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Déliberation - publication ville apres cm liste des deliberations cm 17 janv 23
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Annonay.
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Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Sport,
=
)
CONSEIL
MUNICIPAL
Ville
| eo
d'Annonay
Séance
du
17
JANVIER
2023
(18h32)
|
Hôtel
de
Ville
- Salle
Montgolfier
Pôle
Ressources
Assemblées
Nombre
de
membres
: 33
En
exercice
::33
Présents
: 26
Votants
: 32
Convocation
et affichage
: 11/01/2023
Président
de
séance
: Monsieur
Simon
PLENET
Secrétaire
de
séance
: Madame
Sophal
LIM
Etaient
présents
: Edith
MANTELIN,
Patrick
SAIGNE,
Marc-Antoine
QUENETTE,
Nadège
COUZON,
Pascal
PAILHA,
Jérôme
DOZANCE,
Juanita
GARDIER,
Danielle
MAGAND,
Gracinda
HERNANDEZ,
Michel
SEVENIER,
Sophal
LIM,
Catherine
MICHALON,
Maryanne
BOURDIN,
Assia
BAIBEN-
MEZGUELDI,
Lokman
ÜNLÜ,
Stéphanie
BARBATO-BARBE,
Clément
CHAPEL,
Jérémy
FRAYSSE,
Simon
PLENET,
Antoine
MARTINEZ,
Louisa
GRENOT,
François
CHAUVIN,
Laura
MARTINS
PEIXOTO,
Frédéric
GONDRAND,
Michel
HENRY-BLANC,
Vincent
DUGUA.
Pouvoirs
: Bernard
CHAMPANHET
(pouvoir
à Frédéric
GONDRAND),
Catherine
MOINE
(pouvoir
à
Gracinda
HERNANDEZ),
Romain
EVRARD
(pouvoir
à Maryanne
BOURDIN),
Claudie
COSTE
(pouvoir
à Nadège
COUZON),
Antoinette
SCHERER
(pouvoir
à Juanita
GARDIER),
Eric
PLAGNAT
(pouvoir
à
Marc-Antoine
QUENETTE).
Etaient
absents
et
excusés
: Jamal
NAJI
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES,
DEBATTUES
ET
VOTEES
PAR
L'ASSEMBLEE
COMMUNALE
:
N°
de
dossier
CM
2023
2
CM
-2023-3
CM-2023-4 CM-2023-5 CM-2023-6
ORDRE
DU
JOUR
ADMINISTRATION
GENERALE
PROCES-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
- SEANCE
DU
24
NOVEMBRE
2022
Approuvée
à l'unanimité
RÉVISION
DU
RÉGLEMENT
INTÉRIEUR
DE
L'ASSEMBLÉE
Approuvée
à l'unanimité
REVISION
DES
STATUTS
D'ANNONAY
RHÔNE
AGGLO
Approuvée
à l'unanimité
APPROBATION
DE
LA
CONVENTION
DE
REFACTURATION
DE
LA
REDEVANCE
AUPRES
DU
CENTRE
FRANCAIS
DE
LA
COPIE
(CFC)
Approuvée
à l'unanimité
DEVELOPPEMENT
DU
TERRITOIRE
MAISON
DES
INTERNES
EN
MEDECINE
- CESSION
DES
IMMEUBLES
1 PLACE
DU
CHAMP
DE
MARS
ET
28
RUE
JEAN-BAPTISTE
BECHETOILLE
A ALLIADE
Approuvée
à l'unanimité
19/01/2023 CM-2023-7 CM-2023-8 CM-2023-9 CM-2023-10 CM-2023-11 CM-2023-12 CM-2023-13 CM-2023-14
HABITAT
AVENANT
A LA
CONVENTION
OPERATIONNELLE
"ACTION
COEUR
DE
VILLE"
ENTRE
ACTION
LOGEMENT,
ANNONAY
RHÔNE
AGGLO
ET
LA
COMMUNE
D'ANNONAY Approuvée
à l’unanimité
HABITAT
- PROJET
DE
DEMOLITION
DE
LA
RESIDENCE
LE
MONTGOLFIER
PAR
ALLIADE
