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Document publié le Lundi 29 avril 2019 par la commune d'Havre.
Lien du pdf (Procès Verbal - DELB 20190200 w)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Loisirs, Histoire et mémoire,
Conseil municipal
Séance du 29 avril 2019
Dossier n° 2019.04.58..
DELB-20190200 - PROMOTION DES ARTS VIVANTS ET CONTEMPORAINS - ASSOCIATIONS CULTURELLES - SUBVENTIONS - ATTRIBUTION - CONVENTIONS - AVENANTS - SIGNATURE - AUTORISATION.-
Mme Sandrine DUNOYER, adjoint.- Les associations ci-après désignées ont sollicité une subvention de la ville du Havre pour leur fonctionnement, une aide au projet ou la réalisation d’un investissement.
Subventions de fonctionnement
Dans le champ littéraire, théâtral et du conte
- l’association Estuaire en scène, qui a pour activité le soutien du théâtre amateur en organisant chaque année le festival de théâtre amateur, sollicite le soutien financier de la Ville. Une subvention de 5 000 euros est proposée ;
- l’association Autrement dire, qui a pour but la promotion du conte, la formation, les rencontres et l’organisation de spectacles, sollicite le soutien financier de la Ville. Une subvention de 2 800 euros est proposée ;
- l’association Culture et bibliothèques pour tous, qui met au service du public six bibliothèques dans différents quartiers au Havre, sollicite un soutien financier à hauteur de 700 euros ;
Dans le champ des arts plastiques
- l’union locale des syndicats CGT du Havre, pour l’organisation du 66 e salon des artistes ouvriers, sollicite le soutien financier de la Ville. Une demande à hauteur de 500 euros a été instruite ;
Dans le champ choral, musical et chorégraphique
- la compagnie de danse PJPP sollicite le soutien financier de la Ville pour son
fonctionnement 2019. Une demande à hauteur de 5 000 euros a été instruite ; - l’association Flut’Océane, qui a pour objectif la diffusion et la promotion de concerts et de manifestations autour de la flûte traversière, sollicite un soutien financier à hauteur de 400 euros ;
Dans le champ cinématographique
- l’association Du grain à démoudre, qui organise le festival cinématographique du même nom, rayonnant sur toute l’agglomération, entièrement pensé et organisé par des jeunes de moins de 25 ans. Une demande de subvention à hauteur de 10 000 euros a été instruite cette année, pour la 20e édition, qui se tiendra du 16 au 24 novembre ;
- l’association La traînée bleue sollicite le soutien financier de la Ville pour son
fonctionnement 2019. Une demande à hauteur de 5 000 euros a été instruite ; Dans le champ scientifique et culturel :
- la société astronomique du Havre, qui a pour vocation la pratique et la vulgarisation de l’astronomie, sollicite le soutien financier de la Ville. Une demande à hauteur de 400 euros a été instruite ;
Dans le champ du patrimoine culturel- l’association Les Prieurales, qui a pour activité la promotion de la musique médiévale, sollicite le soutien financier de la Ville à hauteur de 2 000 euros ;
Dans le champ patrimonial maritime
- l’association Le Havre - Port center, qui a pour vocation de faire découvrir le monde portuaire à destination du grand public et du milieu éducatif, à travers des expositions et des visites, sollicite un soutien financier de la Ville. Une subvention de 90 000 euros est proposée pour l’année 2019. Une convention d’objectifs doit être signée entre les deux parties ; - l’association Hirondelle de la Manche, qui œuvre dans le domaine du patrimoine maritime a pour ambition de transmettre aux générations futures le cotre-pilote Marie-Fernand. Elle sollicite le soutien financier de la ville du Havre à hauteur de 3 750 euros.
