Procès Verbal - CM20240920 PV

Documents similaires

Procès Verbal - CM20240920 PV

Procès Verbal - CM20241018 PV

Procès Verbal - CM20241018 PV

Procès Verbal - PV 2023 11 17

Procès Verbal - PV CM JUIN

Procès Verbal - PV 2023 11 17

Procès Verbal - PV CM JUIN

Procès Verbal - CM20240621 PV

Procès Verbal - PV CM 2024 07 19

Procès Verbal - PV CM20240322

Procès Verbal - CM20240920 PV Document publié le Vendredi 20 septembre 2024 par la commune de Juvardeil. Lien du pdf (Procès Verbal - CM20240920 PV)Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Transports, PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE DU 20 SEPTEMBRE 2024

(Article L.2121-15)

L’an deux mille vingt quatre

Le : 20 septembre 2024 à 20h30

Le Conseil Municipal de La Commune de JUVARDEIL dûment convoqué, se réuni en session

ordinaire à la Mairie, sous la présidence de Mme FOUCHER Juanita, Maire.

Date de convocation du Conseil Municipal le : 13 septembre 2024

Présents : M. FREULON Arnaud, Mme BRUNET Françoise, M. MEIGNAN Antoine, M. BAUDET Bruno,

Mme BOSSÉ Valérie, M. BOURGEAU Philippe, M. PLEURMEAU Jean-Lou, Mme LE GLAUNEC Sophie,

M. FERRON Patrick, Mme PITON Marylaine, M. HUNAULT Marco

Absent excusé : M. FERTUN Bernard donne pouvoir à M. MEIGNAN Antoine

Secrétaire de séance : M. HUNAULT Marco

ORDRE DU JOUR

N° SUJET INTERLOCUTEUR TEMPS

0 Installation des élus, Juanita 5 min

Approbation du procès-verbal de la séance précédente E FOUCHER 1 URBANISME - INFORMATION Antoine 1 min DIA- Déclaration d'intention d’Aliéner : 21 Rue du Port Joret do MEIGNAN _| 2 PATRIMOINE BATI Arnaud 5 min SIEML - Syndicat d'électricité : Convention Conseil en Energie Partagés FREULON 3 PATRIMOINE BATI Arnaud 5 min Compte rendu visite logement 6 Place de la Mairie Co FREULON a PATRIMOINE BATI Arnaud 5 min CHAUFFERIE BOIS : Etude d'amélioration des systèmes FREULON 5 ENFANCE - JEUNESSE Françoise 10 min Compte rendu rencontre Enseignantes, agents, élus ____ BRUNET 6 CCAS Commission Communale d’Action Sociale Jean-Lou 15 min CR organisation repas des ainés & Complémentaire santé communale PLEURMEAU

7 ENVIRONNEMENT & CADRE DE VIE Antoine 10 min Aménagement Traversée de bourg- Phase 1 Route de Châteauneuf MEIGNAN

8 ENVIRONNEMENT & CADRE DE VIE Antoine 10 min Compte rendu des réunions de quartier : Rives Gabares et Scierie MEIGNAN

INFORMATIONS / QUESTIONS DIVERSES

9 - _Vœux du Maire.

- Challenge des associations et des élus.

- Aménagement cour d'école

0/ Installation des élus

Approbation du procès-verbal de la séance du 19 juillet 2024

1/ URBANISME - INFORMATION

Délégation au Maire : Déclaration d’Intention d’Aliéner

Mme le Maire présente au Conseil La décision qui a été prise en réunion Maire et Adjoints du 27

août 2024 dans le domaine qui lui a été déléguée :

- La Commune a renoncé à exercer son droit de préemption sur les parcelles cadastrées

section E n°102, n°103 et n°1222 sises 21 Rue du Port Joret.2/ PATRIMOINE BATI

SIEML - Renouvellement Convention Conseil en Energie (Délibération 01)

La convention signée en 2021 pour bénéficier de l'accompagnement du SIEML est arrivée à

échéance le 1° septembre 2024.

La présente convention a pour objet de bénéficier de l’aide du SIEML pour élaborer une stratégie

globale d’intervention sur le patrimoine de la collectivité qui consiste à :

-_ Réaliser un bilan énergétique personnalisé.

