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Document publié le Vendredi 22 janvier 2010 par la commune de Biot.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cm Compte Rendu Reunion 22 JANVIER 2010)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Aménagement du territoire,
MAIRIE DE LE BIOT
COMPTE RENDU
REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL DU 22 JANVIER 2010
Convocations du 09 Décembre
Présents : Henri- Victor TOURNIER, Nathalie MORAND, Philippe BOTU, Sébastien CETTOUR – CAVE , Frédéric RENEVIER , Gérard THILLIER
Excusés : MORAND Yann ( pouvoir à MM. Le Maire) , Gilbert ADAMEC , Yvette GUILLEREY, Karine ROSSET,
Secrétaire de séance : Nathalie MORAND
*********************************************************************************
Préambule : Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal son accord pour rajouter 4 points à l’ordre du jour :
- DON BOSCO : Validation des honoraires de l’architecte après négociation. - Vente de la parcelle communale C 2059 0 La ZA La Vignette
- Extension des horaires de garderie après l’école jusqu’à 18 h 30
- Mise en place d’un échéancier mensuel pour paiement des factures d’eau.
Accord du Conseil Municipal à l’unanimité des membres présents pour débattre de ces questions.
1 / ASSAINISSEMENT :
STEP DE COUVALOUP :
Hors d’eau fin Décembre 2009
Hors d’air fin Janvier 2010-
L’isolation extérieure est en cours
Cloisons intérieures : tracées.
Electrification de La STEP : se fera sous l’égide du SELEQ 74 . Les travaux ont été attribués à la société SIPE qui se coordonnera avec l’entreprise GIROD Frères en charge du terrassement
STEP DU PONT DE GYS
Prête à être mise sous tension : intervention EDF prévue dans les prochains jours.
RESEAUX
Après la réalisation en 2009 des deux antennes ( Chef lieu à STEP et Martelet à STEP) une nouvelle tranche de réseaux est prévue : Gys , ZA La Vignette, et Antenne secondaire de Richebourg . Ces travaux concernent le réseau d’eaux usées, mais aussi l’eau potable :
- la réfection du réseau d’eau potable de Gys ( diamètre 60 mn au lieu de 100 mn règlementaire) qui pourrait être réalisé en tranchée commune avec l’assainissement
La descente Gys / Pt de Gys ( diamètre actuel 40 mn , donc insuffisant également ). Le dossier de demande de subvention a été déposé fin 2009 au Syndicat Mixte Départemental d’Eau et D’Assainissement. ( montant prévisionnel de travaux : 1 500 000 €)
Réponse : après la réunion du 05 Février 2010. 2 / PONT DE GYS
- Livraison prévue pour Mars 2010
- L’Office Public de L’Habitat informera la Mairie de la Date de la commission d’attribution des logements.
- De nombreuses demandes ont déjà été enregistrées ( familles ou jeunes couples). - Suite à la démolition du petit chalet , Monsieur le Maire indique qu’un dispositif de
Sécurité sera mis en place pour protéger l’arrêt de bus . Cette question sera débattue lors de la visite de la commission Voirie du Conseil Général le 10 Février 2010.
3 / DON BOSCO : BATIMENT
Honoraires architecte : après négociation ;l e Conseil Municipal accepte le taux d’honoraires de 13 % proposé par le Cabinet VAGNON sur un montant prévisionnel de travaux de 145 000 € HT ( montant de travaux revu à la baisse).
Certains lots ( ex démolition , peintures ..) devraient être sortis des marchés de travaux pour être réalisés par les employés communaux. ( ce qui baissera encore le coût).
4 : RENTREE SCOLAIRE 2010/ 2011
D’après les informations de l’Inspection d’Académie à Annecy ( reçues le 26 Janvier en Mairie) , Monsieur L’inspecteur propose la création d’une 3 ème classe pouvant acueillir les enfants de maternelle ( dès 3 ans).
En effet , l’effectif prévu serait de 54 élèves ( sans compter le Pont de Gys) C’est pourquoi tous les parents désireux d’inscrire leurs enfants dans notre école ( dès 3 ans) doivent se faire connaitre en Mairie ( tel 04 50 72 12 06 ) avant le 15 Février 2010.
L’information a été affichée aux panneaux dans le village et dans la presse ( Messager et Dauphiné). En ce qui concerne le transport scolaire :
- L’arrêt du Corbier sera remis en service pour la rentrée prochaine
- Des discussions sont en cours avec le Syndicat Intercommunal pour étudier l’opportunité de déléguer le transport scolaire à une société privée
Enfin , et toujours dans la perspective de la création de cette 3 ème classe : il est décidé d’étendre les horaires de garderie péri- scolaire jusqu’à 18 h 30 ( au lieu de 18 h actuellement), pour permettre aux parents de venir chercher leurs enfants plus facilement.
5 / VENTE DE LA PARCELLE COMMUNALE C 2059
Monsieur le Maire lit le courrier de la scierie COFFY- MENOUD qui souhaite acquérir la parcelle communale C 2059 pour les besoins de son entreprise.
Cette parcelle donnant accès sur d’autres parcelles communales à l’arrière de la zone , le Conseil Municipal souhaite garder un passage.
Accord du Conseil Municipal au prix de 15 € / m²+ frais de bornage pour partage de la parcelle à la charge de l’acquéreur.
Plus rien n’étant à l’ordre du jour , la séance est levée à 23 h 15
Le Maire
Henri- Victor TOURNIER