Procès Verbal - Proces Verbal Conseil Municipal 12 JUIN 2023

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Procès Verbal - Proces Verbal Conseil Municipal 12 JUIN 2023 Document publié le Lundi 12 juin 2023 par la commune d'Isle-d'Espagnac. Lien du pdf (Procès Verbal - Proces Verbal Conseil Municipal 12 JUIN 2023)Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques, 1/5

CONSEIL MUNICIPAL

PROCÈS VERBAL

SÉANCE DU 12 JUIN 2023

Le douze juin deux mille vingt-trois, à dix-huit heures et trente minutes, le Conseil

municipal de L’ISLE D’ESPAGNAC, régulièrement convoqué, s’est rassemblé au lieu

ordinaire de ses séances sous la présidence de Monsieur Michel ISSARD, Maire.

PRÉSENTS : Mmes FOUCAUD – GAUTHERIE – LAMAURE (à compter de 18H32) - OLIVIER – PROUX (à compter de 19H08) - RAFIK - RIGONDEAUD – REGRENIL (à compter de 18H35) - MM. BANIZETTE - BOISARD – BURLIER - DEVAUTOUR - FONTAINE – GERGAUD - GUIBRETEAU - ISSARD - LAFFENÊTRE - MAZÈRE - PÈBRE - ZIAT

ABSENTS EXCUSÉS AYANT DONNÉ POUVOIR :

Mme DONADIEU à M. ZIAT

M. MATHA à M. ISSARD

Mme PROUX à M. GUIBRETEAU (jusqu’à19H08)

ABSENTS EXCUSÉS: Mmes DUMAS – DANÈDE - SÉDANO-GRELLETY Mme EL HARMOUCHI - MM. DUMORTIER - TIFALLA

ABSENTES : Mme EL BASRI – Mme LAMAURE (jusqu’à 18H32) Mme REGRENIL (jusqu’à 18H35)

SECRÉTAIRE DE SÉANCE : M. FONTAINE

Membres en exercice : 29

Présents : 19

Votants : 22

Date de convocation : 06/06/2023 2/5

SOMMAIRE

2023-06-01 Élection d’un nouvel adjoint au maire à la suite d’une démission 3/5

Le quorum étant atteint, M. ISSARD, Maire, ouvre la séance à 18H30. M. FONTAINE est nommé secrétaire de séance.

Arrivée de Mme LAMAURE à 18H32.

ORDRE DU JOUR

DÉLIBÉRATION 2023-06-01 – ÉLECTION D’UN NOUVEL ADJOINT AU MAIRE À LA SUITE D’UNE DÉMISSION

Monsieur le Maire fait part au Conseil municipal que M. Alain BURLIER, par courrier du 11 mai 2023, adressé à Madame la Préfète de la Charente, a souhaité se démettre de ses fonctions d'adjoint au maire et conserver ses fonctions de conseiller municipal. Cette démission a été acceptée par Madame la Préfète, par courrier en date du 25 mai 2023, reçu en mairie le 1er juin 2023.

Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment ses articles L 2122-7, L 2122-7-1, L 2122-7-2 et L 2122-14,

Vu la délibération n°2020-05-02 du 27 mai 2020 fixant à sept le nombre d’adjoints au maire, Vu la délibération n°2020-05-03 du 27 mai 2020 relative à l’élection des adjoints au maire,

Considérant la vacance du poste de 1er adjoint au maire dont la démission a été acceptée à compter du 25 mai 2023 par Madame la Préfète par courrier reçu le 1er juin 2023, Considérant que lorsqu’un poste d’adjoint est vacant, il y a lieu de désigner son remplaçant par un élu de même sexe que celui auquel il est appelé à succéder. Et que, le Conseil municipal peut décider que son remplaçant occupera, dans l'ordre du tableau, le même rang que l’élu démissionnaire,

Considérant que pour assurer le bon fonctionnement des services, il est nécessaire de pourvoir le poste vacant du premier adjoint,

Considérant qu’en cas d’élection d’un seul adjoint, celui-ci est élu au scrutin secret à la majorité absolue,

Monsieur le Maire demande aux membres du Conseil municipal de bien vouloir se prononcer :  Sur le maintien du nombre d’adjoints conformément à la délibération du 27 mai 2020,  Sur le rang qu’occupera le nouvel adjoint,

 Sur la désignation d’un remplaçant au 1er adjoint au Maire au scrutin secret à la majorité absolue.

