REPUBLIQUE FRANÇAISE
SAINT AUBIN D'AUBIGNE
Numéro SIRET : 21350251100016
POSTE COMPTABLE : TRESORERIE ST AUBIN D AUBIGNE
M14
COMPTE ADMINISTRATIF
voté par nature
BUDGET: BUDGET COMMUNAL M14- -100-
ANNEE 2017 SOMMAIRE
Llnformations générales
p.2 A - informations statistiques, fiscales et financières
p.3 B — Modalités de vote du budget
“Présentation générale du budget
p.4 A1 - Vue d'ensemble v Exécutions du budget et détail des restes à réaliser
p.6 A2 v Vue d'ensemble - Section de fonctionnement — Chapitres
p.7 A3 - Vue d'ensemble v Section d'investissement - Chapitres
p.8 B1 - Balance générale du budget - Dépenses
p.9 B2 - Balance générale du budget - Recettes
Ilf.Vote du budget
p.10 A1 v Section de fonctionnement - Détail des dépenses - Articles
p.13 A2 v Section de fonctionnement - Détail des recettes - Articles
p.15 B1 v Section d'investissement - Détail des dépenses
p.16 B2 - Sedion d'investissement — Détail des recettes
p.17 B3 v Opérations d'équipement - Détail des chapitres et articles
IV — ANNEXES Jointes sans Obiet
A - Eléments du bilan
p.32 A1 - Présentation croisée par fonction x
p.41 A1.1 A Présentation croisée par fonction v Détail fonctionnement x
p.52 A1.2 - Présentation croisée par fonction v Détail investissement x
p 60 A2.1 - Etat de la dette - Détail des crédits de trésorerie x
p.61 A2.2 v Etat de la dette A Répartition par nature de dettes x
A2 3 v Etat de la dette — Répartition des emprunts par structure de taux x
p.63 A2.4 - Etat de la dette - Typologie de la répartition de l'encours x
A25 - Etat de la dette - Détail des opérations de couverture x A2.6 - Etat de la dette - Remboursement anticipé d'un emprunt avec refinancement x A27 - Etat de la dette - Emprunts renégociés au cours de l'année N x A2.8 v Etat de la dette - Dette pour financer l'emprunt d'un autre organisme x A29 - Etat de la dette — Autres dettes x p.64 A3 A Méthodes utilisées pour les amortissements x A4 - Etat des provisions x A5 - Etalement des provisions x
p 66 A6.1 - Équilibre des opérations financières - Dépenses x
p.67 A62 v Équilibre des opérations financières - Recettes x
A7.2.1 v Etat de ventilation des dépenses et recettes des services assujettis à la Tva A Section de fonctionnement x
A7.2.2 - Etat de ventilation des dépenses et recettes des services assuiettis à la Tva - Section d'investissement x
A7.3.1 - Etat de la répartition de la TEOM A Fonctionnement x
A7.3.2 v Etat de la répartition de la TEOM - Investissement x
A8 v Etat des charges transférées x
A9 - Détail des opérations pour le compte de tiers x
p.58 A10.1 - Variation du patrimoine A Etat des entrées d'immobilisations (article R.2313»3 du CGCT) x
p.73 A10.2 - Variation du patrimoine - Etat des sorties d'immobilisations (article R.2313v3 du CGCT) x
p 74 A10.3 - Opérations liées aux cessions x
A1114 v Variation du patrimoine v Etat des entrées d'immobilisations (article L.300A5 du code de l'urbanisme) x
A105 - Variation du patrimoine - Etat des sorties d'immobilisations (article L.300-5 du code de l'urbanisme) x p.75 A11 — Etat des travaux en régie x A12 - Emploi des crédits communautaires dans le cadre de la subvention globale x
B - Engagements hors bilan
p.76 B1.1 - Etat des emprunts garantis par la commune ou l'établissement x
p.78 81.2 - Calcul du ratio d'endettement x
81.3 - Etat des contrats de créditvbail x
81.4 - Etat des contrats de partenariat publioprivé x
81.5 - Etat des autres engagements donnés x
81.6 - Etat des engagements reçus x
p.79 81.7 - Liste des concours attribués à des tiers en nature ou en subventions x
B2 1 — Etat des autorisations de programme et des crédits de paiement afférents x
82.2 - Etat des autorisations d'engagement et des crédits de paiement afférents x
B3 - Emploi des recettes grevées d'une affectation spéciale x
C - Autres éléments d'informations
p.81 C1 1 v Etat du personnel x
C1.2 - Action de formation des élus x
