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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vaux-et-Chantegrue.
Lien du pdf (Procès Verbal - 669 view)
Thèmes du document : Logement, Aménagement du territoire, Justice et droit,
PROCÈS-VERBAL
CONSEIL
MUNICIPAL
ORDINAIRE
Du
Jeudi
18
Février
2021
Le
Conseil
Municipal,
dûment
convoqué
le
12
Février
2021,
s’est
réuni
au
lieu
habituel
de
ses
séances
le
Jeudi
18
Février
2021
à
19h30
sous
la
présidence
de
son
Maire,
M
Bernard
BESCHET.
ÉTAIENT
PRÉSENTS
:
Audrey
BAILLY
BECHET,
Anthony
BESCHET,
Cédric
BESCHET,
Pascal
LANQUETIN,
Benoît
MASSART,
Mathieu
MICHAUD,
Pierre
NICOD,
Arnaud
SAILLARD,
Jacques
TISSOT,
Agnès
VANHUYSE,
Bernard
VIONNET,
Catherine
VUILLAUME.
ABSENTS
AVEC
POUVOIR :
Delphine
GUENIN,
pouvoir
à Benoit
MASSART
ABSENTS
EXCUSÉ
:
Claude
PARENT
Mathieu
Michaud
est
nommé
secrétaire
de
séance.
ORDRE
DU
JOUR
:
I)
Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
du
14
Janvier
2021
Le
procès-verbal
est
adopté
à l’unanimité.
ID)
Comptes
rendus
des
commissions :
Commission
bois :
Les
bois
de
la parcelle
14
ont
été
vendus
76.78€
le m3
en bois
vert
à la scierie
Chauvin.
Une
réunion
de
la
commission
bois
sera
organisée
le
03/03/2021
à
19h30
pour
l’état
d’assiette.
Commission
bâtiments
:
Une
nouvelle
intervention
du
plombier
a eu
lieu
sur
le bâtiment
Pierre
Cordier
afin
de
déboucher
les
conduites.
Il
reste
à éclairer
une
partie
de
la
grange.
Des
déchets
restent
à évacuer.
Le
plombier
est
également
intervenu
sur
ce
bâtiment,
ainsi
qu’au
logement
de
la
Poste
Est.
Concernant
les
réparations
de
l’appartement
Poste-Ouest,
un
devis
pour
les
travaux
a été
reçu.
Le
plan
du
géomètre
pour
le
détachement
du
terrain
derrière
l’usine
communale,
dans
le
cadre
de
la vente
de
celle-ci,
a été
reçu.
Le
conseil
municipal,
à
l’unanimité,
valide
ce
projet
afin
d’effectuer
le
bornage
et
de
lancer
l’enquête
publique.
Commission
réseaux
:
Des
travaux
sont
en
cours
sur
le captage
de
la source
de
la Clusette.
Commission
communication
et
information
:
Le
bulletin
municipal
a été
distribué.
III)
Remplacement
d'un
adjoint
technique
:
Suite
au
préavis
déposé
par
l’adjoint
technique
en
charge
du
ménage
de
l’école
et de
la salle
des
fêtes,
une
candidature
a
été
reçue.
Le
poste
sera
ainsi
pourvu
à
partir
du
mois
de
mars
par
un
nouvel
agent,
Marie-Laure
Michel.
IV)
Construction
d'un
préau
: point
sur
le dossier
Le
dossier
de
demande
de
subvention
DETR
a
été
déposé.
Une
réunion
a
eu
lieu
avec
la
CFD
afin
de
se
renseigner
sur
la
subvention
P@C25.
Renseignements
pris
auprès
du
Département,
le
dossier
peut
être
lancé
pour
une
réalisation
des
travaux
à l’été
2022. " VD) VID
Projet
d'épicerie
: compte
rendu
de
la
réunion
avec
M
Débois
et
M
Douare
:
Une
réunion
a eu
lieu
avec
des
fournisseurs
de
la société
Schiver,
qui
sont
intéressés
par
le projet
en
cours.
Les
discussions
vont
donc
se
poursuivre
afin
d’en
préciser
les
modalités
avec
Magali
Wettler. Sécurité
des
bâtiments
: choix
du
prestataire.
De
seconds
devis,
par
la
société
Haut
Doubs
Sécurité
ont
été
reçus,
mais
les
prestations
sont
différentes
des
précédents
devis.
De
nouvelles
informations
seront
donc
prises,
notamment
au
niveau
des
obligations
légales
en
vigueur.
Election
des
délégués
à la commission
intercommunale
d'aménagment
foncier
(CIAF)
:
Dans
le
cadre
de
la mise
en
place
d’une
procédure
de
réglementation
de
boisement
sur
les
10
communes
de
la CFD,
il convient
de mettre
à jour
la liste des représentants
suite
aux
élections
du
printemps
dernier.
La
commune
doit
ainsi
nommer
un
représentant
de
la commune,
et son
suppléant.
