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Compte-Rendu - cm Compte Rendu Reunion 14 09 2009
Document publié le Lundi 14 septembre 2009 par la commune de Biot.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cm Compte Rendu Reunion 14 09 2009)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Investissement et développement économique, Jeunesse,
MAIRIE DE LE BIOT
COMPTE RENDU
REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL DU 14 SEPTEMBRE 2009
Convocations du 07 SEPTEMBRE 2009
Présents : Henri- Victor TOURNIER, Nathalie MORAND , Yann MORAND, Philippe BOTU, Sébastien CETTOUR – CAVE , Yvette GUILLEREY , Frédéric RENEVIER , Karine ROSSET,
Absents : ADAMEC Gilbert, Christian PIGNIER, Gérard THILLIER .
Secrétaire de séance : Nathalie MORAND
1 / ASSAINISSEMENT
STEP PONT DE GYS
Cette STEP a été posée par l’entreprise GIROD ( VAILLY).
Elle a une capacité de 100 équivalent /habitants : elle prendra en compte les 18 logements du Pont de Gys + les habitations environnantes
Les raccordements qeront réalisés bientôt Une consultation a eu lieu pour créer ce réseau d’eaux usées : 3 offres GRENAT / GIROD/ DEGENEVE
GIROD est retenu pour un montant de 44 897 € TTC .
Le petit chalet annexe à l’ancien hôtel sera finalement démoli : cette option a été discutée en accord avec le Conseil Général qui voit dans cette opération gain de sécurité . La prochaine commission voirie du Conseil Général se prononcera sur cette démolition .
Toutefois , la commune entend conserver les caves situées sous ce petit chalet . Tout cela sera bien évidemment sécurisé pour interdire tout accès à des enfants ( barrière + grillage ) Prévoir le nettoyage des regards avant mise en eau de la step
FRAIS DE BRANCHEMENT AU RESEAU D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF La réalisation des 2 STEP ( Couvaloup + Pont de Gys) nous oblige à revoir notre règlement d’eau et d’assainissement déjà relativement ancien.)
Nous avons demandé des règlements de diverses communes pour s’en inspirer. La prochaine réunion du Conseil Municipal aura pour objet de fixer les tarifs des droits de branchement . Au préalable , la commission d’assainissement se réunira.
FINANCEMENT ASSAINISSEMENT
Le SMDEA nous a fait savoir qu’il peut débloquer 180 000 € de subvention rapidement. Le conseil municipal approuve la convention de financement pour ce montant de 180 000 €.
2 : EAU POTABLE GYS
Dans le hameau de Gys le diamètre des canalisations d’eau potable est soit de 40mn soit de 60 mn. Idem pour l’alimentation des immeubles du Pont de Gys alors que la règlementation incendie impose un diamètre de 100mm, et que les diamètres de 40 ou de 60 mm sont de toutes façons insuffisants pour l’alimentation des immeubles du Pont de Gys).
Le cabinet MONTMASSON , maître d’œuvre de notre projet d’assainissement nous propose une étude sur l’eau potable à Gys , au même taux que les études d’assainissement. Le Conseil Municipal donne son accord pour la réalisation de cette étude.
3 : PONT DE GYS : LOGEMENTS
Le prêt de 500 000 € prévu au plan de financement doit être conclu.
Une consultation a été lancée auprès de 3 banques.
2 propositions : caisse d’épargne et crédit agricole
Le Conseil Municipal porte son choix sur la caisse d’Epargne et autorise Monsieur le Maire à signer le prêt.
4 / DON BOSCO
La commune a acquis le bâtiment + les terrains+ les équipements début Septembre . Le Conseil Général va rapidement nous débloquer une partie des subventions. Le bâtiment a été assuré.
Le Contrat EDF a été souscrit au nom de la commune.
Les locaux servent aujourd’hui à la cantine scolaire.
5 / ECOLE ET CANTINE
48 Elèves sont scolarisés pour 2009/ 2010.
Cantine :
Embauche d’un nouvel agent ( Mme Marielle LAURENT )
Les repas sont fournis par la cuisine centrale de Morzine et Mme Laurent va les chercher .
Elle assure également avec l’employé communal , la surveillance des enfants jusqu’à 13h 30 .
Le système de tickets qui était en vigueur l’année dernière est abandonné : les parents réservent les repas sur 15 jours : nous avons claqué le système de
fonctionnement de Morzine. En conséquence le Conseil Municipal décide de mettre fin au système de la Régie de Recettes .
Sur 2008 : environ20 enfants en moyenne mangeaient tous les jours à la
cantine.
Pour cette année 2009/ 2010 : la moyenne semble tourner autour de 25 élèves ( voire parfois 30 )
6 / NAVETTE SCOLAIRE
Arrêt navette « Les Grands Prés » :
L’année dernière la municipalité avait essayé de créer un arrêt au Grand Prés , mais s’était heurté à l’avis défavorable du Conseil Général, qui gère les transports scolaires, car il n’y avait pas assez d’enfants. Cette année 2009 / 2010, nous avons 9 enfants sur le secteur du Corbier/ Col du Corbier ; ce qui nous permet de relancer le Conseil Général pour valider cet arrêt.
NOTA BENE : En ce qui concerne le déplacement du Point de navette de GYS ( un petit peu plus haut que ce qu’il est aujourd’hui), le Conseil Général a fait savoir que cette demande serait étudiée lors de leur prochaine réunion de commission Voirie.
Plus rien n’étant à l’ordre du jour , la séance est levée à 23 h 45
Le Maire