C2 - Liste des organismes dans lesquels a été pris un engagement financier x p.85 63.1 A Liste des organismes de regroupement auxquels adhère la commune ou l'établissement x
63.2 - Liste des établissements publics créés x
p.86 03.3 v Liste des services individualisés dans un budget annexe x
03.4 - Liste des services assujettis à la TVA et non érigés en budget annexe x
p.87 03.5 - Présentation agrégée du budget principal et des budgets annexes x
(23.6 A identification des flux croisés x
D - Décisions en matière des taux de contributions directes -Arrêtés et signatures p.88 D1 — Décisions en matière de taux de contributions directes x p.89 D2 vAnêté et signatures x (1) Ne sont pas produites les annexes qui ne concernent pas la collectivité, ni au titre de l'exercice , ni au titre du détail des comptes du bilan. Dans ce cas , cochez la case «i sans objet x correspondante. ( Ne pas produire d'état néant)
Cv1-0vDO0 Code INSEE SAINT AUBIN D'AUBIGNE cA
35251 BUDGET COMMUNAL M14» -1 00- 2017
I - INFORMATIONS GENERALES I
INFORMATIONS STATISTIQUES, FISCALES ET FINANCIÈRES A
informations statistiques Valeurs
Population totale (colonne il du recensement lNSEE) 3 597
Nombre de résidences secondaires (article R.2313-1 in fine) ‘ 2o
Nom de l'EPCl à fiscalité propre auquel la commune adhère :
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU VAL DWLLE-AUBIGNE ~
Potentiel fiscal et financier (1) Valeurs par liab. (population Moyennes nationales du potentiel
Fiscal Financier ggp) financier par habitants de la strate
1 583 083,00 2 017 023,00 437,68 926,17
informations financières - ratios (2) Vflellïs Moyennes nationales de la
strate (Source DGCP) (Il)
réelles de 73a oo
Produit des 371 0D
Recettes réelles de 891 00
273 0D
de 685 00
148 O0
de réelles de fonctionnement 47 59%
de fonct, et remb. dette en réelles de ionct. 90 91
d’ brut/recettes réelles de fonctionnement 3o 54%
Encours de la dette/recettes réelles de fonctionnement (2) 76,38%
1
2
3
4
5
6
7
8
9
o
Dans l'ensemble oes tableaux, les cases gnsees ne saluent pas être remplies
(1) li ssgit du potemiei nscsl et du potentiel rtnaneier aertnrs s Pantcle L. 2324.4 du code generel des collectivités lerrnorrsles qui ngurent sur is fiche oe répamllon de la par de Vexerctce N-1
etaolie sur la base oes inionnalions N»: (transmise parles services preleetoreux).
(2) Les rattos t a s sont obligatoire: pour les communes oe a son nannants et plus et leurs établissements ottottcs nomtnlstratrls ainsi que pour les EPCI dorés aune ttscslns propre comprenant au
morne une commune tte a sua natitants et plus. Les ratios 7 a to sont ooirgaloires pour les communes os w ooo habitants et plus el leurs établissements publics ertmlnrstrettts ainsi que pour les
EPCl dolés d'une nscalrle propre comprenant au moins une commune os lo 00D habitants et plus (ci articles L 2313-1, L 2313-2, R 23m4, R. 2313.2 et R 52m5 du cscn. Pour les caisses
des écoles. les EPCI non dotés d'une fiscalité propre el les synorcats modes sssocrsnt exclusivement des communes et oes EPCI, il convlendra d'appliquer les ratios prévus respectivement par les
articles n, 23mn, n 52m5 et R. 57tt-3 du cocf,
tu; Il oontnent dîndiquer les moyennes de la catégorie oe l'organisme en cause (commune, eommunaute uroetne, csmmunatrte tfagglomeialmn ) el les sources oct‘. sont trrees les lnlorniattons
(stsxzsxroues de la ttrreelion générale oes collectlvués locales ou de la direction generale de la comptabilité publique) Il sugn du moyennes de la oemtere annéa connue
2 I
SAINTAUBIN UAUBIGNE .35 - BUDGET COMMUNAL M14—-100— I CA 2017 I
I - INFORMATIONS GENERALES |
MODALITÉS DE VOTE DU BUDGET B
POUR MEMOIREH)
l
« L’Assemblée délibérante a voté le présent budget par nature :
» au niveau du chapitre pour la section de fonctionnement,
- au niveau du chapitre pour la section dinvestissement,
— avec les chapitres "opérations déquipernent " de l'état Il! B 3.
