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Déliberation - 2024 054
Document publié le Jeudi 30 mai 2024 par la commune de Waziers.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 054)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
Commune de WAZIERS (Nord) 2024 -054
Extrait du Registre aux délibérations du
CONSEIL MUNICIPAL
Convocation du 30 mai 2024
Séance du 6 juin 2024
Présidence de : Monsieur Laurent DESMONS
29 Membres élus le 23 février 2024 :
MM. DESMONS Laurent, CHARLET Jocelyne, MOREAUX Rémy, FRASCA Geneviève, DOGIMONT Frédéric, FERENZ Sébastien, CARON Marie-José, HIMEUR Kémici, DEHEN Mireille, GAMBIER David, TABET Lucy, DISASSINI Guy, URBANIAK Evelyne, KAHALERRAS Jamel, DUCATILLON Nicole, DUFOUR Olivier, DOISY Cindy, DUTOMBEAU Jérôme, CAPRON Edwige, HAUSSY Jonathan, MICHON Jacques, PARNETZKI Claudine, MASCARTE Roger, MAZURE Françoise, VEREZ Richard, POULAIN Ophélie, KERRAR Maggy, BETTINI Gilles, DEVILLE Doriane.
Membres ayant donné pouvoir : Monsieur David GAMBIER (pouvoir à HIMEUR Kémici), Monsieur Olivier DUFOUR (pouvoir à DISASSINI Guy)
OBJET : Installation d’un nouveau conseiller municipal suite à une démission
Monsieur le Maire fait part à l’Assemblée que par courrier en date du 27 mai 2024, Madame Catherine MARGONELLI l’a informé de sa volonté de démissionner de ses fonctions de conseillère municipale.
Conformément à l’article L.2121-4 du Code Général des Collectivités Territoriales, cette démission est définitive.
En application de l’article L. 270 du code électoral organisant le remplacement des conseillers municipaux dont le siège devient vacant, Madame Doriane DEVILLE, suivant immédiat sur la liste Via Waziers dont faisait partie Madame Catherine MARGONELLI lors des dernières élections municipales, est installée en qualité de conseillère municipale.
Monsieur le Maire lui souhaite la bienvenue au nom de l’ensemble du Conseil Municipal.
Il est demandé à l’Assemblée Délibérante de prendre acte de l’installation d’une nouvelle conseillère municipale.
Vote : L’Assemblée prend acte
La secrétaire de séance, Fait et délibéré en séance, Madame Evelyne URBANIAK Pour extrait conforme,
Le Maire,
Laurent DESMONS
Publié sur le site internet : 13/06/2024
Envoyé en préfecture : 12/06/2024
Reçu en préfecture : 12/06/2024
Identifiant : 059-215906546-20240606-2024_054-DE