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unknown - Communauté de communes - Pays des Vans en Cévennes - CC OJ 19 05 2025
Document publié le Lundi 19 mai 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays des Vans en Cévennes - CC OJ 19 05 2025)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Justice et droit, Associations, ONG et mouvements politiques,
+ \f
< PAYS VANS EN CÉVENNES COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
110 Place Fernand AUBERT
07140 LES VANS
COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS DES VANS EN
CEVENNES
Avis de réunion du conseil communautaire
Séance ordinaire
Lundi 19 mai 2025
À 18h30
Salle des fêtes de Malbosc
ORDRE DU JOUR
18 H 30
Présentation de l'événement destiné à un public familial, avec la participation du groupe de musique
"Les Ogres de BarbacK" par l'association « Chien Fou ! »
Ce spectacle, de renommée nationale, se tiendra sous chapiteau les 10 et 11 octobre 2025 à Lablachère,
en Sud Ardèche.
sebbastien.ducloux@laposte.net
19 HO00 -délibérations-
Approbation du procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 07-04-2025
1. Création de l’emploi du technicien bâtiment au grade d’adjoint technique principal de 1ère
classe à temps complet de 35h
2. Nombre de sièges que comptera le conseil communautaire en 2026
3. Validation de la convention de partenariat entre l’ADT et la collectivité portant sur les
données d’observation « StatAnalyse » de la plateforme taxedesejour.fr 4. Convention Département de délégation de la compétence d’octroi de l'aide en matière
d'immobilier d'entreprise - (a.i.e.)
5. Approbation du règlement d'aides à immobilier d'entreprises
6. Convention avec le Département de l’Ardèche via la Médiathèque départementale
7. Attributions des subventions aux associations culturelles
Informations du Président
Questions diverses
Je vous prie de croire, Monsieur le Conseiller, en l'assurance de mes sentiments les meilleurs.