Déliberation - Séance du 07 07 2020

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Déliberation - Séance du 07 07 2020 Document publié le Mardi 7 juillet 2020 par la commune de Pisieu. Lien du pdf (Déliberation - Séance du 07 07 2020)Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Environnement, MAIRIE DE PISIEU

Réunion du 07 juillet 2020

L'an deux mille vingt, le sept juillet, à 19h00, le Conseil municipal de la commune de PISIEU dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de M. Jean- Luc DURIEUX, Maire.

Date de convocation : 29/06/2020

Étaient présent.e.s : Serge BENISTANT, Michel BOYET, Manon BREDY épouse CROS, Jean-Marc BRUCHON, Bernard CHORIER, Cédric DEJOINT, Jean-Luc DURIEUX, Jessica GILLES épouse PRIGENT, Murielle GRIFFET, Laurent MARCHAND, Michel ROBLES. Formant la majorité des membres en exercice.

Étaient absent.e.s : Laurent CANABIT, Catherine DUC épouse CARCEL, Jean-Baptiste MATHIEU, Alice NERRIERE.

M. Cédric Dejoint a été désigné comme secrétaire de séance.

Délibération n°2020-17

Délibération portant désignation du représentant de la commune au comité syndical du TE38

M. le Maire rappelle que les réseaux sont la propriété des collectivités territoriales. Pour les aider à faire face à la complexité administrative et technique de la distribution publique d’énergies et pour assurer la conservation et la valorisation de ce patrimoine, TE38 a été créé en 1994.

Il a progressivement élargi ses domaines d’intervention et est devenu l’autorité organisatrice des services publics de distribution d’électricité et de gaz pour ses communes adhérentes.

TE38 est un syndicat mixte ouvert administré par un comité syndical, qui a vocation à déterminer les orientations politiques générales du syndicat. Celui-ci est composé d’un délégué par commune et le département de l’Isère.

Le Bureau syndical compte, quant à lui, 51 membres élus, et se réunit environ tous les mois. Il est l’organe opérationnel de décision du syndicat et reçoit pour cela délégation du Comité syndical.

Le Président, élu directement par le comité, propose les orientations générales aux délégués et veille à l’application de leurs décisions. Depuis fin 2006, Bertrand Lachat est le Président de TE38.

Il convient pour le conseil municipal de délibérer afin de désigner 1 délégué titulaire et 1 délégué suppléant pour le comité syndical du TE38.

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité des membres présents :

 ACCEPTE de désigner les conseillers suivants qui se sont portés volontaires: Michel Roblès (titulaire) et Michel Boyet (suppléant)

 CHARGE M. le Maire de réaliser les démarches nécessaires à ces nominations.MAIRIE DE PISIEU

Réunion du 07 juillet 2020

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Délibération n°2020-18

Délibération portant désignation du représentant de la commune au Syndicat Isérois des Rivières Rhône Aval (SIRRA)

M. le Maire rappelle que le SIRRA rassemble 6 collectivités membres :

• La Communauté de Communes de Bièvre Est

• La Communauté de Communes Bièvre Isère

• La Communauté de Communes des Collines du nord Dauphiné

• La Communauté de Communes Entre Bièvre et Rhône

• Vienne Condrieu Agglomération

• Le Département de l’Isère

Le Syndicat a pour objet la préservation et la restauration du bon fonctionnement des milieux aquatiques et la prévention et la protection des enjeux humains contre les impacts des inondations.

Le Syndicat a pour vocation d’exercer : 1/ la compétence de gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI) 2/ les autres compétences relatives à la gestion du grand cycle de l’eau.

La compétence GEMAPI s’articule autour de 4 missions définies au Code de l’Environnement (1°, 2°, 5° et 8° de l’article L. 211-7 dudit code) :

1- L'aménagement d'un bassin ou d'une fraction de bassin hydrographique ; 2- L'entretien et l'aménagement d'un cours d'eau, canal, lac ou plan d'eau, y compris les accès à ce cours d'eau, à ce canal, à ce lac ou à ce plan d'eau ;

3- La défense contre les inondations et contre la mer ;

4- La protection et la restauration des sites, des écosystèmes aquatiques et des zones humides ainsi que des formations boisées riveraines ;

Il convient pour le conseil municipal de délibérer afin de désigner 1 délégué titulaire et 1 délégué suppléant au SIRRA.