— sans vote formel sur chacun des chapitres.
La liste des articles spécialisés sur lesquels rordonnateur ne peut procéder à des virements d'article à article est la suivante :
Il A En l'absence de mention au paragraphe I ci—dessus, le budget est réputé voté par chapitre, et, en section d'investissement,
sans chapitre de dépense "opération {réquipement ".
Il! » Les provisions sont semivbudgétaires (pas d'inscription en recettes de la section d'investissement).
(i) Rappeler les modalités relatives au m: du budget.
C-1—1—B 3 I
SAINT AUBIN DUXUBIGNE — 35 - BUDGET COMMUNAL M14- -100- I CA Z017 D
Il - PRÉSENTATION GENERALE DU BUDGET Il
VUE D'ENSEMBLE A1
EXECUTiON DU BUDGET
DÉPENSES RECETTES
REAusAfloNs DE Section de fonctionnement A 2 641 056,81 3 293 965,76 L'EXERCICE
(mandats et titres) Section d'investissement a 912 868,06 u 1 e59 501,84
+ +
Repon en section de c REPORTS DE
UEXERCICE fonctionnement (002) (Ëmäfiçfl) (si Êääflm 2915 Report en section D 338 34333 J d investissement (O01) (si défie“) (SI excédent)
= =
TOTAL (réalisations + 4 442 268,25 5 153 467 60
mmms) : Aoaocm . 3mm;
Section de fonctionnement E 0,00 0,00
RESTES A
REAUSER A Section d'investissement F 363 859,55 L 52 933,99 REPORTER EN
2013 (1) TOTAL des restes à réaliser à 353 55955 52 933,99
reporter en Z018 = E“ : “L
Section de tonctlonnement 2 641 055-81 3 293 95575 = ÀêCèE x G4-I+K
RÉSULTAT Section d'investissement 2 155 070.99 1 912 435,83 CUMULE s 5.9.; . mhL
TOTAL CUMULE 4 80612180 5 206 401,59 x Aoeocwosor = G+H+I4JoKvL
C-1-1«B 2017 I SAINT AUBIN UAUBIGNE » 35 - BUDGET COMMUNAL M14- 400- [ en
II - PRÉSENTATION GENERALE DU BUDGET 1|
VUE D'ENSEMBLE A1
DETAIL DES RESTES A REALISER
Chap. Libellé Dépenses engagées non Titres restant à émettre
mandatées
TOTAL DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT E 0,00 0,00
TOTAL DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT 363 859,55 52 933,99
104 AMENAGEMENT VOIRIE RESEAUX ET ESPACES VERTS 243 925,00 7 ‘ 44329435‘
195 PATRIMOINE BATI 14 530,56 — ‘
109 MOBILIER ET ÉQUIPEMENTS DES BATIMENTS 2 122,99 ‘
107 INFORMATIQUE COMMUNICATION ET NTIC 2o 309,37
10a MATERIEL DES SERVICES TECHNIQUES ET MATÉRIEL RoL 1 390,90 y
201 EHPAD 999,99 _
20a AMÉNAGEMENT DU CENTRE BOURG e 197,40
209 CONSTRUCTION D'UNE SALLE DE SPORTS 74 685,97 g ._. _:
(I) Lzs m5105 a réaliser a: la uclmn ne lnnchonnement corvaspondenl en dépenses, aux depensæs engagées non manames :1 non rattachées (tues nIreIIes Iessunenl de la
compîabIllle des engagamems e1en recenes. aux ruches canames n'ayant pas donné IIeu ù Pénussian d'un mre a1 non rattachées (R 231141 du CGCI’).
