Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - pv du 5 juin 2026
Procès Verbal - pv du 18 juin 2024
Procès Verbal - proca s verbal du 17 juin 2026
Procès Verbal - pv du 12 fa vrier 2026
Procès Verbal - pv du 8 avril 2026
Procès Verbal - pv du 20 mars 2026
Procès Verbal - pv du 9 fa vrier 2026
Procès Verbal - PV CM du 05 juin 2026
unknown - proca s verbal du 27 juin 2022
Procès Verbal - pv du 27 mai 2024
Procès Verbal - pv du 10 juin 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Ernolsheim-Bruche.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv du 10 juin 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Industrie, Pêche et métiers de la mer,
Associqtion Foncière d'ERNOLSHEIM-BRUCHE
Procès-verbal
des détibérations du Bureau
Séance du 10 juin 2026
Sous ta présidence de M. Francis HUMANN, Vice-Président
Etaient présents tes membres du Bureau
Membres titutaires
M. Sébastien CLEMENT
Mme Anne NOPPER
MME ChriStCII.E AUBELE
M. Rotand MARTIN
M. Marcel REIBEL
M. Chartes SPECHT
La séance est ouverte par [e Vice-Président à 20 H 05
Membres supptéants
M. Benoit KRAUTH
Mme MireitLe KASTNER-PEISSER
M. MaTceIDAESCHLER
M. JonathAN BERNHART
@-4
FONCIERE
Monsieur te Vice-Président rappetl,e que te bureau a été renouveté [e 23tévrier 2022pour
une durée de six ans, conformément à ['articte 9-3 des statuts.
ll. devra donc à nouveau être renouveLé intégratement en 2028. lI ne suit pas [e cycte
étectorat.
Suite à t'étection municipaLe du 15 mars 2026, [e nouveau maire de [a commune rejoint
de droit [e bureau de t'Association Foncière, conformément à ['articte 9.3 des statuts.
Par ai1[eurs, l'Association Foncière enregistre 4 démissions au 1"' juin 2O26 :
- trois membres nommés par l,e Conseil Municipat en2O22: Atine ZEIGER, Denis ESPLA, titutaires, et Sol,ène HOEHN, supptéante,
- un membre nommé par La chambre d'agricutture en 2022 : El.isabeth SCHMICH, supp[éante.
L0 juin 2026
AFFTCHE LE T5/06/2026 Associqtion Foncière d'ERNOLSHEIM-BRUCHE
Le Conseil, MunicipaL a nommé, par déLibération du I avril 2026:
- Christette AUBELE et Rol,and MARTIN comme titutaires, et Benoit KRAUTH comme supptéant.
La Chambre d'Agricutture a nommé te 11 mai 2026 une personne pour remptacer El,isabeth SCHMICH :
- Jonathan BERNHART
Le bureau partiet[ement renouvelé est donc composé comme suit
Au titre de [a commune
- Sébastien CLEMENT, Maire, titutaire (nouveau),
- Anne NOPPER, titutaire,
- Christette AUBELE, titutaire (nouveau),
- Rol.and MARTIN, titutaire (nouveau),
- Benoit KRAUTH, supptéant (nouveau),
- Mireil,l.e KASTNER-SPEISSER, supptéante
Au titre de [a Chambre d'Agricutture
- Francis HUMANN, titutaire, Vice-Président,
- MarceI REIBEL, titutaire,
- Chartes SPECHT, titutaire,
- MarceI DAESCHLER, suPPtéant,
- Jonathan BERNHART, supptéant (nouveau)'
Ce bureau est nommé pour ta durée restante du mandat, soit jusqu'en2028.
VU tes articl.es R131-1 à R 133-5 du Code Rural et de [a Pêche Maritime,
VU t'arrêté préfectoral. du 4 juin 1963 instituant l'Association Foncière d'ERNOLSHEIM-
BRUCHE,
VU Les statuts de l'Association Foncière du 1"'décembre 2014,
Monsieur te Vice-Président
r PROCEDE à t'appel, des personnes membres du bureau,
r DECLARE tes nouveaux membres du bureau de l'Association Foncière instattés.