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité des membres présents :

 ACCEPTE de désigner les conseillers suivants qui se sont portés volontaires: Jean- Marc Bruchon (titulaire) et Bernard Chorier (suppléant),

 CHARGE M. le Maire de réaliser les démarches nécessaires à ces nominations.

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Délibération n°2020-19

Délibération portant désignation d’un représentant « forêt communal » pour la Charte forestière de Bas-Dauphiné et Bonnevaux

Située dans le département de l’Isère, entre la vallée du Rhône, à l’Ouest, et la plaine de la Bièvre, à l’Est, la Charte Forestière de Bas-Dauphiné et Bonnevaux est composée de 83 communes réparties depuis 2019, sur 3 intercommunalités : Vienne Condrieu Agglomération, Bièvre Isère Communauté et la Communauté de communes Entre Bièvre et Rhône.MAIRIE DE PISIEU

Réunion du 07 juillet 2020

La forêt, composée majoritairement de taillis de feuillus et taillis sous futaie, couvre une surface de 28 400 ha soit 26 % du territoire concerné. Symbolisées par la forte présence du châtaignier, les communes les plus boisées se situent sur le plateau des Bonnevaux, donnant une partie de son nom à la charte. Le bois de chauffage, le bois énergie et la production de piquets sont les utilisations majoritaires des essences de ce territoire.

Dans le cadre d’une convention d’entente intercommunale regroupant depuis 2014 Bièvre Isère Communauté, Entre Bièvre et Rhône Communauté et Vienne Condrieu Agglomération, la Charte Forestière de Bas-Dauphiné et Bonnevaux mène des actions visant à promouvoir le rôle multifonctionnel de la forêt. La forêt représente une ressource précieuse pour le territoire, autant en terme de développement économique local (bois de chauffage, bois énergie, piquets…), que pour son rôle social (accueil du public, espace de loisirs, amélioration du cadre de vie) ou environnemental (biodiversité, stockage du carbone, protection contre les risques). Pour cela, tous les acteurs du territoire y sont associés, dont les collectivités.

Depuis 2015, l’ensemble des communes composant la Charte Forestière a été sollicité afin de constituer le Réseau des correspondants forêt communaux. L’objectif de ce réseau est d’avoir un relais auprès de chaque commune sur les questions liées à la forêt et la filière bois. Par exemple, un mode opératoire exemplaire pour l’utilisation des chemins ruraux lors de l’exploitation forestière permet aujourd’hui d’améliorer le dialogue entre exploitants forestiers et communes, et de prévenir les éventuelles dégradations de ces chemins. Le correspondant forêt a un rôle clé à jouer en tant qu’intermédiaire entre la commune et les professionnels de la filière. Il est tenu informé de l’actualité forestière, peut assister à des formations, faire remonter des idées d’actions ou difficultés rencontrées auprès de l’animateur de la Charte Forestière et représenter la commune dans la mise en place des actions développées. De manière générale, chacun s’investira selon ses possibilités, sa disponibilité et les enjeux locaux.

Il convient pour le conseil municipal de délibérer afin de désigner un ou plusieurs représentants (correspondant FORET) de la commune.

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité des membres présents :

 ACCEPTE de désigner les conseillers suivants qui se sont portés volontaires comme représentants « Forêts » de la commune : Laurent Marchand, Murielle Griffet, Jean- Luc Durieux,

 CHARGE M. le Maire de réaliser les démarches nécessaires à ces nominations.

