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Compte-Rendu - 28 mai 2015
Document publié le Jeudi 28 mai 2015 par la commune de Lelin-Lapujolle.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 28 mai 2015)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Jeunesse, Assurance,
Réunion du 28 mai 2015 à 20 heures 30
Convocation en date du 20 mai 2015.
Sont présents :
M. BECARD Nicolas, M. BILLEPINTE Thierry, Mme CAMICAS Anne-Marie, M. DUCOURNAU Marc, M. FAUQUÉ Olivier, Mme GAYRIN Laure, M. GOMINON Jean-Marc, M. HARDUYA Franck, M. LABORDE Patrick, Mme LACASSIN Dominique, M. PAGES Lilian.
Absents : aucun.
Secrétaire de séance : Mme CAMICAS Anne-Marie.
Le quart d’heure citoyen étant écoulé sans que personne ne se présente, la réunion débute à 20 heures 45.
Le procès-verbal de la réunion du 14 avril 2015 est lu, approuvé et signé par tous les conseillers présents.
SIEBAG
1) Assurances
Un appel d’offres a été lancé pour l’attribution des contrats d’assurances du SIEBAG ; une économie de 30 000 € de primes annuelles devrait être réalisée tout en gardant les mêmes garanties.
2) Subvention
Le département avait attribué 200 000 € de subvention au SIEBAG ; 80 000 € ont été versés, le solde devrait être crédité en 2016.
3) Liaison Viella-Cannet
La traversée du village de Viella est prévue durant le deuxième semestre 2015.
4) Personnel
Le conseil syndical attribue une prime annuelle de direction au nouveau directeur soit 22,11% de l’IFTS (≈ 668 € mensuel)
Suite à la mutation d’un technicien territorial à la CCAA, le service est réorganisé afin de ne pas embaucher. Les deux véhicules en fin de vie, par souci d’économie, ne seront pas remplacés, une nouvelle affectetion sera faite par le directeur.
5) Trésorerie
Le conseil syndical décide de reconduire une ligne de trésorerie de 200 000 € pour un an.
ACCESSIBILITÉ des BATIMENTS COMMUNAUX
Le dossier de demande de subvention pour les travaux à effectuer est à déposer avant le 27 septembre 2015. Nous contactons M. MUHARY de la DDT afin de prendre rendez-vous pour définir la marche à suivre.
Page 1 / 3 INTERCOMMUNALITÉ
1) Voirie
Le dépôt des dossiers de candidature pour le broyage des banquettes et des talus était fixé au 15 mai 2015. Il était décomposé en trois secteurs sur le territoire de l’intercommunalité, le notre étant le secteur ouest couvrant 185 km de voirie (lot n°1).
La commission d’appel d’offres de l’intercommunalité s’est réunie pour l’attribution des chantiers en tenant compte pour 60% du prix et 40% de la capacité technique.
Les propositions ont été pour notre secteur (lot 1) :
ENTREPRISE BANQUETTE TALUS
BOUEILH-CASSAIGNE 38 € 182 €
CAUZETTE Eric 55 € 210 €
BÉNÉ (Lot et Garonne) 45 € 180 €
JDB (Rhône- Alpes) 45 € 130 €
Le lot n°1 et le lot n° 2 ont été attribués à l’entreprise BOUEILH-CASSAIGNE, le lot n°3 à DUPUY Jean-Pierre.
2) Projet touristique et culturel de TERMES d’Armagnac
La première phase aura un coût de 1 530 000 € HT mais nous devrions espérer des subventions pour la Région de 50 %,
l’Etat de 20 %
le Département de 5 %
l’Europe de 5 %.
Resteront à la charge de la communauté de communes, si tous les partenaires tiennent leur engagement, un montant de 306 000 € HT pour les travaux ainsi que la TVA pour 20 % du montant total des travaux (1 530 000 €).
La TVA sera bien sûr reversée par l’Etat sur un montant correspondant à 15 % du montant total HT des travaux éligibles.
Afin de réaliser l’étude et le projet, il est demandé à tous les conseils municipaux de la Communauté de Communes de voter le transfert d’un « bloc de compétences » de nos communes vers la Communauté de Communes.
Ce bloc de compétences comprend la culture, le scolaire et périscolaire ainsi que le sport. Les deux premières compétences ayant déjà été transférées à la Communauté de Communes et la compétence « sport » n’ayant pas été encore travaillée quant à sa réalisation, sa répartition et son recensement sur les différentes communes ainsi que l’estimation et la répartition du coût pour chaque commune, le conseil municipal, à l’unanimité des membres présents, après présentation par le maire et discussion, a voté contre le transfert de ce « bloc de compétences ».
3) École et cantine
Il semblerait que nous nous dirigions pour les repas des écoliers vers 130 repas concoctés par la cuisine du collège de Riscle et la mise aux normes de la cantine de l’école de Viella. Cette mise aux normes aura un coût prévisionnel pour les matériaux de 20 000 € financés par la Communauté de Communes et réalisés par les employés de la C.C.A.A.
Page 2 / 3 28/05/2015 PEUPLERAIE
L’entreprise GARNICA a pratiquement enlevé tous les fûts de peupliers, certains ont dû être coupés sur plus d’un mètre à la base, car ils pourrissaient sur pied.
Malgré cela, nous avons déjà reçu leur paiement en intégralité soit 11 960 €.
Après étude de différentes possibilités de replantation et après discussion, le conseil municipal, à l’unanimité des membres présents, décide de replanter la parcelle en peupliers.
Nous étudierons rapidement les propositions des différentes entreprises pour le broyage, le dessouchage et la plantation. (Pépinières BERJOU à Fourcès, Ets CARRERE à Mormès, ADOUR ELAGUAGE, EURL 3C2A).
TENNIS
A l’issue de la réunion ouverte à tous les habitants de la commune, un conseil d’administration de neuf personnes a élu :
Mme Valérie LELIEVRE présidente du club de tennis,
M. Nicolas BECARD vice-président,
Mme Frédérique COLOMBANI secrétaire
M. Christophe CAZADE trésorier.
De nouveaux statuts et de nouvelles règlementations devront être définis et déposés à la mairie.
Les différentes activités ainsi que les tarifs des cartes d’adhérents ou membres seront portés à la connaissance de tous les habitants de la commune.
Les travaux de rénovation du cours de tennis ont débuté mais sont interrompus à cause du mauvais temps. Tout devrait être terminé mi-juin.
CHEMINS COMMUNAUX
Le conseil municipal, à l’unanimité des membres présents a décidé que: la voirie de la PVR « du POUY » serait dénommée Voie Communale n° 12 pour une longueur de 238 mètres, la voirie de la PVR « de Duporté » serait dénommée Voie Communale n° 13 pour une longueur de 68 mètres.
La réunion s’achève à 23 heures 30.
M. BECARD Nicolas M. BILLEPINTE Thierry Mme CAMICAS Anne-Marie
M. DUCOURNAU Marc M. FAUQUÉ Olivier Mme GAYRIN Laure
M. GOMINON Jean-Marc M. HARDUYA Franck M. LABORDE Patrick
Mme LACASSIN Dominique M. PAGES Lilian
Page 3/ 3 28/05/2015