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Déliberation - Liste des deliberations
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Christol.
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Thèmes du document : Aménagement du territoire, Associations, ONG et mouvements politiques, Démocratie,
République
Française
Département
de
Vaucluse
CO6E
L
MAIRIE
DE
SAINT
CHRISTOL
D_2023
51
D_2023
5 2
D_2023 53 D_2023
5_4
D_2023
55
D_2023_5_6 D_2023_5_7 D_2023_5_8 D_2023
5 9
D_2023_
5 10
D_2023 511 D_2023_5_12
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
EN
SEANCE
DU
14
SEPTEMBRE
2023
Fongibilité
des
crédits
budgétaires
dans
le cadre
de l’application
de
la
nomenclature
comptable
M57
Modification
des
statuts
du
Syndicat
Mixte
de
Gestion
du
Parc
Régional
du
Mont
Ventoux
Dotation
« Biodiversité
et
aménités
rurales
» - Participation
des
communes
bénéficiaires
au
financement
d’actions
portées
par
le Parc Fonds
d’Aide
aux
Jeunes
(FAJ)
Fonds
de
Solidarité
pour
le
logement
—
Participation
financière
Attribution
de
chèque
cadeau
aux
agents
Fixation
du loyer
d’un
logement
communal
situé
5 Rue
des
Aires
Motion
relative
au
renforcement
de
la
législation
visant
à
protéger
les
élus
municipaux
Mises
à jour
du
Plan
Communal
de
Sauvegarde
Prescription
de
la
déclaration
de
projet
emportant
mise
en
compatibilité
n°2
du
PLU
afin
de
permettre
l'implantation
d’un
parc
photovoltaïque
au
sol
au
lieu-dit
« Brouville
» et
définition
des
modalités
de
concertation
Instauration
de
la
prime
du
pouvoir
d'achat
exceptionnelle
2023 Renouvellement
du
bail
avec
la
société
de
chasse
«La
Protectrice
Albionnaise
»
Approuvé
à
l'unanimité Approuvé
à
l'unanimité Approuvé
à
l'unanimité Approuvé
à
l'unanimité Approuvé
à
l'unanimité Approuvé
à
l'unanimité Approuvé
à
l'unanimité Abstention :
1
M.
Frédéric PASTEL Pour
: 11
Approuvé
à
l'unanimité Contre
:1
M.
Frédéric PASTEL
Abstention
:3
Mme
Agnès
AUBERT
Mme
Marie-
Jeanne SUZZONI M.
Pierre
LOUIS Pour:
8
Approuvé
à
l'unanimité Approuvé
à
l'unanimité
1 Place
de
la
Mairie
84390
SAINT
CHRISTOL
-
04.90.75.01.05
-
mairie@mairie-saintchristol.fr
—- www.mairie-saintchristol.fr