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Document publié le Lundi 11 mai 2015 par la commune d'Havre.
Lien du pdf (Procès Verbal - DELB 20150340 w)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Histoire et mémoire, Loisirs,
Conseil municipal
Séance du 11 mai 2015
Dossier n° 2015.05.58..
DELB-20150340 - DEVELOPPEMENT ARTISTIQUE ET GRANDS PROJETS CULTURELS - ASSOCIATIONS CULTURELLES - SUBVENTIONS -
ATTRIBUTION - AVENANTS - CONVENTION D’EQUIPEMENT - SIGNATURE - AUTORISATION.-
Mme Sandrine DUNOYER, adjoint.- Les associations ci-après désignées ont sollicité une subvention de la ville du Havre pour leur fonctionnement, aide au projet ou aide en équipement.
Subventions de fonctionnement
Dans le champ cinématographique :
- l’association Cannibale Peluche, dont l’objet est le développement de projets et d’activités liés au cinéma de genre, sollicite le soutien financier de la Ville à hauteur de 475 euros. Dans le champ théâtral
- l’association le Poulailler propose, dans le lieu du même nom, depuis maintenant 13 ans, des pièces de théâtre et autres spectacles, particulièrement accessibles en raison du coût peu élevé des places. Il est proposé l’attribution d’une subvention de fonctionnement de 4 275 euros.
Dans le champ patrimonial
- l’association Mémoire et patrimoine a pour but de conserver la mémoire des faits et événements ayant marqué Le Havre et ses environs pendant la Seconde guerre mondiale. Elle sollicite le soutien financier de la ville à hauteur de 750 euros.
Dans le domaine de l’action culturelle :
- l’Association FORT ! , association nouvellement créée qui a pour objet de développer et valoriser la transformation du Fort de Tourneville en « friche culturelle et lieu de création », sollicite le soutien de la ville à hauteur de 5 000 euros.
Subventions d’aide au projet :
- Théâtre la Manicle Pour la participation aux charges afférentes à l’utilisation des locaux occupés rue Gustave Brindeau, l’association sollicite un soutien exceptionnel de 3 576 euros. Un avenant à la convention faisant l’objet de la délibération n° 2013-0152 du conseil municipal du 11 mars 2013 doit être signé entre la Ville et l’association ;
- association Connaissance de l’Orgue Pour l’organisation des Heures musicales de Pâques, l’association sollicite le soutien financier de la Ville à hauteur de 6 000 euros ; - l’Association Archipel représente le réseau normand des arts de la rue qui a pour but une meilleure qualité de programmation en mutualisant l’accueil des compagnies, permettant ainsi des économies budgétaires pour l’ensemble des adhérents. Une subvention de 3 000 euros est sollicitée par cette association ;
-l’association Les Nuits Vertes Pour leur prochaine création théâtrale « L’Ile de Dieu », une subvention de 2 500 euros est sollicitée par cette association ;
- l’Association Atelier de Musique du Havre qui a signé avec la Ville une convention d’objectif triennale sollicite une subvention exceptionnelle de 1 000 euros pour sa participation au Festival Piednu édition 2015 ;- l’Association Ciné-Salé pour l’organisation des journées de lancement du Festival Ciné Salé, qui se déroulera au Havre à partir de 2016 sollicite le soutien financier de la ville à hauteur de 40 000 euros.
Subventions d’équipement :
- l’association Cannibale Peluche sollicite la ville pour une aide en équipement à hauteur de 900 euros afin de renouveler son matériel informatique devenu obsolète ;
- l’association Le CEM. Cette association a signé avec la Ville, en 2015, une convention d’objectif pour le fonctionnement de son école prévoyant le versement d’une subvention de fonctionnement de 135 000 euros (délibération n° 20140903 du conseil municipal du 19 décembre 2014). Elle sollicite également la Ville pour une aide en équipement d’un montant de 2 260 euros destinée à remplacer son matériel informatique devenu obsolète. D’autre part, la ville et le CEM ont signé une convention prévoyant le versement d’une subvention d’investissement de 70 000 euros destinée à financer pour partie, les études architecturales préparatoires à la construction de l’école du CEM dans l’enceinte du Fort de Tourneville.
