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unknown - d 057 2024 administration generale annexe rapport dactivites
Document publié le Mercredi 8 février 2023 par la commune de Plaisia.
Lien du pdf (unknown - d 057 2024 administration generale annexe rapport dactivites)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Culture et patrimoine, Télécommunications et internet,
RAPPORT D’ACTIVITÉS Rapport d’activités 2023 | 2
2023
GÉRER LʼINÉVITABLE
ÉVITER LʼINGÉRABLE
Fracas Fracas
Le monde avec son bric-à-brac de crises - climatiques, économiques - , de guerres sur notre continent et au proche-orient, demeure semblable au monde des années précédentes.
En 2023 le tumulte est resté la règle.
Tourments Tourments
Lʼhomme, trop souvent prisonnier de ses manies, court après des chimères comparables au dahu. Il faut retrouver le primat de la raison, fuir les fausses idées séduisantes avec pour seule méthode la clarté et seule boussole la fermeté. En 2023 rien de nouveau de ce coté-ci.
ÉDITO
Philippe Prost, Président
Livre Livre
Un recueil dʼinstantanés contemplatifs de notre territoire dʼÉmeraude a été édité en 2023. Cʼest un livre pour tous qui parle de notre intercommunalité, la plus grande du département, et de notre bonheur dʼêtre de ce Sud-Jura là. Un ouvrage fait maison pour se ressourcer seul ou en famille. Une sorte de sel de la vie ! Lu dans le livre éponyme de Françoise Héritier : « Il sʼagit tout simplement de la manière de faire de chaque épisode de sa vie un trésor de beauté et de grâce qui sʼaccroit sans cesse, tout seul, et où lʼon peut se ressourcer chaque jour. »
Rapport Rapport
Celui de lʼactivité 2023 pour Terre dʼÉmeraude, cʼest un an de travail et de projets au service des citoyens de notre territoire. Cʼest la gestion de 33 compétences distinctes qui vont de l’économie au tourisme, en passant par le scolaire, la petite enfance, le sport, la culture, l’environnement, l’assainissement, le social, l’urbanisme... Cʼest un investissement de 2,6 millions dʼeuros pour améliorer la vie de tous les jours et tracer des perspectives pour lʼavenir.
Collaborateurs Collaborateurs
229 agents pour notre institution. La qualité de leur travail fait notre force. Leur implication avec lʼengagement quotidien des élus prépare lʼavenir des habitants de Terre dʼÉmeraude. Je tiens ici à remercier, collaborateurs et élus, chaleureusement.
Fraternité Fraternité
Cʼétait la ligne de vie de Bernard Clavel dont nous avons accueilli, pour lʼédition 2023 de Noël au Pays du Jouet, lʼépouse : Josette Pratte. Elle a gentiment préfacé le livre Terre dʼÉmeraude. Fraternité cʼest aussi lʼesprit de notre ruralité et de notre vision.
Bellecin Bellecin
Cʼest croire à son territoire ! Cʼest fait pour les enfants avant tout. Cʼest une ambition, un attachement pour toute notre population.
Signature Signature
« Terre dʼÉmeraude : la ruralité qui a le sens du passé, lʼintelligence du présent, lʼambition de lʼavenir et surtout le sens de lʼintérêt général. » Le sens de lʼintérêt général, cela a été un cap depuis le début du mandat. Cela devra le rester pour les années à venir. Là est le plus grand défi, là sont les attaques les plus sournoises. Ne pas flancher et résister aux passions tristes.
Fraternellement. Rapport d’activités 2023 | 4 Rapport d’activités 2023 | 5
ADMINISTRATION GENERALE
PORTRAIT DE LA COLLECTIVITÉ
• Réunions des Vice-Présidents Réunions des Vice-Présidents
5 réunions : le 8 février 2023 à DOUCIER, le 19 avril 2023 à CLAIRVAUX-LES-
LACS, le 12 juillet à ECRILLE, le 27 septembre 2023 à MARIGNA SUR VALOUSE
et le 15 novembre à SAINT HYMETIERE SUR VALOUSE.
• Réunions du Bureau Communautaire • Réunions du Bureau Communautaire
7 réunions : 21 février 2023, 28 mars 2023, 25 avril 2023 (réunion spécifique
SCOT), 06 juin 2023, 12 septembre 2023, 30 octobre 2023, 05 décembre 2023
• Conseils Communautaires • Conseils Communautaires
7 réunions : 7 réunions :
01 mars 2023, présentation du Rapport d’Orientation Budgétaire,
05 avril 2023, vote du budget,
14 juin 2023, compte rendu d’activités,
30 juin 2023, en même temps que la conférence des Maires pour valider le
principe d’acquisition du Centre Sportif de Bellecin,
20 septembre 2023, approbation du projet culturel scientifique Éducatif et
Social des médiathèques intercommunales, ce conseil a été précédé de la
CLECT,
08 novembre 2023, présentation du règlement de service de l’assainissement
collectif sur le territoire
13 décembre 2023, consacré aux décisions modificatives budgétaires et aux
attributions de compensation.
Chaque début de séance du Conseil Communautaire permet à un invité
extérieur ou à un responsable de service d’intervenir auprès des délégués
communautaires sur des sujets transversaux. C’est ainsi que le 01 mars
Mr Khalid NAJIBE Directeur Territorial Jura et Haute Saône d’ENEDIS accom-
pagné de Mr Julien COMBETTE a présenté le portail destiné aux collectivités,
Mr Gérôme FASSENET Vice-Président du Conseil Départemental a présen-
té les missions du CAUE qu’il préside, et Chloé FARINETTI Directrice de la
Communication a expliqué les enjeux de l’application Citykomi destinée à
informer les Maires des actualités de Terre d’Émeraude Communauté.
Le 05 avril 2023, les médaillés au Salon de l’Agriculture 2023 ont été mis à
l’honneur :
- Mr Matthieu MILLET, apiculteur et dirigeant de Le rucher du père Matthieu
- Mr Olivier GENTELET, Président de la Fruitière du Mont Orgier – Orgelet et
Mr Cyrille JOURNEAUX, fromager
- Mr Christophe DRAPIER Président de la fruitière de la Rivière - Val Suran
- Mr Guillaume MICHAUD du GAEC DU MONT LION de Blye
- Mr Pascal IONI du GAEC IONI de VAL SURAN
Le 14 juin, Mr Régis BRIDE est venu parler de la CAPEB et de son rôle envers
les artisans
Le 8 novembre le Conseil Communautaire a accueilli le Colonel Frédérik
SAUGE MERLE et l’adjudant PIGNOLET pour évoquer la question de la gestion
des déchets et le dépôt sauvage et le pouvoir des élus face à ces incivilités.
Enfin le 13 décembre, Gaëtan AYMONIER, Maire de Saint Maur et membre
du bureau du Pays Lédonien a retracé les principales missions exercées par le
Pays Lédonien dont Terre d’Émeraude Communauté est membre avec Porte
du Jura, ECLA et Bresse Haute Seille.
Thomas CABUT, Directeur des systèmes d’information a présenté quant
à lui les enjeux de la sécurité informatique et les risques encourus par les
collectivités en cas de cyberattaque.
SOMMAIRE
Édito......................................3
Administration générale ........5
Élus communautaires.................7
Marchés publics et assurances....9
Ressources humaines.............10
Finances ................................12
Urbanisme............................16
Service TIC...........................18
Communication.....................20
Ordures ménagères.................23
Prévention des risques........24
Services techniques.............26
Assainissement.....................28
Police intercommunale..........30
Environnement et
développement durable..........32
Attractivité économique
et emploi...............................34
Enfance, jeunesse
et scolaire...........................36
Multi accueil Pause Calin......38
Micro-crèche
Les Lynx d’Émeraude.............39
Espaces France Services........40
EHPAD Résidence du Moulin...42
Halte Repis accompagnement
La Rencontre d’Aloïs.............43
Résidence autonomie Bellevue
Orgelet..................................45
CIAS.......................................48
Tiers lieux...........................49
Sport ...............................50
Culture.............................51
Médiathèques......................52
Musée du Jouet.......................54
Régie de Vouglans.................58
Terre d’Émeraude Tourisme....60
Annexe.................................62
5 5 réunions des réunions des
Vice-Présidents Vice-Présidents
7 Bureaux Bureaux
Communautaires Communautaires
7
Conseils Conseils
Communautaires Communautaires
1 Conférence des Maires Conférence des Maires Rapport d’activités 2023 | 6 Rapport d’activités 2023 | 7
• Conférence des Maires • Conférence des Maires
La Conférence des Maires s’est tenue le 30 juin 2023 au Château de Présilly
animée par la troupe des Balladins du Château.
Au cours de cette conférence à laquelle était présente Anaïs BESCOND,
le Président du Département Clément PERNOT a abordé la question de
l’acquisition de BELLECIN et a confirmé l’accord du Département pour céder
cet équipement à Terre d’Émeraude Communauté.
M. le Préfet accompagné de Madame NOBLOT a présenté le Plan Communal
de Sauvegarde aux Maires et cette conférence a permis de procéder à l’arrêt
du projet de PLUi de l’ex Communauté de Communes de la Région d’Orgelet.
La soirée de convivialité a été animée par le groupe Molly and Clyde.
• Rendez vous avec les Secrétaires de Mairie • Rendez vous avec les Secrétaires de Mairie
À l’instar des Conférences des secrétaires de Mairie mises en place en 2021
et 2022 pour aborder des sujets transversaux, l’année 2023 a été l’occasion
de réunir les secrétaires de Mairie sous un format plus restreint les 03 avril,
30 mai et 19 octobre 2023.
Les secrétaires de Mairie ont été invitées à se rendre à la Communauté
de Communes pour évoquer en présence du Président, de la DGS et des
responsables de services des thématiques particulières qui concernaient leur
commune de rattachement. Les secrétaires pouvaient être accompagnées des
Maires.
• Le Comité Exécutif • Le Comité Exécutif s’est réuni en 2023 tous les vendredis matin. Le C2S composé du Président, du vice-Président aux affaires sociales, du VP aux
affaires sportives, du VP aux affaires culturelles et de la DGS s’est quant à lui
réuni 5 fois en fonction des besoins les 10 janvier, 14 mars, 02 mai, 20 juin et
28 novembre 2023.
• Acquisition du Centre sportif de Bellecin • Acquisition du Centre sportif de Bellecin
Un des dossiers qui a mobilisé les élus et les services au cours de l’année 2023,
de par son ampleur, est l’acquisition du Centre sportif de Bellecin, qui a fait
l’objet d’une négociation à partir du mois d’avril avec le Département du Jura,
pour se concrétiser en septembre, avec la délibération qui a acté l’acquisition
de ce domaine au prix de 12 millions d’euros, payables sur 30 ans.
ÉLUS COMMUNAUTAIRES
PRÉSIDENCE ET VICE-PRÉSIDENCE
Philippe PROST
Président
Grégoire LONG
Attractivité
économique
et emploi
Frank STEYAERT
Tourisme et
aménagement
du territoire
Jean-Charles
GROSDIDIER
Relations
institutionnelles et
mutualisation des
services
Jean-Paul
DUTHION
Environnement,
et développement
durable
Franck GIROD
Assainissement et
ressource en eau
Claude
BENIER-ROLLET
Culture
Rémy
BELPERRON
Cohésion du
territoire, relations
avec les communes et
police intercommunale
Josiane
ETCHEGARAY
Communication
Jean-Yves
BUCHOT
Déchets, travaux
et infrastructures
Yannick
CASSABOIS
Enfance, scolaire,
périscolaire
et extra-scolaire
Guy PIETRIGA
Finances et
planification
Sandrine
GAUTHIER-PACOUD
Petite enfance,
espaces « France
Services », MSAP et
Tiers-lieux
Denis MOREL
Service aux
familles, aux
séniors et action
sociale
Jean-Charles
DALLOZ
Sport et
vie associative
Christelle
DEPARIS-VINCENT
Urbanisme
et cadre de vie
(politique du logement) Rapport d’activités 2023 | 8 Rapport d’activités 2023 | 9
ÉLUS COMMUNAUTAIRES
DÉLÉGATIONS SPÉCIALES
MEMBRES DU BUREAU
Jacques
CALLAND
Adjoint
Arinthod
Agriculture et
circuits courts
Jean-Luc
GUERIN
Adjoint
Pimorin
Commerce
et artisanat
Jean-Noël
RASSAU
Maire
d’Onoz
Natura
2000
Hervé REVOL
Maire de
Bonlieu
Cascades et
équipements
touristiques
Guy HUGUES
Maire de
Vaux-les-Saint-
Claude
Développement
industriel
et zones
d’activités
Hélène
MOREL-BAILLY
Maire de Clairvaux-
les-Lacs
Françoise GRAS
Adjointe
Arinthod
Françoise
DUBOCAGE
Adjointe
Thoirette
Catherine
SCHAEFFER
Maire de
Les Crozets
Nathalie ROUX
Maire
de Doucier
Hervé REVOL
Maire
de Bonlieu
Christophe
GERMAIN
Maire de
Largillay-
Marsonnay
Jacques
CALLAND
Adjoint
Arinthod
Rémy
BUNOD
Maire
Montlainsia
Patrick
CHATOT
Adjoint
Orgelet
Jean-Luc
GUERIN
Adjoint
Pimorin
Dominique
RETORD
Maire de
Lect-Vouglans
Michel
BLASER
Maire de
Maisod
MARCHÉS PUBLICS ET ASSURANCES
Le Service juridique et des marchés publics de Terre d’Émeraude Communauté
assure la coordination et l’exécution des procédures liées à la passation de
l’ensemble des marchés publics conformément à la législation en vigueur, en
coopération avec les différents services.
Ses missions sont les suivantes :
• Définition et recensement des besoins des services de Terre d’Émeraude
Communauté
• Préparation, passation de l’ensemble des marchés publics (fournitures,
services, travaux)
• Suivi de l’exécution des marchés publics
• Suivi des marchés d’assurances
• Suivi administratif, juridique et financier des travaux
Répartition par type de procédure Répartition par type de procédure
Répartition par catégorie Répartition par catégorie
Assurances Assurances
Sinistres sur la branche "Responsabilité générale" > 4 > 4
Sinistres sur la branche "Dommages aux biens" > 6 > 6
Sinistres sur la branche "Flotte Auto" > 5 > 5
Sinistres sur la branche "Autocollaborateurs" > 0 > 0
Sinistres sur la branche "Protection fonctionnelle" > 0 > 0
08/04/2024 17:21 Statistiques d'utilisation interne : année 2023
MON COMPTE
(/membre/dce/menumoncompte.php)
SUIVI PUBLICITÉ
(/membre/dce/menuaffichage.php)
UTILISATEURS
(/membre/dce/menuutilisateurs.php)
SOURCING
(/membre/dce/menuannuaires.php)
AIDE
(/membre/dce/menuaide.php)
01
72
36
55
48
08
avril
2024
-
17:11
(/membre/home/aapc)
Accueil |
(/membre/home/aapc)
Bienvenue Armelle LARGER marchespublics@terredemeraude.fr
Terre d�Emeraude Communauté [30691] - (?delog=1)
Statistiques d'utilisation interne : année 2023
Menu statistique (statistique.php)
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Année 2023 LARGER Armelle Tous les types d'avis
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RÉPARTITION PAR TYPE DE PROCÉDURE
Type de procédure
Nombre de
procédures
Nombre de
lots
En
pourcentage
AO Ouvert 1 0 3.12%
Procédure adaptée 18 35 56.25%
Données
essentielles
13 0 40.62%
Total 32 35 100%
RÉPARTITION PAR CATÉGORIE
https://private.e-marchespublics.com/membre/dce/stat_interne.php
(/membre/home/aapc)(/membre/home/aapc)
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Statistiques d'utilisation interne : année 2023
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La version par défaut affiche les données depuis l'origine du compte, mais vous pouvez sélectionner l'année de référenc
Année 2023 LARGER Armelle
RÉPARTITION PAR TYPE DE PROCÉDURE
Type de procédure
Nombre de
procédures
Nombre de
lots
En
pourcentage
AO Ouvert 1 0 3.12%
Procédure adaptée 18 35 56.25%
Données
essentielles
13 0 40.62%
Total 32 35 100%
RÉPARTITION PAR CATÉGORIE
Type de catégorie Nombre de procédures Nombre de lots En pourcentage
service 5 0 15.62%
travaux 14 35 43.75%
Autre 13 0 40.62%
Total 32 35 100%
RÉPARTITION PAR ACHETEUR
Acheteur Nombre de procédures Nombre de lots En pourcentage
Armelle LARGER 32 35 100%
Total 32 35 100% Rapport d’activités 2023 | 10 Rapport d’activités 2023 | 11
• • 7 postes de Technicien principal 2ème classe
• • 1 poste de Technicien
• • 1 poste d’agent de maîtrise
• • 2 postes d’adjoint technique principal 1ère classe
• • 11 postes d’adjoint technique principal 2ème classe
• • 27 postes d’adjoint technique
FILI FILIÈ ÈRE POLICE : 3 agents (3 ETP) RE POLICE : 3 agents (3 ETP)
• • 3 postes de Chef de Service de la Police Municipale Principal 1ère classe
CONTRATS AIDÉS : 2 agents (2 ETP) CONTRATS AIDÉS : 2 agents (2 ETP)
• • 2 postes aux services techniques
CONTRATS D’APPRENTISSAGE : 3 agents (3 ETP) CONTRATS D’APPRENTISSAGE : 3 agents (3 ETP) • • 1 poste au sein du service Enfance à l’ALSH d’Orgelet
• • 1 poste au sein du service assainissement
• • 1 poste au sein du service Communication
Pour le Foyer Logement / Halte répit
5 agents (3,44 ETP) interviennent au sein du Foyer Logement et de la Halte
répit sur Orgelet.
FILI FILIÈ ÈRE TECHNIQUE : 3 agents (1,85 ETP) RE TECHNIQUE : 3 agents (1,85 ETP)
• •3 postes d’adjoint technique
FILI FILIÈ ÈRE MEDICO SOCIALE : 1 agent (1 ETP) RE MEDICO SOCIALE : 1 agent (1 ETP)
• •1 poste de Moniteur Educateur intervenant familial
FILI FILIÈ ÈRE ANIMATION : 1 agent (0,59 ETP) RE ANIMATION : 1 agent (0,59 ETP)
• •1 poste d’adjoint d’animation
Pour l’EHPAD
Au 31 décembre 2023, l’effectif de l’Ehpad 24 agents soit 22 Equivalents Temps
Plein effectivement rémunérés.
FILIÈRE ADMINISTRATIVE FILIÈRE ADMINISTRATIVE
1 poste Direction
1 poste secrétariat
FILIÈRE MÉDICO-SOCIALE FILIÈRE MÉDICO-SOCIALE
• 1 agent à 0,25 ETP médecin co
• 1 agent à 0,20 ETP Psychologie
• 1 agent infirmier co
• 3 agents (2,5 ETP) infirmières
• 11 agents 10,6 ETP) aide-soignantes
• 2 agents aide-soignantes
• 6 agents agents de service
• 1 agent à 1 ETP contrat d’apprentissage
• 1 agent à 1 ETP contrat aidé
La masse salariale
Pour l’année 2023, la masse salariale de Terre d’Émeraude Communauté est
de 6 895 453,79 €. Ce montant correspond à l’ensemble des traitements des
agents (salaire de base et primes) auxquels s’ajoutent les charges patronales
et les dépenses relatives à l’action sociale, aux assurances statutaires et à la
médecine du travail.
Élections professionnelles pour le comité social territorial
En 2023, le Comité Social Territorial (CST) s’est réuni 2 fois afin d’émettre des
avis sur divers sujets : registres de sécurité obligatoires, prime d’intéressement
de la filière Police, refonte des grilles d’attribution du CIA, validation du
règlement de formation…
RESSOURCES HUMAINES
EFFECTIF 2022
MASSE SALARIALE
34%
des dépenses
réelles de
fonctionnement
RESSOURCES HUMAINES
EFFECTIF 2023
Pour la Communauté de Communes
Au 31 décembre 2023, Terre d’Émeraude Communauté compte 183
agents soit 160,8 Equivalents Temps Plein effectivement rémunérés qui
interviennent dans de nombreux domaines : administratif, enfance (ALSH/
écoles), Petite Enfance (crèche, RAMI), technique, ordures ménagères et
déchetterie, assainissement, piscine, Musée du Jouet, médiathèques, Police
Intercommunale…
6 agents sont placés en disponibilité pour convenances personnelles.
