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Document publié le Lundi 28 juin 2021 par la commune d'Havre.
Lien du pdf (Procès Verbal - DELB 20210246 w)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Loisirs, Histoire et mémoire,
Conseil municipal
Séance du 28 juin 2021
Dossier n° 2021.06.41..
DELB-20210246 - PROMOTION DES ARTS VIVANTS ET CONTEMPORAINS - EXERCICE 2021 - ASSOCIATIONS CULTURELLES ET ETABLISSEMENTS PUBLICS DE COOPERATION CULTURELLE (EPCC) - SUBVENTIONS - ATTRIBUTION - CONVENTIONS - AVENANTS - SIGNATURE - AUTORISATION.-
Mme Fabienne DELAFOSSE, adjoint.- Les associations ci-après désignées ont sollicité une subvention de la ville du Havre pour leur fonctionnement, une aide au projet ou la réalisation d’un investissement.
Subventions de fonctionnement
Dans le champ choral, musical et chorégraphique :
- l’association Les Prieurales, qui a pour activité la promotion de la musique médiévale, sollicite le soutien financier de la ville du Havre à hauteur de 2 000 euros ;
- l’association PiedNu, implantée au fort de Tourneville, a pour but de développer et promouvoir la création musicale. Elle sollicite une subvention de 5 000 euros ; Dans le champ littéraire, théâtral et du conte :
- la compagnie Théa, compagnie havraise de théâtre, demande le soutien financier de la Ville pour son fonctionnement. Une subvention de 3 000 euros est proposée ;
Dans le champ cinématographique :
- l’association Du Grain à démoudre, qui organise le festival cinématographique du même nom, a demandé une subvention de fonctionnement pour 2021. Un soutien financier à hauteur de 10 000 euros est proposé ;
Dans le champ scientifique et du patrimoine culturel :
- la Société astronomique du Havre, qui a pour vocation la pratique et la vulgarisation de l’astronomie , sollicite une subvention de fonctionnement pour cette année. Un soutien financier à hauteur de 400 euros est proposé ;
- l’association Mémoire et patrimoine, qui a pour but de conserver la mémoire des faits et événements ayant marqué Le Havre et ses environs pendant la seconde guerre mondiale, sollicite le soutien financier de la Ville à hauteur de 2 000 euros ;
Dans le champ du patrimoine maritime :
- l’Association des paquebots et de la marine marchande, qui œuvre pour la promotion du patrimoine maritime havrais, sollicite une subvention de 800 euros ;
Subventions d’aide au projet
- la compagnie de danse contemporaine La Lice sollicite le soutien financier de la ville du Havre. Il vous est proposé de lui attribuer une subvention de 3 000 euros ;
- le Centre chorégraphique national du Havre Normandie - Le Phare sollicite une subvention exceptionnelle de 10 000 euros pour le festival « Pharenheit » qui se déroulera du 30 juin au 17 juillet 2021. Un avenant doit être signé entre les deux parties ;
- la compagnie chorégraphique OkO sollicite une subvention pour sa création intitulée « jeux de corps » à destination du très jeune public, de 3 mois à 4 ans. Une subvention d’aide à la création est proposée à hauteur de 3 000 euros ;- la compagnie Sac de nœuds sollicite une subvention pour sa création chorégraphique « corpuscule ». Une subvention d’aide à la création est proposée à hauteur de 3 000 euros. Un avenant doit être signé entre les deux parties ;
- la compagnie de danse PJPP sollicite le soutien financier de la Ville pour ses deux prochaines créations intitulées « Le vide ». Une aide à la création de 3 000 euros est proposée ;
- l’association 329 organise à la fin de l’été au fort de Tourneville la troisième édition de son festival électro « Der Klang der Familie ». Une subvention exceptionnelle de 3 000 euros est proposée ;
- l’établissement public de coopération culturelle (EPCC) Ecole supérieure d’art et de design Le Havre-Rouen (ESADHAR) sollicite un soutien financier de la Ville pour son projet « Une saison graphique au Havre », manifestation initiée depuis 2009 et qui propose un regard novateur sur le design graphique contemporain. Il est proposé l’attribution d’une subvention de 5 500 euros. Un avenant doit être signé entre la Ville et l’EPCC ;