Subventions d’aide au projet
- la Compagnie des voyageurs imaginaires, qui a pour but la création et la promotion de spectacles théâtraux, sollicite le soutien financier de la Ville pour son grand projet de création 2019. Une subvention de 4 000 euros est proposée ;
- le théâtre La manicle sollicite le soutien financier de la Ville pour son festival de la performance artistique, le wHOOpee !, festival basé sur la rencontre entre l’art contemporain et le spectacle vivant. Il est proposé l’attribution d’une subvention exceptionnelle de 2 000 euros. Un avenant à la convention faisant l’objet de la délibération n° 20180644 du conseil municipal du 17 décembre 2018 doit être signé entre la Ville et l’association ; - l’association Les Prieurales sollicite, pour l’organisation des 14 es Prieurales, le soutien de la Ville à hauteur de 3 500 euros ;
- l’association Br’AssOcéane, qui a pour but de soutenir la pratique collective des cuivres et la promotion de la culture Brass Band, sollicite pour la participation du Brass Band Océane au 25e Open de France de Brass Band qui a lieu à Amboise le samedi 9 juin 2019, un soutien financier à hauteur de 2 500 euros ;
- la Compagnie des propres ailes, qui propose des cours de théâtre aux enfants, sollicite une subvention exceptionnelle de 300 euros ;
- Première ligne sollicite une subvention de la ville du Havre pour son projet du même nom, 2e volet de résidence et d’expositions estivales au sein d’une cabane de plage. Une subvention de 2 000 euros est proposée ;
- l’association Fort !, pour une aide au fonctionnement, sollicite une subvention
exceptionnelle de la Ville à hauteur de 10 000 euros. Par ailleurs, elle sollicite une subvention exceptionnelle de 37 000 euros pour soutenir son projet d’animation dans le cadre de la Coupe du monde de football féminin : organisation d’ateliers mobilisant les structures associatives du quartier, les habitants, les artistes du fort. Un avenant à la convention faisant l’objet de la délibération n° 20180644 du conseil municipal du 17 décembre 2018 doit être signé entre la Ville et l’association ;
- l’association Are you experiencing ?, qui organise chaque année un parcours photographique à travers la Ville dont une exposition aux Jardins suspendus du 6 au 28 avril 2019, sollicite le soutien financier de la collectivité à hauteur de 2 500 euros.
Subvention d’équipement
- l’association Mémoire et patrimoine, qui a pour but de conserver la mémoire des faits et événements ayant marqué Le Havre et ses environs pendant la Seconde guerre mondiale, sollicite la Ville pour une aide en équipement à hauteur de 2 500 euros pour des travaux de rénovation de l’hôpital allemand. Une convention régissant les modalités de cette subvention sera portée à la signature du maire ou de son représentant.Compte tenu de ces éléments d’information, je vous propose d’adopter la délibération suivante :
LE CONSEIL MUNICIPAL,
VU le code général des collectivités territoriales ;
VU la délibération n° 20180644 du conseil municipal du 17 décembre 2018 autorisant notamment la signature d’une convention d’objectifs avec le théâtre La manicle et la signature d’une convention d’objectifs avec l’association Fort ! ;
VU le budget primitif de l’exercice 2019 ;
VU l’autorisation de programme n° 1430.18 : département culture - acquisitions, maintenance et aménagements divers ;
CONSIDERANT
- le bien-fondé des demandes d’aide financière adressées à la ville du Havre par les associations culturelles ci-dessous désignées, pour leur fonctionnement, aide au projet ou équipement ;
Sa commission municipale finances, ressources humaines, bâtiments communaux et moyens généraux, réunie le 16 avril 2019, consultée ;
VU le rapport de Mme l’adjoint au maire, chargée de la culture, du patrimoine et des relations internationales ;
Après en avoir délibéré,
DECIDE
- d’attribuer des subventions aux associations ci-dessous selon les montants désignés ci- après :
