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unknown - Communauté de communes - Pays des Vans en Cévennes - CC 2026 02 02
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays des Vans en Cévennes - CC 2026 02 02)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Culture et patrimoine,
Le lundi 02 Février 2026
À 18 h 00
Salle Cévennes - Communauté de communes
8 route du Vivarais
Siège administratif R+2
07140 LES VANS
AVIS DE REUNION DU CONSEIL
Séance ordinaire
ORDRE DU JOUR
18H-18H30 : Point PAIT {Programme alimentaire interterritorial Ardèche Méridionale) - retour sur les actions engagées / perspectives
Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil communautaire 22-12-2025
1. Vote du Compte Financier Unique (CFU) 2025 et proposition d'affectation des résultats - Budget principal - 47500
2. Vote du Compte Financier Unique (CFU) 2025 et proposition d'affectation des résultats - Budget annexe SPANC - 47502
3. Vote du Compte Financier Unique (CFU) 2025 et proposition d'affectation des résultats - Budget annexe Zone d'activité - 47501
4. Créations de postes permanents et non permanents
5. Prolongation de la convention PVD jusqu'au 31-12-2026
6. Approbation du renouvellement de la convention d'objectifs SPL Cévennes d'Ardèche
7. Demande de financement pour l'équipement de comptage canoës (caméra-logiciels) -Fonds vert, Région, Leader-
8. Avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs (CPO) avec FORMAT Danse
9. Modification de la demande de financement auprès du Département dans le cadre du soutien à l'action culturelle des bibliothèques
Hors délibération
Débat d'orientation budgétaire en annexe
Questions diverses
Le mardi 27 Janvier 2026
Le Président, Monsieur FOURNIER Joël