- l’association Le Havre Art base (LHAB), basée au fort de Tourneville, est un collectif de cinq artistes plasticiens. Le collectif sollicite le soutien financier de la ville du Havre afin de proposer des ateliers de pratiques artistiques notamment en lien avec l’ouverture de la nouvelle fabrique Louis Blanc. Une subvention exceptionnelle de 4 700 euros est proposée ; - le Studio courte échelle, dont l’objet social est la création, l’édition, l’exposition et les interventions artistiques, sollicite une aide exceptionnelle pour l’édition 2021 du festival du livre d’artiste et de l’image imprimée « GRAVE! ». Un montant de 3 000 euros est proposé ; - Première ligne sollicite pour son projet, du même nom, de résidence et d’expositions d’artistes, une subvention de la Ville. Il vous est proposé de fixer cette subvention à 2 000 euros ;
- le Portique, centre régional d’art contemporain du Havre, sollicite le soutien financier de la Ville pour son projet de jumelage avec l’école élémentaire Georges Sand intitulé Art-Matters. Une subvention de 1 000 euros est proposée Un avenant doit être signé entre les deux parties ; - l’association Vers volant est une compagnie théâtrale qui sollicite le soutien financier de la Ville pour sa création
« La gaieté Mesdames » autour de portraits de femmes. Il vous est proposé de lui attribuer une subvention d’aide à la création de 3 000 euros ;
- la Compagnie des voyageurs imaginaires, qui a pour but la création et la promotion de spectacles théâtraux, sollicite une subvention exceptionnelle pour l’organisation de journées de répit et d’expression artistique à l’attention de jeunes aidants et dont l’une des finalités sera la tenue d’une représentation théâtrale prévue en mai 2022 au Petit Théâtre. Il vous est proposé de fixer cette subvention d’aide au projet à 2 000 euros ;
- l’association Les Pieds au mur, pour sa nouvelle création « stand-by », sollicite une aide à la création à hauteur de 1 500 euros ;
- la compagnie Fabula raza sollicite pour l’organisation du projet de soirées publiques « nos reconstructions », autour d’un comité de lecture, d’une résidence d’auteur et d’un débat créatif, le soutien financier de la ville du Havre. Une subvention de 5 000 euros est proposée ; - l’association de lycéens havrais Sames production sollicite une subvention exceptionnelle pour son projet de captation d’un parcours chorégraphique mettant en valeur la bibliothèque Oscar Niemeyer. Un montant de 2 000 euros est proposé ;
- l’association FORT ! sollicite une subvention exceptionnelle pour lui permettre de continuer la transformation du fort de Tourneville. Afin de soutenir son développement, il vous est proposé de fixer le montant de cette subvention à hauteur de 20 000 euros. Un avenant doit être signé ;
- l’association HB production, qui a pour objet l’organisation et l’administration d’évènements, organisera le dernier week-end daoût 2021, la 3 e édition du festival « Week-end béton ». Elle sollicite une subvention de 70 000 euros. Une convention doit être signée entre les deux parties ;
Subvention d’équipement
- l’association PJPP sollicite une aide en équipement à hauteur de 6 000 euros pour l’acquisition de matériel pour sa prochaine création. Une convention régissant les modalités de cette subvention sera portée à la signature du maire ou de son représentant ; - la compagnie Sac de nœuds sollicite une aide en équipement à hauteur de 2 500 euros pour l’acquisition de matériel pour sa prochaine création. Une convention régissant les modalités de cette subvention sera portée à la signature du maire ou de son représentant ; - l’EPCC Le Volcan sollicite la ville du Havre pour une aide en investissement à hauteur de 25 000 euros afin de couvrir les dépenses de grosse maintenance et de réparations. Une convention d’équipement fixant les conditions d’octroi de la subvention doit être portée à la signature du maire, ou de son représentant, et du directeur de l’EPCC Le Volcan.