10 juin 2026
AFFICHE LE L5/06/2026 Associqf ion Foncière d'ERNOLSHEIM-BRUCHE
ar'\a^Ttr\Nt nl I pR tre \/traR^l ntrc trt ratra^TrôNtc ntr I ^ ctr^Nlr-tr rrR ttrT . ^
ORDINAIRE DU 12 FEVRIER 2026
Monsieur Le Vice-Président fait tecture du procès-verbat de [a séance du 12février 2026.
Le Bureau, après en avoir déLibéré,
APPROUVE
à I'unanimité des membres présents et représentés
r te procès-verbatdes détibérations adoptées en séance ordinaire du 12tévrier 2Q26
102.6-10
Conformément à t'articte 10 des statuts, [e bureau est appeté à procéder à t'étection du président parmi ses membres, [e vice-président étant toujours en exercice.
Monsieur Le Vice-Président demande aux candidats de se dévoiter
Monsieur Sébastien CLEMENT annonce sa candidature.
Le Bureau,
VU tes articl.es R131-1 à R 133-5 du Code Rural et de [a Pêche Maritime,
VU t'arrêté préfectorat du 4 juin 1963 instituant l'association foncière D'ERNOLSHEIM-
BRUCHE,
VU l,es statuts de l'Association Foncière du 1"' décembre 2014,
DECIDE
à t'unanimité des membres présents et représentés
I D'ELIRE Monsieur Sébastien CLEMENT président de l'Association Foncière
d,ERNOLSHEIM-BRUCHE.
10 juin 2026
AFFICHE LE 1.5 / 06 / 2026 Associotion Foncière d'ERNOLSHEIM-BRUCHE
ffil
OBJET: POINTS DIVERS
Monsieur Le Vice-Président donne des exptications sur [e dossier d'échange de terrains avec [a commune et ta société LOHR. Toutes tes détibérations étant prises par les différentes cotl,ectivités pubtiques, les actes de cessions pourront être signés prochainement.
Monsieur Le Vice-Président apporte des éctairages sur [e dossier des travaux connexes à L'aménagement foncier, suite à ta mise en place du G.C.O.. It indique qu'un maître d'æuvre, te bureau d'études LOLLIER INGENIERIE, a été choisi pour accompagner t'Association Foncière.
Le groupe ARCOS s'est engagé à financer les travaux à hauteur de 528 660 € TTC.
L'ordre du jour étant épuisé, Monsieur te Président remercie tous les participants et ctôt [a séance à 21 H 00.
1.O juin 2026
AFFICHE LE L5 / 06 / 2026 Associotion Fonciàre d'ERNOLSHEIM-BRUCHE
REUNION DU BU REAU DU 10 JUIN 2026
LISTE DE PRESENCE
SIGNATURES
I
PRESENT/ABSENT NOMS - PRENOMS
?'4*^L
CLEMENT Sébastien - Membre de droit
V
^f'y.->
NOPPER Anne - Membre titulaire
?**uuo-
AUBELE Christelle - Membre titulaire
f'1g çe,-,(-
MARTIN Roland - Membre titulaire
HUMANN Francis - Membre titulaire
li t,' ù lL
\-'t1E-/le*1'
REIBEL Marcel - Membre titulaire
SPECHT Charles - Membre titulaire
t
l
t i ,r")
/l
J: |) .û-4- KRAUTH Benoit -
Membre suPPléant
{
a-,
ï
I
LJ. ) bu
I
KASTNER SPEISSER Mireille - Membre
suppléant
6-:
t) <:r
À
tr V 92 DAESCHLER Marcel - Membre suppléant
F-o^-*-. )--
BERNHART Jonathan - Membre suppléant
AFFTCHE LE 15/06/2026