Les agents en activité sont répartis
dans les filières suivantes :
FILI FILIÈ ÈRE ADMINISTRATIVE : 36 agents (35 ETP) RE ADMINISTRATIVE : 36 agents (35 ETP)
• • 1 emploi fonctionnel de DGS
• • 1 emploi fonctionnel de DGST
• • 6 postes d’attaché Territorial
• • 8 postes de rédacteur
• • 3 postes d’adjoint administratif Principal 1ère classe
• • 4 postes d’Adjoint administratif Principal 2ème classe
• • 13 postes d’adjoint administratif
FILI FILIÈ ÈRE ANIMATION : 61 agents (47 ETP) RE ANIMATION : 61 agents (47 ETP)
• • 1 poste d’animateur principal 2ème classe
• • 6 postes d’animateur
• • 1 poste d’adjoint d’animation principal 1ère classe
• • 6 postes d’adjoint d’animation principal 2ème classe
• • 47 postes d’adjoint d’animation
FILI FILIÈ ÈRE CULTURELLE : 13 agents (11,9 ETP) RE CULTURELLE : 13 agents (11,9 ETP)
• • 1 poste de conservateur du patrimoine
• • 3 postes d’assistant de conservation principal 1ère classe
• • 5 postes d’assistant de conservateur du patrimoine et des bibliothèques
• • 4 postes d’adjoint du patrimoine Principal 2ème classe
FILI FILIÈ ÈRE MEDICO-SOCIALE : 13 agents (12 ETP) RE MEDICO-SOCIALE : 13 agents (12 ETP)
• • 1 poste d’Éducateur de Jeunes Enfants de classe Exceptionnelle
• • 1 poste d’Éducateur de Jeunes Enfants
• • 3 postes d’ATSEM principal 1ère classe
• • 1 poste d’Auxiliaire de Puériculture de classe supérieure
• • 7 postes d’Auxiliaire de Puériculture de classe normale
FILI FILIÈ ÈRE SPORTIVE : 1 agent (1 ETP) RE SPORTIVE : 1 agent (1 ETP)
• • 1 poste d’Éducateur des Activités Physiques et Sportives Principal 1ère classe
FILI FILIÈ ÈRE TECHNIQUE : 56 agents (50,9 ETP) RE TECHNIQUE : 56 agents (50,9 ETP)
• • 1 poste d’ingénieur
• • 1 poste de Technicien principal 1ère classe
183 AGENTS
soit 160,8 ETP
Au 31 décembre 2023
96 1
97 1
5 1
Titulaire Contractuel Tous
24,0% 13,4% 18,7%
38,5% 29,9% 34,2%
8,3% 4,1% 6,2%
1,0% 1,0% 1,0%
5,2% 1,0% 3,1%
3,1% 7,2% 5,2%
3,1% 0,0% 1,6% 11,0
16,7% 43,3% 30,1% 51,0
131,0
100% 100% 100%
% d'agents
26%
26%
10%
6%
5%
Cette Fiche reprend les principaux indicateurs du RSU 2022. Elle permet à une collectivité de se comparer à un groupe de
collectivités présentant les mêmes caractéristiques (ex : type de collectivités, nombre d’agents, strate démographique…).
Elle a été réalisée via l'application www.donnees-sociales.fr.
TAUX DE
RETOUR 0%
> 1 collectivités, ayant au moins un agent, ont transmis leur RSU sur 0 recensées
Maximum Effectif moyen Nb de coll concernées
> 198 agents recensés dans ces collectivités dont 96 fonctionnaires, 97 contractuels
permanents et 5 contractuels non permanents
48% des agents sont fonctionnaires
Minimum
Contractuels permanents 97 97
Fonctionnaires 96 96
Filière
Précisions emplois non permanents
13,4 % des contractuels permanents en CDI
Aucun contractuel non permanent recruté comme
saisonnier ou occasionnel
1,5 % des agents recrutés dans le cadre d’un emploi
aidé
34% d'agents relevant de la filière technique
Nb moyen par
coll concernée
Contractuels non permanents 5 5
68% d'agents relevant de la
catégorie C
Médico-sociale 10,0 Effectif moyen
Police municipale 3,0 Catégorie A
Total 193
Animation 58,0 Catégorie B
Le taux de féminisation des emplois
permanents est de : 77%
Le cadre d’emplois des adjoints techniques
rassemble 26% des agents
Cadres d'emplois
Technique
36,0
Culturelle
Sportive
Sociale 6,0
Administrative
Catégorie C
66,0
12,0
2,0
Adjoints administratifs
Techniciens
Adjoints territoriaux d'animation
Rédacteurs
Adjoints techniques
FICHE REPÈRES DU RSU 2022
TERRE D'EMERAUD COMMUNAUTE
48% des agents sont fonctionnaires
Contractuels permanents
Fonctionnaires
Contractuels non permanents
48%
49%
3%
catégorie C
Effectif moyen
6%
26%
68%
23%
18%
28%
77%
82%
72%
Ensemble
Contractuels
Fonctionnaires
Hommes
Femmes
Effectifs
Caractéristiques des agents permanents
Fiche "Repères" du RSU 1/7
TERRE D'EMERAUDE COMMUNAUTE
Terre d’ Terre d’É Émeraude communauté meraude communauté
SYNTHESE DU RAPPORT SOCIAL UNIQUE 2022
CIAS Terre d'Émeraude Communauté
Cette synthèse du Rapport sur l'État de la Collectivité reprend les principaux indicateurs du
Rapport Social Unique au 31 décembre 2022. Elle a été réalisée via l'application www.bs.donnees-
sociales des Centres de Gestion par extraction des données 2022 transmises en 2023 par la
collectivité au Centre de Gestion du Jura.
----- Effectifs -------------------------------------------------------------
au 31 décembre 2022, 38 agents sont employés par la
collectivité
➔14 fonctionnaires
➔24 contractuels permanents dont 4 en CDI
----- Caractéristiques des agents permanents ------------------------------------------------
◼ Répartition par filière et par statut
FILIERE TITULAIRE CONTRACTUEL TOUS
ADMINISTRATIVE 7% 4% 5%
TECHNIQUE 33% 21%
MEDICO-SOCIALE 93% 63% 74%
TOTAL 100% 100% 100%
Les principaux cadres d’emplois sont les suivants :
Cadres d’emplois % d’agents
Auxiliaires de soins 37%
Adjoints techniques 21%
Agents sociaux 21%
Infirmiers En Soins Généraux 11%
Attachés 3%
◼ Répartition des agents par catégorie ◼ Répartition par genre et par statut
3%
16%
82%
Catégorie A Catégorie B Catégorie C
0%
8%
5%
100%
92%
95%
0% 20% 40% 60% 80% 100% 120%
Fonctionnaires
Contractuels
Ensemble
Femmes Hommes
38,64%
63,16%
titulaires contractuels
CIAS CIAS
96 1
97 1
5 1
Titulaire Contractuel Tous
24,0% 13,4% 18,7%
38,5% 29,9% 34,2%
8,3% 4,1% 6,2%
1,0% 1,0% 1,0%
5,2% 1,0% 3,1%
3,1% 7,2% 5,2%
3,1% 0,0% 1,6% 11,0
16,7% 43,3% 30,1% 51,0
131,0
100% 100% 100%
% d'agents
26%
26%
10%
6%
5%
Cette Fiche reprend les principaux indicateurs du RSU 2022. Elle permet à une collectivité de se comparer à un groupe de
collectivités présentant les mêmes caractéristiques (ex : type de collectivités, nombre d’agents, strate démographique…).
Elle a été réalisée via l'application www.donnees-sociales.fr.
TAUX DE
RETOUR 0%
> 1 collectivités, ayant au moins un agent, ont transmis leur RSU sur 0 recensées
Maximum Effectif moyen Nb de coll concernées
> 198 agents recensés dans ces collectivités dont 96 fonctionnaires, 97 contractuels
permanents et 5 contractuels non permanents
48% des agents sont fonctionnaires
Minimum
Contractuels permanents 97 97
Fonctionnaires 96 96
Filière
Précisions emplois non permanents
13,4 % des contractuels permanents en CDI
Aucun contractuel non permanent recruté comme
saisonnier ou occasionnel
1,5 % des agents recrutés dans le cadre d’un emploi
aidé
34% d'agents relevant de la filière technique
Nb moyen par
coll concernée
Contractuels non permanents 5 5
68% d'agents relevant de la
catégorie C
Médico-sociale 10,0 Effectif moyen
Police municipale 3,0 Catégorie A
Total 193
Animation 58,0 Catégorie B
Le taux de féminisation des emplois
permanents est de : 77%
Le cadre d’emplois des adjoints techniques
rassemble 26% des agents
Cadres d'emplois
Technique
36,0
Culturelle
Sportive
Sociale 6,0
Administrative
Catégorie C
66,0
12,0
2,0
Adjoints administratifs
Techniciens
Adjoints territoriaux d'animation
Rédacteurs
Adjoints techniques
FICHE REPÈRES DU RSU 2022
TERRE D'EMERAUD COMMUNAUTE
48% des agents sont fonctionnaires
Contractuels permanents
Fonctionnaires
Contractuels non permanents
48%
49%
3%
catégorie C
Effectif moyen
6%
26%
68%
23%
18%
28%
77%
82%
72%
Ensemble
Contractuels
Fonctionnaires
Hommes
Femmes
Effectifs
Caractéristiques des agents permanents
Fiche "Repères" du RSU 1/7
TERRE D'EMERAUDE COMMUNAUTE
96 1
97 1
5 1
8,7%
4,2%
6,2%
1,0%
3,1%
5,2%
1,6% 11,0
0,1% 51,0
131,0
% d'agents
26%
26%
10%
6%
5%
SU 2022. Elle permet à une collectivité de se comparer à un groupe de
s (ex : type de collectivités, nombre d’agents, strate démographique…).
ociales.fr.
nt au moins un agent, ont transmis leur RSU sur 0 recensées
Maximum Effectif moyen Nb de coll concernées
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Minimum
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96 96
Précisions emplois non permanents
CDI Aucun contractuel non permanent recruté comme
saisonnier ou occasionnel
1,5 % des agents recrutés dans le cadre d’un emploi
aidé
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Nb moyen par
coll concernée
permanents 5 5
68% d'agents relevant de la
catégorie C
10,0 Effectif moyen
3,0 Catégorie A
193
58,0 Catégorie B
Le cadre d’emplois des adjoints techniques
rassemble 26% des agents
Cadres d'emplois
36,0
6,0
Catégorie C
66,0
12,0
2,0
Adjoints administratifs
Techniciens
Adjoints territoriaux d'animation
Rédacteurs
Adjoints techniques
ÈRES DU RSU 2022
ERAUD COMMUNAUTE
anents
permanents
catégorie C
Effectif moyen
6%
26%
68%
mmes
mes
ermanents
1/7
AUDE COMMUNAUTE
SYNTHESE DU RAPPORT SOCIAL UNIQUE 2022
CIAS Terre d'Émeraude Communauté
Cette synthèse du Rapport sur l'État de la Collectivité reprend les principaux indicateurs du
Rapport Social Unique au 31 décembre 2022. Elle a été réalisée via l'application www.bs.donnees-
sociales des Centres de Gestion par extraction des données 2022 transmises en 2023 par la
collectivité au Centre de Gestion du Jura.
----- Effectifs -------------------------------------------------------------
au 31 décembre 2022, 38 agents sont employés par la
collectivité
➔14 fonctionnaires
➔24 contractuels permanents dont 4 en CDI
----- Caractéristiques des agents permanents ------------------------------------------------
◼ Répartition par filière et par statut
FILIERE TITULAIRE CONTRACTUEL TOUS
ADMINISTRATIVE 7% 4% 5%
TECHNIQUE 33% 21%
MEDICO-SOCIALE 93% 63% 74%
TOTAL 100% 100% 100%
Les principaux cadres d’emplois sont les suivants :
Cadres d’emplois % d’agents
Auxiliaires de soins 37%
Adjoints techniques 21%
Agents sociaux 21%
Infirmiers En Soins Généraux 11%
Attachés 3%
◼ Répartition des agents par catégorie ◼ Répartition par genre et par statut
3%
16%
82%
Catégorie A Catégorie B Catégorie C
0%
8%
5%
100%
92%
95%
0% 20% 40% 60% 80% 100% 120%
Fonctionnaires
Contractuels
Ensemble
Femmes Hommes
38,64%
63,16%
titulaires contractuels
96 1
97 1
5 1
Titulaire Contractuel Tous
24,0% 13,4% 18,7%
38,5% 29,9% 34,2%
8,3% 4,1% 6,2%
1,0% 1,0% 1,0%
5,2% 1,0% 3,1%
3,1% 7,2% 5,2%
3,1% 0,0% 1,6% 11,0
16,7% 43,3% 30,1% 51,0
131,0
100% 100% 100%
% d'agents
26%
26%
10%
6%
5%
Cette Fiche reprend les principaux indicateurs du RSU 2022. Elle permet à une collectivité de se comparer à un groupe de
collectivités présentant les mêmes caractéristiques (ex : type de collectivités, nombre d’agents, strate démographique…).
Elle a été réalisée via l'application www.donnees-sociales.fr.
TAUX DE
RETOUR 0%
> 1 collectivités, ayant au moins un agent, ont transmis leur RSU sur 0 recensées
Maximum Effectif moyen Nb de coll concernées
> 198 agents recensés dans ces collectivités dont 96 fonctionnaires, 97 contractuels
permanents et 5 contractuels non permanents
48% des agents sont fonctionnaires
Minimum
Contractuels permanents 97 97
Fonctionnaires 96 96
Filière
Précisions emplois non permanents
13,4 % des contractuels permanents en CDI
Aucun contractuel non permanent recruté comme
saisonnier ou occasionnel
1,5 % des agents recrutés dans le cadre d’un emploi
aidé
34% d'agents relevant de la filière technique
Nb moyen par
coll concernée
Contractuels non permanents 5 5
68% d'agents relevant de la
catégorie C
Médico-sociale 10,0 Effectif moyen
Police municipale 3,0 Catégorie A
Total 193
Animation 58,0 Catégorie B
Le taux de féminisation des emplois
permanents est de : 77%
Le cadre d’emplois des adjoints techniques
rassemble 26% des agents
Cadres d'emplois
Technique
36,0
Culturelle
Sportive
Sociale 6,0
Administrative
Catégorie C
66,0
12,0
2,0
Adjoints administratifs
Techniciens
Adjoints territoriaux d'animation
Rédacteurs
Adjoints techniques
FICHE REPÈRES DU RSU 2022
TERRE D'EMERAUD COMMUNAUTE
48% des agents sont fonctionnaires
Contractuels permanents
Fonctionnaires
Contractuels non permanents
48%
49%
3%
catégorie C
Effectif moyen
6%
26%
68%
23%
18%
28%
77%
82%
72%
Ensemble
Contractuels
Fonctionnaires
Hommes
Femmes
Effectifs
Caractéristiques des agents permanents
Fiche "Repères" du RSU 1/7
TERRE D'EMERAUDE COMMUNAUTE
96 1
97 1
5 1
Titulaire Contractuel Tous
24,0% 13,4% 18,7%
38,5% 29,9% 34,2%
8,3% 4,1% 6,2%
1,0% 1,0% 1,0%
5,2% 1,0% 3,1%
3,1% 7,2% 5,2%
3,1% 0,0% 1,6% 11,0
16,7% 43,3% 30,1% 51,0
131,0
100% 100% 100%
% d'agents
26%
26%
10%
6%
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Cette Fiche reprend les principaux indicateurs du RSU 2022. Elle permet à une collectivité de se comparer à un groupe de
collectivités présentant les mêmes caractéristiques (ex : type de collectivités, nombre d’agents, strate démographique…).
Elle a été réalisée via l'application www.donnees-sociales.fr.
TAUX DE
RETOUR 0%
> 1 collectivités, ayant au moins un agent, ont transmis leur RSU sur 0 recensées
Maximum Effectif moyen Nb de coll concernées
> 198 agents recensés dans ces collectivités dont 96 fonctionnaires, 97 contractuels
permanents et 5 contractuels non permanents
48% des agents sont fonctionnaires
Minimum
Contractuels permanents 97 97
Fonctionnaires 96 96
Filière
Précisions emplois non permanents
13,4 % des contractuels permanents en CDI
Aucun contractuel non permanent recruté comme
saisonnier ou occasionnel
1,5 % des agents recrutés dans le cadre d’un emploi
aidé
34% d'agents relevant de la filière technique
Nb moyen par
coll concernée
Contractuels non permanents 5 5
68% d'agents relevant de la
catégorie C
Médico-sociale 10,0 Effectif moyen
Police municipale 3,0 Catégorie A
Total 193
Animation 58,0 Catégorie B
Le taux de féminisation des emplois
permanents est de : 77%
Le cadre d’emplois des adjoints techniques
rassemble 26% des agents
Cadres d'emplois
Technique
36,0
Culturelle
Sportive
Sociale 6,0
Administrative
Catégorie C
66,0
12,0
2,0
Adjoints administratifs
Techniciens
Adjoints territoriaux d'animation
Rédacteurs
Adjoints techniques
FICHE REPÈRES DU RSU 2022
TERRE D'EMERAUD COMMUNAUTE
48% des agents sont fonctionnaires
Contractuels permanents
Fonctionnaires
Contractuels non permanents
48%
49%
3%
catégorie C
Effectif moyen
6%
26%
68%
23%
18%
28%
77%
82%
72%
Ensemble
Contractuels
Fonctionnaires
Hommes
Femmes
Effectifs
Caractéristiques des agents permanents
Fiche "Repères" du RSU 1/7
TERRE D'EMERAUDE COMMUNAUTE SYNTHESE DU RAPPORT SOCIAL UNIQUE 2022 CIAS Terre d'Émeraude Communauté
Cette synthèse du Rapport sur l'État de la Collectivité reprend les principaux indicateurs du
Rapport Social Unique au 31 décembre 2022. Elle a été réalisée via l'application www.bs.donnees-
sociales des Centres de Gestion par extraction des données 2022 transmises en 2023 par la
collectivité au Centre de Gestion du Jura.
----- Effectifs -------------------------------------------------------------
au 31 décembre 2022, 38 agents sont employés par la
collectivité
➔14 fonctionnaires
➔24 contractuels permanents dont 4 en CDI
----- Caractéristiques des agents permanents ------------------------------------------------
◼ Répartition par filière et par statut
FILIERE TITULAIRE CONTRACTUEL TOUS
ADMINISTRATIVE 7% 4% 5%
TECHNIQUE 33% 21%
MEDICO-SOCIALE 93% 63% 74%
TOTAL 100% 100% 100%
Les principaux cadres d’emplois sont les suivants :
Cadres d’emplois % d’agents
Auxiliaires de soins 37%
Adjoints techniques 21%
Agents sociaux 21%
Infirmiers En Soins Généraux 11%
Attachés 3%
◼ Répartition des agents par catégorie ◼ Répartition par genre et par statut
3%
16%
82%
Catégorie A Catégorie B Catégorie C
0%
8%
5%
100%
92%
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0% 20% 40% 60% 80% 100% 120%
Fonctionnaires
Contractuels
Ensemble
Femmes Hommes
38,64%
63,16%
titulaires contractuels
Fonctionnaire Contractuel
60% 100% 4,9% 5% des hommes à temps partiel
38% 100% 8,0% 8% des femmes à temps partiel
33% 79%
fonctionnaires
contractuels permanents
contractuels non permanents
Remarque : les agents intercommunaux sont comptés plusieurs fois
comme des agents à temps non complet.
Les filières les plus concernées par le temps
non complet
Part des agents permanents à temps partiel
selon le genre
75% des fonctionnaires à temps complet
contre 45% des contractuels
8% des fonctionnaires à temps partiel
contre 5% des contractuels
39,76
Âge moyen*
des agents permanents
Pyramide des âges
des agents sur emploi permanent
En moyenne, les agents ont 44 ans
Animation
Médico-sociale
Sociale
Filière Filière
Sportive
Sociale
Animation
Fonctionnaires
Contractuels
permanents
Ensemble des
permanents
48,49
* L'âge moyen est calculé sur la base des tranches d'âge
44,10
Âge moyen*
des agents non permanent
> 5,1
Contractuels non
permanents 38,50
> 85,1 ETPR permanents moyens par catégorie
En moyenne, 168,6 agents en Equivalent Temps Plein Rémunéré (ETPR) par collectivité
> 78,4
0% des agents permanents sont en position
statutaire particulière
45%
75%
55%
25%
Contractuels
Fonctionnaires
Temps complet Temps non complet
95%
92%
5%
8%
Contractuels
Fonctionnaires
Temps plein Temps partiel
Pyramide des âges
Temps de travail des agents permanents
1%
1%
1%
2%
3%
5%
4%
4%
2%
1%
1%
4%
4%
10%
11%
11%
8%
11%
8%
7%
1%
Positions particulières
105,6 ETPR
47,2 ETPR
10,7 ETPR
Catégorie C
Catégorie B
Catégorie A
Équivalent temps plein rémunéré
65 ans et plus
60 à 64 ans
55 à 59 ans
50 à 54 ans
45 à 49 ans
40 à 44 ans
35 à 39 ans
30 à 34 ans
25 à 29 ans
20 à 24 ans
moins de 20 ans
Positions particulières 0
0%
0
0%
0
0%
0
0%
Part d'agents détachés dans une autre structure
Part d'agents détachés dans la collectivité
Part d'agents mise à disposition dans une autre structure
Part d'agents mis à disposition dans la collectivité
Fiche "Repères" du RSU 2/7
2,59 %
aucun agent n'est détaché dans une autre structure
4 agents sont détachés au sein de la collectivité
1 agent est mis à disposition dans une autre structure
aucun agent n'est mis à disposition dans la collectivité
----- Temps de travail des agents permanents -----------------------------------------------
100% des agents titulaires travaillent à temps complet
14% des titulaires à temps complet travaillent à temps partiel (uniquement des femmes)
75% des agents contractuels travaillent à temps complet
----- Pyramide des agents ------------------------------------------------------------------------------
L’âge moyen des agents de la collectivité est de 46 ans
Fonctionnaires 52,05 ans
Contractuels 45,07 ans
Ensemble des agents 46,88 ans
----- Equivalent temps plein rémunéré ----------------------------------------------------------
31,65 agents en Equivalent Temps Plein Rémunéré (ETPR) sur l’année 2022
----- Mouvements ------------------------------------------------------------------------------------------
Pas de mouvements de personnel particulier, les arrivées (3) ont pallié des départs.
