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Procès Verbal - 1 Proces Verbal RCM du 28 MARS 2024
Document publié le Jeudi 28 mars 2024 par la commune de Randan.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1 Proces Verbal RCM du 28 MARS 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
Département du Puy-de-Dôme - Commune de Randan
Séance du 28 mars 2024
L'an deux mille vingt-quatre, le vingt-huit du mois de mars à vingt heures, le Conseil Municipal de la Commune de Randan, s'est réuni au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Madame Sandrine COUTURAT, Maire. Convocation du 22 mars 2024. Ordre du jour: * Travaux de voirie : choix de l'entreprise
(Rue des Dômes, Parking de la Poste, Chemin de Salvert, Rue du Debas)
* Travaux de voirie : choix de l'entreprise
(Accès Intermarché)
* Travaux haie du cimetière :
- choix de l'entreprise - demande de subvention auprès du Conseil Régional
* Proposition d'achat du broyeur et d'un convoyeur * Personnel communal : prime pouvoir d'achat exceptionnelle (projet) * Terrain « Lhérat » : broyage et abattage d'arbres * Comptes rendus des commissions de la Communauté de Communes Plaine Limagne et des commissions municipales * Questions diverses Présents : Mme COUTURAT, M. VIALLARD, Mme COMBETTE, M. MATHILLON, Mme CALIMÉ WATIEZ, M. GRELET, Mme PEREZ, Mme MATHÉ, Mme BERGER, M. BARRIER, M. REMONDIN, Mme CHANEBOUX, M.MARCHE,M.GRINDEL, Absents excuses : Mme FARGEVIEILLE (procuration à Mme FEREZ), Mme MASSERET (procuration à Mme MATH E), M. GAYET, Absent:M. FABRE, Secrétaire de séance : M. VIALLARD. Le procès-verbal de la séance du 28 février 2024 a été adopté à l'unanimité.
2024/22 Département du Puy-de-Dôme - Commune de Randan
Séance du 28 mars 2024
l- DCM 23_2024 - Travaux de Voirie (rue des Dômes, parking de La Poste, chemin de Salvert et rue du Debas) - choix de l'entreprise Présents : 14 Votants : 16 Pour : 16 Contre : 0 Abstention : 0 Commentaires: Néant Deliberation : Madame le Maire fait part à rassemblée qu'il convient de réaliser des travaux de réfection de voirie rue des Dômes, parking de La Poste, chemin de Salvert et rue du Debas. Elle présente à rassemblée trois devis estimatifs des entreprises suivantes :
- Entreprise COLAS : 44 468.00 € HT, soit 53 361.60 € TTC ; - Entreprise EIFFAGE : 44 115.55 € HT, soit 52 938.66 € TTC ; - Entreprise EUROVIA : 49 454.74 € HT, soit 59 345.69 € TTC.
Après avoir délibéré, le Conseil Municipal, décide à l'unanimité :
- de retenir l'entreprise EIFFAGE pour un montant de 44 115.55 € HT, soit 52 938.66 € TTC ; - d'autoriser Madame le Maire à signer le devis correspondant.
2- DCM 24_2024 - Travaux de Voirie - accès Intermarché : choix de l'entreprise Présents : 14 Votants : 16 Pour : 15 Contre : 0 Abstention : l Commentaires : Néant Deliberation : Madame le Maire fait part à rassemblée qu'il convient de réaliser des travaux de voirie afin de créer un chemin d'accès pour le nouvel Intermarché Elle présente à rassemblée deux devis estimatifs des entreprises suivantes :
- Entreprise DUBOSCLARD : 19 000.00 € HT, soit 22 800.00 € TTC ; - Entreprise EIFFAGE : 19 970.00 € HT, soit 23 964.00 € TTC ;
Après avoir délibéré, le Conseil Municipal, à la majorité :
- décide de retenir l'entreprise DUBOSCLARD pour un montant de 19000.00 € HT, soit 22 800.00 € TTC ; - autorise Madame te Maire à signer le devis correspondant.