- Suivre les consommations et dépenses énergétiques ainsi que le comportement

énergétique de la collectivité.

-__ Elaborer un programme d’actions.

- Accompagner la collectivité sur l’ensemble des projets relatifs à l'énergie.

- __ Sensibiliser et former Les équipes communales.

- Mettre en réseau les élus et techniciens pour créer une dynamique d'échanges.

Conformément à la délibération du comité syndical n°25/2021 du 30/03/2021, Le coût de cette

adhésion est de 0.50€ par habitants et par an, le recensement de la population totale étant fixé

selon les données de l'INSEE au 1° janvier de l’année en cours soit 832 habitants.

Ce qui revient à un total de 416€ par an sur la durée de la convention.

Sur proposition de l'adjoint au Maire, Arnaud FREULON, rapporteur,

Le Conseil Municipal après en avoir délibéré par 11 voix pour :

-__ Renouvèle la convention du SIEML pour une durée de 3 ans.

-_ Autorise Mme le Maire ou un de ses adjoints à signer avec le SIEML la convention

définissant l'adhésion à La mission de Conseil en Energie.

Arrivée de Mme Sophie LE GLAUNEC et de Mr Philippe BOURGEAU à 20h47.

3/ PATRIMOINE BATI

Compte rendu visite logement- 6 Place de la Mairie

Monsieur FREULON Arnaud, Maire Adjoint, donne un compte rendu au Conseil Municipal de la

visite du logement en date du 11 septembre 2024, de la commission Patrimoine bâti.

Des travaux d'amélioration sont à prévoir et la commission prévoit de demander des chiffrages à

des entreprises extérieures.

4/ PATRIMOINE BATI

CHAUFFERIE BOIS : Etude d'amélioration des systèmes (Délibération 02)

Depuis 2011, la commune de Juvardeil dispose d’une chaufferie bois plaquettes pour alimenter

en chaleur plusieurs de ses Bâtiments :

- Marie

- Logement communal

- Cantine

- Bibliothèque

Cette chaufferie, bien qu’opérationnelle à ce jour, présente entre autres les problématiques

suivantes :

- Impossibilité de gérer à distance les consignes de température ainsi que la

programmation horaire

- Absence de remontée à distance des alertes et défauts,

- Absence de sous comptage énergétique pour La mairie et la bibliothèque / cantine

- Silo trop petit non adapté à l'intégralité d’une livraison et difficulté de chargement

- Mise en défaut de la chaudière après chaque coupure de courant.Monsieur FREULON Arnaud, Maire Adjoint, précise, que Le Syndicat Intercommunail d’Energies de

Maine-et-Loire (SIEML) dans son accompagnement aux communes, propose de porter et

cofinancer une étude d'amélioration des systèmes. Le SIEML se chargerait de retenir un bureau

d’études spécialisé pour mener cette étude.

Les objectifs recherchés pour cette étude seront :

- Etudier les problématiques soulevées par La commune

- Proposer un système simple, intuitif et efficace pour réguler Le chauffage en fonction des

zones et des usages

- Etudier la possibilité d’agrandissement du silo

- Proposer et chiffrer Les travaux à réaliser dans le cadre de cette amélioration

D’après le règlement financier 2024 du Siéml, cette étude serait financée à hauteur de 60 % du

coût TIC.

IL propose, comme convenu au budget, et comme évoqué en commission en date du 11

septembre 2024, de solliciter un soutien financier auprès du SIEML pour l'étude d'amélioration

des systèmes de la chaufferie bois de La mairie.

Sur proposition de l’adjoint au Maire, Arnaud FREULON, rapporteur,

Le Conseil Municipal après en avoir délibéré par 13 voix pour :

- Lance l'étude d'amélioration des systèmes de la chaufferie bois, avec pour reste à charge

pour La commune la somme de 5000€ maximum ;

- Sollicite une aide de 60% auprès du Syndicat Intercommunal d’Energies de Maine-et-

Loire ;

- Autorise Mme le Maire ou un de ses adjoints à signer tout document relatif à cette étude

et à cette aide.

5/ ENFANCE JEUNESSE

Compte rendu rencontre Enseignantes, agents et élus

Madame BRUNET Françoise, Maire Adjoint, donne un compte rendu au Conseil Municipal de la

réunion en date du 12 septembre 2024 avec les Enseignantes, Les agents et Les élus.

