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Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - Liste DES Deliberations 2
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Christol.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations 2)
Thèmes du document : Démocratie, Eau et assainissement, Travail et emploi,
République
Française
Département
de
Vaucluse
MAIRIE
DE
SAINT
CHRISTOL
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
EN
SEANCE
DU
20 MARS
2026
L’an
deux
mille
vingt-six
et
le
vingt
mars
à
20h45,
le
Conseil
Municipal
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
séance
ordinaire
SALLE
DU
CONSEIL
DE
LA
MAIRIE
à
SAINT
CHRISTOL,
sous
la
présidence
de
Monsieur
BONNEFOY
Henri,
le
Maire.
NUMERO
OBJET
DECISION
D
_
2026
_
3
_1
Installation
du
Conseil
Municipal
ADPIQUÉ
à
l'unanimité Abstention:
1
D
_
2026
__3
_
2
Election
du
Maire
Pour:
14
Contre
: 0
D
_
2026
_
3
__3
Fixation
du
nombre
d'adjoints
Approuvé
à
l'unanimité
D
_
2026
_
3
__
4
Election
des
adjoints
ADHIOUS
»
l'unanimité
D.
2026
_ 3_
5
Charte de l'élu local
MARNE l'unanimité
D
_
2026
__
3
_6
Fixation
des
indemnités
de
fonction
ARPrOuvS
à
l'unanimité
D
__
2026
__
3
_7
Organigramme
de
la
commune
ADRLOUNE l'unanimité
D
_
2026
_
3
__
8
Adoption
du
règlement
intérieur
du
Conseil
Municipal
Épprouve
à
l'unanimité
D
_
2026
_
3
9
Délégations
consenties
au
Maire
ARPIOUVS
#
l'unanimité
D
2026
3
10
Election
des
délégués
au
Syndicat
Intercommunal
d'Alimentation
en
Approuvé
à
=
T7
Eau
Potable
et
d'Assainissement
de
la Région
de
Sault
l'unanimité
D
__
2026
__
3
_
11
Ordre
du
jour
retiré
APRTOUVS
à
l'unanimité
Election
des
délégués
au
Syndicat
Mixte
de
Défense
et
de
Approuvé
à
D
_
2026
_
3
_ 12
ss
es
Valorisation
Forestière
l'unanimité
Election
des
délégués
au
Syndicat
Mixte
de
Gestion
du
Parc
Naturel
Approuvé
à
D:
2026
>
5
:15
.
Régional
du
Mont
Ventoux
l'unanimité
D
_
2026
_
3
14
Désignation
des
délégués
auprès
d'organismes
divers
CRPERES l'unanimité
D
__
2026
_
3
_
15
Mise
en
place
des
commissions
communales
ABRENE
à
l'unanimité D
_
2026
D
-
2026
D
_
2026
D:-.2026 D
__
2026
D:
°2026
D
_
2026
3
_
16
+
L/
3
_
18
5
19
3 _
20
ss
À
5
_
2L
Formation
des
élus
Approbation
du
règlement
intérieur
pour
la
formation
des
élus
Constitution
de
la
Commission
d'Appel
d'Offres
Portant
création
d'un
emploi
non
permanent
pour
un
accroissement
temporaire
d'activité
Société
Publique
Locale
Territoire
Vaucluse:
représentant
de
la
Commune
désignation
du
Election
des
délégués
au
Syndicat
d'Energie
Vauclusien
mdemnité
horaire
pour
travaux
supplémentaires
et
complémentaires
attribuée
au
personnel
territorial
Examinées
à
Saint
Christol,
le
20
Mars
2026
Affiché, le
2 4
MARS
2026
Le
Maire,
Henri
BONNEFOY,
Le
Secrétaire
de
séance,
'
Vincent
MAUREL.
1 Place
de
la
Mairie
84390
SAINT
CHRISTOL
—
04.90.75.01.05
—
mairie@mairie-saintchristol.fr
—
www.mairie-saintchristol.fr
Approuvé
à
l'unanimité Approuvé
à
l'unanimité Approuvé
à
l'unanimité Approuvé
à
l'unanimité Approuvé
à
l'unanimité Approuvé
à
l'unanimité Approuvé
à
l'unanimité