Compte tenu de ces éléments d’information, je vous propose d’adopter la délibération suivante :
LE CONSEIL MUNICIPAL,
VU le code général des collectivités territoriales ;
VU la délibération n° 20180644 du conseil municipal du 17 décembre 2018 autorisant notamment la signature d’une convention d’objectifs triennale avec les associations Compagnie Sac de nœuds, le Centre chorégraphique national Le Havre Normandie, Le Portique, FORT ! et l’EPCC ESADHaR ;
VU le budget primitif de l’exercice 2021 ;
VU l’autorisation de programme n° 2401.21 : collections, aménagements et équipements culturels ;
CONSIDERANT
- les demandes présentées par les associations ci-après désignées ;
- la volonté et l’intérêt de la ville du Havre à maintenir son soutien à celles-ci, pour favoriser de développement culturel et donc l’offre culturelle sur son territoire ;
Sa commission municipale développement social, éducation, culture et sport, réunie le 10 juin 2021, consultée ;
VU le rapport de Mme l’adjoint au maire, chargée de la culture ;
Après en avoir délibéré,
DECIDE- d’attribuer des subventions aux associations ci-dessous selon les montants désignés ci- après :
Associations Montants en euros Nos de tiers
Subventions de fonctionnement
Les Prieurales 2 000 140082
PiedNu 5 000 110802
Cie Théa 3 000 141268
Du Grain à démoudre 10 000 121781
Société astronomique du Havre 400 104590
Mémoire et patrimoine 2 000 113110
Association des paquebots et de la marine
marchande
800 127884
Subventions d’aide au projet
La Lice 3 000 140639
Centre chorégraphique nationale du Havre
Normandie
10 000 101007
Compagnie OkO 3 000 140843
Compagnie Sac de nœuds 3 000 116556
PJPP 3 000 125541
329 3 000 147971
EPCC ESADHaR 5 500 119570
LHAB 4 700 148436
Studio courte échelle 3 000 141179
Première ligne 2 000 142954
Le Portique 1 000 118144
Vers volant 3 000 151492
Compagnie des voyageurs imaginaires 2 000 116430
Les pieds au mur 1 500 112146
Cie Fabula raza 5 000 148584
Sames production 2 000 151493
FORT ! 20 000 125936
HB production 70 000 143592
Subvention d’équipement
PJPP 6 000 125541
Compagnie Sac de nœuds 2 500 116556
EPCC Le Volcan 25 000 117453
- d’autoriser le maire, ou son représentant, à signer un avenant n° 1 à la convention d’objectifs n° 2019000016 conclue avec la Compagnie Sac de nœuds (tiers n° 116556) – délibération n° 20180644 du conseil municipal du 17 décembre 2018 ;
- d’autoriser le maire, ou son représentant, à signer un avenant n° 1 à la convention d’objectifs n° 201900005 conclue avec le Centre chorégraphique national du Havre Normandie (tiers n° 101007) – délibération n° 20180644 du conseil municipal du 17 décembre 2018 ;- d’autoriser le maire, ou son représentant, à signer un avenant n° 3 à la convention d’objectifs n° 2019000019 conclue avec l’EPCC ESADHAR (tiers n° 119570) - délibération n° 20180644 du conseil municipal du 17 décembre 2018 ;
- d’autoriser le maire, ou son représentant, à signer un avenant n° 3 à la convention d’objectifs n° 2019000011 conclue avec le Portique (tiers n° 118144) - délibération n° 20180644 du conseil municipal du 17 décembre 2018 ;
- d’autoriser le maire, ou son représentant, à signer un avenant n° 6 à la convention d’objectifs n° 2019000026 conclue avec le FORT ! (tiers n° 125936) - délibération n° 20180644 du conseil municipal du 17 décembre 2018 ;
- d’autoriser le maire, ou son représentant, à signer la convention d’objectifs conclue avec l’association HB production (tiers n° 143592) ;
- d’autoriser le maire, ou son représentant, à signer la convention d’équipement conclue avec l’association PJPP (tiers n° 125541) ;
- d’autoriser le maire, ou son représentant, à signer la convention d’équipement conclue avec la Compagnie Sac de noeuds (tiers n° 116556) ;
- d’autoriser le maire, ou son représentant, à signer une convention d’équipement conclue l’établissement public de coopération culturelle (EPCC) Le Volcan (tiers n° 117453).
