Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - enregistrement1300093099decision 2010 30 marche fo
Déliberation - enregistrement1300094039decision 2010 33 marche fo
Déliberation - enregistrement1300093259decision 2010 32 marche fo
Déliberation - enregistrement1300092931decision 2010 29 marche fo
Déliberation - dirgen1280330349decision 2010 18 marche fourniture
Déliberation - dirgen127806070139 2009 marche de fournitures mobi
Déliberation - DECISION MUNICIPALE 2025.31 Attribution du marche
Déliberation - dirgen127806095824 2009 marche a bon de commande f
Déliberation - enregistrement1312447652decision 2011 21 marche fo
Déliberation - enregistrement1429618718decision 2013 36 marche fo
Déliberation - enregistrement1300095645decision 2010 45 marche fournitures de repas a la creche
Document publié le Jeudi 20 mars 2008 par la commune de Juvignac.
Lien du pdf (Déliberation - enregistrement1300095645decision 2010 45 marche fournitures de repas a la creche)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
MAIRIE DE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DE L'HÉRAULT
UVIGN AC X° CANTON DE MONTPELLIER
JUVIGNAC
LA VERTE
DECISION DU MAÏRE n° 45
Le Maire de la Ville de Juvignac,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et plus particulièrement l’article L2122 -22,
Yu la Délibération du Conseil Municipal en date du 20 mars 2008 lui donnant délégation conformément au texte susvisé,
Considérant la nécessité d’assurer la conception et la fourniture des repas destinés aux enfants de 3 à 72 mois à la crèche « le petit prince » de la commune
DECIDE
De conclure, à l’issue d’une procédure adaptée ouverte, un marché à bons de commandes de « fournitures de
repas à la crèche de Juvignac» conformément aux articles 28 et 77 du code des marchés publics, attribué à
l’entreprise SOGERES S.A. 13 marseille pour les 3 lots :
O1 Fourniture et livraison de repas pour le multi-accueil
02 fourniture et livraison de liquides : eau, jus de fruit etc...
03 Livraison et fourniture de divers denrées pour des gouters
minimum de commandes 14460 repas et un maximum de 16870 repas, ce pour un période de 3 ans.
Fait à Juvignac, Le 21 décembre 2010
D Ï 4 ut #
Danièlé ANTOINE TONJA
Acte rendu exécutoire
après dépôt en Préfecture
34990 JUVIGNAC - Tél. 04 67 10 42 42 - Fax : 04 67 10 40 49 www. ville-juvignac.fr 4 4
Actes Soumis au Contrôle de Légalité - Visualisation de l'acte : 45 Page 1 of1
Accusé de réception préfecture
Ohjet de l'acte : marché de fournitures de repas à la crèche de Juvignac
Date de transmission de 22/12/2010
l'acte :
Date de réception de 22/12/2010
l'accusé de réception :
Numéro de l'acte: 46 ( voir l'acte associé )
Identifiant unique de l'acte: 034-213401235-20101221-45-AU
Date de décision: 21/12/2010
Acte transmis par: Corinne BERNAL
Nature de l'acte: Autres Pate
Matière de l'acte : . Commande Publique 1 4,1. Marchés publics f
1.1.2. MAPA 8 Le
4.1.2.2. Décisions de signer le spacch
SE
https://www.efast.fr/asel/fo/exchange/goPrintRetour.do?exchangeld=1883711874644.. 22/12/2010