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Document publié le Mercredi 19 juin 2024 par la commune de Plaisia.
Lien du pdf (Déliberation - d 057 2024 administration generale rapport dactivites 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Exploration spatiale,
Envoyé en préfecture le 21/06/2024
Reçu en préfecture le 21/06/2024
‘É É é
CEST
— TERRE D'ÉMERAUDE COMMUNAUTÉ - Publié 1e CONSEIL COMMUNAUTAIRE ID : 089-200090579-20240619-D 057 2024-DE
DÉLIBÉRATION N°057/2024
SÉANCE DU 19 JUIN 2024
Nombre de Conseillers
En exercice : 116 Date de convocation
:
Titulaires présents : 67 13/06/2024
Suppléants présents : 04 Date d'affichage :
Pouvoirs : 18 21/06/2024
| Votants : | 89 | Pour : 89 Contre : 0 | Abstentions : 0
L'an deux mille vingt-quatre, le dix-neuf juin, à dix-huit heures, le Conseil Communautaire, régulièrement
convoqué, s'est réuni en session ordinaire à la salle François TRUFFAUT de Moirans en Montagne, sous la présidence de Monsieur PROST Philippe.
Délégués titulaires présents :
ANDREY Patrick ; BAILLY Hervé ; BAILLY Thierry; BELPERRON Pierre-Rémy; BENIER ROLLET Claude ; BENOIT Jérôme
: BLASER Michel : BOISSON Jean Pierre ; BONDIER Jean-Robert ; BONIN Robert ; BOURGEOIS Josette ; BOZON
Fabienne : BUCHOT Jean-Yves : CHATOT Patrick ; CLOSCAVET Marie-Claire ; COLIN Gwenaël ; CORAZZINI Sylvie ;
CORSETTI Patrice: DALLOZ Jean-Charles : DELORME Carole; DEVAUX Catherine ; DOUVRE jacques ; DUBOCAGE
Françoise; DUFOUR Anne ; DUTHION Jean-Paul ; ETCHEGARAY Josiane ; FAGUET Jean-Jacques ; FAVIER Jean-Louis ;
GAMBEY Olivier: GAUTHIER PACOUD Sandrine ; GEAY David ; GERMAIN Christophe ; GIROD Franck ; GRAS Françoise
; HOTZ Richard ; HUGUES Guy : JACQUEMIN Pierre ; JAILLET Bernard ; JOURNEAUX Cyrille ; LANIS Yves; LAVRY
Dominique ; LONG Grégoire ; MAILLARD Jean-Claude; MARQUES Patrick ; MOREL Alain ; MOREL Denis ; NEVERS
Jean-Claude ; PAIN Michel ; PARIS Robert; PIETRIGA Guy; POURCELOT Anaïs ; PROST Philippe ; RASSAU Jean-Noël;
REBREYEND COLIN Micheline: RETORD Dominique ; REVOL Hervé ; REYDELLET DELORME Emmanuelle ; ROUX
Nathalie ; ROZEK Evelyne ; RUDE Bernard ; SCHAEFFER Catherine ; SERVIGNAT Odette : STEYAERT Frank ; TISSOT
Isabelle ; VACELET Jean-Marie ; VENNERI PARE Sandra ; VIAL Jacques.
Délégués suppléants présents : FREDY Damien ; GIBOZ Brigitte : JULLEROT Pascal ; MAURON Francine.
Excusés ayant donné pouvoir : BOILLETOT Jean-Marc à GAUTHIER PACOUD Sandrine ; BOISSON Laurence à
CHATOT Patrick: BRUNET Hervé à DUBOCAGE Françoise ;: BUNOD Remy à BUCHOT Jean-Yves ; CALLAND jacques
à RETORD Dominique ; CASSABOIS Yannick à LONG Grégoire ; CHAMOUTON Patrick à RASSAU Jean-Noël ; DEPARIS-
VINCENT Christelle à MARQUES Patrick; GROSDIDIER Jean Charles à GRAS Françoise ; GUERIN Jean Luc à PROST
Philippe ; HALBOURG Bertrand à PARIS Robert ; HUGONNET Franck à BAILLY Hervé ; LACROIX Serge à BONDIER
Jean Robert; LUSSIANA Eddy à GEAY David ; MILLET Jacqueline à CLOSCAVET Marie Claire ; MILLET Michel à BAILLY
Thierry; MOREL-BAILLY Hélène à PIETRIGA Guy ; VUITTON Antoine à HOTZ Richard.
Excusés: BOURGEOIS Rachel : CAPELLI Sophie ; DAVID Lauriane ; FATON Patrice ; GROS-FUAND
Florence (représentée par FREDY Damien) ; LANCELOT Catherine (représentée par GIBOZ Brigitte):
LARUADE Laurent (représenté par JULLEROT Pascal) ; RAVIER Pascal (représenté par MAURON Francine).
Absents : ARTIGUES Damien ; AYMONIER Gaëtan ; BAILLY Jacques ; BANDERIER Dominique ; BARIOD Denis ;
BAUDIER Stéphanie ; BELLAT Stéphane ; BIN Richard ; BRIDE Frédéric ; CATILAZ Christophe ; CATTET Jean-Luc ; CIOE
Bruno: DE MERONA Bernard ; DUFOUR Christiane ; DUMONT GIRARD Philippe ; GUILLOT Evelyne ; LAMARD
Philippe ; MORISSEAU Gilles ; PAGET Jean-Marie ; PERRIN Alexandre ; PONSOT Pauline ; PRELY Fabrice ; THOMAS
Rémi.
Secrétaire de séance : DUTHION jean-Paul
Objet : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - Rapport d'activités 2023 Envoyé en préfecture le 21/06/2024
Reçu en préfecture le 21/06/2024 TETE
Publié le
ID : 039-200090579-20240619-D 057 2024-DE
Rapporteur: Philippe PROST
Le RAPPORTEUR,
EXPOSE
En application de l'article L. 5211-39 du Code Général des Collectivités Territoriales, le Président de
l'Etablissement Public de Coopération Intercommunale adresse chaque année, avant le 30 septembre,
au Maire de chaque Commune membre, un rapport retraçant l'activité de l'établissement, accompagné
du Compte Administratif arrêté par l'organe délibérant de l'établissement.
Le BUREAU COMMUNAUTAIRE, dans sa séance du 11 juin 2024 a émis un avis favorable,
Le CONSEIL COMMUNAUTAIRE, après avoir entendu cet exposé et avoir délibéré,
DÉCIDE
DE PRENDRE ACTE du compte-rendu d'activités de l'exercice 2023 de Terre d'Émeraude Communauté,
DE CHARGER Monsieur le Président de transmettre le présent compte rendu à Mesdames et Messieurs
les Maires des Communes membres, en vue d'une information aux Conseils municipaux.
Fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Ont signé au registre des délibérations les membres
présents.
L'autorité territoriale : Pour extrait conforme,
e Certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte
en vertu de son dépôt en Préfecture et de sa notification ou publication
+ informe que là présente délibération peut faire l'objet d'un P 4 l
recours devant le Tribunal Administratif de Besançon ou par A
l'application Internet Télérecours citoyens, accessible à partir du site www.telerecours.fr dans un délai de deux mois à compter de la Es |
présente notification ou publication. Le Président