Suite à une erreur d’écriture, il a été indiqué dans la convention un montant de dépense subventionnable de 70 000 euros HT alors qu’il convenait d’inscrire un montant de 70 000 euros TC. Un avenant doit être rédigé afin de rectifier cette erreur.
Compte tenu de ces éléments d’information, je vous propose d’adopter la délibération suivante :
LE CONSEIL MUNICIPAL,
VU le code général des collectivités territoriales ;
VU le budget primitif 2015 ;
VU la délibération n° 20120949 du conseil municipal du 17 décembre 2012 ;
VU la délibération n° 20130152 du conseil municipal du 11 mars 2013 ;
VU la délibération n° 20140718 du conseil municipal du 20 octobre 2014 ;
VU la délibération n° 20140903 du conseil municipal du 19 décembre 2014 ;
VU l’autorisation de programme n° 1430.15 département Culture – Acquisitions, maintenance et aménagements divers ;
CONSIDERANT
- le bien fondé des demandes d’aide financière adressées à la ville du Havre par les associations culturelles ci-dessous désignées, pour leur fonctionnement, aide au projet ou équipement ;Sa commission municipale développement social, éducation, culture et sport, réunie le 23 avril 2015, consultée ;
VU le rapport de Mme l’adjoint au maire, chargée de la culture ;
Après en avoir délibéré,
DECIDE
- d’attribuer les subventions aux associations ci-dessous selon les montants désignés ci- après :
Associations Montant en euros N° de
fournisseur
Subventions de
fonctionnement
Association Cannibale
Peluche 475 118347
Association Le Poulailler 4275 112273
Association Mémoire et
Patrimoine 750 113110
Association FORT ! 5 000 125936
Subventions d’aides au
projet
Association Archipel 3000 118672
Théâtre de la Manicle 3576 100651
Association Les Nuits Vertes 2500 125874
Association Connaissance de
l’Orgue 6000 100867
Association Atelier de
Musique du Havre 1000 100637
Association Ciné Salé 40 000 N°126004
Subventions d’équipement
Association Cannibale
peluche 900 118347
Association Le CEM 2260 100987
- d’autoriser le maire, ou son représentant, à signer la convention avec l’association Archipel ayant pour objet de formaliser l’adhésion de la ville du Havre au Réseau normand des arts de la rue – Festival Z’amis par le biais d’une subvention fixée pour l’année 2015 à 3 000 euros ;
- d’autoriser le maire, ou son représentant, à signer l’avenant n° 3 faisant l’objet de la délibération n° 20130152 du conseil municipal du 11 mars 2013 entre la Ville et le Théâtre de la Manicle ;
- d’autoriser le maire, ou son représentant, à signer la convention d’équipement entre la Ville et l’association Cannibale Peluche ;- d’autoriser le maire, ou son représentant, à signer la convention d’équipement entre la Ville et l’association Le CEM ;
- d’autoriser le maire, ou son représentant, à signer l’avenant à la convention d’équipement entre la Ville et l’association Le CEM (délibération n° 20140718 du conseil municipal du 20 octobre 2014) ;
- d’autoriser le maire, ou son représentant, à signer l’avenant n° 3 à la convention d’objectif entre la Ville et l’Atelier de Musique du Havre (délibération n° 20120949 du conseil du 17 décembre 2012) ;
- d’autoriser le maire, ou son représentant, à signer la convention affectée à l’organisation du festival Ciné-Salé entre la Ville et l’association Ciné-Salé.