Le
conseil
doit
également
élire
deux
propriétaires
de
biens
fonciers
non
bâtis
et
un
propriétaire
suppléant,
ainsi
que
deux
propriétaires
de
biens
forestiers
et deux
propriétaires
suppléants.
Le
conseil
municipal,
après
débat,
décide
à
Punanimité
de
nommer
Bernard
Beschet
titulaire
pour
représenter
la commune,
et Cédric
Beschet
suppléant.
Il
est
alors
procédé
à
l’élection
des
propriétaires
de
biens
fonciers
non
bâtis,
ainsi
que
des
propriétaires
de
biens
forestiers.
Par
14
voix
pour,
0 absentions
et 0 voix
contre,
sont
élus :
Propriétaires
de
biens
fonciers
non
bâtis
:
Xavier
Vionnet,
Jean
Paquette
—
Suppléant
:
Sylvain
Paillard
Propriétaires
de
biens
forestiers
:
Bernard
Louvrier,
Bernard
Vionnet
—
Suppléants
:
Gabriel
Droz
Bartholet,
André
Michel.
VIID)
Election
des
délégués
aux
commissions
de
la CFD :
IX) X)
Suite
à
la
délibération
de
la
communauté
de
communes
du
plateau
de
Frasne
et
du
val
du
Drugeon
créant
des
commissions
thématique
à
titre
permanent
et
non
permanent,
le
conseil
municipal
doit
désigner
ses
représentants
dans
les
différentes
commissions.
2
sièges
sont
affectés
à chaque
commune
membre,
non
compris
le Maire
qui
est membre
de
droit.
Après
débat,
le conseil
municipal
désigne
les
membres
suivants
:
Commissions
permanentes :
Commission
« Eau
et Assainissement
»
: Pierre
Nicod
— Pascal
Lanquetin
Commission
« Vie
socio-culturelle
»
: Catherine
Vuillaume
— Audrey
Bailly
Bechet
Commission
« Attractivité
du
territoire
»
: Cédric
Beschet
— Pierre
Nicod
Commission
« Valorisation
des
patrimoines
et
de
l’environnement
»
: Jacques
Tissot
-
Arnaud
Saillard Commission
« Espaces
naturels
»
: Jacques
Tissot
— Benoit
Massart
Commissions
non
permanentes
:
Commission
« Maison
de
Santé
»
: Bernard
Vionnet
— Agnès
Vanhuyse
Commission
« Plan
local
d’urbanisme
intercommunal
»
: Bernard
Vionnet
— Pascal
Lanquetin
Commission
« Convention
Territoriale
Globale
CAF
»
: Catherine
Vuillaume
—
Audrey
Bailly
Bechet Préavis
Appartement
Bains
Douches
ler
étage
:
Le
préavis
de
l’appartement
du
rez-de-chaussée
du
bâtiment
bains
douches
a été
déposé.
Convention
lotissement
Petit
Laveron
Le
projet
de
convention
avec
le lotisseur
du
petit
laveron
est présenté
au
conseil
municipal.
Après
débat,
le
conseïl
municipal
souhaite
ajouter
la
prise
en
charge
du
déplacement
des
candélabres
à la
convention
proposée,
et autorise
M
le Maire
à signer
cette
convention. XI)
Reprise
du
lotissement
du
Bief
Belin
Différentes
réserves
ont
été
présentées
au
lotisseur
avant
la
reprise
du
lotissement
du
Bief
Belin,
notamment
le
nivèlement
du
talus
de
la
partie
espace
vert,
l’ajout
d’une
grille
supplémentaire
de
récupération
des
eaux
pluviales,
l’attestation
de
bon
fonctionnement
du
poteau
incendie,
la
pose
et
l’installation
d’un
panneau
de
rue
et
la
numérotation
des
habitations,
et
sous
réserve
d’éventuelles
dégradations
lors
de
la
construction
de
la
dernière
habitation.
Le
conseil
municipal,
après
débat,
décide,
à
l’unanimité,
d’autoriser
M
le
Maire
à
effectuer
toutes
les
démarches
nécessaires
à
la
reprise
du
lotissement,
dès
lors
que
toutes
les
réserves
ci-dessus
énoncées
seront
levées.
XII)
Projet
de
panneaux
photovoltaïques
Suite
à la
réunion
avec
le
SIEL,
le
projet
d'implantation
de
panneaux
photovoltaïques
sous
forme
de
trackers
est
rappelé
au
conseil
municipal.
Après
débat,
le
conseil
municipal
donne,
à
l’unanimité,
son
accord
pour
ce
projet,
sous
réserve
de
l’implantation
exacte
qui
devra
être
précisée
lors
d’une
réunion
sur
site
par
le
SIEL.
XII)
Questions
diverses
:
-
Mise
en
place
des
convocations
dématérialisée
-_
Prix
du
terrain
d'aisance
:une
commission
terrain
sera
organisée
afin
de
réétudier
ce
sujet.
-_
Point
sur
l’organisation
de
la
fête
communale
le
04-05
septembre
2021.
Fin
de
la
séance
: 23h30
La
prochaine
séance
du
conseil
municipal
est
prévue
le
18/03/2021