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Arrêté - 2423 195
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cours.
Lien du pdf (Arrêté - 2423 195)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Sécurité publique,
DEPARTEMENT DU RHONE
============================
ARRONDISSEMENT DE COMMUNE DE COURS VILLEFRANCHE
============================
CANTON DE THIZY LES BOURGS
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EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRETES
N° 2023 / 195
CIRCULATION ET STATIONNEMENT – REGLEMENTATION TEMPORAIRE TRANSFERT DE L’ARRET DE CAR « Place des Anciens Combattants »
Le Maire de la Commune de COURS,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L. 2212-2, L. 2213-1 et L. 2213-2,
VU le Code de la Route,
VU l’arrêté interministériel du 24 Novembre 1967 relatif à la signalisation routière, ainsi que l’ensemble des textes qui l’ont modifié et complété,
VU l’arrêté municipal n°2023 / 156 portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement de tous les véhicules « Place des Anciens Combattants – Cours La Ville » à COURS (69), le Dimanche 23 Juillet 2023, pour la bonne organisation du 35ème Tour Cycliste de la Vallée de la Trambouze,
CONSIDERANT la réglementation de cet arrêté, il convient de transférer temporairement l’arrêt des cars « Place Winslow – Cours La Ville » à COURS.
A R R E T E
ARTICLE 1°/- Le Dimanche 23 Juillet 2023, à partir de 6h00 et ce jusqu’ à la fin de la manifestation, l’arrêt de cars « Place des Anciens Combattants – Cours La Ville » sera transféré « Rue de la République – Cours La Ville », en face des Ets Laroche.
ARTICLE 2°/- Des panneaux seront mis en place par les services techniques de la commune et les usagers devront se conformer aux indications portées sur les panneaux apposés sur les lieux.
ARTICLE 3°/- Le Commandant de la Brigade de Gendarmerie, le Policier Municipal et le Directeur des services techniques sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.
Fait à COURS, le dix-neuf juillet deux mil vingt-trois
Le Maire,
Patrice VERCHERE