6/ CCAS

Compte rendu organisation repas des aînés du 2 octobre 2024

Monsieur PLEURMEAU Jean-Lou, Conseiller Municipal donne un compte rendu au Conseil Municipal

de la réunion de commission en date du 3 septembre 2024.

IL précise que le restaurant Court Circuit a été retenu pour le repas et qu’à ce jour il y a 73 inscrits.

Compte rendu rencontre avec l'association « ACTIOM » pour une mutuelle communale

Monsieur PLEURMEAU Jean-Lou, Conseiller Municipal donne un compte rendu au Conseil

Municipal de la réunion de commission en date du 4 septembre 2024.

IL précise que le CCAS continue à travailler sur ce dossier.

7/ ENVIRONNMENT & CADRE DE VIE

Aménagement Traversée de bourg - Phase 1 - Route de Châteauneuf

Monsieur MEIGNAN Antoine, Maire Adjoint, présente la dernière version du projet Point d’Arrêt

Routier: le dernier plan d'implantation du Département et le schéma des peintures et résines

PMR demandées par la Région.

PLAN DU DEPARTEMENT - Modifié Le 13/09/24=

nl à u

53 N7 Ne

RER a ;

“A \VAV AV .

ARE.

Boroure Quel Bus PA | 1 : Reprise de rive | a PT

Ne Een \ + | à d VER LT. | | | >! e

PHASE 1 / Zone 1 > MISE EN ACCESIBILITÉ PMR QUAI BUS

09/07/2024

SCHEMAS DE PRINCIPE

Côté « entrée » en arrivant de Chateauneuf : avec abri bus

2 massifs bétons (350kg/m3)

Selon plan

ES . PORTES AV & AR

2+2 dalles pode blanches

40x6om chacune

ct +————" BANDE INTERCEPTION esp

ré Résine 22oemxtSm =L_— Revétement enrobé noir

BANDE CONTRASTÉE

Résine beige/ocre

S0cm x 14m

Zi int au sol + € sagjaune peint au

2.5 x 15m

IL précise que les chiffrages définitifs sont en cours d'élaboration et qu’une réunion avec le

Département et La Région est prévue Le jeudi 26 septembre à 11h en mairie.

8/ ENVIRONNMENT & CADRE DE VIE

Compte rendu réunion de quartier Rives Gabares

Monsieur MEIGNAN Antoine, Maire Adjoint, donne un compte rendu de la réunion de quartier près

de Rives Gabares en date du 18 septembre 2024.

IL précise que seul Le restaurant été présent à ce rendez-vous.

Compte rendu réunion de quartier de la Scierie

Monsieur MEIGNAN Antoine, Maire Adjoint, donne un compte rendu de la réunion de quartier de

la Scierie en date du 19 septembre 2024.

IL précise que 10 personnes étaient présentes.

Les sujets principaux abordés étaient les problèmes de circulation, de stationnement, et

l'entretien des massifs.

9/ INFORMATIONS & QUESTIONS DIVERSES

Réunions CCVHA

- Mme BRUNET Françoise, Maire Adjoint, donne un compte rendu de La réunion de la

Commission « Culture - Lecture publique - Digitalisation- Communication »- Mme LE GLAUNEC Sophie, conseillère, donne un compte rendu de la réunion de la

Commission « Enfance/jeunesse »

- Mme MEIGNAN Antoine, Maire Adjoint, donne un compte rendu de la réunion de la

Commission « Environnement/Assainissement »

- Mme FOUCHER Juanita, Maire, donne un compte rendu de la réunion de La Conférence

des maires

Vœux du Maire

La date des vœux est fixée au 10 janvier 2025.

Les commissions sont invitées à réfléchir à l’organisation de ces vœux.

Challenge des associations et des élus

Inscription aux différents créneaux de boule de fort: il manque une équipe pour représenter la

mairie.

Aménagement cour d'école

Une réunion de travail est fixée le vendredi 4 octobre à 9h en mairie.

La prochaine réunion du Conseil aura lieu le 18 octobre 2024.

À JUVARDEIL, le 30 septembre 2024

Le secrétaire, Le Maire,

M. HUNAULT Marco