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Délibération n°2020-20

Délibération portant désignation des membres de la Commission Communales des Impôts Directs de la commune de Pisieu

M. le maire rappelle que conformément au 1 de l’article 1650 du code général des impôts (CGI), une commission communale des impôts directs (CCID) doit être instituée dans chaque commune. Cette commission est composée :MAIRIE DE PISIEU

Réunion du 07 juillet 2020

- du maire ou d’un adjoint délégué, président de la commission ;

- de 6 commissaires titulaires et 6 commissaires suppléants, si la population de la commune est inférieure à 2 000 habitants ;

- de 8 commissaires titulaires et 8 commissaires suppléants dans les autres cas. La durée du mandat des membres de la commission est la même que celle du mandat du conseil municipal.

Cette commission tient une place centrale dans la fiscalité directe locale : elle a notamment pour rôle majeur de donner chaque année son avis sur les modifications d’évaluation ou nouvelles évaluations des locaux d’habitation recensées par l’administration fiscale. Depuis la mise en œuvre au 1er janvier 2017 de la révision des valeurs locatives des locaux professionnels, elle participe par ailleurs à la détermination des nouveaux paramètres départementaux d’évaluation (secteurs, tarifs ou coefficients de localisation). La désignation des commissaires doit être effectuée par le directeur régional/départemental des finances publiques dans un délai de 2 mois à compter de l’installation de l’organe délibérant de la commune. Elle est réalisée à partir d’une liste de contribuables, en nombre double 1, proposée sur délibération du conseil municipal.

Il convient pour le conseil municipal de délibérer pour se prononcer sur le choix de 6 commissaires titulaires et 6 commissaires suppléants.

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité des membres présents :

 ACCEPTE de désigner les membres de la CCID comme suit :

 CHARGE M. le Maire de réaliser les démarches nécessaires à ces nominations.

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Délibération n°2020-20

Délibération portant désignation du conseiller municipal membre de la commission de contrôle des listes électorales

M. le Maire rappelle la loi n° 2016-1048 du 1er août 2016 rénovant les modalités d’inscription sur les listes électorales, entrée en vigueur le 1er janvier 2019, réforme intégralement les modalités de gestion des listes électorales et crée un répertoire électoral unique et permanent (REU) dont la tenue est confiée à l’Institut national de la statistique et des études économiques (Insee).

Elle met fin au principe de la révision annuelle des listes électorales. Ces dernières sont dorénavant permanentes et extraites du REU qui les centralise et en améliore la fiabilité. Les listes électorales sont établies par commune, et non plus par bureau de vote.

Titre PRENOM NOM VILLE TIT OU SUPP Titre PRENOM SUPP NOM SUPP VILLE SUPP TIT OU SUPP

Monsieur Jean-Claude ALLIGIER REVEL-TOURDAN titulaire Madame Eliane ARGOUD REVEL-TOURDAN suppléant

Monsieur Serge BERRY PISIEU titulaire Monsieur René MIERO PISIEU suppléant

Madame Odile BUFFET PISIEU titulaire Monsieur Antoine CHENU PISIEU suppléant

Monsieur Jean-Yves COTS PISIEU titulaire Madame Viviane CHARVIN PISIEU suppléant

Monsieur Jean-Luc GONON PISIEU titulaire Monsieur Alain EYNARD PISIEU suppléant

Monsieur Eric LEPAGE PISIEU titulaire Monsieur Bernard BUZAT PISIEU suppléant

CCID TITULAIRES CCID SUPPLEANTSMAIRIE DE PISIEU

Réunion du 07 juillet 2020

Cette réforme facilite l’inscription des citoyens sur les listes électorales en leur permettant de s’inscrire jusqu’au sixième vendredi précédant un scrutin (sauf en 2019 où, à titre dérogatoire, le délai pour s’inscrire sur les listes électorales est fixé au dernier jour du deuxième mois précédant le scrutin) et en élargissant les conditions d’inscription.

Afin de simplifier et de fiabiliser la gestion des listes électorales, il est confié à l’Insee le soin de procéder d’office à certaines inscriptions et radiations (jeunes majeurs, personnes naturalisées, personnes décédées, électeurs inscrits ou radiés suite à une décision de justice, etc.).