2024/23 Département du Puy-de-Dôme - Commune de Randan
Séance du 28 mars 2024
3- DCM 25_2024 - Travaux d'aménagement aux abords du cimetière de Randan : choix de l'entreprise Présents : 13 Votants : 15 Pour : 15 Contre : 0 Abstention : 0 Commentaires: Un élu est favorable à condition que les caniveaux des rues de la Commune soient nettoyés. Deliberation : Madame le Maire fait part à rassemblée qu'il convient de réaliser des travaux d'aménagement aux abords du cimetière, arrachage de la haie en bord de route, terrassement de cette bande et décaissement du parking. Elle présente à rassemblée quatre devis estimatifs des entreprises suivantes :
- Entreprise EUROVIA : 14 210.00 € HT, soit 17 052.00 € TTC ; - Entreprise EIFFAGE : 29 470.00 € HT, soit 35 364.00 € TTC ; - Entreprise SARL REMONDIN : 14 400.00 € HT, soit 17 280.00 € TTC ; - Entreprise RENON : 29 006.00 € HT, soit 34 807.20 € TTC.
Monsieur Sylvain REMONDIN ne prend pas part au vote étant concerné professionnellement. Après avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité :
- décide de retenir l'entreprise SARL REMONDIN pour un montant de 14400.00 € HT, soit 17 280.00 € TTC ; - autorise Madame le Maire à signer le devis correspondant.
4- DCM 26_2024 - Travaux d'aménagement aux abords du cimetière de Randan : demande de subvention auprès du Conseil Régional Auvergne-Rhône-Alpes Présents : 14 Votants : 16 Pour : 16 Contre : 0 Abstention : 0 Commentaires : Néant Deliberation : Monsieur Jean VIALLARD, Maire-adjoint, fait part à rassemblée qu'après avoir retenu l'entreprise SARL REMONDIN pour un montant de 14 400.00 € HT, soit 17 280.00 € TTC pour les travaux d'aménagement à effectuer aux abords du cimetière, il souhaite solliciter une demande de subvention auprès du Conseil Regional Auvergne-Rhône-Alpes. Après avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité :
- autorise Madame te Maire à demander une subvention au Conseil Régional Auvergne- Rhône-Alpes.
2024/24 Département du Puy-de-Dôme - Commune de Randan
Séance du 28 mars 2024
5- DCM 27_2024 - Proposition d'achat du broyeur et d'un convoyeur Présents : 14 Votants : 16 Pour : 16 Contre : 0
Abstention : 4
Commentaires : Néant Deliberation : Monsieur Jean-JacquesMATHILLON,Maire-adjoint, fait part à rassemblée que la Commune a reçu une proposition d'achat, de Monsieur BRENDANI Pascal, de 12 000 € TTC pour le broyeur et un convoyeur. Après négociation, une nouvelle proposition a été faite à 14 000 € TTC (12 000 € TTC pour le broyeur et 2 000 € TTC pour le convoyeur A incliné). Après avoir délibéré, le Conseil Municipal, décide à l'unanimité :
- d'accepter la proposition d'achat de Monsieur BRENDANI Pascal pour un montant de 14 000 € TTC. - de procéder à ta résiliation du compteur de 36 KW qui est devenu inutile.
6- Personnel communal Madame le Maire présente à rassemblée le projet de délibération concernant la prime de pouvoir d'achat exceptionnelle. 7- DCM 28 _2024-Terrain « Lhérat » - broyage et abattage d'arbres (section ZN n<>2) Présents : 14 Votants : 16 Pour : 16 Contre : 0 Abstention : 0 Commentaires : Néant Deliberation : Madame le Maire fait part à rassemblée qu'il convient d'abattre certains arbres autour de l'ancien local du SIVOM, à Lhérat (section ZN n°2). Elle présente le devis de l'entreprise BOUDIEU Yannick d'un montant de l 600.00 € HT soit l 920.00 TTC. Après avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité :
- donne un avis favorable à la proposition de l'entreprise BOUDIEU Yannick ; - autorise Madame le Maire à signer le devis.
