Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - Préfecture - Charente - recueil 16 2024 143 recuei
Arrêté - Préfecture - Charente - recueil 16 2024 055 recuei
Arrêté - Préfecture - Charente - recueil 16 2024 018 recuei
Arrêté - Préfecture - Charente - recueil 16 2024 075 recuei
Arrêté - Préfecture - Charente - recueil 16 2017 043 recuei
Arrêté - Préfecture - Charente - recueil 16 2023 107 recuei
Arrêté - Préfecture - Charente - recueil 16 2021 092 recuei
Arrêté - Préfecture - Charente - recueil 16 2025 026 recuei
Arrêté - Préfecture - Charente - recueil 16 2025 081 recuei
Arrêté - Préfecture - Charente - recueil 16 2022 156 recuei
Arrêté - Préfecture - Charente - recueil 16 2024 001 recueil des actes administratifs special
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Charente - recueil 16 2024 001 recueil des actes administratifs special)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Inégalités sociales,
Liberté
Egalité
Fraternité
CHARENTE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°16-2024-001
PUBLIÉ LE 3 JANVIER 2024 Sommaire
Préfecture de la Charente / Service de Coordination des Politiques Publiques
et de l'Appui Territorial
16-2024-01-03-00001 - Ordre du jour de la CDAC du 17 janvier 2024 qui
examinera la demande de création d'un magasin ZEEMAN à Rivières (16110)
(1 page) Page 3
2 Préfecture de la Charente
16-2024-01-03-00001
Ordre du jour de la CDAC du 17 janvier 2024 qui
examinera la demande de création d'un magasin
ZEEMAN à Rivières (16110)
Préfecture de la Charente - 16-2024-01-03-00001 - Ordre du jour de la CDAC du 17 janvier 2024 qui examinera la demande de création d'un magasin ZEEMAN à Rivières (16110) 3 E 3
PRÉFÈTE
DE LA
CHARENTE
Liberté
Egalité
Fraternité
ORDRE DU JOUR
de la Commission départementale d’aménagement commercial de la Charente
Réunion du 17 janvier 2024 à 14h30
dans le Grand salon de la préfecture à Angoulême
Demande d’autorisation de la SCPI COEUR DE VILLE pour la création d’un ensemble commercial d’une surface de vente de 1 175 mètres carrés, par la création d’un magasin à l’enseigne ZEEMAN dans la ZAC de la Fosse Pacaud à Rivières (16110).
Le dossier de demande d’autorisation d’exploitation commerciale a été reçu le 6 décembre 2023 en préfecture, au secrétariat de la CDAC de la Charente.
Préfecture de la Charente - 16-2024-01-03-00001 - Ordre du jour de la CDAC du 17 janvier 2024 qui examinera la demande de création d'un magasin ZEEMAN à Rivières (16110) 4