----- Evolution Professionnelle -----------------------------------------------------------------------
Pas d’évolution particulière dans la carrière des agents sauf les avancements d’échelon.
----- Sanction Disciplinaire -----------------------------------------------------------------------
Aucune sanction disciplinaire
0
2
0
3
17
16
0 2 4 6 8 10 12 14 16 18
moins 30 ans
de 30 à 49 ans
50 ans et +
femmes hommes Rapport d’activités 2023 | 12 Rapport d’activités 2023 | 13
FINANCES
L’ESSENTIEL… DES CHIFFRES 2023
RÉSULTATS RÉSULTATS
SECTION RÉSULTAT
DE CLÔTURE 2023
SOLDE
RESTES À RÉALISER
RÉSULTATS
CUMULÉS
Fonctionnement 8 652 480,15 € - € 8 652 480,15 €
Investissement 2 309 274,93 € - 6 957 393,09 € - 4 648 118,16 €
Total 10 961 755,08 € - 6 957 393,09 € 4 004 361,99 €
LES GRANDES LES GRANDES
MASSES MASSES
BUDGÉTAIRES BUDGÉTAIRES
Fiscalité locale
9 807 911 €
Impôts et taxes
5 225 694 €
Dotations de l’État et
autres dotations
4 095 299 €
Produits des services
3 901 161 €
Autres produits
1 230 690 €
Recettes propres
d’investissement
3 500 501 €
Recettes = Recettes =
27 761 256 € 27 761 256 €
RF
RI
Dépenses de
personnel
6 895 454€
Charges à carac.
général
3 246 240 €
Autres charges de
gestion courante
4 309 780 €
Atténuations de
produits (FNGIR+AC)
3 940 658 €
Autres charges
1 609 480 €
Intérêts de la dette
285 305 €
Capital de la dette
1 275 340 €
Dépenses
d’investissement
3 088 228€
Solde de l’exercice
+ 3 110 905 €
DF
DI
Dépenses = Dépenses =
24 650 485 € 24 650 485 €
É ÉPARGNE PARGNE FISCALIT FISCALITÉ É +1,8 pts +1,8 pts
CAPITAL DE LA DETTE = 1 275 340 €
Intérêt de la dette = 285 305 €
Encours de la dette = 10 927 839 €
TFNB = 16,32%
TFB = 8,66% (+1,8 pts)
TH = 13,97% (+1,8 pts)
CFE = 23,55% (+1,8 pts)
TEOM = 12,34% (+1 pt)
TAUX D’EPARGNE TAUX D’EPARGNE
BRUT BRUT
20,62% 20,62% DETTE DETTE Ratio de désendettement Ratio de désendettement
2,24 années 2,24 années
É Épargne brute = 4 885 395 € pargne brute = 4 885 395 € LES LES
INVESTISSEMENTS INVESTISSEMENTS
Montant Montant
2 554 045 € 2 554 045 € Rapport d’activités 2023 | 14 Rapport d’activités 2023 | 15
LES 7 BUDGETS LES 7 BUDGETS
ANNEXES ANNEXES
RÉSULTAT GLOBAL
Assainissement + 748 533,76 €
SPANC + 187 174,37 €
ZI/ZA - 1 129 371,07 €
Musée du Jouet - 67 903,85 €
Centre Uxelles + 85 140,95 €
Chaufferie bois + 4 052,38 €
Natura 2000 - 88 644,06 €
La priorité 2023 a été de faire face à l’explosion des coûts de l’énergie, de faire face à l’explosion des coûts de l’énergie, de la hausse des salaires, de la FPT et du niveau inédit de l’inflation la hausse des salaires, de la FPT et du niveau inédit de l’inflation, donc à pérenniser les services quelles que soient les conditions fluctuantes du
marché.
L’objectif a été de réévaluer nos priorités, et cela est passé par la poursuite de
la gestion budgétaire rigoureuse au quotidien.
FISCALITÉ
Aussi, afin de permettre de tenir le cap fixé afin de permettre de tenir le cap fixé et de maintenir les dépenses égales à celles de 2022, il a été nécessaire d’activer le levier recettes avec il a été nécessaire d’activer le levier recettes avec l’augmentation de 1,8 point du taux de fiscalité. l’augmentation de 1,8 point du taux de fiscalité. En 2020, 2021 et 2022, il avait été pris l’engagement de ne pas augmenter la
fiscalité, en 2023 le contexte exceptionnel a contraint la collectivité à utiliser en 2023 le contexte exceptionnel a contraint la collectivité à utiliser de façon modérée ce levier de façon modérée ce levier. L’objectif raisonnable pour la fin du mandat sera de maintenir les taux de fiscalité actuels.
MASSE SALARIALE
L’engagement pris de poursuivre la maîtrise des charges de personnel est
respecté, puisque la hausse est seulement de 1,73% par rapport à 2022 et ce,
malgré le maintien du nombre d’ETP, l’augmentation de 3,5% sur une année
complète, l’augmentation du SMIC et le Glissement Vieillesse Technicité.
LA DETTE ET L’ÉPARGNE DE TERRE
D’ÉMERAUDE COMMUNAUTÉ
Aucun n’emprunt n’a été contracté en 2023. La politique de conserver un
encours de dette constant est respectée.
PRINCIPAUX INVESTISSEMENTS 2023
Terre d’Émeraude Communauté
4 chemin du Quart – 39270 ORGELET
03 84 25 41 13 - contact@terredemeraude.fr
3 3
de fiscalité.
En 2020, 2021 et 2022, il avait été pris l’engagement de ne pas augmenter la fiscalité, en
2023 le contexte exceptionnel a obligé à utiliser de façon modéré ce levier. L’objectif
raisonnable pour la fin du mandat sera de maintenir les taux de fiscalité actuels.
MASSE SALARIALE
L’engagement pris de poursuivre la maîtrise des charges de personnel est respectée,
puisque la hausse est seulement de 1,73% par rapport à 2022 et ce, malgré : le maintien
du nombre d’ETP, l’augmentation de 3,5% sur une année complète, l’augmentation du SMIC
et le Glissement Vieillesse Technicité.
LA DETTE ET L’ÉPARGNE DE TERRE D’ÉMERAUDE COMMUNAUTÉ
Aucun n’emprunt n’a été contracté en 2023. La politique de conserver un encours de dette
constant est respectée.
LES PRINCIPAUX INVESTISSEMENTS 2023 par compétence :
ENFANCE
SCOLAIRE
4 138 010 €
TECHNIQUE
(technique, ordures
ménagères,
Urbanisme,
Environnement)
1 812 782 €
TOURISME
1 469 331 €
SPORT
CULTURE
SOCIAL
1 367 634 €
Fonds de
concours
globaux aux
communes
799 518 €
ECONOMIE
(hors budget
annexe)
339 269 €
Informatique
et Technologie-
communication
111 932 €
SERVICES
A LA
POPULATION
5 355 123 € Rapport d’activités 2023 | 16 Rapport d’activités 2023 | 17
URBANISME
SERVICE INSTRUCTION
Le service est chargé de proposer une instruction des demandes relatives
à l’occupation et à l’utilisation des sols (certificats d’urbanisme, déclaration
préalable, permis de construire, de démolir ou d’aménager) au regard des règles
d’urbanisme. L’autorité compétente en matière d’urbanisme reste le Maire.
La volonté de la Communauté de communes et de ses communes membres est de
travailler ensemble, en conservant une certaine proximité permettant de faciliter
l’accès au service pour la population et de maîtriser les délais d’instruction.
Ce service mutualisé sera proposé à l’ensemble des communes de Terre
d’Émeraude Communauté au fur et à mesure de l’approbation des différents Plans
Locaux d’Urbanisme intercommunaux.
Janvier à juillet : 2 équivalents temps plein
Juillet à décembre : 3 équivalents temps plein
Une instructrice consacre 40% de son temps de travail à la dématérialisation et à
l’accompagnement des communes.
Le secrétariat du service est assuré par un agent affecté pour 0,5 équivalent temps
plein.
La cheffe de service consacre 20% de son temps de travail à la validation des
propositions de décision des instructeurs et 30% à l’étude des dossiers complexes,
aux sollicitations en amont des dossiers et sur des thématiques transversales
apportant ainsi un appui technique aux élus et aux services.
1 210 actes d’urbanisme déposés
Les 1210 dossiers représentent un équivalent permis de construire (EPC) de 711,2
soit 285 EPC par instructrice.
PLANIFICATION
La Communauté de communes a poursuivi le travail d’élaboration des quatre
Plans Locaux d’Urbanisme intercommunaux (PLUi) engagés sur le territoire
des anciennes Communautés de communes.
• Sur le secteur de l’ancienne Communauté de communes du Pays des Lacs
Suite à la délibération en date du 14 décembre 2022, par laquelle le Conseil
Communautaire avait tiré le bilan de la concertation et arrêté le projet d’éla-
boration du PLUi Pays des Lacs, dans le cadre d’une nouvelle délibération en
date du 30 juin 2023, le projet de PLUi n°2, a fait l’objet d’un nouvel arrêt.
L’enquête publique s’est déroulée du 04 septembre 2023 au 4 octobre 2023,
à cette occasion 172 contributions ont été déposées.
Le rapport de la commission d’enquête a été rendu le 3 novembre 2023 avec
un avis favorable.
Le comité de pilotage s’est réuni plusieurs fois pour ajuster le PLUi en fonction
des demandes des Personnes Publiques Associées et des remarques portées
par les commissaires enquêteurs.
Trimestre CUb CUa DP PA PC PD DIA AP TOTAL
1er 23 34 188 1 38 4 28 0 316
2ème 11 57 193 1 46 1 35 0 344
3ème 14 51 148 3 36 4 32 0 288
4ème 16 41 134 5 25 1 40 0 262
TOTAL 64 183 663 10 145 10 182 0 1210
CUb : certificat d’urbanisme opérationnel
CUa : certificat d’urbanisme d’information
DP : déclaration préalable
PA : permis d’aménager
PC : permis de construire
PD : permis de démolir
DIA : déclaration d’intention d’aliéner
AP : autorisation préalable
• Sur le secteur de l’ancienne Communauté de communes de la Région d’Orgelet
Par délibération en date du 30 juin 2023, le Conseil Communautaire a tiré le
bilan de la concertation et arrêté le projet d’élaboration du PLUi de l’ancienne
Région d’Orgelet.
L’ensemble des avis réceptionnés des communes, des Personnes Publiques
Associées (PPA) et consultés a été intégré au rapport de synthèse, joint au
dossier soumis à l’enquête publique comportant les pièces du dossier arrêté
le 30 juin 2023 complété du bilan de la concertation arrêté lors du même
Conseil Communautaire.
L’enquête publique s’est déroulée du 10 novembre 2023 au 11 décembre 2023.
Le rapport de la commission d’enquête a été rendu le 19 décembre 2023.
En date du 10 janvier 2024, la commission d’enquête a émis un avis favorable
sur le projet de PLUi de la Région d’Orgelet.
Le comité de pilotage s’est réuni plusieurs fois pour ajuster le PLUi en fonc-
tion des demandes des PPA et des remarques portées par les commissaires
enquêteurs.
• Sur le secteur de l’ancienne Communauté de communes de la Petite Montagne,
plusieurs réunions ont eu lieu afin de reprendre les différents enjeux du
projet de PLUi ; un inventaire des zones humides a été dressé par le Bureau
d’Etudes.
En date du 18 décembre 2023, une réunion des Personnes Publiques As-
sociées (PPA) s’est tenue à ARINTHOD, portant sur le PADD et l’analyse de
consommation d’espaces, et au cours de laquelle les services de l’Etat ont mis
en exergue que le scénario retenu dans le PADD en termes de projection dé-
mographique, de 0,15% était incompatible avec le scénario retenu par le SCoT
en révision qui infléchit le seuil démographique à +0,06%.
Il est prévu de poursuivre le travail en matière de consommation d’espace, et de
reprendre le PADD, les OAP et le règlement, en vue d’un arrêt du PLUi en 2024.
• Sur le secteur de l’ancienne Communauté de communes Jura Sud
Une procédure de passation de marché de service portant sur l’assistance
technique et l’animation de la « Finalisation de l’élaboration du PLUi sur le
secteur de l’ex communauté de communes Jura sud ». a été engagée le 12
décembre 2023,
La procédure sera déclarée sans suite pour cause d’infructuosité, en raison de
l’absence de dépôt de dossier de candidature et d’offre à la date limite fixée au
22 janvier 2024 et aboutira à la conclusion d’un marché public de gré à gré, sans
publicité ni mise en concurrence, avec un candidat librement retenu.
Il conviendra d’intégrer la zone d’extension des Quarrés 2 dans le futur PLUi et de
valider les différents éléments du PLUi conformément aux objectifs de la loi Zan.
AMÉNAGEMENT ET HABITAT
Rappel : Les communes d’Arinthod et de Moirans-en- Montagne, comme les
deux autres bourgs-centres du territoire, sont aujourd’hui affaiblies dans leurs
fonctions de centralité dans un contexte de vacance résiduelle importante et
de logements non adaptés aux aspérités actuelles.
Fortes de ce constat, Arinthod et Moirans-en- Montagne, lauréates du dis-
positif Petites Villes de Demain (PVD), dont la convention-cadre a été signée
en novembre 2022, ont poursuivi les actions de mise en valeur de leur parc
immobilier privé par le biais d’Opération Programmée d’Amélioration de l’Ha-
bitat (OPAH).
Terre d’Émeraude Communauté, dans le cadre de sa politique de logement
et de cadre de vie, a poursuivi les actions en faveur de l’habitat privé sur ces
deux communes.
Moirans-en-Montagne : Moirans-en-Montagne :
Suite à l’étude pré-opérationnelle sur l’habitat, une convention d’OPAH de 3
ans en partenariat avec l’Agence Nationale de l’Habitat (ANAH) et le Conseil
Départemental du Jura a été signée en juillet 2022.
Le bureau d’études SOLIHA a été mandaté par Terre d’Émeraude Commu-
nauté pour l’animation de l’OPAH. Le contrat a été signé pour 3 ans, soit du
01/07/2022 au 01/07/2025 (36 mois).
Etat d’avancement de la convention : 6 dossiers autonomie, 6 dossiers réno-
vation énergétique.
Au vu de ce constat, un nouveau plan d’actions a été élaboré par le comité
technique (collectivités et SOLIHA) actuellement en cours de déploiement.
Arinthod : Arinthod :
Une étude pré-opérationnelle d’OPAH sur Arinthod a démarré en juillet 2022
pour aboutir à la signature d’une convention OPAH au cours du 1er trimestre
2024 portant sur les thématiques suivantes :
• Accompagnement du public dans la lutte contre la précarité énergétique ;
• Revitalisation du centre-bourg en favorisant l’accession et la réhabilitation,
la sortie de vacance, en incitant au ravalement des façades, en développant le
parc de logements conventionnés ;
• Lutte contre l’habitat indigne.
COMMISSION D’URBANISME
La commission d’urbanisme s’est réunie le 25 octobre 2023. Rapport d’activités 2023 | 18 Rapport d’activités 2023 | 19
SERVICE TIC | TECHNIQUE DE
L’INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION
Demandes de Demandes de
support système support système
1855 / an 1855 / an en moyenne en moyenne
2h / jour 2h / jour
soit environ soit environ
730h / an 730h / an
temps de maintenance temps de maintenance
/ contrôle du Système / contrôle du Système
d’information d’information
≈ 300 tentatives ≈ 300 tentatives
d’intrusion / jour sur le d’intrusion / jour sur le
pare-feu de tête soit pare-feu de tête soit
109 500 tentatives 109 500 tentatives
annuelles annuelles
01/04/2023 00:00 - 30/04/2024 23:59
Résultats de l'analyse du flux entrant pour le compte
3 Page 1 /
Répartition par type de message Répartition par type de message Actions de filtrage effectuées Actions de filtrage effectuées
01/04/2023 00:00 - 30/04/2024 23:59
Résultats de l'analyse du flux entrant pour le compte
3 Page 1 /
Mails entrants Mails entrants
01/04/2023 00:00 - 30/04/2024 23:59
Résultats de l'analyse du flux sortant pour le compte
3 Page 1 /
Répartition par type de message Répartition par type de message Actions de filtrage effectuées Actions de filtrage effectuées
01/04/2023 00:00 - 30/04/2024 23:59
Résultats de l'analyse du flux sortant pour le compte
3 Page 1 /
Mails sortants Mails sortants
L’année 2023 a marqué un tournant significatif dans les stratégies de sécurité
du système d’information de Terre d’Émeraude. En réponse à la montée
des menaces cybernétiques, notre collectivité a conventionné en 2022 avec
l’Agence Nationale de la Sécurité des Systèmes d’Information (ANSSI) pour
élaborer un plan de relance en matière de cybersécurité. L’objectif principal
était de renforcer la sécurité de nos systèmes contre les attaques informatiques
en adoptant une approche globale, incluant des règles strictes d’utilisation,
des configurations techniques avancées et une sensibilisation accrue des
utilisateurs à la cyberdéfense.
OBJECTIFS
Les objectifs principaux de notre plan de relance cybersécurité étaient les
suivants :
1. Renforcer la sécurité en appliquant des règles strictes aux administrateurs
et aux utilisateurs.
2. Renforcer la sécurité en mettant en place des configurations avancées
pour les systèmes et les réseaux.
3. Sensibiliser les utilisateurs et les administrateurs à l’importance de la
cybersécurité.
4. Mettre en place de nouvelles solutions métiers pour améliorer l’efficacité
et la sécurité des utilisateurs.
ACTIONS ET CALENDRIER
Pour atteindre ces objectifs, le service informatique a planifié et mis en
œuvre les actions suivantes tout au long de l’année 2023 :
• Mise en place des actions de sécurisation définies dans le cadre du pack
relais, à exécuter sur l’année en cours et sur les trois années à venir pour
maintenir un niveau de sécurité optimal. Mise en œuvre d’actions de sécuri-
sation sur les réseaux et l’Active Directory, sensibilisation des utilisateurs, et
surveillance des actifs exposés.
• Réflexion sur la modification de l’infrastructure réseau pour renforcer la
sécurité en 2024.
• Réflexion sur l’upgrade de la solution Endpoint Detection and Response
(EDR) pour une meilleure détection et réponse aux menaces en 2024.
• Étude sur la mise en place d’une Gestion Électronique de Documents
(GED) en 2024 pour la gestion du courrier, visant à sécuriser et à faciliter les
échanges documentaires.
• Upgrade de la version 6 de la solution E-ATAL pour bénéficier des dernières
fonctionnalités.
• Étude sur la mise en place de la dématérialisation des bons de commande
pour faciliter les processus métiers.
• Mise en place de sauvegardes supplémentaires du Système d’Information
pour garantir la disponibilité et l’intégrité des données.
• Renforcement de la sensibilisation à la sécurité avec la mise en place d’une
plateforme de E-learning pour les utilisateurs et les administrateurs.
• Veille renforcée sur les superviseurs pour détecter et contrer les menaces
émergentes.
AUTRES ACTIONS DU SERVICE EN 2023
Outre les actions spécifiques liées à la sécurité, le service informatique a
également assuré les missions suivantes :
• Continuité de la gestion du parc informatique, incluant le renouvellement
des postes utilisateurs pour garantir des environnements de travail perfor-
mants et sécurisés.
• Intervention en support système pour améliorer les équipements et les
installations, assurant ainsi une infrastructure robuste et fiable.
Conclusion Conclusion
L’année 2023 a été marquée par une intensification des efforts pour renforcer
la sécurité du système d’information de Terre d’Émeraude. Grâce à la mise
en œuvre de notre plan de relance cybersécurité, nous avons progressé
significativement dans la protection de nos données et de nos infrastructures
contre les menaces informatiques. Nous restons engagés à maintenir ce
niveau de sécurité élevé et à continuer d’innover pour faire face aux défis
futurs de la cybersécurité. Rapport d’activités 2023 | 20 Rapport d’activités 2023 | 21
COMMUNICATION
En chiffres En chiffres
1 1 application application
Terre d’ Terre d’É Émeraude meraude
1 partenariat avec partenariat avec
Anaïs Bescond Anaïs Bescond
2617 2617 abonnés facebook abonnés facebook
(VS 2 245 en 2022) (VS 2 245 en 2022)
552 552 abonnés LinkedIn abonnés LinkedIn
(VS 390 en 2022) (VS 390 en 2022)
2 938 2 938 vues sur la chaîne vues sur la chaîne
Youtube en 2023 Youtube en 2023
Réseaux sociaux
508 796
visites sur le site
internet TEC en 2023
(VS 163 244
en 2022 // + 211%)
Pages du site les plus visitées : Pages du site les plus visitées :
1. 1. Home Page: Accueil
2. 2. Service de collecte
3. 3. Nous contacter
4. 4. Portrait du territoire
5. 5. Conseils communautaires • Délibérations
TEMPS FORTS 2023
Début d’année 2023 : Début d’année 2023 : Mise en service de l’application Terre d’Émeraude, le Canal des élus.