La loi du 1er août 2016 transfère par ailleurs aux maires, en lieu et place des commissions administratives, la compétence pour statuer sur les demandes d’inscription et sur les radiations des électeurs. Leurs décisions sont contrôlées a posteriori par les commissions de contrôle chargées de statuer sur les recours administratifs préalables obligatoires (RAPO), formés par les électeurs concernés contre les décisions de refus d'inscription ou de radiation du maire, et de veiller sur la régularité des listes électorales.

Pour rappel, il existe une liste électorale (pour les électeurs de nationalité française) et deux listes électorales complémentaires pour les électeurs non français ressortissants d’un autre Etat membre de l’Union européenne, dressées respectivement pour l’élection des représentants au Parlement européen et pour les élections municipales. La loi du 1er août 2016 est applicable aux listes électorales et aux listes électorales complémentaires.

Dans chaque commune, il existe une commission de contrôle dont la composition diffère selon le nombre d’habitants. Les membres de la commission de contrôle sont désignés par arrêté préfectoral.

La commission de contrôle a deux missions : s’assurer de la régularité des listes électorales et statuer sur les recours administratifs préalables obligatoires (RAPO) déposés par les électeurs à l’encontre des décisions prises par le maire.

Dans les communes de moins de 1 000 habitants (art. L. 19 IV), la commission de contrôle est composée de trois membres :

- un conseiller municipal de la commune pris dans l’ordre du tableau parmi les membres prêts à participer aux travaux de la commission de contrôle. A défaut de volontaires, le plus jeune conseiller municipal est désigné d’office membre de la commission de contrôle

- un délégué de l’administration désigné par le représentant de l’Etat

- un délégué désigné par le président du tribunal de grande instance

Il convient pour le conseil municipal de délibérer pour se prononcer sur le choix du conseiller titulaire en charge de la commission de contrôle et de son suppléant.

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité des membres présents :

 ACCEPTE de désigner le conseiller suivant qui s’est portée volontaire comme membre de la commission de contrôle des listes électorales : Manon CROS.  CHARGE M. le Maire de réaliser les démarches nécessaires à cette nomination.

*****MAIRIE DE PISIEU

Réunion du 07 juillet 2020

Délibération n°2020-21

Délibération portant création d’un poste d’agent technique polyvalent périscolaire (garderie, cantine, ménage des locaux)

Actuellement, cette fonction est remplie par une personne, recrutée en CDD jusqu’au 30 juillet 2020.

Il convient que ce poste soit reconduit à la rentrée 2020 afin d’accompagner l’agent en charge des temps périscolaires (cantine et garderie).

Ce poste avait fait l’objet de plusieurs contrats aidés depuis les départs à la retraire des deux agents de Revel-Tourdan.

M. le Maire précise qu’il est de plus en plus difficile de pouvoir bénéficier de contrat aidé. Et encore plus de trouver des personnes intéressées pour un temps non complet. Il est proposé au conseil municipal de créer un poste d’adjoint technique afin de la recruter de manière définitive.

Ce poste serait de 25 heures hebdomadaires en période scolaire (36 semaines) et 48 heures de ménage pendant les vacances scolaires. L’annualisation du temps de travail correspondrait donc à 20,74 heures / semaine.

Il convient pour le conseil municipal de délibérer pour se prononcer sur cette création de poste et autoriser le maire à faire les démarches pour le recrutement.

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité des membres présents :

 ACCEPTE de créer un poste d’adjoint administratif pour les temps périscolaires à compter du 1er septembre 2020, sur la base de 25 heures de travail par semaine (20,74 heures pour l’annualisation),

 CHARGE M. le Maire de réaliser les démarches nécessaires à cette création de poste et au recrutement.

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Délibération n°2020-22

Délibération portant autorisation donnée au Maire de faire réaliser une étude acoustique au stand de tirs de la Verrerie

M. le Maire rappelle au conseil municipal la situation concernant le stand de tirs de la Verrerie (Chasse Tirs Passion) : plaintes du voisinage pour nuisances sonores, procès verbal établi en 2017 par le Maire pour constater les infractions en matière d’urbanisme et questionnement sur la pollution au plomb qui serait un problème de salubrité publique si elle était avérée.

