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Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 3
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 2
Procès Verbal - 20260326141713849
Déliberation - Liste DES Deliberations
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Christol.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations)
Thèmes du document : Santé, Budget, Démocratie,
République
Française
Département
de
Vaucluse
MAIRIE
DE
SAINT
CHRISTOL
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
EN
SEANCE
DU
05
MARS
2026
L’an
deux
mille
vingt-six
et
le
cinq
mars
à
18h00,
le
Conseil
Municipal
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
séance
ordinaire
SALLE
DU
CONSEIL
DE
LA
MAIRIE
à
SAINT
CHRISTOL,
sous
la
présidence
de
Monsieur
BONNEFOY
Henri,
le
Maire.
NUMERO
OBJET
DECISION
D:
20%
0
1
Décisions
prises
par
M.
le
Maire
dans
le
cadre
de
la
délégation
Approuvé
à
=
on
accordée
par
délibération
du
24
mai
2020
l'unanimité Abstention:
1
(Henri
2
__2
Approbation
du
Compte
Financier
Unique
2025
BONNEFOY)
-
Pour:
11
-
Contre:
0
D _
2026
_
2-3
Affectation
du
Résultat
A DDIOUVerS l'unanimité Approuvé
à
l'unanimité
D.
2026
D __
2026
_
2
__ 4
Vote
des
taux
d'imposition
Approuvé
à
-
2026
_
2 _
5
Vote
des
taux
des
redevances
du
campig
municipal
pour
2026
:
ee
l'unanimité Abstention:
2
(Sandrine
ICARD,
Pierre
LOUIS)
-
Pour:
10
- Contre:
0
pour
le vote
de
l'association
du
Comité
des
Fêtes
-
Abstention
:1 (Jean:
Claude
BARBAN)
-
Pour:
11
- Contre:
0
pour
le vote
de
l'association
Les
Anciens
Combattants
d'Afrique
- Adopté
à l'unanimité
pour
les
autres
associations
D
_
2026
__
2
__6
Nouvelles
attributions
de
subventions
pour
2026
D _
2026
_ 2_
7
Vote du Budget Primitif 2026
ABPrOUVEà l'unanimité
Fongibilité
des
crédits
budgétaires
dans
le
cadres
de
l'application
de
Approuvé
à
D
2026
la
nomenclature
M57
l'unanimité
2_8 Convention
d'adhésion
au
service
prévention
et
santé
au
travail
du
CDG
84
Convention
relative
à
l'établissement
du
dispositif
"Territoire
Educatif
Rural"
TER
D
2026
-
2:
9
D
_
2026
__
2
_
10
D
_
2026
__
2
11
Modification
du
règlement
intérieur
de
la
Bibliothèque
Municipale
D
__
2026
_
2
__
12
Fixation
du
loyer
impasse
des
Oliviers
Examinées
à
Saint
Christol,
le
5
Mars
2026
Affiché,
le
Le
Maire,
Le
Secrétaire
de
séance,
Henri
BONNEFOY,
r
Michelle
FRANCOIS,
1 Place
de
la
Mairie
84390
SAINT
CHRISTOL
—
04.90.75.01.05
-
mairie@mairie-saintchristol.fr
—
www.mairie-saintchristol.fr
Approuvé
à
l'unanimité Ordre
du
jour
ajourné
Approuvé
à
l'unanimité Approuvé
à
l'unanimité