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,

- DÉCIDE de maintenir le nombre d’adjoint à 7, conformément à la délibération précitée,

- DÉCIDE que le remplaçant élu occupera le même rang d’adjoint que le précédent.

Monsieur le Maire fait appel à candidature. M. GERGAUD se porte candidat.

Monsieur le Maire invite le Conseil municipal à procéder, au scrutin secret et à la majorité absolue des suffrages, à l’élection du premier adjoint.

M. LAFFENÊTRE, doyen d’âge, préside la séance.

Résultat du 1er tour du scrutin : Nombre de votants : 22 Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 22

Nombre de bulletins blancs : 0

Nombre de bulletins nuls : 0

Nombre de suffrages exprimés : 22

Majorité absolue : 12

M. GERGAUD, ayant obtenu la majorité absolue, est proclamé 1er adjoint et est immédiatement installé.

Nom Prénom des candidats Suffrages obtenus

M. GERGAUD Pierre-Yves 22 4/5

DÉBAT :

Monsieur le Maire salue le travail réalisé par M. BURLIER durant 3 ans et les mandats précédents M. LAFFENÊTRE, doyen d’âge, président de la séance, désigne M. BANIZETTE et Mme GAUTHERIE assesseurs.

Les assesseurs distribuent les bulletins de vote et chaque élu ira voter chacun son tour à l’appel de son nom.

Arrivée de Mme REGRENIL à 18H35.

M. DEVAUTOUR demande si le nombre d’adjoint est maintenu à 7. Monsieur le Maire fait procéder au vote du nombre d’adjoint et au rang qu’occupera le remplaçant de M. BURLIER, nouvellement élu adjoint.

M. LAFFENÊTRE appelle les élus au vote.

M. BANIZETTE et Mme GAUTHERIE, assesseurs, procèdent au dépouillement sous la houlette du Président.

Monsieur le Maire proclame l’élection de M. GERGAUD 1er adjoint. Au vu du nombre d’adjoints (6), Monsieur le Maire demande une suspension de séance pour préparer la rédaction d’une nouvelle délibération et les opérations de vote pour élire un 7ème adjoint.

Suspension de séance à 18h48.

Reprise de séance à 18h53.

DÉLIBÉRATION 2023-06-02 – ÉLECTION D’UN NOUVEL ADJOINT AU MAIRE

Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment ses articles L 2122-7, L 2122-7-2 et L 2122-14,

Vu la délibération n°2020-05-02 du 27 mai 2020 fixant à sept le nombre d’adjoints au maire, Vu la délibération n°2020-05-03 du 27 mai 2020 relative à l’élection des adjoints au maire, Vu la délibération n°2023-06-01 du 12 juin 2023 relative à l’élection d’un nouvel adjoint à la suite d’une démission,

Considérant la vacance du poste de 3ème adjoint au maire dont la nomination au poste de 1er adjoint a été proclamée,

Considérant que lorsqu’un poste d’adjoint est vacant, il y a lieu de désigner son remplaçant par un élu de même sexe que celui auquel il est appelé à succéder. Et que, le Conseil municipal peut décider que son remplaçant occupera, dans l'ordre du tableau, le même rang que l’élu démissionnaire,

Considérant que pour assurer le bon fonctionnement des services, il est nécessaire de pourvoir le poste vacant du 3ème adjoint,

Considérant qu’en cas d’élection d’un seul adjoint, celui-ci est élu au scrutin secret à la majorité absolue,

Monsieur le Maire demande aux membres du Conseil municipal de bien vouloir se prononcer :  Sur le maintien du nombre d’adjoints conformément à la délibération du 27 mai 2020,  Sur le rang qu’occupera le nouvel adjoint,

 Pour désigner un remplaçant au 3ème adjoint au Maire au scrutin secret à la majorité absolue.