Quatre études acoustiques ont déjà été réalisées dans le cadre des plaintes relatives aux nuisances sonores. Mais, elles n’aboutissent pas à des résultats identiques et leur réalisation a provoqué des critiques et réserves.

Avec les Maires des communes limitrophes (St Julien de l’Herms et Pommier-de- Beaurepaire), le Maire propose de faire réaliser une nouvelle étude afin d’obtenir des résultats objectifs pouvant être opposables (tant s’ils sont conformes aux attendus de la réglementation que non conformes).MAIRIE DE PISIEU

Réunion du 07 juillet 2020

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité des membres présents :

 ACCEPTE que soit réalisée une étude acoustique au vu de la situation tendue et de la nécessité de répondre aux interrogations et de s’assurer de la tranquillité et de la sécurité publique,

 PRECISE que la facture liée à l’étude sera réglée par la commune de Pisieu, qui sera ensuite remboursée par les deux communes (St Julien de l’Herms et Pommier-de- Beaurepaire) à raison chacune d’1/3 de la somme totale, une convention précisera les modalités de remboursement,

 CHARGE M. le Maire de réaliser les démarches nécessaires.

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Présentation d’un candidat pour l’auberge

Dimitri Dargelly, originaire de Pisieu, vient présenter son projet de reprise de la gérance de l’auberge de Pisieu. Âgé de 25 ans, il est cuisinier et pâtissier de formation. Son expérience professionnelle fait qu’il sait travailler tant pour 2 couverts que pour 150 couverts.

Il qualifie son projet de « simple » : du bon, du frais et du régulier. Il souhaite travailler une cuisine en circuits courts, sans travail avec des grossistes. Il souhaite fonctionner avec le principe de la base inversée : il établira la carte en fonctions de produits disponibles chez les producteurs locaux. Cela assurera des produits frais et de saison.

Selon lui, l’Auberge a besoin de régularité dans la cuisine, pour les horaires, pour l’accueil. Il veut se lier au village, à ses habitants, à ses associations et apporter sa jeunesse. Il a déjà pris contact avec des partenaires locaux : clubs sportifs, entreprises qui lui garantiraient une clientèle régulière en semaine et en week-end.

Il est conscient de l’importance de la communication et la publicité.

Il propose une ouverture en septembre, le temps pour lui de suivre une formation de gestion financée par Pôle Emploi.

Il envisage de travailler, pour commencer, 7 jours sur 7. Et il choisira un jour de repos en fonction de ce qui sera le plus pertinent au niveau de la clientèle. Pour l’instant, il pense ne pas travailler le dimanche midi, sauf sur réservation. Mais il est prêt à envisager un autre fonctionnement.

Le bar serait ouvert tous les matins et le vendredi et le samedi soir. Et le restaurant serait ouvert tous les midis en semaine et le samedi midi, samedi soir (dimanche sur réservation). Un dépôt de pain et viennoiseries et la vente du Dauphiné Libéré seraient proposés le dimanche matin.

En semaine, il proposerait un menu à 12,50€ (entrée, plat, dessert) sans boisson avec buffet pour l’entrée et le dessert.

En WE, à la carte : le menu serait à 22€ (sans boisson) avec entrée, plat, fromage et dessert.

Il a vraiment insisté sur sa motivation, sur le fait qu’il avait déjà commencé à s’entourer de partenaires, de créer un réseau. Il a grandi à Pisieu, a connu une auberge qui fonctionnait et il dit savoir ce qui fonctionnera ou pas.

Sa présentation s’est achevée par une dégustation culinaire avec un buffet fin et copieux (salé et sucré) qui lui a permis de confirmer son discours sur la qualité de son travail.MAIRIE DE PISIEU

Réunion du 07 juillet 2020

M. le Maire lui a dit qu’une réponse serait donnée à sa candidature avant

le 14/07/2020.

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Questions diverses