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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vaux-et-Chantegrue.
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Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Logement,
PROCÉS-VERBAL
CONSEIL
MUNICIPAL
ORDINAIRE
Du
Jeudi
02
Juin
2022
Le
Conseil
Municipal,
dûment
convoqué
le
02
Juin
2022,
s’est
réuni
au
lieu
habituel
de
ses
séances
le
Jeudi
02
Juin
2022
à
19h30
sous
la
présidence
de
son
Maire,
M
Bernard
BESCHET.
ÉTAIENT
PRÉSENTS
:
Audrey
BAILLY
BECHET,
Anthony
BESCHET,
Cédric
BESCHET,
Pascal
LANQUETIN,
Pierre
NICOD,
Jacques
TISSOT,
Agnès
VANHUYSE,
Bernard
VIONNET,
Catherine
VUILLAUME.
ABSENTS
AVEC
POUVOIR
:
Mathieu
MICHAUD,
pouvoir
à Anthony
BESCHET
Delphine
GUENIN,
pouvoir
à Catherine
VUILLAUME
Arnaud
SAILLARD,
pouvoir
à Cédric
BESCHET
ABSENTS
EXCUSÉS
:
Benoît
MASSART
Catherine
VUILLAUME
est
nommée
secrétaire
de
séance.
ORDRE
DU
JOUR
:
ID)
Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
du
05
Mai
2022
Le
procès-verbal
est
adopté
à l’unanimité.
II)
Compte
rendu
des
commissions
communales
:
M
le
Maire
propose
au
conseil
municipal
d’ajouter
le
compte
rendu
de
la
commission
bâtiment
aux
comptes
rendus
initialement
prévus
:
Le
conseil
accepte
à l’unanimité.
-
Commission
Animations :
Le
point
est
fait en
séance
sur
l’organisation
du
repas
de
la fête
des
mères
qui
aura
lieu
demain
soir.
81
mamans
seront
honorées.
Art
en
Chapelles
: l'événement
débutera
le 25/06,
notre
Eglise
ayant
été
retenue.
Un
concert
avec
une
présentation
de
l’Eglise
à l’entracte
sera
organisé
par
la
Paroisse
et
aura
lieu
le
03/07
à 20h,
et suivi
d’un
pot
offert
par
la commune.
La
Fête
de
Vaux
et Chantegrue
aura
lieu
les
03
et 04
Septembre.
Seront
organisés
le
03/09
par
VECA
une
course
de
caisse
à savons,
un
vide
grenier
et un
service
de
restauration
rapide.
Une
messe
aura
également
lieu
à
18h30
le 03/09.
Le
04/09,
un
apéritif organisé
par
la commune
sera
proposé,
en
présence
de
la fanfare
de
Bonnevaux.
-
Commission
Bois :
Une
coupe
d’emprise
sur
la parcelle
59
sera
faite
cet
été
en
bordure
de
la ligne
SNCF.
Une
vente
de
bois
de
chauffage
aura
lieu
le 30/06
à la salle
des
fêtes.
La
parcelle
56
a été
retirée
avant
la vente
du
18/05/2022
pour
cause
de
bostryche.
-
Commission
Ecole :
Une
réunion
a été
organisée
avec
la Directrice
de
l’Ecole
et les représentants
des
parents
d’élèves
pour
présenter
le
projet
d’installation
des
barrières
pour
sécuriser
la
cour
de
l’école.
Suite
à cette
réunion
et
conformément
à la
décision
du
conseil
précédent,
les
devis
de
la
société
Passion
Métal
ont
été
validés
avec
les
modifications
nécessaires
apportées. Les
devis
complémentaires
concernant
la
rénovation
intérieure
demandés
lors
de
la
séance
précédente
sont
présentés
au
conseil
:
-
Un
devis
peinture
pour
la
réfection
d’une
salle
de
classe,
d’un
montant
6999.65€
TTC
-
Un
devis
pour
la
réfection
d’un
local
de
rangement,
d’un
montant
de
3000€
TTC
Le
conseil
municipal,
à
l’unanimité,
retient
ces
deux
devis.
-
Commission
Voirie
et
Sécurité
:
La
réunion
avec
les
personnes
intéressées
par
les
panneaux
indicateurs
a
été
organisée,
le
dossier
suit
son
Cours.
Pour
la
réfection
de
voirie,
3
devis
de
la
société
Saulnier
sont
présentés
:
- Concernant
le
croisement
RD9
et
route
de
la
Clusette,
les
travaux
sont
reportés
dans
l’attente
de
la
régularisation
de
la
vente
des
terrains
concernés.
- Pour
l’entretien
de
la
voirie
communal,
un
devis
de
12768€TTC
est
présenté
et
accepté
à
l'unanimité
par
le
conseil
municipal.
- Concernant
le
devis
pour
le
chemin
rural
le
long
de
la
voie
ferrée,
le
conseil
municipal
demande
que
d’autres
devis
soient
sollicités.
-
Commission
Bâtiments
:
Pour
le
bâtiment
communal,
le
devis
de
la
société
Guyon
Villemagne
pour
le
réseau
électrique
a
été
reçu,
pour
un
montant
de
9553.61€
TTC.
Le
conseil
municipal
le valide
à l’unanimité.
La
société
Dichamp
a
également
répondu
pour
la
partie
plomberie
et
sanitaires,
pour
un
montant
de
5860.56€
TTC.
Le
principe
des
travaux
est
accepté,
sous
réserve
d’une
modification
du
système
de
chauffage
de
l’eau.
IT)
Convention
avec
la
CFD
pour
la
mise
à disposition
du
service
Déclaloc”
:
M
le
Maire
présente
au
conseil
municipal
le
projet
de
mise
à disposition
du
service
Déclaloc’
au
niveau
de
la
communauté
de
communes.
