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unknown - subventions 2018cm 2 869
Déliberation - subventions associatons étaploises
Document publié le Mardi 16 juin 2015 par la commune d'Étaples.
Lien du pdf (Déliberation - subventions associatons étaploises)
Thèmes du document : Sport, Éducation, Associations, ONG et mouvements politiques,
Commune d'Etaples-sur-Mer
Extrait du registre des délibérations
Délibération n°18 Conseil Municipal du 16 juin 2015
Service des sports Domaine de compétence
Le mardi seize juin deux mille quinze à 20 h, le Conseil Municipal dûment convoqué s'est réuni en réunion publique, à la Mairie, sous la présidence du Maire, Monsieur Philippe Fait.
Présents : Philippe Fait, Bernard Gheselle, Laurence Caron, Lucien Bonvoisin, Frédéric Cadet, Beaurain Christelle, Kathy Hanquez, Bagdad Ghezal, Dominique Delsaux, Sébastien Baillet, Adjoints, Richard Kasprzak, Gérard André, Maryse Maillart, Jean-Michel Gosselin, Charlotte Perrault, Angélique Cousin, Martine Ghezal, Pascal Thiébaux, Stéphane Sagnier, Stéphanie Danne, Francis Gravet, Marie Pierre Hagneré, Francis Leroy, Monique Vambre, Jean-Pierre Lamour, Conseillers Municipaux.
Absents excusés ayant donné pouvoir : Joël Dachicourt à Gérard André, Ramet Christian à Richard Kasprzak, Brihier Yvon à Baillet Sébastien, Laurie CAFFIER à Maillart Maryse, Descharles Martina à Perrault Charlotte, Hagnere Jean Paul à Monique Vambre, Stéphanie Codron à Pascal Thiebaux
Absent excusé : Mme Boutoille Josiane
Votants : 32
Secrétaire de séance : Monsieur Sébastien BAILLET
Objet : Versement de la subvention annuelle aux associations sportives
Rapporteur : MME
Vu l'ordonnance n°58-896 du 23 septembre 1958 et notamment l'article 31al1, Vu la loi n° 45-0195 du 31 décembre 1945 et notamment l'article 112, Vu la circulaire du 18 janvier 2010 relative aux relations entre les pouvoirs publics et les associations,
Vu la commission « sports » du 18 novembre 2014
Vu la commission « sports » du 21 avril 2015
Il est proposé d'autoriser la totalité du versement des subventions annuelles aux différentes sections sportives étaploises. Chaque association sportive a rempli un dossier de subvention (téléchargeable sur le site de la ville) qui a fait l’objet d’un examen attentif des membres du comité consultatif.
Le montant des subventions découle de critères débattus avec les présidents des associations sportives et entérinés lors des commissions sportives du 18 novembre 2014 et du 21 avril 2015.
Date de convocation :
27/05/015
Effectif du Conseil Municipal: 33
Nombre de membres
en exercice : 33
Compte-rendu des délibérations
affiché le : 18/06/2015 Les critères ont été définis comme suit :
• Sports de masse (Age et nombre de licenciés) 50% • Sports de compétition (Déplacement, arbitrage et achat de matériel sportif) 18% • Qualité de l’encadrement (Niveau du diplôme) 7% • Implication locale (Participation à l’animation sportive de la ville) 12% • Gestion du club (Recherche de l’autonomie financière du club) 10% • Relations fédérales (Mutations et frais fédéraux) 3%
Les crédits sont inscrits au budget primitif 2015- Compte 65740-20
Associations SUBVENTIONS ANNUELLES
ASE Boxe
américaine 2200
ASECyclotourisme 1006
ASE Judo 13627
ASE Football 45600
ASE Hand ball 1903
ASE Pétanque 4598
ASE Rugby 17563
ASE Tennis 5824
ASE Tennis de table 5593
ASE Voile 3128
ASE Volley ball 280
ASE Haute ville 9707
ASE Basket 8903
ASE Tir à l'arc 3443
ASE Triathlon 1534
ASE Badminton 748
ASE Culture danse 2310
ASE Cavaliers
d'Etaples 2601
Opale Coyotte 512
Collège Jean Jaurès 500
LP Jules Verne 700
Collège St Joseph 120
Ecole Jean Mace 120
Ecole de Rombly 120
Ecole Jean Moulin 120
Ecole St Michel 120
Ecole N Dame de
Foy 120
Total des versements 133000
VOTE DE L’ASSEMBLEE
Par 32 voix pour, le rapport est adopté