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Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 3
Déliberation - Liste des deliberations 2
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Christol.
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Thèmes du document : Justice et droit, Budget, Démocratie,
République
Française
Département
de
Vaucluse
MAIRIE
DE
SAINT
CHRISTOL
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
EN
SEANCE
DU
20
MARS
2025
L’an
deux
mille
vingt-cinq
et
le
vingt
mars
à
18h00,
le
Conseil
Municipal
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
séance
ordinaire
SALLE
DU
CONSEIL
DE
LA
MAIRIE
à
SAINT
CHRISTOIL,
sous
la présidence
de
Monsieur
BONNEFOY
Henri,
le
Maire. Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
conseil
municipal
Approuvé
à
D_2025_2
1
RAS
;
Ste
du
21
janvier
2025
l'unanimité
Décisions
prises
par
M.
le
Maire
dans
le
cadre
de
la
délégation
:
:
D-2025_22
accordée
par
délibération
du
24
mai
2020
Pourinfonmetion
Abstention
: 1
(M
Henri
D_2025_2_3
Approbation
du
Compte
Financier
Unique
2024
BONNEFOY)
Pour
:11
Contre
:0
D_2025.24
Affectation du résultat
AHprouvé à l'unanimité
D_2025_2
5
Vote
des
taux
d'imposition
DPIOUE
:
l'unanimité
D_2025_2_6
Vote
des
taux
des
redevances
du
camping
municipal
pour
2025
pe
Ë
unanimité
Abstention
: 2
(Sandrine
ICARD,
Pierre
LOUIS
pour
le
vote
de
l'association
du
Comité
des
Fêtes)
—
Pour
: 10
-
Contre
:0
Abstention
:1
(Jean-Claude
D_2025_2_7
Nouvelles
attributions
de
subventions
pour
2025
BARBAN
pour
le
vote
de
l'association
Les
Anciens
Combattants
d'Afrique)
—
Pour :
11-
Contre
: O
Adopté
à
l'unanimité
pour
les
autres
associations
D_2025.28
Vote du Budget Primitif 2025
ne
É
unanimité
Fongibilité
des
crédits
budgétaires
dans
le
cadre
de
l'application
Approuvé
à
D_2025_2_9
;
te
de
la
nomenclature
M57
l'unanimité
1 Place
de
la
Mairie
84390
SAINT
CHRISTOL
—
04.90.75.01.05
-
mairie@mairie-saintchristol.fr
-
www.mairie-saintchristol.fr République
Française
Département
de
Vaucluse
MAIRIE
DE
SAINT
CHRISTOL
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
EN
SEANCE
DU
20
MARS
2025
D_2025
2
10
Participation
des
communes
extérieures
aux
dépenses
de
Approuvé
à
7
T—
fonctionnement
de
l’école
de
Saint
Christol
l’unanimité
D_2025
2 11
Révision
loyer
: local
commercial
AXY
SRUNE
À
l'unanimité
D_2025_2_12
Révision
des
Lignes
Directrices
de
Gestion
PPPrOUVÉ
à
l'unanimité
:
;
:
Approuvé
à
D_2025_213
Suppression
d’un
emploi
units
D_2025_2_14
Tableau
des
emplois
Approuvé
2
l'unanimité
Installation
de
panneaux
photovoltaïques
:
demande
de
Approuvé
à
D_2025_215
à
ess
;
Dee
subvention
au
Conseil
Régional
l'unanimité
D_2025_2_16
Mission
CSPS
- Bâtiment
multi-activités
—
Signature
du
marché
APRFOUVÉ
a
l'unanimité
D_2025_217
Mission
CT
— Bâtiment
multi-activités
—
Signature
du
marché
ARRISUVÉ
À
l'unanimité
D_2025
2
18
Ralliement
à la
procédure
de
renégociation
du
contrat
groupe
Approuvé
à
—
T—
statutaire
du
CDF
de
la
FT
de Vaucluse
l'unanimité
D_2025
2
19
Convention
de
stérilisation
et
d'identification
des
chats
errants
Approuvé
à
=
Se
avec
la fondation
30
Millions
d’Amis
l'unanimité
Examinées
à
Saint
Christol,
le
20
Mars
2025.
Le
Maire,
Le
Secrétaire
de
séance,
Henri
BONNEFOY,
,
Michelle
FRANCOIS,
1 Place
de
la
Mairie
84390
SAINT
CHRISTOL
-— 04.90.75.01.05
-—
mairie@mairie-saintchristol.fr
-
www.mairie-saintchristol.fr