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Document publié le Lundi 14 mai 2012 par la commune d'Havre.
Lien du pdf (Procès Verbal - DELB 20120332 w)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Loisirs, Histoire et mémoire,
Conseil Municipal
Séance du 14 mai 2012
Dossier n° 2012.05.29..
DELB-20120332 - CULTURE - DEVELOPPEMENT ARTISTIQUE ET GRANDS PROJETS CULTURELS - ASSOCIATIONS CULTURELLES - SUBVENTIONS - ATTRIBUTION.-
Mme ERNOULT, Adjoint.- Les associations et établissement ci-après désignés ont sollicité une subvention de la ville du Havre pour leur fonctionnement ou aide au projet :
Subventions de fonctionnement :
Dans le champ patrimonial :
- La société havraise d’études diverses - Créée il y a 175 ans, elle œuvre dans le secteur des arts et des belles lettres au Havre et participe activement à la vie associative de la cité. Il vous est proposé de lui accorder un soutien financier à hauteur de 1330 euros.
- La société havraise de T.S.F. regroupe en son sein des radio-amateurs du Havre et de sa région. Elle sollicite depuis plusieurs années une subvention de fonctionnement pour mener à bien ses activités (formation de radios-amateurs, réparation/restauration de postes anciens. Il vous est proposé de lui accorder un soutien financier à hauteur de 335 euros.
-L’association de défense des intérêts des anciens salariés des A.C.H. œuvre dans le domaine du patrimoine maritime, entretient et suit le classement des archives des A.C.H, et sollicite un soutien à hauteur de 800 euros.
Subventions d’aide au projet
- Le lycée Saint Vincent de Paul : réalisation d’un film d’animation sur l’architecture. Il vous est proposé de lui accorder un soutien financier à hauteur de 750 euros.
- L’association Mémoire et patrimoine : organisation d’une exposition sur « le Mur de l’Atlantique et ses conséquences sur la vie des Havrais ». Elle sollicite un soutien financier à hauteur de 2 000 euros.
- L’association Regards croisés : organisation du projet intitulé « Hommes d’Equipage » de la sculptrice Cécile Raynal. Il vous est proposé de lui accorder un soutien financier à hauteur de 2 000 euros.
Si ce projet recueille votre accord, je vous propose d’adopter la délibération suivanteLE CONSEIL MUNICIPAL,
VU le code général des collectivités territoriales ;
VU le budget primitif 2012 ;
CONSIDERANT les demandes formulées par les associations citées ci-après
Sa commission municipale développement social – économie et emploi – enseignement et formation – affaires culturelles – sport – nautisme, littoral et tourisme, réunie le 24 avril 2012, consultée,
VU le rapport de Mme l’Adjoint au Maire, chargée des affaires culturelles ;
Après en avoir délibéré,
DECIDE
- d’attribuer les subventions suivantes aux structures ci-après :
Associations Montant N° Fournisseur
Société havraise d’études
diverses
1330 euros 101464
Société havraise de T.S.F. 335 euros 101794
Lycée Saint Vincent de Paul 750 euros 103432
Mémoire et patrimoine 2 000 euros 113110
Association de défense des
intérêts des anciens salariés
des A.C.H
800 euros 109618
Association Regards croisés 2 000 euros 120311
Imputation budgétaire
Exercice 2012
Sous-fonction 30– Culture – Services communs
Nature 6574.1 Subventions aux organismes privés
Montant de la dépense: 335 euros
Sous-fonction 312 – Arts plastiques
Nature 6574.1 – Subventions aux organismes privés
Montant de la dépense 2 000 euros
Sous-fonction 314 – Cinéma et autres salles de spectacle
Nature 6574.1 – Subventions aux organismes privés
Montant de la dépense 750 euros
Sous-fonction 324 – Entretien du patrimoine culturelNature 6574.1 – Subventions aux organismes privés
Montant de la dépense : 1330 euros
Code mission E20M05 Conception, organisation, soutien de l’animation culturelle
Sous-fonction 324 - Entretien du patrimoine culturel
Nature 6574.1 – Subventions aux organismes privés
Montant de la dépense 2800 euros
Code mission E90M05 Valorisation du patrimoine maritime
Montant total de la dépense 7 215 euros
Vote : adoptée à l'unanimité
Ne prennent pas part au vote: 1 Jean-Louis JEGADEN,