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unknown - Communauté de communes - Pays des Vans en Cévennes - OJ CC 27 10 2025
Document publié le Lundi 27 octobre 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays des Vans en Cévennes - OJ CC 27 10 2025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Culture et patrimoine,
PAYS VANS EN CÉVENNES
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
110 Place Fernand AUBERT
07140 LES VANS
COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS DES VANS EN CEVENNES
Avis de réunion du conseil communautaire
Séance ordinaire
Lundi 27 octobre 2025
À 18h00
Salle des fêtes de Saint-André-de-Cruzières
ORDRE DU JOUR
18 H : Mme Anika Szczepanski, Capitaine, Commandante la compagnie de Largentière
18 H 30 : Direction départementale des finances publiques (DDFIP) - Ardèche - Directrice départementale
Mme Nathalie Corradi
19 H Délibérations
Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil communautaire du 15-09-2025
1. Modification des statuts pour le changement d'adresse du siège administratif
2. Adhésion à Numérian
3. Création d'emplois
4. Suppressions de postes
5. RIFSEEP - ajustements sur la délibération 2025_5_1
6. Actualisation de lorganigramme des services 8.
19.
ii e
12.
oct Ca +
oct F3e
19.
28 ©
28,
26.
23.
Remboursement de frais pour participation au congrès des Maires à Paris 14-19-20 novembre 2025
Décision modificative n°3 relative au budget principal n°4780
Avenant au marché travaux nouveau siège
Modification de la convention de maîtrise d'ouvrage déléguée du SDEA
Espace sportif: modalités d'application d'une contribution lors de demandes exceptionnelles
d'utilisation de lespace et tarification
Signature de la convention tripartite entre le CNAP (Centre National des Arts Plastiques),
Passociation Dessin Contemporain et Populaire et la CDC
Approbation dune boucle VAE d'intérêt départemental
. Location de la toiture du bâtiment de la collecte des déchets - ZA des Avelas à Banne à Aurance
Energies
Framen des demandes de subvention aides TPE/PME
. Partenariat 2026 PNRMA - CCPVC - bois d'Aheau et Plateau de Montselgues et Païolive -2026
. Candidature à lâppel à projet du Cerema - Programme Mobilité touristique durable
SICTOBA : Nouvelle rédaction des statuts - Modification de la composition du comité syndical,
fonctionnement « à la carte » du syndicat, et autres modifications statutaires
SÉBA révision des statuts - modification des modalités de vote
SEBA révision des statuts - retrait de la commune des Assions
SERA révision des statuts — retrait de la commune de Malbesc
. Via Ardèche - mise en place d'un partenariat avec Le CERMOSEM sur la valorisation
patrimoniale de la voie
Autorisation au Président pour signer une convention avec le Sispec
. Approbation des modalités de transfert des réseaux d'eau potable et d'assainissement collectif de
Pextension de la ZA Balagère au Sispec
Autorisation au Président pour déposer un permis d'aménager modificatif pour lextension de is
ZA Balagère
Examen du projet CRTE 29% génération et autorisation au Président pour le signer
Engagement soutien à l'association Revivre dans le cadre du renouvellement de Fagrément du
centre social
. Rapport d'activités de la Communauté de communes du Pays des Vans en Cévennes 1624
Rapport d'activités SPANC 3024
25. 30. Délibération autorisant le Président à signer tout document d'urbanisme concernant les travaux
de réhabilitation de la balnéothérapie
Informations du Président
Questions diverses
Je vous prie de croire, Monsieur le Conseiller, en l'assurance de mes sentiments les meilleurs.