3 juin 2023 : 3 juin 2023 : Challenge entreprises Bellecin en présence d’Anaïs Bescond
21 juillet 2023 : 21 juillet 2023 : Tour de France // Départ Moirans-en-Montagne
20 et 21 octobre 2023 : 20 et 21 octobre 2023 : 20 ans Made In Jura // Juraparc Lons le Saunier
Novembre 2023 : Novembre 2023 : Présentation par les élèves du Lycée du Bois, Moirans-en-Montagne d’un sujet de création de mascotte pour la collectivité
24 novembre 2023 : 24 novembre 2023 : visite présidentielle, Emmanuel Macron / Moirans-en-Montagne & Orgelet
16 décembre 2023 : 16 décembre 2023 : Noël au Pays du Jouet // Moirans-en-Montagne en présence d’Anaïs Bescond et de Josette Pratte-Clavel
Fin d’année 2023 : Fin d’année 2023 : Sortie du livre « Terre d’Émeraude »
PARTENARIAT AVEC ANAÏS BESCOND
Le partenariat instauré courant 2022 avec la biathlète Anaïs Bescond s’est
poursuivi en 2023.
Anaïs était présente, selon ses disponibilités, à plusieurs occasions : Challenge
entreprises de Bellecin (accompagnement des participants sur le stand de
tir, puis présence pendant la remise des prix) // Conférence des Maires à
Présilly // Son agenda ne permettait pas sa présence pour le Tour de France,
une vidéo a donc été réalisée et projetée sur l’écran géant au centre-ville de
Moirans-en-Montagne // Anaïs était également présente à Noël au Pays du
Jouet à Moirans-en-Montagne.
APPLICATION « TERRE D’ÉMERAUDE »
Cet outil permet de communiquer de façon simple et rapide auprès des élus du
territoire, sans alourdir les boîtes mail souvent chargées. Des messages clairs et
concis sont transmis plusieurs fois par semaine afin de maintenir un lien perma-
nent entre les élus et TEC. Les retours sur cet outil sont positifs, l’objectif pour
l’année 2024 est d’ouvrir l’application aux habitants du territoire.
ÉVÈNEMENTIEL
L’année 2023 a été ponctuée de nombreux évènements et temps forts, en L’année 2023 a été ponctuée de nombreux évènements et temps forts, en
voici les principaux : voici les principaux :
L’étape 100% jurassienne du Tour de France L’étape 100% jurassienne du Tour de France
Le service communication a travaillé aux côtés de la mairie de Moirans-en-
Montagne et en collaboration avec ASO (Amaury Sport Organisation) pour
communiquer le Jour de l’évènement (signalétiques, vidéos promotionnelles,
mise en place d’un stand Terre d’Émeraude dans le village du Tour) et en
amont via les réseaux sociaux et la presse.
Un autre stand, a été mis en place dans le centre-ville de Moirans-en-Mon-
tagne, une fois le départ effectué, pour communiquer sur les points forts tou-
ristiques du territoire. Ce stand, installé sur la place de la mairie a bénéficié du
passage des personnes qui profitaient du programme d’animations proposé
par la commune.
Challenge entreprises Bellecin Challenge entreprises Bellecin
Le Challenge d’entreprises initié par Terre d’Émeraude Communauté & l’Asso
Made in Jura, en collaboration avec l’Adventu’Run a rencontré un grand succès
en 2023. Ce fut une belle journée de cohésion sous le signe du partage et du
sport, au Centre sportif de Bellecin.
- 1 200 participants sur la journée dont 300 sur le challenge d’entreprises
- 30 entreprises jurassiennes représentées
- 44 équipes
Un événement qui porte des valeurs fortes partagées avec notre partenaire
Anaïs Bescond.
20 ans Made In Jura 20 ans Made In Jura
À cette occasion, un stand a été imaginé puis aménagé afin de mettre en valeur
l’excellence et les savoir-faire de notre territoire, en récréant une atmosphère
« cosy » dans une ambiance d’appartement. Les entreprises Smoby, STJ, Faive-
leyTech, Hebert Group et Thomas Tontec étaient représentées à nos côtés, afin
d’exposer les nouvelles technologies, et les produits innovants développés et
fabriqués en Terre d’Émeraude. Nous avons également pu présenter les lieux
touristiques emblématiques du territoire via la Régie de Vouglans et le Musée
du Jouet ainsi que les compétences de la collectivité. Environ 10 000 visiteurs
ont participé à cet évènement et ont pu découvrir les stands des 14 territoires
du Département du Jura et de l’association Made In Jura, autour d’un pro-
gramme d’animations riche et de dégustations de produits locaux.
Visite présidentielle, Emmanuel Macron Visite présidentielle, Emmanuel Macron
Le président de la République est venu présenter le dispositif « Un jeune, un
arbre ». 50 collégiens de Terre d’Émeraude communauté (Moirans-en-Mon-
tagne, Arinthod et Orgelet) ont planté du chêne pubescent, du cèdre de
l’atlas, de l’érable plane et du sapin de Turquie, sur une parcelle de Moi-
rans-en-Montagne.
Le Président était accompagné de Gabriel Attal, Ministre de l’Éducation natio-
nale et de la Jeunesse, de Marc Fesneau, Ministre de l’Agriculture, de Chris-
tophe Bechu, Ministre de la Transition écologique et de la Cohésion des terri-
toires, et de nombreux élus jurassiens. Lors de la deuxième partie de sa visite,
à Orgelet, Emmanuel Macron a tenu à saluer l’engagement des pompiers, des
gendarmes, des élus et des agriculteurs venus prêter main-forte, pendant les
incendies d’août 2022. 80 médailles ont été décernées à cette occasion.
Noël au Pays du Jouet - Moirans-en-Montagne Noël au Pays du Jouet - Moirans-en-Montagne
À L’occasion de l’évènement « Noël au Pays du Jouet », nous avons accueilli Anaïs
Bescond et Josette Pratte-Clavel. Ces deux personnalités ont participé à l’édition
du livre Terre d’Émeraude en apportant leur plume à l’ouvrage. Une séance de
dédicace a été organisée à la médiathèque. Elles ont pu profiter de l’évènement,
visiter le musée du Jouet, assister à un spectacle, parcourir le marché de Noël et
participer à la soirée organisée par les pompiers de la commune. Rapport d’activités 2023 | 22 Rapport d’activités 2023 | 23
LIVRE TERRE D’ÉMERAUDE
Un livre Terre d’Émeraude a été édité en fin d’année 2023. Ce projet s’est
étalé sur plusieurs mois : brief et réflexion sur les thématiques à présenter
dans le livre : janvier / avril - shootings photos : mai /août – création, mise
en page du livre : septembre /octobre – impression : novembre – Ce livre a
été offert en cadeau de fin d’année aux agents de la collectivité, aux délégués
communautaires et aux Vice-Présidents. Cet ouvrage met en valeur le territoire
à travers ses 92 communes, ses paysages emblématiques et les thémathiques
phares du territoire.
CRÉATIONS VISUELS
Les actions des services de la collectivité ont nécessité la création d’environ
60 visuels (affiches, flyers/brochures, pancartes, lettres d’informations, ... à
la demande des différents services de TEC en fonction des agendas d’anima-
tions, expositions, ateliers, actualités etc.).
Le journal interne 39 CARATS a été distribué à l’ensemble des agents en avril
2023. L’objectif de ce document étant le partage d’informations essentiel-
lement en lien avec les Ressources Humaines et la présentation de certains
projets.
LA VOIE DU NUMÉRIQUE
Le nombre d’abonnés des différents réseaux sociaux continue chaque année
d’augmenter. L’objectif est de poursuivre la collaboration et le partage d’infor-
mations avec d’autres institutions afin de se rendre plus visible et de maintenir
l’augmentation des vues.
Plusieurs films et animations ont été réalisés en 2023
- Orientation budgétaire : un film d’animation a été réalisé afin de simplifier
les informations lors du débat d’orientation budgétaire au mois de mars
- Film aftermovie du Challenge d’entreprises afin de présenter en interne le
challenge aux collaborateurs de TEC
- Film rétrospective 2023 à l’occasion des vœux de fin d’année
> L’ensemble des films produits par Terre d’Émeraude communauté sont vi-
sibles depuis le compte Youtube de la collectivité et sur le site internet TEC.
ORGANISATION
Le service communication de Terre d’Émeraude a été renforcé avec le recru-
tement d’une étudiante en alternance qui a débuté en décembre 2023, pré-
sente 3 jours par semaine
SIGNALÉTIQUE DU TERRITOIRE
Un inventaire de tous les bâtiments de Terre d’Émeraude a été réalisé en 2023
afin de proposer un devis complet des besoins en panneaux, enseignes, to-
tems et toutes autres solutions possibles, afin d’harmoniser la signalétique
sur le territoire. Un projet en deux phases a été proposé (déploiement en
2024 et 2025).
MUSÉE DU JOUET
Le service gère la communication pour le musée du jouet depuis le début de
l’année 2023. Voici les principales actions :
- Création de la nouvelle documentation pour 2023
o Flyer annuel (45 000 ex) diffusé sur tout le territoire et dans les départe-
ments limitrophes
o Programme semestriel diffusé en local (5000 ex)
o Brochures groupes adultes et enfants diffusées par voie postale aux Clubs
séniors et maisons de retraites + centres de loisirs et écoles des départements
proches
- Création en lien avec un graphiste / illustrateur du visuel clé 2023 du musée,
qui sert ensuite de base pour toutes les campagnes média (journaux, maga-
zines touristiques du territoire et département) et campagnes digitales
- Création du visuel de l’exposition Game Story
- Travail sur la signalétique dans la ville de Moirans-en-Montagne et au sein
du musée
- Création de contenu au quotidien afin d’alimenter les réseaux sociaux selon
les actualités, visites et ateliers
- Création des programmes d’animation de chaque vacances scolaires et diffusion
- Lien avec la presse locale pour la mise en avant du musée, ses expositions
et actualités
- Concours photo organisé en lien avec Wipplay
- Campagne web sur facebook et Waze
- Travail sur les goodies personnalisés à l’image du musée pour la boutique du
musée et la boutique en ligne
- Envoi de newsletters
COMMUNICATION ORDURES MÉNAGÈRES
Le service déchets ménagers de Terre d’Émeraude a été marqué par l’arrivée
d’un nouveau responsable en cours d’année.
Sur le second semestre 2023, différents axes ont été travaillés :
- Un projet a été engagé afin d’évaluer et d’optimiser les coûts de collecte des
déchets des ménages. Un premier état des lieux a été fait. Sur cette base, des
outils de mesure permettant d’affiner les quantités collectées ont été définis
et seront déployés en 2024 ; à la suite, une réflexion plus générale sur
l’organisation des tournées pourra être engagée.
- Une analyse des critères de facturation des prestations de collecte pour
le compte des producteurs de déchets non ménagers a également été
engagée afin que les tarifs de la redevance spéciale associée à ces prestations
correspondent au plus juste au coût de revient de ce service.
- L’organisation du service et notamment les contributions croisées entre les
équipes techniques de maintenance du patrimoine et les équipes du service
OM a été revue, ceci afin de faciliter le management des deux services et de
gagner en efficience.
- La préparation, en lien étroit avec le SYDOM, au déploiement en 2024 du tri
à la source des biodéchets
L’année 2023 a globalement été marquée par :
- Une baisse des tonnages collectés sur toutes les sources (tri, déchetterie et
OM résiduelles). Il est trop tôt pour corréler cette baisse à une éventuelle
modification des pratiques (tri des déchets organiques à la source, ou
développement des achats écoresponsables par exemple) ou à une évolution
des données démographiques.
- Une dégradation de la qualité du tri au niveau des bacs bleus (jaunes) ;
une reprise des actions de communication et de sensibilisation auprès du
grand public, qui avaient été arrêtées en 2023, sera réactivée en 2024 avec un
renforcement des moyens affectés.
1 216,6 tonnes d’ordures 1 216,6 tonnes d’ordures
ménagères ménagères
(bac gris) ont été collectées par nos équipes (bac gris) ont été collectées par nos équipes
(-31,25t par rapport à 2022) (-31,25t par rapport à 2022)
386.96 tonnes de 386.96 tonnes de
déchets recyclables déchets recyclables (bacs bleus) ont été traitées, (-13,46 T par rapport à 2022)
56 231 kms 56 231 kms
ont été parcourus pour sillonner les routes des ont été parcourus pour sillonner les routes des
27 communes collectées chaque semaine pour les ordures 27 communes collectées chaque semaine pour les ordures
ménagères et toutes les quinzaines pour les bacs de tri. ménagères et toutes les quinzaines pour les bacs de tri.
1810 1810
tonnes tonnes
de déchets collectés en 2023 sur de déchets collectés en 2023 sur
la déchetterie, soit (- 48 tonnes la déchetterie, soit (- 48 tonnes
par rapport à 2022.) par rapport à 2022.)
La fréquentation de la déchetterie est en baisse de La fréquentation de la déchetterie est en baisse de
6% avec 20 128 véhicules accueillis. 6% avec 20 128 véhicules accueillis. Rapport d’activités 2023 | 24 Rapport d’activités 2023 | 25
PRÉVENTION DES RISQUES
SANTÉ SÉCURITÉ AU TRAVAIL :
LA FORMATION DES AGENTS EN
PREMIÈRE LIGNE
Depuis 2021, Terre d’Émeraude a mis en œuvre une politique de formation à
la sécurité de son personnel afin de répondre à ses obligations règlementaires
en matière de santé et de sécurité au travail en proposant des formations
SST* ou PSC1* et des formations manipulations d’extincteurs et évacuation
incendie.
En 2021, aucun agent de la collectivité n’était formé à l’utilisation des moyens
d’extinction d’un feu. Aujourd’hui, au 31/12/2023, 35 % des agents ont une
formation datant de moins de 3 ans.
En 2021, le nombre de salariés formés aux gestes de premiers secours attei-
gnait environ 35%, en 2022 47% et en 2023 64%. Cette année, une attention
particulière a été portée sur la formation des personnels de l’enfance. Terre
d’Émeraude se rapproche de l’objectif de la circulaire du 2 octobre 2018 fixant
à 80% le nombre d’agents formés.
LES EXERCICES D’ÉVACUATION DANS LES
STRUCTURES TERRE D’ÉMERAUDE
En 2022, il avait été fait le constat que de nombreuses structures ne faisaient
pas d’exercice. Désormais les accueils de loisirs se montrent autonomes et
prennent l’initiative de réaliser a minima un exercice dans l’année. Certains
font même des scénarios (un enfant a pour consigne de rester dans les toi-
lettes jusqu’à ce qu’un adulte vienne le chercher par exemple). Cela fonc-
tionne très bien et les responsables sont désormais plus rassurés à l’idée de
devoir mener une évacuation.
En 2023, le premier exercice d’évacuation de la piscine d’Arinthod a été
réalisé. Il a permis de faire ressortir quelques corrections à apporter sur la
procédure d’évacuation (achats de couverture de survie pour une trentaine
d’enfants par exemple).
37 37agents agents supplémentaires (18%) supplémentaires (18%)
formés à l’utilisation des moyens formés à l’utilisation des moyens
de lutte contre l’incendie. de lutte contre l’incendie.
17% 17% d’agents supplémentaires formés d’agents supplémentaires formés
aux gestes de premiers secours aux gestes de premiers secours
8 8 réunions de groupes de travail
pour l’élaboration du DUERP
(identification et cotation des
risques, propositions de mesures
de prévention)
CONTRÔLES RÈGLEMENTAIRES DES
BÂTIMENTS DE TERRE D’ÉMERAUDE
Depuis le début de l’année 2023, cette mission de suivi des contrats de
contrôle de maintenance périodique règlementaire est assurée par le service
prévention en collaboration avec les services techniques. Il s’attache depuis
juin à harmoniser progressivement les contrats, à les sécuriser et à suivre
plus précisément les prestataires. Cela concerne les installations électriques,
les équipements de chauffage, les ascenseurs, les portes automatiques, les
systèmes de sécurité incendie, les jeux d’enfants, les équipements sportifs…
LE DOCUMENT UNIQUE DES RISQUES
PROFESSIONNELS RELANCÉ EN MILIEU
D’ANNÉE
Terre d’Émeraude a décidé de mener en interne cette évaluation afin de
rédiger le document unique. Le chargé de prévention a été missionné pour
organiser, recueillir et animer cette démarche d’évaluation.
Dans un premier temps, il a fallu constituer un comité de pilotage composé
du Président de Terre d’Émeraude, de la Directrice Générale des Services, du
Directeur des Services Techniques, de la Directrice des Ressources humaines,
d’un agent en charge du suivi des agents et des visites médicales, d’un re-
présentant du personnel et du chargé de prévention. Ce comité décide de la
stratégie et du déroulement de la démarche d’évaluation. Plusieurs décisions
ont été prises au mois de septembre 2023 :
• Le choix de l’unité d’évaluation : une approche par métier et non par lieu
• 20 unités de travail ont été définies et un groupe de travail constitué pour
chacune
• L’échéancier de travail a été fixé : le document unique final devrait voir le
jour fin mars 2024.
Les évaluations ont commencé début novembre. Environ la moitié des unités
a été évaluée avant la fin du mois de décembre. L’évaluation permet :
- D’identifier les risques rencontrés dans l’activité, par nature
- De coter ces risques en termes d’importance
- De proposer des mesures visant à améliorer la maîtrise du risque
Glossaire : Glossaire :
SST = Sauveteur Secouriste au Travail (formation de 14 h, renouvèlement obli-
gatoire tous les 2 ans)
PSC1 = Prévention et Secours Civique de niveau 1 (formation de 7h, il est
conseillé de la renouveler tous les 5 ans)
DUERP : Document Unique d’Evaluation des Risques Professionnels. Rapport d’activités 2023 | 26 Rapport d’activités 2023 | 27
SERVICES TECHNIQUES
Ecole maternelle d’Arinthod
3%
Ecole de saint-julien
4% Ecole de Thoirette
3%
Pôle d’Arinthod
2%
Centre des Crozats
12%
PDIPR
2%
Cascades
2%
Belvédères
2%
Musée du jouet
6%
Maison de santé
2%
Maison de retraite
4%
Halle des
sports
1%
Stade de Moirans
1%
Pôle d’Orgelet
5% Foyer logement
4%
Ecole primaire Orgelet
3%
Ecole maternelle d’orgelet
2%
ALSH d’Orgelet
2%
Autres patrimoines
41%
Répartition des interventions (en heures)
57 57 bâtiments bâtiments
à gérer techniquement à gérer techniquement
9454 heures 9454 heures
d’intervention d’intervention
des équipes techniques des équipes techniques
10 601 heures de 10 601 heures de
travaux d’insertion travaux d’insertion confiés à l’ADAPEMONT
Tiers lieu Val Suran
Accueil Collectif de Mineurs de Moirans-en-Montagne
Stade Moirans-en-Montagne
ACM
0 500 1000 1500 2000 2500
Entretien des bâtiments
Propreté des sites
Entretien des Espaces verts
Travaux bâtiments
Logistique et manutention
Entretien des stations d'épuration
Entretien des sentiers de randonnées PDIPR
Déneigement
Entretien des belvèdères
Entretien site des cascades du Hérisson
Travaux pour le service collecte OM
Intervention Equipes ADAPEMONT
GRANDS TRAVAUX
FAITS MARQUANTS 2023 :
- Achèvement en mai 2023 de la reconstruction du chalet du Pont de la Pyle.
D’une surface de 109m², le montant des travaux s’est élevé à 430 000 € HT,
hors démolition. L’exploitation a été confiée à Merlin Renna ; le restaurant a
ouvert dès le mois de mai 2023, avec un grand succès estival.
- Achèvement en octobre 2023 de l’aménagement de la crèche d’Arinthod.
D’une surface de 207 m², la crèche est conçue pour accueillir 14 enfants. Le
montant des travaux s’est élevé à 202 000 € HT.
- Achèvement en Octobre 2023 du chantier de rénovation de la toiture du
groupe scolaire de Val Suran.
- Démarrage en Mars 2023 du chantier de construction du Tiers lieu de Val Suran.
Réalisé en co-maîtrise d’ouvrage avec la commune, ce bâtiment est destiné à
accueillir au rez-de-chaussée un local commercial (commune) , au 1 er étage une
médiathèque et des points d’accueil France Services et Tourisme (TEC), et au
deuxième étage quatre logements communaux. Le montant prévisionnel des
travaux s’élève à 1 668 000 € HT. L’achèvement est prévu pour fin 2024.
- Démarrage en octobre 2023 du chantier de construction de l’Accueil Collectif
de Mineurs de Moirans-en-Montagne. Situé à côté de la médiathèque, ce
bâtiment de plain pied de 867 m² accueillera une partie restauration scolaire
et 8 salles d’activités.
- Désignation du maître d’œuvre (Cabinet CHANEAC) et réalisation des études
de conception pour la rénovation du terrain d’honneur du stade de foot de
Moirans-en-Montagne. Le terrain sera totalement reconfiguré en gazon
naturel avec mise en place d’un drainage permettant la pratique par tous
temps, arrosage automatique alimenté par une cuve de récupération d’eaux
pluviales de 900 m 3. Un relamping LED est également prévu. Le terrain sera
totalement conforme aux normes fédérales T2-E4. Le budget prévisionnel de
l’opération est de 998 000 € HT.