HABITAT
Approuvée
à l'unanimité
SCOLAIRE
AVENANT
A LA
CONVENTION
PLURIANNUELLE
D'OBJECTIFS
2022-2024
ENTRE
LA
COMMUNE
D'ANNONAY
ET
L'ASSOCIATION
CAP
SOLIDAIRES
Approuvée
à la
Majorité
Par
31
voix
votant
pour
Ne
prenant
pas
part
au
vote
: Stéphanie
BARBATO-BARBE
CULTURE
SUBVENTIONS
AUX
ASSOCIATIONS
CULTURELLES
CONVENTIONNEES
-
EXERCICE
2023
Approuvée
à l'unanimité
FINANCES
COMMUNALES
FIXATION
DES
TAUX
COMMUNAUX
D'IMPOSITION
POUR
2023
Après
en
avoir
délibéré,
à la
majorité
Par
25
voix
votant
pour
Et
par
7 voix
s'abstenant
:
Claudie
COSTE,
Nadège
COUZON,
Vincent
DUGUA,
Sophal
LIM,
Pascal
PAILHA,
Eric
PLAGNAT,
Marc-Antoine
QUENETTE
ADOPTION
DU
BUDGET
PRIMITIF
2023
- BUDGET
PRINCIPAL
Après
en
avoir
délibéré,
à la
majorité
Par
25
voix
votant
pour
Et
par
7 voix
s'abstenant
:
Claudie
COSTE,
Nadège
COUZON,
Vincent
DUGUA,
Sophal
LIM,
Pascal
PAILHA,
Eric
PLAGNAT,
Marc-Antoine
QUENETTE
AUTORISATIONS
DE
PROGRAMME
(AP)
- CREDITS
DE
PAIEMENT
(CP)
-
OUVERTURE
D'UNE
NOUVELLE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
- ADAPTATION
DES
AP/CP
EN
COURS
Après
en
avoir
délibéré,
à la
majorité
Par
25
voix
votant
pour
Et
par
7 voix
s'abstenant
:
Claudie
COSTE,
Nadège
COUZON,
Vincent
DUGUA,
Sophal
LIM,
Pascal
PAILHA,
Eric
PLAGNAT,
Marc-Antoine
QUENETTE
RESSOURCES
HUMAINES
RESSOURCES
HUMAINES
- AJUSTEMENT
DU
TABLEAU
DES
EMPLOIS
Approuvée
à l'unanimité
19/01/2023 CM-2023-15 CM-2023-16 CM-2023-17
JEUNESSE
AVENANT
A
LA
CONVENTION
D'OBJECTIFS
AVEC
LA
MAISON
DES
JEUNES
ET
DE
LA
CULTURE
D'ANNONAY
Après
en
avoir
délibéré,
à
la
majorité
Par
28
voix
votant
pour
Ne
prenant
pas
part
au
vote
:
Maryanne
BOURDIN,
Romain
EVRARD,
Simon
PLENET,
Michel
SEVENIER
SPORTS
ATTRIBUTION
DE
SUBVENTIONS
AUX
ASSOCIATIONS
ET
CLUBS
SPORTIFS
-
CHARTE
SPORTIVE
ET
AIDE
AU
FONCTIONNEMENT
- EXERCICE
2023
Après
en
avoir
délibéré,
à
la
majorité
Par
30
voix
votant
pour
Ne
prenant
pas
part
au
vote
:
Juanita
GARDIER,
Laura
MARTINS
PEIXOTO
FONCTIONNEMENT
DES
ASSEMBLEES
DECISIONS
PRISES
EN
VERTU
DE
LA
DELEGATION
DE
POUVOIRS
CONFEREE
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
A MONSIEUR
LE
MAIRE
-INFORMATION
AU
CONSEIL
MUNICIPAL Après
en
avoir
délibéré,
à
la
majorité
Par
31
voix
votant
pour
Ne
prenant
pas
part
au
vote
:
Jérémy
FRAYSSE
Questions
diverses
Fait
à Annonay,
le 19
Janvier
2023
Le
Maire,
Simon
PLENET
Publié
sur
le site
de
la Ville
d'Annonay
le 23
janvier
2023
en
application
de
l'ordonnance
n°
2021-1310
du
7 octobre
2021
portant
réforme
des
règles
de
publicité,
d'entrée
en
vigueur
et
de
conservation
des
actes
pris
par
les
collectivités
19/01/2023