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Déliberation - CM 26.09.2023 liste des deliberations
Document publié le Mardi 26 septembre 2023 par la commune de Saint-Sernin-du-Bois.
Lien du pdf (Déliberation - CM 26.09.2023 liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises, Télécommunications et internet,
République Française
Département Saône-et-Loire
• Délibération n°2023_09_26_01 examinée le 26/09/2023 –Vente d’un local 15 rue du Vieux Chemin à St Sernin du Bois - Approuvée
• Délibération n°2023_09_26_02 examinée le 26/09/2023 – : Cession des parcelles AB n°43-44 et 45 lieudit les Brulées - Approuvée
• Délibération n°2023_09_26_03 examinée le 26/09/2023 – : Convention cadre pour la réfection et l’entretien d’un tronçon de la route forestière des Germenets – approuvée
• Délibération n°2023_09_26_04 examinée le 26/09/2023 – Dénomination d’une rue de la commune - approuvée
• Délibération n°2023_09_26_05 examinée le 26/09/2023 – Eglise : restauration des stalles de la chapelle sud – modification du plan de financement - approuvée
• Délibération n°2023_09_26_06 examinée le 26/09/2023 - Ressources Humaines – modification du tableau des effectifs - approuvée
• Délibération n°2023_09_26_07 examinée le 26/09/2023 - Révision du règlement de fonctionnement des prestations enfance - approuvée
• Délibération n°2023_09_26_08 examinée le 26/09/2023 - désignation du référent déontologue des élus et adhésion à la mission d’assistance et de conseil mise en place par le Centre de Gestion de Saône-et-Loire - approuvée
• Délibération n°2023_09_26_09 examinée le 26/09/2023 - Cités de Caractère Bourgogne Franche-Comté – établissement d’un plan cavalier – plan de financement – approuvée
• Délibération n°2023_09_26_10 examinée le 26/09/2023 - Recensement 2024 : désignation du coordonnateur communal – approuvée
• Délibération n°2023_09_26_11 examinée le 26/09/2023 - Cimetière – fixation des tarifs de trois cavurnes A n°1001, 1002 et 1003 – approuvée
CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2023
LISTE DES DELIBERATIONS
Retrouvez cette liste ainsi que les délibérations et le procès-verbal de la séance, en ligne sur le
site internet de la Commune :
mairiesaintsernindubois.fr/ma-commune