Ce
service
permet
de
proposer
un
téléservice
des
locations
de
courte
durée
(meublés
de
tourisme
et
chambre
d’hôtes)
aux
hébergeurs
pour
chaque
commune
et
est
financé
en
totalité
par
Doubs
Tourisme.
Le
conseil
municipal
est
sollicité
pour
une
réponse
de
principe
sur
la
mise
en
place
de
ce
service,
et
le
cas
échéant,
pour
autoriser
M
le
Maire
à signer
la
convention
avec
la
communauté
de
communes.
Le
conseil
municipal,
après
débat,
accepte,
à
lPunanimité,
la
mise
en
place
de
ce
service,
et
autorise
M
le
Maire
à
signer
la
convention
avec
la
communauté
de
communes.
IV)
Régularisation
d’achats
et
de
ventes
de
terrains
:
Afin
de
régulariser
les
ventes
en
cours,
il
est
demandé
par
l’office
notarial
de
délibérer
à nouveau,
suite
au
déclassement
du
domaine
public
communal
de
la
parcelle
AA2
d’une
superficie
de
1CA,
afin
de
procéder
à sa
vente
à M
et
Mme
Couthier.
Le
conseil
est
également
sollicité
afin
de
déterminer
un
prix
du
terrain
d’aisance
dans
le
cadre
de
l’échange
avec
M
et
Mme
Faton.
Le
conseil
municipal,
accepte,
après
débat,
la
vente
à
M
et
Mme
Couthier
et
décide
de
retenir
le
tarif
de
20€
pour
l’échange
de
terrain.
V)
Modalités
de
publicité
des
actes
:
M
le
Maire
informe
le
conseil
municipal
qu’au
1°
Juillet
2027,
la
publicité
des
actes
réglementaires
et
des
décisions,
pour
toutes
les
collectivités,
devra
être
assurée
sous
forme
électronique,
sur
leur
site
Internet.
Une
dérogation,
par
délibération
du
conseil
municipal,
est
néanmoins
proposée
aux
communes
de
moins
de
3500
habitants,
permettant
d’opter
pour
trois
options
:par
affichage,
par
publication
sur
papier
ou
par
publication
sous
forme
électronique.
Le
conseil
municipal,
accepte,
après
débat,
à l’unanimité,
la
publication
sous
forme
électronique.
VD
Jobs
d'été :
2 candidatures
ont
été
reçues,
Kevin
Bejeannin
et Noéline
Estorez.
Après
entretien
avec
chacun
d’eux,
les 2 candidatures
sont
retenues
pour
une
période
d’environ
3
semaines
chacune. VID)
Suite
du
dossier
de
l’usine
communale :
Le
dernier
courrier
envoyé
le 24/05/2022
au
précédent
acquéreur
est
lu en
séance
par
M
le Maire.
Celui-ci
restant
sans
réponse,
il sera
possible
de
démarrer
les recherches
pour
un
nouvel
acquéreur.
VIID
Epicerie
:
Le
Maire
informe
le conseil
des
dernières
informations
communiquées
pour
la reprise
de
l’épicerie.
Une
réunion
est prévue
le 04/06.
IX)
Déneigeuse :
Un
devis a
été
reçu,
celui-ci
dépassant
le budget
prévu,
le conseil
municipal
décide
de
différer
l’achat.
X)
Demande
de
location :
Lecture
est
donnée
d’un
courrier
de
l’entreprise
Michaud
Forêt
sollicitant
la
location
d’un
local
d’environ
25m°.
La
commission
bâtiment
se
rendra
sur
place
dans
l’atelier
communal
avec
l’entreprise
pour
statuer
sur
la
faisabilité.
XI)
Questions
diverses
:
Vacances
de
logements
:1
courrier
a
été
reçu
le
18/05
pour
le
dépôt
du
préavis
de
l’appartement
situé
Poste
Ouest.
Elections
:1
point
est
donnée
sur
l’organisation
du
scrutin.
Des
flyers
seront
distribués
la
semaine
prochaine
pour
rappeler
que
celui-ci
a lieu
au
14
rue
des
Courbes.
Porte-vélos
:Suite
à la
demande
de
l’école,
des
portes
vélos
supplémentaires
seront
rachetés.
Captage
de
la
Clusette
:le
Maire
fait
le
point
sur
la
procédure
en
cours.
2
réunions
ont
eu
lieu
avec
l’ARS,
la
CFD
et
le
géomètre,
ainsi
qu'avec
les
propriétaires
et
le
géomètre.
Rencontre
avec
l’entreprise
Pellegrini
:en
vue
de
la
reprise
du
lotissement
le
Bief
Belin,
le
point
a été
fait
sur
les
derniers
éléments
à étudier
pour
finaliser
la
procédure.
Eclairage
public
:M
le
Maire
présente
les
options
proposées
par
le
SIEL
pour
la
maintenance
de
l'éclairage
public
et la
réparation
des
dysfonctionnements,
notamment
avec
la
mise
en
place
de
LED.
Le
conseil
décide
d’accepter
de
passer
en
LED
route
de
Malpas
et
sur
une
partie
de
la
RD9.
SMH]
:Une
réunion
a
eu
lieu
le
1°
juin
pour
faire
le
point
sur
les
tarifs
de
la
saison
prochaine,
qui
devront
être
orientés
à la
hausse.
Une
personne
sera
également
à rechercher
pour
le
contrôle
des
billets
sur
la commune.
Fin
de
la séance
: 23h45
La
prochaine
séance
du
conseil
municipal
est prévue
le 07/07/2022
Le
Maire,
Bernard
Beschet