Imputation budgétaire
Sous-fonction 33 – Action culturelle
Nature 6574.1 – Subventions de fonctionnement
Montant de la dépense : 5 000 euros
Sous-fonction 311 – Expression musicale, lyrique et chorégraphique
Nature 6574.1 – Subventions de fonctionnement
Montant de la dépense : 7 000 euros
Sous-fonction 313 – Théâtres
Nature 6574.1 – Subventions de fonctionnement
Montant de la dépense : 10 351 euros
Sous-fonction 314 – Cinéma et autres salles de spectacles
Nature 6574.1 – Subventions de fonctionnement
Montant de la dépense : 40 475 euros
Sous-fonction 324 – Entretien du patrimoine culturel
Nature 6574.1 – Subventions de fonctionnement
Montant de la dépense : 250 euros
Mission E20M05
Sous-fonction 324 – Entretien du patrimoine Culturel
Nature 6574.1 – Subventions de fonctionnement
Montant de la dépense : 500 euros
Code mission E90M05
Sous-fonction 33 – Action culturelle
Nature 6574.1 – Subventions de fonctionnement
Montant de la dépense : 3 000 euros
Code mission E21M03
Sous-fonction 314 – Cinéma et autres salles de spectacles
Nature 20421 – Subvention d’équipement aux personnes de droit privé
Biens mobiliers, matériel et études
Nature 20422 – Subvention d’équipement aux personnes de droit privé
Bâtiment et installation
Programme 15431
Subvention d’équipement – Spectacles vivants
Subventions d’équipement aux associations
Montant de la dépense : 900 euros
Code mission E20M05Sous-fonction 311 – Expression musicale, lyrique et chorégraphique
Nature 20421 – Subvention d’équipement aux personnes de droit privé
Biens mobiliers, matériel et études
Nature 20422 – Subvention d’équipement aux personnes de droit privé
Bâtiment et installation
Programme 15431
Subvention d’équipement – Spectacles vivants
Subventions d’équipement aux associations
Montant de la dépense : 2 260 euros
Code mission E20M05
Montant total de la dépense : 69 736 euros
Mme Sandrine DUNOYER : Cette délibération concerne l’attribution de subventions de fonctionnement, d'équipement et d'aide au projet à des associations culturelles pour un montant total de presque 70 000 euros.
Mme Muriel DE VRIESE : Nous avons une liste assez grande d'associations, ce qui est plutôt bon signe, puisqu’elles sont en l'occurrence subventionnées, pour des montants pas très élevés, mais pas pour toutes, mais bon, elles sont subventionnées. Je m’interroge sur l’association Ciné-Salé. Je crois que c'est une association parisienne, c'est ce que j'ai vu dans les annexes, sauf erreur de ma part. Donc, j'aimerais savoir pourquoi vous n'avez pas fait appel à une association havraise, puisque nous avons des forces vives sur le territoire en ce qui concerne le cinéma et dans bien d'autres domaines d'ailleurs. Je me demandais donc pourquoi vous avez fait appel à une association parisienne pour ce festival.
M. le Maire : En l’occurrence, Mme DE VRIESE, nous n'avons pas fait appel ; cette association est venue nous voir en nous disant : « Nous avons un projet de festival de cinéma, lié aux questions maritimes et à l’univers marin. Nous pensons que Le Havre, compte tenu de sa qualité maritime et portuaire, et de son histoire cinématographique, est le meilleur endroit pour le mettre en place ». Ce sont eux qui sont venus nous voir. Pour dire les choses rapidement, l’association Ciné-Salé est quasiment une émanation « Des Papous dans la tête ». Ce sont donc des personnes qui sont très connues, très connectées dans le monde du cinéma, dans le monde de la culture en général, et qui nous ont dit que leur projet, c'était au Havre qu'il avait le plus de sens. Cela nous a intéressés, parce que cela fait longtemps que nous cherchions la constitution et le développement d'un festival de cinéma, qui n'existe pas au Havre, et qui nous semblait important de faire vivre. Je me permets de vous faire observer, mais ce n'est pas anormal que vous ne le sachiez pas, que des associations havraises, spécialisées dans le cinéma et emblématiques, d'ailleurs, du monde culturel havrais, s'associent à ce projet et vont participer à l'organisation du festival. Donc, je ne crois pas du tout qu'il faille opposer les non locaux, qui viendraient d'ailleurs avec un projet, et les locaux, qui eux ne seraient pas pris en compte. En l'occurrence, je crois qu'il va y avoir beaucoup de personnes qui vont travailler : des acteurs associatifs et des acteurs économiques ici. Cette association, qui a envie de s'enraciner auHavre, si j'ose dire, s'agissant d'un festival sur la mer, je pense qu'il faut plutôt voir cela comme une opportunité de créer un évènement culturel autour de thèmes qui sont parfaitement légitimes ici et sur lesquels il y a une attente, parce que c'est un peu curieux, encore une fois, compte tenu de la forte dimension maritime et cinématographique au Havre, que nous n'ayons pas encore réussi à créer cela.
Vote : adoptée à l'unanimité