Associations Montants (en euros) Nos de tiers
Subventions de fonctionnement
Estuaire en scène 5 000 100949
Autrement dire 2 800 103605
Culture et bibliothèques pour tous 700 104589
Union locale des syndicats CGT 500 100692
Compagnie de danse PJPP 5 000 125541
Flut’océane 400 107341
Du grain à démoudre 10 000 121781
La traînée bleue 5 000 138137
Société astronomique du Havre 400 104590
Les Prieurales 2 000 140082
Association Le Havre - Port center 90 000 132912Hirondelle de la Manche 3 750 107532
Subventions d’aide au projet
Compagnie des voyageurs imaginaires 4 000 116430
Théâtre La manicle 2 000 100651
Les Prieurales 3 500 140082
Br’AssOcéane 2 500 142956
Compagnie des propres ailes 300 134893
Première ligne 2 000 142954
Association FORT ! 47 000 125936
Are you experiencing ? 2 500 116245
Subvention d’équipement
Mémoire et patrimoine 2 500 113110
- d’autoriser le maire, ou son représentant, à signer une convention d’objectifs avec l’association Le Havre - Port center (tiers n° 132912) ;
- d’autoriser le maire, ou son représentant, à signer un avenant n° 1 à la convention d’objectifs conclue avec le théâtre La manicle (tiers n° 100651) - délibération n° 20180644 du conseil municipal du 17 décembre 2018 ;
- d’autoriser le maire, ou son représentant, à signer un avenant n° 1 à la convention d’objectifs conclue avec l’association Fort ! (tiers n° 125936) - délibération n° 20180644 du conseil municipal du 17 décembre 2018 ;
- d’autoriser le maire, ou son représentant, à signer une convention d’équipement avec l’association Mémoire et patrimoine (tiers n° 113110).
Imputation budgétaire
Exercice 2019
Sous-fonction 30 : culture, services communs
Nature 6574.1 : subventions de fonctionnement aux associations et autres personnes de droit privé
Code mission E20M08
Montant de la dépense : 400 euros
Sous-fonction 311 : expression musicale, lyrique et chorégraphique
Nature 6574.1 : subventions de fonctionnement aux associations et autres personnes de droit privé
Code mission E20M08
Montant de la dépense : 7 900 euros
Sous-fonction 312 : arts plastiques et autres activités artistiques
Nature 6574.1 : subventions de fonctionnement aux associations et autres personnes de droit privé Code mission E20M08
Montant de la dépense : 5 000 euros
Sous-fonction 313 : théâtresNature 6574.1 : subventions de fonctionnement aux associations et autres personnes de droit privé
Code mission E20M08
Montant de la dépense : 14 100 euros
Sous-fonction 314 : cinémas et autres salles de spectacles
Nature 6574.1 : subventions de fonctionnement aux associations et autres personnes de droit privé
Code mission E20M08
Montant de la dépense : 15 000 euros
Sous-fonction 321 : bibliothèques et médiathèques
Nature 6574.1 : subventions de fonctionnement aux associations et autres personnes de droit privé
Code mission E20M08
Montant de la dépense : 700 euros
Sous-fonction 322 : musées
Nature 6574.1 : subventions de fonctionnement aux associations et autres personnes de droit privé
Code mission E20M08
Montant de la dépense : 5 500 euros
Sous-fonction 33 : action culturelle
Nature 6574.1 : subventions de fonctionnement aux associations et autres personnes de droit privé
Code mission E20M08
Montant de la dépense : 47 000 euros
Sous-fonction 324 : entretien du patrimoine culturel
Nature 6574.1 : subventions de fonctionnement aux associations et autres personnes de droit privé
Code mission E90M05
Montant de la dépense : 93 750 euros
Sous-fonction 324 : entretien du patrimoine culturel
Nature 20421 : subventions d’équipement aux personnes de droit privé, matériel et études Nature 20422 : subventions d’équipement aux personnes de droit privé bâtiment et installations
Code mission E20M08
Programme 18432
Montant de la dépense : 2 500 euros
Montant total de la dépense : 191 850 eurosVote : adoptée à l'unanimité
Ne prennent pas part au vote : Jean-Baptiste GASTINNE, Sandrine DUNOYER, Laëtitia DE SAINT NICOLAS et Josépha RETOUT.