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Document publié le Lundi 27 juin 2022 par la commune d'Havre.
Lien du pdf (Procès Verbal - DELB 20220271 w)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Loisirs, Histoire et mémoire,
Conseil municipal
Séance du 27 juin 2022
Dossier n° 2022.06.44..
DELB-20220271 - PROMOTION DES ARTS VIVANTS ET CONTEMPORAINS - EXERCICE 2022 - ASSOCIATIONS CULTURELLES - SUBVENTIONS - ATTRIBUTION - CONVENTIONS - SIGNATURE - AUTORISATION.-
Mme Fabienne DELAFOSSE, adjoint.- Les structures ci-après désignées ont sollicité une subvention de la ville du Havre pour leur fonctionnement, une aide au projet ou la réalisation d’un investissement.
Subventions de fonctionnement
Dans le champ littéraire et théâtral :
- l’association Le Poulailler, qui propose dans le lieu du même nom, des pièces de théâtre et autres spectacles, sollicite une aide pour son fonctionnement en 2022. Il vous est proposé de lui attribuer une subvention à hauteur de 4 000 euros ;
Dans le champ du patrimoine culturel et maritime :
- l’association de radio-amateurs, le Radio club havrais swl, a demandé à la ville du Havre une subvention de fonctionnement pour 2022 de 600 euros ;
- l’association Musée maritime et portuaire sollicite le soutien financier de la Ville. Une subvention de fonctionnement pour 2022 de 18 000 euros est proposée ;
Subventions d’aide au projet
- l’association Ensemble ! musique et danse en Normandie sollicite une aide exceptionnelle pour l’organisation de son festival constitué de concerts, de master-classes et autres spectacles participatifs de danse et de musique du 14 au 24 juillet 2022. Il vous est proposé l’attribution d’une aide au projet à hauteur de 3 000 euros ;
- l’association Première Ligne pour la 4 e édition de son projet du même nom, une résidence d’artistes sur la plage du Havre au sein d’une cabane de plage, sollicite le soutien de la Ville. Une subvention exceptionnelle de 2 000 euros est proposée ;
- Scotto productions sollicite le soutien exceptionnel de la ville du Havre pour l’adaptation et le sous-titrage d’un film documentaire sur l’histoire du Havre, consacré à Armand Frémont, intitulé « le barman du transatlantique ». Une subvention de 5 000 euros est proposée ; - l’association Les Routes du philanthrope, histoire de la traite négrière, de l’esclavage et de leur abolition en Normandie, sollicite une subvention exceptionnelle pour son projet de publication biographique « Pierre-Philippe Urbain Thomas (1776-1854) : un intellectuel normand au temps des Révolutions ». Il vous est proposé de lui attribuer une aide à la publication de 500 euros ;
Subventions d’équipement
- Le Phare - centre chorégraphique national du Havre Normandie sollicite une subvention d’investissement de 25 000 euros pour la rénovation de son hall d’accueil. Une convention d’équipement doit être signée par les deux parties ;
- l’association Studio courte échelle sollicite le soutien financier de la Ville à hauteur de 8 000 euros pour l’aménagement de HATCH, lieu de diffusion et de médiation du livre d’artiste etde l’image imprimée, au sein de la nouvelle allée Aimée Césaire. Une convention d’équipement doit être signée par les deux parties ;
Compte tenu de ces éléments d’information, je vous propose d’adopter la délibération suivante :
LE CONSEIL MUNICIPAL,
VU le code général des collectivités territoriales ;
VU le budget primitif de l’exercice 2022 ;
VU l’autorisation de programme n° 2401.21 : collections, aménagements et équipements culturels ;
CONSIDERANT
- les demandes formulées par les structures dénommées ci-après ;
- la volonté et l’intérêt de la ville du Havre de maintenir son soutien à celles-ci, pour favoriser le développement culturel et donc l’offre culturelle sur son territoire ;
Sa commission municipale développement social, éducation, culture et sport, réunie le 9 juin 2022, consultée ;
VU le rapport de Mme l’adjoint au maire, chargée de la culture ;
Après en avoir délibéré,
DECIDE
- d’attribuer des subventions aux structures ci-dessous selon les montants désignés ci-après :
Associations Montants (en euros) Nos de tiers
Subventions de fonctionnement
Le Poulailler 4 000 112273
Radio club havrais swl 600 115633
Musée maritime et portuaire 18 000 100656
Subventions d’aide au projet
Ensemble ! musique et danse en Normandie 3 000 154984
Première Ligne 2 000 142954
Scotto productions 5 000 124582
Les Routes du philanthrope 500 création en cours
Subventions d’équipement
Le Phare - Centre chorégraphique national du Havre
Normandie
25 000 101007
Studio courte échelle 8 000 141179- d’autoriser le maire, ou son représentant, à signer une convention d’équipement n° 2022000021 conclue avec l’association Le Phare – Centre chorégraphique national Le Havre - Normandie (tiers n° 101007) ;
- d’autoriser le maire, ou son représentant, à signer une convention d’équipement n° 2022000022 conclue avec l’association Studio courte échelle (tiers n° 141179).
Imputations budgétaires
Exercice 2022
Sous-fonction 311 : expression musicale, lyrique et chorégraphique
Nature 6574.1 : subventions de fonctionnement aux associations et autres personnes de droit privé
Code mission E20M08
Montant de la dépense : 3 000 euros
Sous-fonction 312 : arts plastiques et autres activités artistiques
Nature 6574.1 : subventions de fonctionnement aux associations et autres personnes de droit privé
Code mission E20M08
Montant de la dépense : 2 000 euros
Sous-fonction 313 : théâtres
Nature 6574.1 : subventions de fonctionnement aux associations et autres personnes de droit privé
Code mission E20M08
Montant de la dépense : 4 000 euros
Sous-fonction 314 : cinémas et autres salles de spectacles
Nature 6574.1 : subventions de fonctionnement aux associations et autres personnes de droit privé
Code mission E20M08
Montant de la dépense : 5 000 euros
Sous-fonction 324 : entretien du patrimoine culturel
Nature 6574.1 : subventions de fonctionnement aux autres organismes publics Code mission E30M10
Montant de la dépense : 1 100 euros
Sous-fonction 324 : entretien du patrimoine culturel
Nature 6574.1 : subventions de fonctionnement aux autres organismes publics Code mission E30M11
Montant de la dépense : 18 000 euros
Sous-fonction 311 : entretien du patrimoine culturel
Nature 20422 : subventions d’équipement droit privé « bâtiments et installations » Programme : 240103
Code mission E20M08
Montant de la dépense : 25 000 eurosSous-fonction 312 : entretien du patrimoine culturel
Nature 20422 : subventions d’équipement droit privé « bâtiments et installations » Programme : 240103
Code mission E20M08
Montant de la dépense : 8 000 euros
Montant total de la dépense : 66 100 euros
Vote : adoptée à l'unanimité