- Désignation du maître d’œuvre pour la construction d’un groupe scolaire
à la Chailleuse. Le programme prévoit, sur un site mis à disposition par la
commune en bordure de la RD 117, la réalisation de 4 classes, la restauration
scolaire et les salles d’activités de l’accueil périscolaire, pour une surface
d’environ 830m². Démarrage des travaux prévus fin 2024. Le projet devrait
se faire en partenariat avec Porte du Jura pour l’accueil des élèves d’Augisey.
LE PATRIMOINE GÉRÉ PAR TERRE D’ÉMERAUDE
(hors régie de Vouglans) est constitué en 2023 de :
Enfance /Petite enfance > 20 > 20
CIAS (personnes âgées - maison de santé) > 4 > 4
Logements > 8 > 8
Moyens généraux > 10 > 10
Tourisme > 9 > 9
Equipements Culturels > 6 > 6
Equipements sportifs > 6 > 6
63 Bâtiments 63 Bâtiments
> > 22 22 Zones d’activité économique
> 29 > 29 belvédères
> > Le site de cascades du hérisson
> > La via-ferrata du Regardoir
> 100 km > 100 km de sentiers de randonnée (PDIPR)
sur les 1083 km au total
Pour entretenir ce patrimoine, TEC s’appuie sur :
- Une équipe de 6 agents techniques
- Les moyens des communes (conventions d’entretien
de certaines zones d’activités)
- Les équipes d’emplois verts de l’ADAPEMONT
- Les associations de randonnées du territoire
(entretien des sentiers du PDIPR)
- Des prestataires de services
L’équipe technique a également la charge de la
préparation logistique des réunions et des conseils
communautaires.
Chalet
du Pont de la Pyle Rapport d’activités 2023 | 28 Rapport d’activités 2023 | 29
ASSAINISSEMENT
INVESTISSEMENTS :
15 marchés de travaux attribués pour : 15 marchés de travaux attribués pour :
- 8 projets de mise en séparatif de réseaux (Arinthod, Chatillon,
Chavéria, Largillay, Menouille, Onoz, Orgelet, Gigny) :
>> 10 141 ml de réseaux
>> 499 branchements
>> 5 037 521,11 € HT
- 5 stations d’épuration (Chatillon, Largillay, Menouille, Gigny,
Valfin) :
>> Capacité épuratoire cumulée : 935 Equivalents Habitants
>> 1 129 746,21 € HT
- 2 projets de réhabilitation de réseaux sans tranchée par
chemisage (Dompierre-sur-Mont, Onoz) :
>> 860 ml de réseaux à réhabiliter par chemisage
>> 168 390 € HT
Total marchés : 6 337 562,32 € HT Total marchés : 6 337 562,32 € HT
TOTAL INVESTISSEMENTS AVEC FRAIS ANNEXES : TOTAL INVESTISSEMENTS AVEC FRAIS ANNEXES : 6 973 269,32 € HT 6 973 269,32 € HT
Total subventions Agence de l’eau : 4 408 031,00 €
Total subventions Conseil Départemental : 367 645,00 €
Total subventions DETR : 84 986,00 €
TOTAL SUBVENTIONS : 4 860 662,00 € soit 70 %
RESTE À CHARGE TEC : 2 112 607,32 € HT RESTE À CHARGE TEC : 2 112 607,32 € HT
CES PROJETS ONT ÉTÉ PROGRAMMÉS SUR 2023, 2024 ET 2025.
Le Service Public d’Assainissement Collectif :
- Assure l’exploitation de 79 stations d’épuration et de 280 km de réseaux.
- Traite 925 000 m3 d’eaux usées produites par environ 9350 abonnés (+/- 17 000 habitants).
Le Service Public d’Assainissement Non Collectif (SPANC) :
- Contrôle 4 962 installations selon une périodicité de 6 ans.
- A permis en 2023 à 222 propriétaires de bénéficier de tarifs très avantageux pour l’entretien de leur installation grâce à la mutualisation des demandes. Rapport d’activités 2023 | 30 Rapport d’activités 2023 | 31
17%
19%
32%
32%
Répartition Interventions par Secteurs
ARINTHOD
CLAIRVAUX
MOIRANS
ORGELET
POLICE
INTERCOMMUNALE
Il s’agit de la première référence annuelle concernant le bilan de la Police
Intercommunale (année complète).
EVÉNEMENTS MARQUANT DE L’ANNÉE :
Tour de France à MOIRANS-EN-MONTAGNE : 21 juillet 2023 Tour de France à MOIRANS-EN-MONTAGNE : 21 juillet 2023 Cet évènement a généré une grande phase de préparation et de prévention.
Les faits se sont caractérisés par une disponibilité totale du service sur 48
heures afin de garantir la sécurité et l’inviolabilité du site.
Une fourrière temporaire a été créée et seuls trois véhicules ont dû être
évacués.
La Police intercommunale a été impliquée sur l’ensemble des phases de
l’évènement. L’anticipation des problématiques énumérées, la présence et
l’échange avec les administrés a permis d’obtenir un résultat avec un impact
répressif de faible ampleur.
Visite présidentielle ORGELET : 24 novembre 2023 Visite présidentielle ORGELET : 24 novembre 2023 Action dans l’urgence au vu du peu d’informations disponibles sur le
déroulement de la journée.
Action préventive visant à évacuer les zones de stationnement dès le 23
novembre 2023. Aucun incident à déplorer et aucun véhicule mis en fourrière.
SUR L’ACTIVITÉ :
• Interventions • Interventions
Trois nouvelles communes sont venues rejoindre le service : COURBETTE,
MARNÉZIA et VESCLES.
Il est à noter que cette année, les élus ont plus facilement fait appel à ce
service ne serait-ce que pour des conseils techniques.
Les interventions sont essentiellement dues à des problèmes de voisinage, de
nuisances dues aux animaux, de stationnement et d’urbanisme. Des réponses
sont apportées toujours dans le respect de la volonté des élus.
Développement de procédure d’urbanisme notamment à ETIVAL qui conduit à
l’établissement d’une astreinte journalière. Il s’agit de la première procédure
de la sorte sur TEC. Cette procédure, relativement lourde, est favorable à la
commune puisque le montant de l’astreinte lui est directement reversé.
Cette procédure, ainsi que celle de l’amende administrative, doit être
développée au sein de notre territoire afin de permettre aux communes
de récupérer le montant des amendes visant à réparer le dommage (cas
notamment des dépôts sauvages).
Au regard des secteurs d’interventions, deux pôles majeurs apparaissent en
l’espèce MOIRANS en MONTAGNE et ORGELET avec environ 220 interventions,
puis les secteurs d’ARINTHOD et de CLAIRVAUX-les-LACS avec environ 120
interventions.
Il convient cependant de prendre ces chiffres avec quelques réserves
car certaines interventions entraînent des procédures beaucoup plus
contraignantes avec des conséquences très différentes.
695 695
interventions en 2023 interventions en 2023
contre contre 312 312 en 2022. en 2022.
• Contraventions : • Contraventions :
Quand bien même les agents ont conservé leur ligne de conduite au regard
des infractions constatées en respectant la volonté des élus, cette baisse
s’explique par :
- La mise en place d’une barrière verrouillée au niveau de la zone des plans
à MAISOD (seules 6 contraventions constatées en 2023 contre 29 en 2022).
- La mise en place d’un cordeau de sécurité à l’entrée de l’ancienne mise à
l’eau de COYRON (35 contraventions contre 50 en 2022)
Des solutions ont donc été trouvées vis-à-vis de ces deux secteurs et elles
restent à affiner.
Il est important de mettre en avant que le comportement des touristes au
cours de la période estivale a été bien meilleur que l’exercice 2022.
Enfin il ne faut pas oublier l’importance de l’action pédagogique menée
par le service afin de sensibiliser les personnes sur le respect des règles
élémentaires. Cette action est très appréciée des administrés qui, pour la
plupart, font cesser immédiatement l’infraction et ne se sentent pas « pris au
piège » de l’amende facile.
Conclusion : Conclusion :
Le service est aujourd’hui pleinement intégré au sein de la collectivité et
l’échange avec les services qui la composent est une réelle plus value.
La population ressent le service comme un service de proximité prenant
en compte le contexte parfois particulier de l’intervention. En général une
solution amiable est trouvée tout en respectant les volontés de l’élu.
Petit à petit le milieu scolaire fait appel à ce service dans le cadre des exercices
de plan particulier de mise en sécurité (risque majeur et attentat). Une
relation de confiance tend à s’instaurer.
Une demande appuyée apparait pour des interventions dans le cadre de la
prévention routière et le harcèlement scolaire. Cette évolution est à prendre
en compte car elle répond véritablement à une volonté tant du président que
des maires car elle concourt à la sécurisation des écoles (le comportement
lorsque je vais à l’école) ainsi que la proximité avec la population (action des
services au profit des élèves).
Les contraventions relevées en Les contraventions relevées en
2023 sont de 2023 sont de 130 130
contre 165 en 2022. contre 165 en 2022.
49
137
47
113
40
0
148
10
90
48
13
0 20 40 60 80 100 120 140 160
SALUBRITÉ PUBLIQUE
STATIONNEMENT
URBANISME
CONSEIL TECHNIQUE
DIFFÉRENDS DE VOISINAGE
INCENDIE
NUISANCES DIVERSES
DIVAGATION D'ANIMAUX
SÉCURISATION DES ÉCOLES
MANIFESTATION
TROUBLE À L'ORDRE PUBLIC
Catégorie Interventions Secteur TEC
4%
13%
66%
17%
Répartitions Contraventions par Secteurs
ARINTHOD
CLAIRVAUX
MOIRANS
ORGELET Rapport d’activités 2023 | 32 Rapport d’activités 2023 | 33
ENVIRONNEMENT
ET DÉVELOPPEMENT DURABLE
Mesures Agro-Environnementales Mesures Agro-Environnementales
+ de 970 000 + de 970 000 € €
prévus pour prévus pour
48 exploitations agricoles 48 exploitations agricoles
engagées en faveur de Natura 2000 engagées en faveur de Natura 2000
Lancement de Lancement de
l’élaboration du l’élaboration du
Plan Climat Plan Climat
Air Energie Territorial Air Energie Territorial
(PCAET)
688
élèves du primaire
bénéficiant d’animations
environnement
2 698
observations d’espèces
patrimoniales
Première édition du Première édition du
CHALLENGE DE CHALLENGE DE
LA MOBILITÉ LA MOBILITÉ
14 14
contrats Natura 2000 contrats Natura 2000
en cours sur le site en cours sur le site
Petite Montagne du Jura Petite Montagne du Jura
BIODIVERSITE // ACTIONS EN FAVEUR DES
PELOUSES SÈCHES
Terre d’Émeraude Communauté poursuit son action en faveur du développe-
ment du pâturage sur les pelouses sèches. Suite à la journée technique orga-
nisée en 2022 en présence d’élus et d’agriculteurs, 13 communes ont sollicité
une rencontre afin de faire le point sur les pelouses sèches connues sur leur
territoire. Plusieurs pistes d’actions sont à l’étude sur les différents sites : dé-
finition de programmes de travaux pluriannuels, rédaction de baux ruraux à
clauses environnementales, approfondissement des inventaires naturalistes,
projet de labellisation Espace Naturel Sensible, sensibilisation du public aux
richesses des pelouses sèches, etc. Le rapprochement de tous les acteurs
concernés (communes, agriculteurs, partenaires techniques) permet ainsi de
faire émerger des projets qui ont du sens pour le territoire, développent son
attractivité et sa résilience face aux aléas climatiques.
TRANSITION ECOLOGIQUE // CONTRAT
D’OBJECTIF TERRITORIAL (COT)
En lien avec le Pays Lédonien, et en associant l’ensemble de ses services, Terre
d’Émeraude Communauté a engagé l’analyse de l’exercice de ses compé-
tences au regard de deux référentiels – Climat-Air-Énergie (CAE) et Economie
Circulaire (ECi). Elle a ainsi pu identifier les actions à poursuivre ou à engager
en faveur de la transition écologique et définir un plan d’actions composé de
6 orientations déclinées en 38 actions, à mettre en œuvre d’ici fin 2026. La
collectivité vise une progression de ses performances, pour tenter d’atteindre
un score de 25% sur le volet CAE et 37% sur le volet ECi. Ce projet offre l’oppor-
tunité de réaliser des économies financières, de gagner en cohésion inter-ser-
vices et inter-collectivités, et en efficacité dans le travail.
MOBILITE // PROGRAMME LYVIA
Aux côtés du Parc Naturel Régional du Haut-Jura, Terre d’Émeraude Commu-
nauté a finalisé le déploiement du projet « Bouquet de mobilités alternatives
pour tous dans le Haut-Jura » (BoMAT), initié en 2019 et renommé Lyvia. Le
volet opérationnel a consisté à implanter d’une part des stationnements vélos
(47 arceaux et 2 consignes fermées) pour favoriser la pratique cycliste, d’autre
part une borne de recharge pour véhicules électriques à Moirans-en-Mon-
tagne, enfin 16 points d’arrêts pour le développement de l’autostop organisé.
L’ensemble de ces équipements et services vient compléter l’offre de solutions
de mobilité alternatives à la voiture individuelle (ex : transports en commun,
cheminements doux) sur le territoire de la Communauté de communes. L’en-
jeu est désormais de favoriser l’appropriation des services de mobilité du-
rable par le plus grand nombre. Rapport d’activités 2023 | 34 Rapport d’activités 2023 | 35
ATTRACTIVITÉ ÉCONOMIQUE & EMPLOI
Terre d’Émeraude est un territoire de savoir-faire et cette année 2023 aura
été l’occasion de les mettre en avant au travers d’événements innovants et
fédérateurs.
UNE ANNÉE D’ÉVÉNEMENTS
2 2nd nd édition édition
de la journée de la journée
conviviale entre entreprises : l’Adventu’run conviviale entre entreprises : l’Adventu’run
1 participation au salon Made in Jura avec 5 entreprises et
leurs savoir-faire représentés :
- Thomas Tontec
- STJ
- Smoby Toys
- Faiveley
- Hébert
3 3 ème ème édition de édition de
la semaine de la semaine de
l’industrie l’industrie
(Orgelet : Faiveley et Hébert (Orgelet : Faiveley et Hébert
/ Moirans : Gilson et Berry / / Moirans : Gilson et Berry /
Clairvaux : intervention de la CCI Clairvaux : intervention de la CCI
/ Arinthod : Smoby) / Arinthod : Smoby)
1 labellisation 1 labellisation
Terre d’ Terre d’É Émeraude fait partie du meraude fait partie du
Territoire d’industrie du Haut Jura. Territoire d’industrie du Haut Jura.
1 dépôt de PA 1 dépôt de PA
(permis d’aménager) pour la zone des Quarrés (permis d’aménager) pour la zone des Quarrés
2 réunions de la commission 2 réunions de la commission : :
en avril à Clairvaux les Lacs (les artisans de en avril à Clairvaux les Lacs (les artisans de
Madagascar) et en octobre à Saint Maur (l’herbier Madagascar) et en octobre à Saint Maur (l’herbier
sous la rochette) sous la rochette)
UNE ANNÉE DE GESTION IMMOBILIÈRE :
La collectivité, issue de la fusion de 4 ex EPCI a hérité d’un patrimoine immobi-
lier large et diversifié qu’elle a souhaité optimiser pour répondre à deux axes :
- Proposer aux entreprises locales d’acquérir les biens qu’elles louaient
- Se concentrer sur des bâtiments stratégiques afin de proposer une offre im-
mobilière adaptée aux besoins actuels
- Vente de la ferme des Perris à Savigna en anticipation de fin du crédit-bail
- Vente d’une parcelle sur la zone en Chacour à Arinthod pour permettre l’ins-
tallation de la STEP de la fromagerie
- Vente de parcelles à Moirans en Montagne pour permettre l’extension d’en-
treprises (4000m²)
- Acquisition de parcelles à la Commune de Moirans en Montagne à l’euro
symbolique pour permettre la réalisation de la zone des quarrés
- Mise en vente des bâtiments en Gezon
UNE ANNÉE DE SOUTIEN
Dans le cadre de cette compétence, la collectivité soutient également les as-
sociations locales qui œuvrent en faveur du développement économique :
l’emploi, la formation et la filière agricole sont particulièrement représentés
en 2023.
Montant total attribué : 33 350 € Montant total attribué : 33 350 €
Subventions Total
Mission locale sud Jura 13 450 €
Pépinière d’entreprise l’Atelier au village 7 600 €
Plateforme technologique Tecbois 10 000 €
Groupement de valorisation agricole de
la Petite Montagne 1 000 €
Association JA’Nime 39 1 000 €
Le jura de ferme en ferme 300 €
AIDE À L’IMMOBILIER D’ENTREPRISE :
Montant versé : La belle Vie 4 300 € Montant versé : La belle Vie 4 300 €
Cette subvention a soutenu la réhabilitation du magasin de pèche de la
Commune de Thoirette-Coisia. Une partie restauration « guinguette » a été
totalement créée en extérieur et une cave à vin verra le jour à l’intérieur en
2024. Rapport d’activités 2023 | 36 Rapport d’activités 2023 | 37
ENFANCE JEUNESSE ET SCOLAIRE
SCOLAIRE
Rentrée 2023-2024 : 882 élèves répartis dans 40 classes (en baisse/ rentrée 2022 :
903 élèves pour 41 classes)
ACCUEILS DE LOISIRS
Extra scolaire Extra scolaire
La fréquentation durant les vacances scolaires est en augmentation sur
l’ensemble du territoire
Les responsables de structures (accueils de loisirs et secteur jeunes) se
réunissent une journée par mois pour proposer des thématiques afin de
mettre en œuvre, avec les équipes d’animation, des projets innovants et
adaptés aux besoins de chaque tranche âge. Divers séjours avec hébergement
ont également été organisés durant l’été 2023 :
> 5 jours pour 24 enfants de 6 à 12 ans au camping de Bains les Bains (88) :
activités pêche et nature et création d’un court-métrage diffusé aux familles à
la fin du séjour
> 5 jours pour 24 enfants de 6 à 12 ans au camping de la base de loisirs « la
Grange du Pin » (01) : randonnée autour du plan d’eau, grands jeux, veillées
contes et jeux, baignade, acrobranche ; Un mini camp de 3 jours et 2 nuits a
été organisé sur le même site pour un groupe d’enfants plus jeunes (- de 6 ans)
Péri scolaire Péri scolaire
La fréquentation est également en augmentation en 2023
Les ateliers TAP ont été remis en œuvre dans la totalité des accueils de loisirs ;
iIs sont organisés chaque soir ou une fois par semaine, dès la fin de la journée
d’école pour une durée de 45 mn à 1h15. La programmation est réalisée, par
tranche d’âge, par les responsables des structures en fonction des spécificités
de chaque animateur et de la disponibilité d’intervenants extérieurs.
Dans le cadre du Projet Educatif De Territoire, ces ateliers visent à favoriser
l’accessibilité de tous les enfants aux pratiques culturelles, artistiques,
sportives, éveil à la citoyenneté et à l’environnement.
Les enfants ont bénéficié d’activités diversifiées et adaptées grâce, d’une
part, au partenariat avec plusieurs associations du territoire (Uni’vers
Nature, Anima’briques, sapeurs-pompiers) et d’autre part à la créativité des
équipes d’animation (zumba, cuisine originale, kamishibai, mini jardin, jeux
coopératifs, contes…)
SECTEUR JEUNES
Avec pas loin de 6000 heures de présence d’enfants en 2023, ce service
d’accueil pour la jeunesse continue son travail de terrain : veillées 1 fois par
mois, double programmation, séjour accessoire et séjour long, projet avec les
collèges, stages…
En délocalisant son accueil sur le territoire et en proposant une programmation
éclectique, le Secteur Jeunes permet à tous les adolescents de trouver un
lieu propice aux échanges. Face à ce terrain de jeu sans limite, l’équipe
d’animation contribue à favoriser la construction de souvenirs. De ce fait, nous
pouvons constater une nette augmentation du taux d’accueil sur l’ensemble
des périodes (périscolaires et extrascolaires) avec une capacité d’accueil de
36 jeunes par jour désormais.
Depuis janvier 2023, la compétence péri et extrascolaire est déléguée à
l’association LEO LAGRANGE CENTRE EST sur le pôle de Moirans
Compétence péri et Compétence péri et
extrascolaire déléguée extrascolaire déléguée
à l’association Léo à l’association Léo
Lagrange Lagrange
Centre Est Centre Est
Fréquentation Fréquentation
en hausse en hausse
en extra-scolaire et péri-scolaire en extra-scolaire et péri-scolaire 6 000 6 000
heures de heures de
présence d’enfants présence d’enfants
au secteur jeunes au secteur jeunes
882 élèves 882 élèves
répartis dans 40 classes répartis dans 40 classes Rapport d’activités 2023 | 38 Rapport d’activités 2023 | 39
MULTI ACCUEIL PAUSE CALIN
MOIRANS-EN-MONTAGNE
SORTIES À L’EXTÉRIEUR
Cette année, nous sommes très régulièrement allés en sorties à l’extérieur :
que ce soit des balades dans le quartier, des sorties au marché, dans la
nature, … Nous pouvons constater tous les bienfaits de ces sorties pour les
enfants : découverte de ce qui nous entoure, observation de la végétation,
des petites bêtes… Nous avons même réalisé un pique-nique en dehors de
la crèche avec tous les enfants. Ce temps fut très apprécié à la fois par les
professionnels et par les enfants.