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,

- DÉCIDE de maintenir le nombre d’adjoint à 7, conformément à la délibération précitée,

- DÉCIDE de maintenir le remplaçant au même rang d’adjoint que le précédent.

Monsieur le Maire fait appel à candidature. M. ZIAT se porte candidat.

Monsieur le Maire invite le Conseil municipal à procéder, au scrutin secret et à la majorité absolue des suffrages, à l’élection du 3ème adjoint.

M. LAFFENÊTRE, doyen d’âge, préside la séance.5/5

Résultat du 1er tour du scrutin :

Nombre de votants : 22

Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 22

Nombre de bulletins blancs : 0

Nombre de bulletins nuls : 0

Nombre de suffrages exprimés : 22

Majorité absolue : 12

M. ZIAT ayant obtenu la majorité absolue, est proclamé 3ème adjoint et est immédiatement installé.

Arrivée de Mme PROUX à 19H08.

DÉBAT :

Les assesseurs distribuent les bulletins de vote et chaque élu ira voter chacun son tour à l’appel de son nom.

M. LAFFENÊTRE appelle les élus au vote. M. BANIZETTE et Mme GAUTHERIE, assesseurs, procèdent au dépouillement sous la houlette du Président.

Monsieur le Maire proclame l’élection de M. ZIAT 3ème adjoint.

INFORMATIONS :

Prochain Conseil municipal :

Lors du Conseil municipal du lundi 3 juillet 2023 à 18H30 seront examinées les représentations et délégations puisque M. BURLIER a souhaité se libérer de certaines de ses présentations mais reste le représentant communal au SIVU Enfance Jeunesse dont il est le Vice-Président.

Calendrier des animations :

 Cérémonie commémorative de l’appel du 18 juin à 11h,

 Super conseil de quartier 22 juin,

 Feu de la Saint-Jean 24 juin,

 Projet place blanche 26 juin,

 Repas partagé & Ciné plein air 30 juin.

Réfugiés Ukrainiens :

Une famille est repartie en Ukraine (logée depuis le début du conflit dans la maison des associations). La maman, Marina, avait trouvé du travail mais il était nécessaire de rentrer pour assurer la scolarité de son fils. Ils sont bien arrivés en Ukraine.

Déclaration M. LAFFENÊTRE :

Les membres de la Chorale de L’Isle d’Espagnac offrent une répétition publique le 20 juin à l’espace G. BRASSENS à partir de 20H dans le cadre de la fête de la musique. Les choristes souhaitent remercier la commune pour la mise à disposition des locaux et du soutien à l’association.

Vernissage exposition

Mme RAFIK invite les élus au vernissage de l’exposition à la médiathèque des articles créés dans le cadre de l’atelier « au bonheur des dames » le 20 juin à 18H.

Randonnée d’orientation

Mercredi 14 juin, une matinée randonnée d’orientation est organisée pour les agents de la commune à laquelle les élus peuvent participer.

Riverains du bois des Mérigots

Manifestation organisée par les riverains du bois des Mérigots au boulevard des Écasseaux (jeux de quilles, de boules, randonnée) samedi 17 juin.

L’ordre du jour étant épuisé et plus personne ne demandant la parole, la séance est levée à 19H15.

La Secrétaire, Le Maire,

Rémy FONTAINE Michel ISSARD

Nom Prénom des candidats Suffrages obtenus

M. ZIAT Hassane 22