Imputations budgétaires
Exercice 2021
Sous-fonction 311 : expression musicale, lyrique et chorégraphique
Nature 6574.1 : subventions de fonctionnement aux associations et autres personnes de droit privé
Code mission E20M08
Montant de la dépense : 92 000 euros
Sous-fonction 311 : expression musicale, lyrique et chorégraphique
Nature 6574.1 : subventions de fonctionnement aux associations et autres personnes de droit privé
SDG 31102
Code mission E20M08
Montant de la dépense : 10 000 euros
Sous-fonction 312 : arts plastiques et autres activités artistiques
Nature 65737 : subventions de fonctionnement aux autres établissements publics locaux Code mission E20M03
Montant de la dépense : 5 500 euros
Sous-fonction 312 : arts plastiques et autres activités artistiques
Nature 6574.1 : subventions de fonctionnement aux associations et autres personnes de droit privéCode mission E20M08
Montant de la dépense : 10 700 euros
Sous-fonction 313 : théâtres
Nature 6574.1 : subventions de fonctionnement aux associations et autres personnes de droit privé
Code mission E20M08
Montant de la dépense : 12 500 euros
Sous-fonction 313 : théâtres
Nature 6574.1 : subventions de fonctionnement aux associations et autres personnes de droit privé
SDG 31302
Code mission E20M08
Montant de la dépense : 2 000 euros
Sous-fonction 314 : cinémas et autres salles de spectacles
Nature 6574.1 : subventions de fonctionnement aux associations et autres personnes de droit privé
Code mission E20M08
Montant de la dépense : 2 000 euros
Sous-fonction 314 : cinémas et autres salles de spectacles
Nature 6574.1 : subventions de fonctionnement aux associations et autres personnes de droit privé
SDG 31402
Code mission E20M08
Montant de la dépense : 10 000 euros
Sous-fonction 33 : action culturelle
Nature 6574.1 : subventions de fonctionnement aux associations et autres personnes de droit privé
Code mission E20M10
Montant de la dépense : 20 000 euros
Sous-fonction 324 : entretien du patrimoine culturel
Nature 6574.1 : subventions de fonctionnement aux associations et autres personnes de droit privé
SDG 30102
Code mission E30M10
Montant de la dépense : 2 400 euros
Sous-fonction 324 : entretien du patrimoine culturel
Nature 6574.1 : subventions de fonctionnement aux associations et autres personnes de droit privé
SDG 30112
Code mission E30M11
Montant de la dépense : 800 euros
Sous-fonction 311 : expression musicale, lyrique et chorégraphiqueNature 20421 : subventions d’équipement droit privé « biens mobiliers, matériels, études » Programme : 240103
Code mission E20M08
Montant de la dépense : 8 500 euros
Sous-fonction 313 : théâtres
Nature 20422 : subventions d’équipement droit privé « bâtiments et installations » Programme : 240103
Code mission E20M08
Montant de la dépense : 25 000 euros
Montant total de la dépense : 201 400 euros
Vote : adoptée à l'unanimité
Ne prennent pas part au vote : Edouard PHILIPPE, Fabienne DELAFOSSE et Patrick TEISSERE.