CONFÉRENCE
Cette année, la conférence à
destination des professionnels de
l’enfance et des parents a pu avoir
lieu sur le thème « Filles-Garçons :
tous égaux ? » par Stéphane COUX
formateur et consultant en petite
enfance et travail social.
Cette conférence de qualité a été
appréciée par l’ensemble des
participants.
224 224
jours d’ouverture jours d’ouverture
32 897 32 897
heures facturées heures facturées
(31 103 heures réalisées) (31 103 heures réalisées)
43 43
enfants enfants
MICRO-CRÈCHE LES LYNX D’ÉMERAUDE
POIDS DE FIOLE
Sur l’année 2023, nous avons accueilli 22 enfants (18 enfants en accueil régu-
lier, 4 enfants en accueil occasionnel et 3 fratries)
Nous avons été ouverts 225 jours et nous avons facturé 20 264h sur cette
année (environ 3500h de plus que sur l’année 2022)
Nous avons accueilli 2 stagiaires sur l’année 2023 (une stagiaire en stage de
découverte de 3 ème et une stagiaire bac pro)
Tout au long de l’année, nous avons proposé aux enfants des ateliers cuisine,
du jardinage, des ateliers snoezelen et des journées à thème (journée pyja-
ma, journée chuchotis, journée colorée, journée sur le thème de la couleur
blanche, carnaval, fête de la musique, semaine du goût avec la découverte de
nouvelles saveurs, etc.)
Nous avons organisé une fête de l’été avec toutes les familles de la crèche.
Pour l’occasion, nous leur avons présenté un diaporama retraçant tous les
événements marquants de l’année, nous avons organisé un quizz avec les
familles concernant des anecdotes des enfants et un buffet a été partagé à
l’issue. Nous avons aussi organisé une fête avec les familles pour Noël. Nous
avons proposé un spectacle aux enfants « c’est noël Zoé » de la compagnie
Fabulouse. Les familles ont pu assister au spectacle et ensuite nous avons fait
venir le père noël. Nous avons pu offrir un cadeau à chaque enfant grâce aux
dons de Juratoys et de Smoby.
La médiathèque poursuit ses interventions à la crèche pour proposer diffé-
rents temps autour du livre aux enfants. Nous avons continué notre projet
avec l’APEI de Perrigny. Le même groupe d’adolescents vient présenter diffé-
rentes choses aux enfants (loto des odeurs, collage d’éléments de la nature,
création de cadres floraux, histoires animées, etc) Nous avons eu aussi l’inter-
vention de la compagnie passe montagne.
Nous avons organisé une journée pédagogique en mai 2023 et avons eu l’in-
tervention du centre national de la formation aux métiers du jeu et du jouet
concernant l’aménagement de notre espace de jeux. Nous avons eu une deu-
xième journée pédagogique en août 2023, nous avons préparé la rentrée de
septembre et organisé un nouvel aménagement de la salle pour répondre à
notre groupe d’enfants, nous avons aussi eu une formation concernant l’uti-
lisation du vapodil.
Fêtes proposées : Fêtes proposées : fête de l’été + fête fête de l’été + fête
de Noël (intervention de la compagnie de Noël (intervention de la compagnie
fabulouse et venue du père Noël > chaque fabulouse et venue du père Noël > chaque
enfant a reçu un cadeau grâce aux dons de enfant a reçu un cadeau grâce aux dons de
Smoby et Juratoys Smoby et Juratoys
Intervenants : compagnie passe
montagne + intervention du
centre national de la formation
aux métiers du jeu et du jouet +
formation à l’utilisation du vapodil
(passage au nettoyage à la vapeur
sèche à la crèche)
Activités proposées :
ateliers cuisine, jardinage,
massages, ateliers snoe-
zelen, plusieurs journées
à thème (journée pyjama,
journée colorée, journée
chuchotis, carnaval, fête
de la musique, etc )
2023 : 225 jours d’ouverture, 20 264h facturées, 2023 : 225 jours d’ouverture, 20 264h facturées, 22 enfants accueillis, 2 stagiaires accueillies 22 enfants accueillis, 2 stagiaires accueillies
Partenariats Partenariats
médiathèque médiathèque
APEI de Perrigny APEI de Perrigny Rapport d’activités 2023 | 40 Rapport d’activités 2023 | 41
ESPACES FRANCE SERVICES
5 5 nouveaux nouveaux
agents agents
Mise en place d’une animatrice Mise en place d’une animatrice
départementale pour les 25 sites départementale pour les 25 sites
du Jura du Jura 1 1
Ouverture d’une antenne Ouverture d’une antenne
FS à Doucier en FS à Doucier en
Septembre 2023 Septembre 2023
53% 53%
de visiteurs en juillet et août de visiteurs en juillet et août
4420 4420
accompagnements en 2023 accompagnements en 2023
Porte Porte
ouverte FS ouverte FS
05/10/2023 05/10/2023
NOMBRE D’ACCOMPAGNEMENTS
Le nombre d’accompagnements est passé de 3 358 l’année précédente à
4 420 soit une hausse d’environ 24%. Celle-ci est en partie imputable au fait
que la dématérialisation est de plus en plus prégnante, voire obligatoire pour
certaines démarches.
Parmi les nombreux dossiers traités, on peut constater que les partenaires
nationaux les plus sollicités ont été la Direction Générale des Finances Pu-
bliques (Impôts sur le revenu, Taxe foncière), L’Assurance Retraite (retraite
personnelle), l’ANTS (Immatriculation d’un véhicule).
NOUVEAUX AGENTS
Début 2023, l’équipe de Terre d’Émeraude Communauté s’est renouvelée
avec l’arrivée de cinq nouvelles conseillères France services qui sont venues
compléter l’équipe déjà existante.
Les nouveaux agents ont bénéficié d’un plan de formation sur l’accompagne-
ment des usagers, les outils numériques et les services offerts par chacun des
neuf partenaires (Pôle Emploi, CNAM, MSA, CAF, CNAV, LA POSTE, DGFIP, Mi-
nistère de la Justice, Ministère de l’Intérieur).
Chaque jour, deux conseillères assurent un accueil quotidien sur chaque
site, de premier niveau, en matière d’accueil, d’accompagnement et/ou
d’orientation vers les opérateurs.
ANIMATRICE DÉPARTEMENTALE
L’animatrice départementale, Charlotte MAITREPIERRE également Coordina-
trice des EFS de Terre d’Émeraude Communauté, ainsi que la référente France
services de la Préfecture, Hélène MOREAUX, ont travaillé ensemble afin de
fournir avant la rentrée un livret d’accompagnement de Premier Niveau.
Celui-ci permet à chaque conseiller France services, qui s’y réfère, de savoir
avec précision comment placer les limites de l’accompagnement et à partir de
quelle démarche orienter l’usager vers les référents.
OUVERTURE ANTENNE
Une nouvelle antenne France services a ouvert ses portes sur la commune de
Doucier le 15 Septembre 2023 – dans les locaux de la Mairie.
Chaque vendredi après-midi, notre conseillère accueille au cours de ses per-
manences tout usager demandeur et ce, en toute confidentialité.
PORTES OUVERTES
Afin que les habitants de Terre d’Émeraude Communauté puissent mieux
connaître la diversité des services proposés dans les Espaces France services
et se rapprocher des services publics, des Journées portes ouvertes (JPO) se
sont tenues le Jeudi 05 Octobre 2023 à la Grenette à Orgelet.
Un programme d’actions a été proposé sous forme de stands (ateliers, ren-
contres sur différentes thématiques, animations diverses) et ce, avec l’appui
d’un certain nombre de partenaires – nationaux et locaux – et de commer-
çants du territoire.
Cet évènement porté par l’ANCT (Agence Nationale de la cohésion des Terri-
toires) fut l’occasion d’échanges constructifs entre les différents intervenants
et les conseillères France services.
Au cœur de notre Communauté
de communes, les Espaces France
Services facilitent vos démarches
administratives de premier niveau.
EMPLOI ET RETRAITE SANTÉ
ÉTAT CIVIL
ET FAMILLE
JUSTICE COURRIER ET
DÉCLARATION
€
PROCHE DE VOUS, PROCHE DE CHEZ VOUS
France
services Rapport d’activités 2023 | 42 Rapport d’activités 2023 | 43
EHPAD RÉSIDENCE DU MOULIN
La Résidence du Moulin située 4 rue du Moulin (Moirans-en-Montagne) est
un établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes.
Cette structure accueille des personnes âgées dépendantes ayant besoin
d’aide pour les actes de la vie courante. Elle propose un cadre de vie rassurant
et permet d’éviter l’isolement des résidents. Elle vise à stimuler et à maintenir
l’autonomie des personnes accueillies et permettre également aux aidants de
la personne âgée de profiter de « moments de répit ». (Accueil de jour)
PUBLIC ACCUEILLI
L’établissement dispose de 36 lits permettant d’accueillir des personnes âgées
en hébergement permanent ainsi que 2 lits en hébergement temporaire.
La structure dispose de 7 places d’accueil de jour pour des personnes âgées
(9h/18h).
TAUX D’OCCUPATION EN 2023
Le taux d’occupation en accueil permanent s’élève à 99,7 %, soit 13 104
journées. 643 journées en temporaire ont été enregistrées, ce qui représente
88 % de taux d’occupation. En ce qui concerne l’accueil de jour, un total de 400
journées a été comptabilisé, soit un taux d’occupation de 22,77%.
PARTENAIRES
• Institutionnels : Agence Régionale de Santé Bourgogne Franche Comté,
Conseil Départemental et CIAS Terre d’Émeraude Communauté
• Financier : Agence Régionale de Santé pour le budget SOINS, Conseil Dépar-
temental pour le budget HÉBERGEMENT ET DÉPENDANCE
• Animation : en interne et occasionnellement prestataires extérieurs (conteur,
chants, musiciens, médiateur animal.)
• L’Association « MOIRANS SOLIDARITÉ » toujours disposée à apporter son
soutien financier dans la réalisation des projets (borne mélo, participation aux
voyages de juin, animation musicale etc..)
• Médicaux et paramédicaux de MOIRANS : cabinet médecins, Atelier équi-
libre, 2 fois par semaine par les kinés de Moirans en plus des prises en charge
individuelles, pédicure, une fois par mois, …
• La pharmacie de Moirans-en-Montagne qui assure la fourniture des besoins
médicamenteux et qui prépare l’ensemble des piluliers résidents depuis le
3ème trimestre 2023.
Les bénévoles de l’Association ENTRAIDE viennent rendre visite aux résidents
de l’EHPAD plusieurs fois par mois.
TARIFS 2023
Prix par jour pour une personne hébergement Prix par jour pour une personne hébergement
Permanent 60,07€
Temporaire 60,07€
Tarif dépendance :
GIR 1 et 2 : 19,87€
GIR3 et 4 : 12,61€
GIR 5 et 6 : 5,35€
Prix par jour pour une personne en accueil de jour Prix par jour pour une personne en accueil de jour Hébergement : 30,04€
Tarif dépendance pour accueil de jour
GIR 1 et 2 : 17,88€
GIR 3 et 4 : 11,35€
GIR 5 et 6 : 5,35€
Du 24 juin au 1er juillet 2023, dans le cadre du voyage
seniors organisé par le CIAS, 6 de nos résidents, accompagnés par nos deux
animatrices se sont rendus au village club de Carqueiranne – dans le VAR à à
quelques kilomètres de la presqu’île de Giens et d’Hyères , pour une semaine
de vacances ensoleillée en pension complète.
En 2024 du 22 juin au 26 juin, d’autres résidents partiront à la Grande Motte
dans l’Hérault.
En l’absence d’un(e) directeur(trice), l’équipe a été renforcée en 2023 avec le
recrutement d’une infirmière coordinatrice.
LA HALTE RÉPIT ACCOMPAGNEMENT
LA RENCONTRE D’ALOЇS
La Halte Répit Accompagnement, issue d’une réflexion portée localement est
un dispositif à destination des personnes atteintes de troubles cognitifs et
de leurs proches aidants. Cette structure gérée par le Centre Intercommunal
d’Action Sociale de la Région d’Orgelet et installée depuis Avril 2013 dans le
quartier du Closey à Orgelet, poursuit avec enthousiasme ses missions qui
sont connues dans sa dénomination : le répit et l’accompagnement.
La Halte Répit Accompagnement, apporte aux habitants de la Communauté de
communes et aux communes voisines son soutien aux personnes malades et à
leur famille. Ce lieu d’accueil, non médicalisé, propose des activités adaptées
aux personnes malades et permet aux aidants de prendre du temps pour eux.
En effet, l’épuisement physique, fatigue morale, sentiment d’isolement sont
donc souvent les conséquences de ce face-à-face exclusif avec le malade. Une
prise de relais temporaire centrée sur l’écoute et le partage, pour maintenir
un lien social malheureusement trop souvent altéré par la maladie et rompre
le face-à-face exclusif entre l’aidant et l’aidé.
Quelques chiffres concernant la maladie d’Alzheimer :
- 3 millions de personnes sont directement (malades) ou indirectement (en-
tourage) concernées,
- À partir de 85 ans, 1 femme sur 4 et 1 homme sur 5 sont touchés par la
maladie,
- 160 000 nouveaux malades sont déclarés chaque année en France,
- 2 patients sur 3 continuent de vivre à domicile, avec le soutien constant de
leurs proches.
La maladie d’Alzheimer touche aujourd’hui près de 880 000 personnes
en France et ne cesse de progresser, accentuée par le phénomène de
vieillissement de la population. Un drame pour les familles qui voient leur
quotidien totalement bouleversé : la personne atteinte, qui perd peu à peu
son autonomie, nécessite en effet un accompagnement de tous les instants.
En 2023, les bénévoles forment une équipe de 13 personnes, ils se relaient en
demi-journée de présence, 3 fois par semaine, le mardi, le jeudi et le vendre-
di de 9h30 à 16h30. Ils ont assuré 124 jours d’ouverture pour l’année 2023,
606 demi-journées de présence avec un taux de participation des personnes
accueillies équivalent à 990 ½ journées.
En effet, le bénévolat au sein de la Halte répit n’est pas une moindre affaire, si
le temps d’accueil se passe toujours dans la bonne humeur, il n’en reste pas
moins que l’engagement des bénévoles est très spécifique : « L’engagement
en tant que bénévole est une démarche sérieuse demandant un investisse-
ment et une implication de soi. C’est aussi un engagement exigeant nécessi-
tant une régularité dans sa fréquentation. La perception par l’équipe de son
engagement à la halte répit est différente de l’engagement induit par d’autres
formes de bénévolat. Le fait d’accueillir des personnes fragiles, implique une
responsabilité importante.
Sur l’ensemble de l’année 2023, 13 personnes ont été accueillies à la halte
répit dont 6 nouvelles. Parmi ces 13 personnes, 12 personnes relèvent du
territoire de Terre d’Émeraude Communauté et 1 nouvelle personne relève
du territoire de la Communauté de Communes Porte du Jura.
Face à la recrudescence de demande d’accueil du fait de l’absence de struc-
ture de ce type sur les territoires voisins, l’ouverture d’une quatrième journée
est à envisager. Cependant, pour ce faire, un nombre plus important de béné-
voles est indispensable. A ce jour 14 bénévoles interviennent à la halte répit,
ce qui est trop peu pour ouvrir une journée supplémentaire.
Les personnes accueillies à la Halte Répit éprouvent du plaisir et une attirance
pour le chant et la musique. Lors d’ateliers dédiés, ils chantent, notamment
des chansons anciennes apprises des décennies plus tôt. Leur mémoire mu-
sicale continue à fonctionner, même à un stade évolué de la maladie, alors
même qu’ils ne parviennent plus à exprimer ce qu’ils sont par le langage.
Régulièrement aussi, une bénévole propose des activités physiques telles
que : le maintien en forme par les exercices de gym douce, les exercices de
respiration, jeu du parachute, jeu des palets… Rapport d’activités 2023 | 44 Rapport d’activités 2023 | 45
LA HALTE RÉPIT ACCOMPAGNEMENT
LA RENCONTRE D’ALOЇS
Le jardinage est également préconisé parmi les activités dédiées aux per-
sonnes atteintes de maladie neurodégénérative. Agréable et à pratiquer en
plein air, il permet de maintenir les fonctions motrices et la mémoire des
seniors.
En fonction de l’état physique et de l’avancée de la maladie, il est égale-
ment possible d’organiser des jeux de construction, de lettres, de cartes, de
tri ou d’adresse. Scrabble, loto, triomino, reconnaître des drapeaux ou des
personnalités dans un magazine, tous les prétextes sont bons pour solliciter
la mémoire dans un climat de détente. Sources de distraction, ces activités
demandent aussi une certaine concentration pour coordonner les gestes et
la pensée, ainsi que, selon les jeux, l’élaboration d’une stratégie. Peu compli-
qués et ludiques, ils permettent de créer des échanges entre eux. Ils jouent,
soit seuls s’ils maitrisent la règle du jeu, soit en binôme avec un bénévole.
Les activités artistiques, tout comme les jeux, pourront également être pro-
posées en fonction des capacités de la personne concernée. Peinture, dessin,
collage, puzzle, chant… tout est possible à partir du moment où le senior se
montre volontaire. Distrayants et gratifiants, ces loisirs font appel aux capaci-
tés de création et à la concentration.
Certaines activités recommandées aux aidés font partie du quotidien, comme
mettre la table, aider à éplucher des légumes, faire de la pâtisserie ou plier
le linge, par exemple. Autant d’actions qui permettent de maintenir l’esprit en
alerte et de faire travailler la mémoire, en cherchant où est rangé un ustensile,
ou en suivant une recette par exemple.
La Halte Répit, en fonction de la fatigabilité des personnes accueillies, privi-
légie le « fait maison », confection de gâteaux, salade de fruits, des repas à
thèmes… Les ateliers culinaires sont très appréciés. Ils sont organisés de façon
à ce que les aidés choisissent le menu, réalisent les courses et le repas. Ces
trois étapes permettent de donner un sens à l’activité mise en place, elle est
stimulante pour les personnes accueillies car elle redonne le plaisir de faire à
manger et de manger.
D’autres activités sont quant à elles liées au calendrier. Il s’agit des fêtes de fa-
mille, des fêtes religieuses ou des fêtes nationales par exemple. Pour une per-
sonne souffrant de troubles de la mémoire, ces fêtes sont autant de repères
qui l’aident à se situer dans le temps et à organiser un événement en amont.
Les couleurs de la Halte Répit s’affichent donc en fonction des saisons par le
biais d’ateliers réminiscence. Cela crée des échanges verbaux et non verbaux
permettant l’expression des personnes accueillies sur des faits d’actualité, des
souvenirs, des inquiétudes…
À noter également que les moments de l’accueil, du goûter et du repas sont
des instants propices à ces échanges du fait d’être tous ensemble. Mais les ai-
dés ont nécessairement besoin de temps aussi pour se détendre, se reposer,
discuter entre eux…
LES TEMPS FORTS DE L’ANNÉE :
« Les 10 ans de la halte répit » ont été fêtés le 24 juin 2023. Ce fut une belle
journée de retrouvailles, de partage, de souvenirs où seuls les sourires étaient
présents !
Accompagnées par la fraîcheur de la forêt du Haut Jura, les personnes ac-
cueillies ont pu se balader en calèche avec les attelages du Grandvaux à la
Chaumusse.
La halte répit a également visité le musée des machines à Clairvaux et partagé
un bel après-midi de souvenirs avec les séniors de la Résidence autonomie
Bellevue sur le Louisiane.
À l’occasion de la journée mondiale « Alzheimer », la halte répit, comme
chaque année depuis 2018, a organisé le dimanche 24 septembre, sa marche
solidaire pour soutenir les personnes malades et leurs familles.
RÉSIDENCE AUTONOMIE BELLEVUE
ORGELET
Dans le milieu des années 80, les maisons de retraite étaient pour la plupart
situées en ville. Cependant, les personnes âgées issues de la campagne sou-
haitaient continuer à vivre dans leur environnement familier.
Fort de ce constat, le Foyer Logement a vu sa réalisation en 1989, le CIAS de
Terre d’Émeraude Communauté en est le gestionnaire. En 2017, celui-ci signe
un contrat Pluriannuel d’Objectifs et de Moyens avec la Conférence des Finan-
ceurs du Département du Jura en faveur de la prévention de la perte d’auto-
nomie. Le Foyer Logement devient alors la Résidence Autonomie BELLEVUE.
Depuis le début de l’année 2023, la SCI Bellevue est le nouveau propriétaire
de l’immeuble et du terrain. La convention de location qui avait été établie
entre le CIAS de TEC et l’hôpital (ancien propriétaire) reste en vigueur jusqu’au
31 décembre 2024.
La résidence a une capacité de 20 logements, elle accueille des personnes
âgées de 60 ans et plus (sauf dérogation médicale), valides et autonomes.
Elle a pour but d’offrir à ses résidents un logement assurant indépendance
de vie équivalente à celle de tout domicile personnel, mais complétée par des
services collectifs visant à fournir les prestations nécessaires à leurs besoins
particuliers et au maintien de leur autonomie.
La résidence se situe à proximité du bourg centre de la ville d’Orgelet, à proxi-
mité de la pharmacie, de l’église, de la place du marché et des commerces :
boulangerie-pâtisserie, un supermarché, mais aussi des fleuristes, des salons
de coiffure, plusieurs restaurants... L’établissement bénéficie d’un petit es-
pace arboré et d’un parking extérieur.