2024/25 Département du Puy-de-Dôme - Commune de Randan
Séance du 28 mars 2024
8- Comptes rendus des commissions de la Communauté de Communes Plaine Limagne et des commissions municipales * CCPL - Commission Santé - Le Contrat Local de Santé(CLS) Qu'est-ce qu'un CLS : le CLS décline les priorités du Projet Régional de Santé au niveau local en tenant compte des besoins territoriaux identifiés afin d'améliorer la santé des habitants. Il s'agit d'un engagement contractuel volontaire de 5 ans qui vise à développer et coordonner des actions de promotion de la santé, de prévention, de développement de la politique de soin, d'accompagnement médico-social et, également des actions portant sur les déterminants (logement, transport, environnement, etc.) afin de réduire les inégalités territoriales et sociales en matière de santé. L'élaboration du CLS prend appui sur un travail de concertation avec les acteurs locaux afin d'identifier au mieux les enjeux territoriaux et bâtir un plan d'actions cohérent. Des groupes de travail thématiques vont être créés avec Fensemble des acteurs du territoire (habitants, professionnels de santé, partenaires, élus...) Mme Lydia BOUIMA sera la coordonnatrice du CLS au sein de notre COMCOM. * Commission communale - Commissions Animation et Agriculture Suite à la fermeture de restaurant « Hôtel du Centre » il a été décidé de choisir un traiteur pour faire un repas champêtre. Prévoir la location d'un barnum et d'un toilette mobile. Le concert avant te feu d'artifice débutera à 20 h 00. 9- Projet nouvelle Mairie Monsieur RICARD, du CAUE, a présenté le projet de la nouvelle Mairie dans les grandes lignes. Deux projets ressortent de cette présentation : la future Mairie en avant-plan et la salle du conseil et des manages en arrière-plan avec ou pas d'ascenseur. Prévision budgétaire : à peu près l 000 000 €. Dans une quinzaine de jours, Monsieur RICARD reviendra vers le Conseil Municipal pour lancer l'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage. L'ordre du jour étant épuisé la séance est levée à 21h40. Table des délibérations : DCM23 2024
Travaux de Voirie (rue des Dômes, parking de La Poste, chemin de Salvert et
rue du Debas) - choix de l'entreprise
DCM 24 2024
Travaux de Voirie - accès Intermarché : choix de l'entreprise
DCM 25 2024
Travaux d'aménagement aux abords du cimetière de Randan : choix de
l'entreprise
2024/26 Département du Puy-de-Dôme - Commune de Randan
Séance du 28 mars 2024
DCM26 2024
Travaux d'aménagement aux abords du cimetière de Randan : demande de
subvention auprès du Conseil Régional Auvergne-Rhône-Alpes
DCM27 2024
Proposition d'achat du broyeur et d'un convoyeur
DCM 28 2024
Terrain « Lhérat » - broyage et abattage d'arbres (section ZN n°2)
Tableau des signatures :
NOM
SIGNATURE
NOM
SIGNATURE
COUTURAT Sandrine
FARGEVIEILLE Emmanuelle (procuration à Mme FEREZ)
VIALLARDJean
CO M BETTE Jeannine Gisèle
MATHILLON Jean-Jacques
CALI M E WATIEZ Brigitte
MASSERET Nicole (procuration à Mme MATHÉ)
GRELET Thierry
FEREZ Nicole
MATH E Sylvie
BERGER Françoise
BARRIER Emmanuel
REMONDIN Sylvain
CHANEBOUX Sandrine
MARCHE Sébastien
GRINDEL Lucas
2024/27