MOUVEMENTS DANS LA RÉSIDENCE
AUTONOMIE :
DÉPARTS EN 2023 :
- 2 personnes sont hébergées en EHPAD
- 2 personnes sont décédées
En 2023, 19 dossiers de demande d’admission ont été envoyés aux familles ou
aux services sociaux ayant soit pris contact par téléphone ou mail, soit après
une visite de la Résidence Autonomie. 6 demandes ont abouti à une admis-
sion.
Sur l’année 2023, le taux d’occupation de la résidence est de 88,49 % contre
78,5% en 2022.
MOYENNE D’ÂGE :
La moyenne d’âge pour l’ensemble des résidents ayant séjourné en 2023 à la
résidence autonomie (soit 22 personnes) est de 83,86 ans contre 84,11 ans
en 2022.
Au 31 Décembre 2023, la moyenne d’âge des résidents est de 76,87 ans (18
personnes) contre 83,40 ans en 2022.
Année 2022 2023
Nombre de départs 4 4
Nombre d’entrées 3 6 Rapport d’activités 2023 | 46 Rapport d’activités 2023 | 47
RÉSIDENCE AUTONOMIE BELLEVUE
ORGELET
Sur l’année 2023 : Sur l’année 2023 : Au 31 Décembre 2023 : Au 31 Décembre 2023 :
(soit 22 personnes) (soit 18 personnes)
Âge le moins élevé : 59 ans. Âge le moins élevé : 59 ans
Âge le plus élevé : 96 ans. Âge le plus élevé : 96 ans
1 résident de moins de 60 ans. 1 résident de moins de 60 ans.
7 résidents entre 60 et 79 ans. 7 résidents entre 60 et 79 ans.
14 résidents de plus de 80 ans. 10 résidents de plus de 80 ans.
Répartition Hommes / Femmes :
Sur l’année 2023 : Au 31 Décembre 2023 :
Nombre d’hommes : 7 Nombres d’hommes : 7
Nombre de femmes : 15 Nombres de femmes : 11
LES ANIMATIONS RÉGULIÈRES :
• Tarots, scrabble, jeux de société… tous les lundis
• Loto : tous les 15 jours
•Tablette numérique : 1 fois par mois
•Jeux de mémoire : tous les 15 jours (quizz, mots croisés, mots fléchés, mots
mêlés, petit bac, proverbes, citations, anagrammes, jeux des erreurs, re-
cherche de mots…)
• Séances de gym douce pour détendre le corps et évacuer les tensions mus-
culaires (toutes les semaines)
• Ateliers « art couleurs »
• Ateliers cuisine en petit groupe ou en individuel : 1 à 2 fois par mois
• Ateliers couture
• Ateliers montage photos
• Sorties : plusieurs balades dans les rues d’Orgelet, au château de Présilly et
moments de détente au jardin des possibles.
• Ateliers créatifs : réalisation des décorations de l’établissement. L’investisse-
ment important des résidents permet d’égayer la résidence au fil des saisons.
LES ANIMATIONS PONCTUELLES :
• Ateliers musicaux avec Sonia de la médiathèque d’Orgelet
• Loto avec la halte répit
• Bébés lecteurs avec Alexandrine du Relais des Assistances Maternelles et
Catherine de la médiathèque d’Orgelet
• Vente d’objets confectionnés par les résidents au marché d’Orgelet
• Après-midi d’anniversaires, de Noël pour les résidents et les familles
• Lectures saisonnières avec Martine
• Veillée soupe à l’oignon
> Les ateliers de prévention de perte d’autonomie dans le cadre du CPOM
signé avec la Conférence des Financeurs du Conseil Départemental :
• 12 ateliers équilibres au printemps avec Baptiste de l’organisme EPGV puis
12 séances à l’automne.
• 10 séances de soins esthétiques avec Nelly
• 10 séances de massages et automassage avec Lydie
• 10 séances de réflexologie avec Julie
• 5 ateliers culinaires Plaisir et Santé avec Catherine dont 2 avec le Relais des
assistantes maternelles.
LES TEMPS FORTS DE L’ANNÉE 2023 :
- Le 29 juin 2023, en toute quiétude, les résidents ont pu revivre leurs souve-
nirs de ce temps passé sur ce magnifique lac qu’ils ont fréquenté plus jeune.
… une partie de pêche pour l’un, des dimanches de ski nautique pour l’autre,
des pique-niques pour beaucoup d’entre eux… Naviguer sur le Louisiane au
gré du reflet du soleil sur les eaux limpides du lac de Vouglans fut le temps
d’un bel après-midi pour nos séniors du territoire d’Orgelet.
- C’était une première pour les séniors de la résidence autonomie BELLEVUE
ce mercredi 08 novembre 2023, et quelle première ! Ils ont accueilli... Un
lama ! Il faut le voir pour le croire !
Jérôme Tragus, de l’association Lam’ain tendue, a proposé aux personnes
âgées une séance de médiation animale. Il a dans un premier temps présenté
son animal ainsi que son origine, ses habitudes de vie ; beaucoup de monde
a posé des questions.
Dans un deuxième temps, chacun a pu lui faire une caresse, le prendre dans
ses bras, la tête enfouie dans l’épaisse fourrure de son cou ou simplement
regarder de très près ce lama. Quelques-uns ont eu peur de se faire cracher
dessus, marcher sur les pieds, mais dès la première caresse, toutes les peurs
se sont envolées. Souvent, il y a un attachement des anciens avec l’animal. Il
leur rappelle des souvenirs. Surtout qu’ici, il y a beaucoup de séniors de notre
territoire rural, qui ont vécu auprès des agriculteurs. Les lamas, acceptent la
tendresse, aident à la mémorisation, à l’apaisement, à la motricité, ou même
à la parole. Parfois, il peut y avoir juste un sourire ou un câlin, mais avec
des personnes âgées ou des personnes handicapées, c’est déjà tellement
énorme ! Ce lama, d’un calme impassible a offert un moment de bien-être et
d’échange à nos séniors. Rapport d’activités 2023 | 48 Rapport d’activités 2023 | 49
TIERS LIEUX / ESPACES PARTAGÉS
À À Val Suran Val Suran, les travaux de construction ont débuté et le gros œuvre est
presque achevé.
Les médiathécaires ont entamé un travail de réflexion s’agissant de l’aména-
gement intérieur afin de proposer un espace agréable à tous : petite enfance,
scolaires, ados, adultes et séniors. Cet espace accueillera non seulement la
médiathèque intercommunale mais également un commerce au RDC et des
logements au deuxième étage.
À À Arinthod Arinthod, l’architecte et les services de la collectivité ont travaillé de concert
afin de lancer la consultation des entreprises pour le marché de travaux, qui
débuteront en 2024. Cet espace partagé intégrera la médiathèque au sein
d’un espace pluridisciplinaire.
CENTRE INTERCOMMUNAL D’ACTION SOCIALE
LE CIAS TERRE D’ÉMERAUDE GÈRE :
• L’EHPAD de Moirans
• Le Foyer Logement d’Orgelet
• La Halte Répit d’Orgelet
• La Maison de Santé de Moirans
• Le portage de repas aux cantines scolaires et aux séniors à domicile
• Les voyages Séniors
La Maison de Santé Pluridisciplinaire La Maison de Santé Pluridisciplinaire
située au 4 Rue de Tyr à MOIRANS compte :
1. Au niveau médical et paramédical :
• 4 médecins généralistes
• 1 Cabinet de kinésithérapeutes avec 6 professionnels
• 1 Podologue
• 1 Sage-femme
• 1 Cabinet d’orthophonie
• 1 Diététicienne
• 1 Cabinet de psychologues
• 1 Cabinet infirmier
• 1 Officine de pharmacie
2. Au niveau social :
• 1 antenne du Conseil Départemental du Jura
• 1 Permanence du Centre d’Accueil de Demandeurs d’Asile en situation de
vulnérabilité
Le portage de repas aux cantines scolaires et aux séniors à domicile : Le portage de repas aux cantines scolaires et aux séniors à domicile :
En 2023 :
• 10 026 repas ont été livrés au domicile des séniors du territoire
• 13 433 repas aux cantines scolaires et Accueils de Loisirs
Voyages séniors Voyages séniors
3 voyages réservés aux séniors sont organisés par le CIAS, permettant à 150
personnes chaque année de profiter d’une semaine de vacances tout compris
à tarif concurrentiel, aux quatre coins de la France.
2 élues accompagnent bénévolement les groupes.
Ce programme est accessible par le biais de l’Agence Nationale des Chèques
Vacances (ANCV)
En 2023, les séniors du territoire qui ont pu bénéficier de ces voyages, ont eu
l’opportunité de découvrir :
Du 3 au 10 juin 2023 / ÎLE D’OLÉRON / Les Beaupins
Du 24 juin au 1er juillet 2023 / LOIRE / La Saulaie
Du 7 au 14 octobre 2023 / PYRÉNÉES ATLANTIQUES / Urrugne
Des programmes complets sont proposés avec découverte des lieux,
dégustations, visites guidées, temps libres, balades en nature... etc
Ces opérations rencontrent chaque année un grand succès et offrent un
véritable service social aux personnes âgées de Terre d’Émeraude. Rapport d’activités 2023 | 50 Rapport d’activités 2023 | 51
SPORT
PISCINE INTERCOMMUNALE
D’ARINTHOD
L’arrivée du nouveau maitre-nageur sauveteur nouveau maitre-nageur sauveteur a permis la reprise des cours collec- tifs et des cours dédiés aux écoles, pour le plus grand bonheur de tous. Elle a éga-
lement été l’occasion de proposer de nouveaux créneaux de cours, conformément
aux souhaits des utilisateurs : une nouvelle heure d’aquagym et deux sessions pour
apprendre à nager aux enfants.
La piscine intercommunale a accueilli pour Arinthod 3 classes du collège, 6 classes
de l’école primaire et 2 classes de l’école maternelle, pour Aromas 2 classes de
l’école maternelle et 1 classe mixte primaire élémentaire, les 2 classes mixtes de
Charchilla Meussia et Martigna, 3 classes de l’école primaire d’Orgelet, 3 classes de
l’école primaire de Val Suran, 3 classes de l’école primaire de Thoirette Coisia et 2
classes de l’école primaire de Moirans-en-Montagne. Ceci représente un total de
697 élèves accueillis 697 élèves accueillis, pour environ 6 séances chacun.
SUBVENTIONS
AUX ASSOCIATIONS
SPORTIVES
Au total, ce sont 100 100€ qui ont été attribués
à 17 associations, repris comme suit :
SPORT et vie associative 100 100 €
AS du Collège de Clairvaux les Lacs 500 €
AS du Collège Arinthod 500 €
Club Omnisport Clairvalien 1 400 €
Moto Club Team JuraCross 1 000 €
Jura Lacs Football 17 250 €
MotoClub Moirans 2 000 €
Jura Sud Football 64 000 €
Jura Sud Handball 6 000 €
SC Arinthod 1 000 €
Dog’ing Jura 300 €
Codep EPVG39 1 000 €
Volodalen 1 800 €
Triath’Lons 1 000 €
FRI Saint Maur 1 000 €
Pulsion VTT Balanod 350 €
VTT Orgelet 500 €
Moto Club du Risoux 500 €
DOSSIER DOSSIER
DE DEMANDE DE SUBVENTION DE DEMANDE DE SUBVENTION
Recettes totales : Recettes totales :
16 484 16 484€ €
3 nouveaux cours 3 nouveaux cours
une heure supplémentaire d’aquagym pour une heure supplémentaire d’aquagym pour
répondre à la demande et deux sessions répondre à la demande et deux sessions
d’apprentissage pour les jeunes nageurs d’apprentissage pour les jeunes nageurs
2 212 € 2 212 € de recettes billetterie
14 272 € 14 272 € de recettes inscriptions aux cours
SUBVENTIONS
AUX ASSOCIATIONS
CULTURELLES
En 2023, la collectivité a maintenu le budget alloué aux associations culturelles et
sportives malgré les contraintes budgétaires fortes liées à l’augmentation du coût
des énergies. 14 associations ont pu être soutenues financièrement dans leurs pro-
jets et la collectivité a également proposé un soutien matériel à certaines (prêt de
chapiteau par exemple).
CTDCEAC
Pour la 3ème année de la convention liant Terre
d’Émeraude communauté et les services de l’Etat (DRAC BFC) dans le cadre
de la Convention Territoriale de Développement Culturel et d’Education
Artistique et Culturelle, le thème retenu par le groupe de travail était Les 4
éléments. Celui-ci a permis de mettre en avant les ressources naturelles ex-
ceptionnelles du territoire.
CULTURE
ASSOCIATIONS BENEFICAIRES 162 200 €
ADAPEMONT – chantier de
restauration du château d’Oliferne 3 000 €
ADAPEMONT – Festival Bouche à
Oreille 11 000 €
Ecole de Musique Associative Jura Sud 28 000 €
Association Festivalzin 3 500 €
Festival pour l’Enfant - IDEKLIC 57 000 €
Musique et Art en Pays d’Orgelet 9 000 €
Festival Noël au Pays du Jouet 15 000 €
La Vache qui Rue 3 500 €
Batterie fanfare Orgeletaine 1 000 €
Union Musicale Clairvalienne 20 000 €
Automne musical 500 €
Music’All 1 000 €
Festival de Musique Baroque du Jura 800 €
Les saisons baroques 1 800 €
Cie Passe Montagne 1 500 €
Les baladins du château - restauration
château de Présilly 1 500 €
Déflagration spectacles culturels 3 000 €
Onno archéo - fouilles archéologiques 1 100 €
Structure 20 000 €
Musique et Art en Pays d’Orgelet 1 000 €
Adapemont 4 500 €
Festival pour l’Enfant - IDEKLIC 4 500 €
Festival Noël au Pays du Jouet 2 000 €
Musée du Jouet 3 690 €
Réseau des médiathèques
intercommunales 2 910 €
Théâtre groupe la Vache qui Rue 1 400 € Rapport d’activités 2023 | 52 Rapport d’activités 2023 | 53
MÉDIATHÈQUES
28 363 28 363
Fréquentation du public Fréquentation du public
(Nombre de personnes accueillies dans (Nombre de personnes accueillies dans
nos locaux, ce chiffre ne prend pas en nos locaux, ce chiffre ne prend pas en
compte les scolaires) compte les scolaires)
258 258
Nombre d’animations Nombre d’animations
proposées au public proposées au public
77 947 77 947
Nombre de prêts Nombre de prêts
(Nombre de documents prêtés (Nombre de documents prêtés
à l’ensemble des usagers) à l’ensemble des usagers)
5944 5944
Nombre d’élèves accueillis Nombre d’élèves accueillis
dans les médiathèques dans les médiathèques
Pôle Arinthod Pôle Arinthod
(Arinthod, Val Suran, (Arinthod, Val Suran,
Aromas) Aromas)
Réseau des Réseau des
médiathèques médiathèques
intercommunales intercommunales
Clairvaux-Les-Lacs Clairvaux-Les-Lacs
Pôle Moirans- Pôle Moirans-
en-Montagne en-Montagne
(Moirans-en-Montagne, (Moirans-en-Montagne,
Vaux-Les-Saint-Claude) Vaux-Les-Saint-Claude)
Orgelet Orgelet
7 7
Nombre de sites Nombre de sites
Terre d’ Terre d’É Émeraude meraude
Communauté Communauté
8,80 ETP 8,80 ETP
Nombre de salariés pour Nombre de salariés pour
l’ensemble l’ensemble
des médiathèques des médiathèques
117 h 117 h
Nombre d’heures Nombre d’heures
d’ouverture tout public d’ouverture tout public
pour une semaine type pour une semaine type
245 245
Nombre de classes Nombre de classes
accueillies accueillies
Prêt de documents, actions culturelles…L’offre des médiathèques a été une
nouvelle fois favorablement accueillie par le public toujours enthousiaste et
au rendez-vous.
RETOUR SUR CETTE ANNÉE 2023
Suite à la démolition d’un ancien bâtiment, les travaux de la médiathèque de
Val Suran ont commencé en 2023.
En parallèle, et pour permettre un accueil du public dans les meilleures
conditions, le personnel des médiathèques a mené une réflexion sur les
futures collections et l’aménagement de ce nouveau lieu.
Cette création donnera un nouveau souffle à ce territoire avec une offre
culturelle enrichie.
Pour répondre à la demande de la DRAC, les équipes du réseau des
médiathèques ont travaillé sur la réactualisation du PCSES (projet culture
scientifique éducatif et social). Ce document, composé de 2 parties, un état
des lieux et un tableau de bord, détaille les missions, les moyens et les
objectifs des médiathèques du réseau pour les prochaines années.
Force est de constater cette année encore un grand succès des « Petites
pauses d’été pour bouquiner » déployées sur les plages de Terre d’Émeraude
Communauté : action portée par l’ensemble des médiathèques.
Ce concept de bibliothèque en plein air et ateliers animés par une artiste
locale a conquis 171 personnes.
ZOOM SUR UN PUBLIC :
« LA PETITE ENFANCE »
Le public d’aujourd’hui étant le public de demain, un soin particulier est ap-
porté à l’accueil des familles et notamment en direction de la petite enfance
(animations, collections, mobiliers adaptés …) pour sensibiliser et fidéliser ce
jeune lectorat tout au long de sa vie (accueils de classes, actions culturelles…)
FOCUS DANS UNE BULLE OU UN
ENCADRÉ SUR « MÉDIATHÈQUES
AUJOURD’HUI :
LA LOI ROBERT EN ACTION »
La Loi Robert (du nom de Mme Sylvie ROBERT), première loi sur les biblio-
thèques, promulguée le 21 décembre 2021, légitime des pratiques qui, de-
puis 50 ans ont considérablement évolué.
Cette loi consacre la bibliothèque comme un service public dont la mission
première est de garantir l’égalité et la gratuité d’accès de tous à la culture, à
l’information, aux savoirs et aux loisirs. Elle doit pour cela disposer de collec-
tions régulièrement renouvelées, représentant toute la diversité des connais-
sances et des courants d’idées et d’opinion et exemptes de toute censure.
Avec l’aide de leurs partenaires locaux, culturels, éducatifs et sociaux, les
médiathécaires proposent désormais une grande diversité de documents et
de services qui ne cessent de se diversifier. Désormais, via leur réseau de
médiathèques, les collectivités peuvent offrir à leur territoire des lieux de vie
accueillants et vivants. Pour en savoir plus…
https://www.abf.asso.fr/6/214/984/ABF/mode-d-emploi-de-la-loi-robert-
sur-les-bibliotheques-territoriales Rapport d’activités 2023 | 54 Rapport d’activités 2023 | 55
MUSÉE DU JOUET
55% 55%
d’adultes d’adultes
45% 45%
d’enfants d’enfants
29 % 29 %
de visiteurs de Bourgogne Franche-Comté de visiteurs de Bourgogne Franche-Comté
6 % 6 %
de visiteurs étrangers de visiteurs étrangers
7 633 7 633
visiteurs venus visiteurs venus
au musée au musée
en groupe en groupe
53% 53%
de visiteurs en juillet et août de visiteurs en juillet et août
66 001 visiteurs 66 001 visiteurs
(52 017 en 2022) (52 017 en 2022) + 26.92 % + 26.92 %
25,59% 25,59%
de recettes de recettes
supplémentaires supplémentaires
TENDANCES À LA LOUPE
Fréquentation des visiteurs individuels Fréquentation des visiteurs individuels
Après une année 2022 déjà marquée par une forte augmentation du nombre de visi-
teurs, le musée du Jouet atteint une fréquentation record de 66 001 visiteurs en 2023,
soit une hausse de 26% !
C’est le deuxième musée le plus visité dans le département du Jura.
Fréquentation des groupes Fréquentation des groupes
Cette augmentation de la fréquentation concerne les visiteurs individuels mais aussi
les groupes qui progressent de 12,5%.
Chiffre d’affaires billetterie et boutique en forte hausse Chiffre d’affaires billetterie et boutique en forte hausse Les chiffres d’affaires de la billetterie et de la boutique sont également en hausse,
(+38,43% et +6,01%), soit une augmentation totale de + 25,59%. Le panier moyen
pour la boutique est en légère baisse (17,20 € par visiteur) et le panier moyen pour la
billetterie est stable (6,78 € par visiteur).
Le musée a créé sa propre boutique en ligne de jouets : https://www.boutique-jouet.
com/. Elle permet de mettre en avant les produits dérivés ainsi que les articles de
fabricants locaux.
Depuis l’été 2023, à chaque période de vacances scolaires, un stand de vente de
crêpes s’installe, géré en interne.
2023, UNE ANNÉE DE FRÉQUENTATION
RECORD
La hausse de fréquentation initiée en 2022 s’est fortement accélérée en 2023
avec un chiffre record de fréquentation de 66 001 visiteurs, confirmant le suc-
cès grandissant du musée.
Parmi ces visiteurs, 7 633 personnes ont visité le musée du Jouet en groupes
avec une répartition comme suit :
- 1.397 enfants de structures extrascolaires
- 1.977 adultes
- 3.194 enfants d’écoles (allant de la maternelle au lycée)
EXPOSITION TEMPORAIRE
ET NOUVEL ESPACE LUDIQUE
« GAME STORY »
« Entrez dans le Game », 22 juin 2022 au 5 novembre 2023 « Entrez dans le Game », 22 juin 2022 au 5 novembre 2023 L’histoire du jeu vidéo est riche, marquée par les évolutions techniques.
Les jeux vidéo occupent aujourd’hui une place importante dans le quotidien d’un
grand nombre de français. Ils s’adaptent à tous les supports et à tous les com-
portements. Ils font désormais partie de notre patrimoine et reflètent la culture et
l’histoire de la société dans laquelle ils s’inscrivent.
Cette exposition est conçue comme une salle de jeu immersive, ludique et convi-
viale. Elle permet, à tout âge, de se plonger dans l’univers du jeu vidéo, de décou-
vrir son histoire, d’en savoir plus sur les pratiquants français, de se questionner,
d’échanger mais aussi et surtout de jouer !
L’exposition temporaire « Entrez dans le Game » ayant eu un grand succès en
2022, elle a été prolongée jusqu’au mois de novembre 2023, pour le plus grand
plaisir des visiteurs.
Ouverture de « Game Story », espace consacré au jeu vidéo au sein du Ouverture de « Game Story », espace consacré au jeu vidéo au sein du parcours permanent parcours permanent
Face à l’engouement des visiteurs pour l’exposition temporaire « Entrez dans le
Game », il a été décidé de dédier un es-
pace semi-permanent au jeu vidéo au sein
du parcours permanent. Cela a impliqué
de vider les objets présentés dans le cha-
pitre 4 « fabriques de l’imaginaire ».
Un partenariat sur 5 ans avec l’association
parisienne MO5 a ainsi permis de créer un
parcours traitant de l’histoire des consoles
de jeu vidéo avec une vingtaine de consoles
anciennes sur lesquelles jouer.
MUSÉE DU JOUET Rapport d’activités 2023 | 56 Rapport d’activités 2023 | 57
UNE PROGRAMMATION CULTURELLE
SUR LES THÈMES DU JEU VIDÉO ET DES
QUATRE ELÉMENTS
Le service des publics du musée a créé de nouveaux ateliers sur le thème du
jeu vidéo accessibles aux groupes scolaires et extrascolaires. Plusieurs écoles
du territoire de Terre d’Émeraude Communauté ont ainsi pu bénéficier gratui-
tement d’une visite et d’un atelier au musée sur cette thématique.
Etaient également proposés pendant les vacances scolaires des démonstra-
tions de sabre laser par l’association jurassienne « L’enclave de la force », le
spectacle « Press Start » par la compagnie Couleurs de Chap ainsi que des
animations de jeu LEGO® par «Anima’Briques».
Par ailleurs, le service des publics est intervenu lors du salon « Geek Legends
#1 » les 11 et 12 mars 2023 à Lons-le-Saunier. Le public a pu découvrir le mu-
sée et participer à un atelier de découverte du codage robot. 280 personnes
ont profité de cette animation le samedi et le dimanche après-midi.
Par ailleurs, en lien avec la Convention territoriale d’Education Artistique et
Culturelle sur le thème des Quatre Eléments, de nouvelles médiations ont été
créées et ont été proposées aux visiteurs individuels et aux groupes. A chaque
période de l’année correspondait un des 4 éléments.
LE TOUR DE FRANCE
L’été 2023 a été marqué par le départ d’une étape entièrement jurassienne du
Tour de France depuis Moirans-en-Montagne jusqu’à Poligny le vendredi 21
juillet. Le matin du Tour de France, un petit-déjeuner a été proposé à l’équipe
des organisateurs du Tour de France et aux élus du territoire. Le musée du
Jouet a également imaginé une programmation culturelle sur le thème du vélo
avec différentes médiations : des visites guidées sur l’univers du vélo et des
ateliers de fabrication de vélos avec des matériaux de récupération. Un spec-
tacle de monocycle acrobatique de l’association jurassienne Monoster One a
également été proposé le dimanche 23 juillet. Une vitrine « coup de cœur » a
permis de montrer des jeux et des jouets sur le thème du vélo et du Tour de
France qui ne sont habituellement pas exposés.
ENRICHIR, CONSERVER, ETUDIER LES
COLLECTIONS
- Inventaire et récolement décennal des collections
Le récolement décennal des objets conservés en réserve continue selon le plan
de récolement établi en 2015. Ainsi, en 2023, plusieurs campagnes de récole-
ment ont été réalisées sur les objets du « fonds historique », soit près de 800
jouets récolés. 76% de la collection inscrite à l’inventaire réglementaire est ré-
colée.
- Informatisation de l’inventaire
Le récolement s’accompagne de l’informatisation des données sur le logiciel Ac-
timuséo et de la mise à jour de la base photographique, outils indispensables
à une bonne gestion des collections et outil au service de la connaissance et de
la valorisation.
- Mouvement des collections
Un important travail a été mené pour accueillir l’exposition « Game Story » : sé-
lection des jouets à conserver dans les vitrines et à réintégrer ailleurs, rangement
en réserve des jouets non gardés.
Plusieurs prêts de jouets ont été consentis, notamment au musée de Champlitte
et au musée de la lunette à Morez.
MUSÉE DU JOUET
Date Evènement Fréquentation animations Fréquentation totale
Du 6 février au 3 mars Ateliers et visites - Vacances d’hiver 219 5 787
11 et 12 mars Salon « Geek Legends » 280
Du 10 avril au 8 mai Ateliers et visites - Vacances de printemps 421 6 029
Samedi 13 mai Nuit européenne des musées 349 465
12 au 15 juillet Atelier « Magie et divination » pendant le Festival Idéklic 180 194 1 974
17 juillet au 1er septembre Ateliers et visites - Vacances d’été Spectacles de l’été culturel 787 30 515
Samedi 17 et dimanche 18 septembre Médiations pendant les Journées européennes du patrimoine 465 539
Du 13 au 20 octobre Fête de la science (scolaires) 209
Du 23/10 au 05/11 Ateliers et visites - Vacances d’Automne 318 3 872
16 et 17 décembre Noël au pays du jouet 204 271
Du 26/12 au 05/01 Ateliers et visites - Vacances de Noël 360 2 584
EVENEMENTS 2023 Rapport d’activités 2023 | 58 Rapport d’activités 2023 | 59
RÉGIE DE VOUGLANS
La Régie de Vouglans est un établissement public à caractère industriel et
commercial (EPIC). Elle est dotée de la personnalité morale et de l’autonomie
financière.
Elle est administrée par un Conseil d’administration (CA) composé de 20 membres,
maires riverains du lac, élus de la collectivité. Le CA est présidé par M. Jean-Charles
GROSDIDIER maire d’Arinthod et VP de Terre d’Émeraude Communauté lui-
même assisté de 2 vice-présidents : M. Christophe GERMAIN maire de Largillay-
Marsonnay et M. Dominique RETORD maire de Lect-Vouglans.
Un accueil de Un accueil de
13 282 13 282
personnes personnes
au camping en 2023 au camping en 2023
Un camping avec un peu plus de Un camping avec un peu plus de
200 emplacements 200 emplacements
(emplacements nus et locatifs) (emplacements nus et locatifs)
4 629 4 629
séjours en 2023 séjours en 2023 La Régie de Vouglans, c’est un La Régie de Vouglans, c’est un Chiffre d’affaires Chiffre d’affaires
2023 de 2023 de
1 499 627 1 499 627€ €HT HT
651 ANNEAUX 651 ANNEAUX
sur les 3 ports sur les 3 ports
SON PÉRIMÈTRE :
• 3 ports : Port de la Saisse (Pont de Poitte) Port du Meix (La Tour du Meix)
Port de la Mercantine (Maisod)
• 1 Camping
• 2 plages : Plage du Surchauffant (La Tour du Meix) Plage de la Mercantine
(Maisod)
• 11 commerces sous conventions :
Restaurants Le Balcon et la Guinguette, la Boutique artisanale de la corne,
le snack de la plage du Surchauffant, le snack Le Pyle ou Face situé en face
du camping, Extrem Jet, le Mercantoch’ à Maisod, le snack de la plage de la
Mercantine, la location de bateaux électriques à la Mercantine, la location de
paddle pédalos bateaux plage de la Mercantine, et le snack à la capitainerie
de Pont de Poitte, …
LES DOSSIERS IMPORTANTS
MENÉS EN 2023 :
Au camping c’est La mise en place de
- 16 Mobil-Home
- 4 cabanes sur pilotis
- 13 places de camping-cars sur le camping
Sur les zones de la régie c’est :
- La mise en place d’une nouvelle signalétique, deux enseignes assez impor-
tantes sur la zone du Surchauffant installées juste avant le passage du Tour
de France 2023 et la mise en place des panneaux signalétiques sur le lac
conformes au nouvel arrêté de police de navigation
- Un rafraichissement des capitaineries des 3 ports de Vouglans et de certains
abords des ports
LES PARTENAIRES
INSTITUTIONNELS DE LA RÉGIE :
TEC partenaire privilégié de la Régie.
La gendarmerie présente sur le site du Surchauffant les weekends des ponts
de mai, les weekends de juin et du 01/07/2023 au 31/08/2023 7/7 et les
weekends de septembre.
La police intercommunale présente de l’ouverture à la fermeture du camping
du lundi au vendredi sur les aires de camping-cars et à l’écoute des besoins
ponctuels de la Régie
La DDT et la Préfecture, La Régie a participé en 2023 aux cellules d’alerte Ri-
vière d’Ain en lien avec la DDT 01 et 39, les CD 01 et 39, la préfecture du Jura,
l’OFB, le SR3A, EDF et d’autres partenaires associatifs. Rapport d’activités 2023 | 60 Rapport d’activités 2023 | 61
TERRE D’ÉMERAUDE TOURISME
25 25 belvédères belvédères
communautaires communautaires
339 372 339 372
visiteurs aux Cascades du Hérisson visiteurs aux Cascades du Hérisson
( +24% par rapport à 2022) ( +24% par rapport à 2022)
13 500 13 500
personnes renseignées personnes renseignées
en Juillet-Août 2023 dans en Juillet-Août 2023 dans
les Bureaux d’information les Bureaux d’information
touristique touristique
241 241
partenaires à l’Office de Tourisme partenaires à l’Office de Tourisme
1000 km 1000 km
de sentiers de randonnées balisés au PDIPR de sentiers de randonnées balisés au PDIPR
800 800
visiteurs aux visites du visiteurs aux visites du
Barrage Usine de Saut Barrage Usine de Saut
Mortier (Juillet-Août) Mortier (Juillet-Août)
4 700 4 700
pass Via Ferrata vendus en 2023 pass Via Ferrata vendus en 2023
L’Office de Tourisme a été classé en catégorie 1 L’Office de Tourisme a été classé en catégorie 1
le 7/09/2023 ce qui a permis à la Commune de Clairvaux les lacs le 7/09/2023 ce qui a permis à la Commune de Clairvaux les lacs
de conserver son statut de station touristique. de conserver son statut de station touristique. Rapport d’activités 2023 | 62 Rapport d’activités 2023 | 63
Mairie Madame/Mon- sieur le Maire Téléphone Mail
Alièze BOURGEOIS Josette 03 84 44 20 87 mairiealieze@wanadoo.fr
Andelot-Morval CIOE Bruno 03 84 85 42 44 commune-d-andelot.morval@orange.fr
Arinthod GROSDIDIER Jean- Charles 03 84 48 00 67 contact@mairiearinthod.fr
Aromas ROZEK Evelyne 04 74 50 73 37 mairie.aromas@wanadoo.fr
Barésia-sur-l'Ain HUGONNET Franck 03 84 25 84 41 mairie.baresia-sur-ain@wanadoo.fr
Beffia VIAL Jacques 09 67 40 51 68 mairie.beffia@wanadoo.fr
Blye BAILLY Thierry 03 84 48 38 12 mairie.blye@wanadoo.fr
Boissia BAILLY Hervé 03 84 44 72 28 mairie.boissia@wanadoo.fr
Bonlieu REVOL Hervé 03 84 25 58 16 mairie.bonlieu@orange.fr
Broissia ARTIGUES Damien 03 84 44 38 41 mairie.broissia@orange.fr
Cernon RUDE Bernard 03 84 48 40 93 mairie.cernon@orange.fr
Chambéria FAVIER Jean-Louis 03 84 35 73 76 mairie.chamberia@wanadoo.fr
Chancia BONIN Robert 04 74 77 71 37 mairie.chancia@wanadoo.fr
Charchilla BENIER ROLLET Claude 03 84 42 34 19 mairie@charchilla.fr
Charcier MOREL Alain 03 84 25 77 62 mairie.charcier@wanadoo.fr
Charézier BELLAT Stéphane 03 84 48 37 57 commune.charezier@orange.fr
Charnod REBREYEND COLIN Micheline 03 84 44 39 72 charnod@orange.fr
Châtel de Joux POURCELOT Anaïs 03 84 44 81 26 mairie.chateldejoux@orange.fr
Châtillon MORISSEAU Gilles 03 84 25 76 12 mairie.chatillon-ain@wanadoo.fr
Chavéria CHAMOUTON Patrick 03 84 35 54 25 mairie@chaveria.fr
Chevrotaine CATILAZ Christophe 03 84 25 73 51 commune-de-chevrotaine@wanadoo.fr
Clairvaux-les-
Lacs
MOREL-BAILLY
Hélène 03 84 25 82 42 mairie@cll39.fr
Cogna MAILLARD Jean- Claude 03.84.25.28.96 mairie.cogna@wanadoo.fr
Condes BENOIT Jérôme 04 74 75 83 25 condesmairie@gmail.com
Cornod ANDREY Patrick 04 74 76 81 08 commune.cornod@wanadoo.fr
Courbette GUILLOT Evelyne 03 84 44 28 69 communedecourbette@orange.fr
Coyron GAMBEY Olivier 03 84 42 07 22 mairie.coyron@wanadoo.fr
Crenans FAGUET Jean- Jacques 03 84 42 33 98 mairiedecrenans@wanadoo.fr
Cressia LANCELOT Catherine 03 84 44 50 98 mairie.cressia@wanadoo.fr
Denezières CHAUVIN Philippe 03 84 25 51 81 mairiededenezieres2@wanadoo.fr
Dompierre-sur-
Mont PIETRIGA Guy 03 84 25 48 74 contact@dompierresurmont.fr
TERRE D’ÉMERAUDE
COMMUNAUTÉ
92 COMMUNES
Terre d’Émeraude communauté
Siège social
4 chemin du quart
39270 Orgelet Mise en page : Terre d’Émeraude communauté • Crédits photos : Terre d’Émeraude Tourisme, Régie de Vouglans, Fanny Anais D, Daniel Gillet, Quentin Danel
Mairie Madame/Mon- sieur le Maire Téléphone Mail
Doucier ROUX Nathalie 03 84 25 77 57 mairie.doucier@wanadoo.fr
Dramelay LAMARD Philippe 03 84 48 40 12 mairie.dramelay@wanadoo.fr
Ecrille GIROD Franck 03 84 35 57 66 ecrille@aricia.fr
Etival CAPELLI Célestin 03 84 44 87 22 mairie@etival39.fr
Fontenu PERRIN Alexandre 03 84 25 76 94 mairie.fontenu@wanadoo.fr
Genod VILLESSECHE Anne 03 84 44 52 94 genod.mairie@orange.fr
Gigny CORSETTI Patrice 03.84.85.41.25 mairie.gigny@wanadoo.fr
Hautecour COLIN Gwenaël 03 84 25 25 01 mairie.hautecour@wanadoo.fr
Jeurre CORAZZINI Sylvie 03 84 42 51 19 mairie.jeurre@wanadoo.fr
La Boissière LAVRY Dominique 03 84 48 02 69 mairie@laboissiere39.fr
La Chailleuse BELPERRON Pierre Rémy 03 84 44 21 82 mairie@lachailleuse.fr
La Frasnée LARUADE Laurent 03 84 25 24 58 mairie.frasnee@wanadoo.fr
La Tour du Meix PARE Sandra 03 84 25 44 27 mairie-latourdumeix@wanadoo.fr
Largillay-Mar-
sonnay
GERMAIN Chris-
tophe 03 84 48 31 66
mairie.largillay-marsonnay@
wanadoo.fr
Mairie Madame/Monsieur le Maire Téléphone Mail
Nogna CASSABOIS Yannick 03 84 44 71 14 mairie.nogna@orange.fr
Onoz RASSAU Jean-Noël 03 84 35 57 30 mairie.onoz@aricia.fr
Orgelet DUTHION Jean-Paul 03 84 35 54 54 mairie@orgelet.com
Patornay DEVAUX Catherine 03 84 48 34 13 mairie.patornay@orange.fr
Pimorin BERTHOZAT Michel 03 84 44.52.16 mairie.pimorin@wanadoo.fr
Plaisia BOILLETOT Jean-Marc 03 84 25 47 71 mairie.plaisia@aricia.fr
Poids de Fiole GROS FUAND Florence 03 84 48 33 78 mairie.poids-de-fiole@wanadoo.fr
Pont de Poitte DEPARIS-VINCENT Christelle 03 84 48 30 01 mairie@pontdepoitte.com
Présilly HOTZ Richard 03 84 35 75 47 mairie.presilly@wanadoo.fr
Reithouse REMI Thomas 03 84 44 24 61 mairie.reithouse@wanadoo.fr
Rothonay VUITTON Antoine 09 67 31 69 94 communederothonay@orange.fr
Saint-Hyme-
tière-sur-Va-
louse
BUCHOT Jean-Yves 03 84 48 49 91 mairie@sthymetieresurvalouse.fr
Saint-Maur AYMONIER Gaëtan 03 84 44 23 45 contact@saintmaur-jura.fr
Saint-Mau-
rice-Crillat MILLET Jacqueline 03 84 25 23 99 st.maurice.crillat@wanadoo.fr
Sarrogna PROST Philippe 03 84 35 72 80 commune-de-sarrogna@orange.fr
Saugeot MILLET Michel 03 84 25 50 76 mairie-saugeot@wanadoo.fr
Songeson CATTET Jean-Luc 03 84 25 71 64 mairie.songeson@wanadoo.fr
Soucia DUMONTGIRARD Philippe 03 84 25 27 88 mairie.soucia@wanadoo.fr
Thoirette-Coisia BRUNET Hervé 04 74 76 80 71 mairie.thoirette@wanadoo.fr
Thoiria STEYAERT Frank 03 84 25 25 12 thoiria@wanadoo.fr
Uxelles BAILLY François 03 84 25 51 78 commune.uxelles@wanadoo.fr
Val Suran BRIDE Frédéric 03 84 85 42 37 mairie.valsuran@valsuran.fr
Valzin-en-Petite
Montagne COMTE Thierry 03 84 35 78 31 mairie.valzin@orange.fr
Vaux-les-Saint-
Claude HUGUES Guy 03 84 42 42 25
maire-de-vaux-les_saint-claude@
wanadoo.fr
Vertamboz DUFOUR Christiane 03 84 48 32 40 mairievertamboz@orange.fr
Vescles BOISSON Jean Pierre 03 84 48 47 72 commune-vescles@wanadoo.fr
Villards d'Héria BONDIER Jean-Robert 03 84 42 03 85 mairie.villardsdheria@wanadoo.fr
Vosbles-Valfin RAVIER Pascal 03 84 48 08 70 mairie-vosbles@wanadoo.fr
Lavancia-Epercy JAILLET Bernard 04 74 77 73 46 mairie.lavancia39@wanadoo.fr
Lect RETORD Dominique 03 84 48 40 69 mairie.lect@wanadoo.fr
Les Crozets SCHAEFFER Ca- therine 03 84 44 87 87 mairie@lescrozets.fr
Maisod BLASER Michel 03 84 42 32 46 mairie@maisod.fr
Marigna-sur-
Valouse JACQUEMIN Pierre 03 84 35 73 44
mairie.marignasurvalouse@
wanadoo.fr
Marnézia FATON Patrice 03 84 35 76 13 commune.marnezia@wanadoo.fr
Martigna DALLOZ Jean- Charles 03 84 42 33 79 mairie.martigna-39@wanadoo.fr
Méné-
trux-en-Joux DUFOUR Anne 03 84 25 70 58
mairie.menetruxenjoux@
wanadoo.fr
Mérona DE MERONA Bernard 06 84 99 75 25 mairie@merona.eu
Mesnois GAUTHIER-PACOUD Sandrine 03 84 48 37 89 mairie.mesnois@wanadoo.fr
Meussia TISSOT Isabelle 03 84 42 01 81 mairiemeussia@wanadoo.fr
Moirans-en-
Montagne LONG Grégoire 03 84 42 01 58 contact@moiransenmontagne.fr
Monnetay PAGET Jean-Marie 03 84 35 72 67 communemonnetay@orange.fr
Montcusel MOREL Denis 03 84 42 52 66 mairie.montcusel@wanadoo.fr
Montfleur NEVERS Jean-Claude 03 84 44 30 70 commune.montfleur@orange.fr
Montlainsia BUNOD Rémi 03 84 85 45 54 mairie@montlainsia.fr
Montrevel MORAND Nathalie 03 84 85 43 04 mairiemontrevel39@wanadoo.fr
Moutonne PARIS Robert 03 84 25 48 30 moutonne.mairie@wanadoo.fr
Nancuise HALBOURG Bertrand 03 84 35 08 63 mairie.nancuise.39@orange.fr
Médiathèque