Les restes à réaliser de la secîmn dïnvesflssemenx conesuondem en dépenses‘ aux dépenses engagées non mandatée: au 31/12 de raxercuœ precédem Ienes qdelles ressanem de la
ecmpIaaIm des engagemenls c1 aux rlcêfles oenaInes näyam pas dunnb IIuu à remnssion d'un Inre au 31/12 de rexemne précédent (R2a1HI du CGCT)
c-I-I-B 5 U
SAINT AUBIN UAUBIGNE - 35 - BUDGET COMMUNAL M14- 400- I CA 2017 I
Il - PRÉSENTATION GENERALE DU BUDGET ll
SECTION DE FONCTIONNEMENT - CHAPITRES A2
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
~ ~
~
~
~
Chap. Libellé crédits ouverts Crédits employés (ou restant à employer)
(3P*ÛM“ _ Restes à réaliser Crédits annulés
RAR 2015) Mandats émis Charg. ramenées au 31,12
011 Charges à caractère général 661 140,00 607 735,37 15 192,58 0.00 sa 21195
012 Charges de personne! el irais assimliés 1 532 000,00 1 445 047,33 0,00 0,00 B6 152,57
014 Atténuatrons de produits 336,00 336,00 0.00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion cuulanle 406 150,00 38S 683,26 0,00 0,00 19 456,74
Total des dépenses de gestion courante 2 599 626.00 2 440 601,96 15 192,65 0,00 143 331.36
65 Charges linancieres 55 000,00 5s 597.09 0.00 0,00 5 132,11
67 Charges exceptionnelles 4 000,00 111,32 0,00 0.00 a sages
022 Depensss imprévues ( fonclvnnnement) 1857.67 ‘ ‘ — ‘L - _ ‘ ‘ ‘ * _ Ç * “ ' ‘ ‘ ‘ ‘ r ‘ ‘ ‘ _‘ _ - _' ‘ —-
Tonl des dépenses réelles de ronctlonnement 2 570 433,57 2 49s 511,17 15 192,68 0.00 155 579,32
023 Virement a la section dinvesffssemenl (2; 455 357,59 _ ' Ï “ . ‘ ‘ ‘ ' ‘ ‘ ‘ r ‘ ‘ ‘
042 opératrons d'arme de transfert enlre sections (2) 125 000,00 125 252,55 0,90
04:1 opérations d'ordre a Iinrérreur de la section de fonc 0,00 0.00 0'00
Total des dépenses d'ordre de fonctionnement 591 357,59 125 252,96 455 104,53
TOTAL 3 261 841.26 2 625 864,13 15 192,68 0.00 620 784,45
Pour information (3)
D002 Déficit de fonctionnement reporté de 0.00
2M 6
RECETTES DE FONCTIONNEMENT
Chap. Libellé crédits ouverts Crédits em oloyés (ou restant à employer)
IBWDM‘ Restes à réaliser Crédits annulés RAR Z016) ‘fitres émis Prod. rattachées au 3m:
013 Altenualions oe charges 27 500.00 29 925,10 1 275.59 0,00 0,00
70 Produits des semces, du domaine et ventes diverse 293 027,00 :411 655,58 0.00 0,00 0,00
73 impôts et taxes 1 366 500.00 1 C158 304,00 0,00 0.00 0,00
74 Dotations, subventions eI participations 1 31a 764.26 1 339 246,63 0,00 0,00 0,00
75 Autres produrls de gsslicln couranle 210 200,00 214 415,14 0.00 0.00 0.00
Total des recettes de gestion courante 3 215 991,26 3 264 059,45 1 275,56 0,00 0.00
76 Produits financiers 0,00 6,70 0,00 0,00 0.00
77 Proaults exceptionnels 5 650,00 12 064,93 0,00 0.00 0.00
Tala! des recettes réelles de ronctlonnement 3 221 041,26 3 27e 113.00 1 275,59 0.00 o,on
042 Opérations d'arme de rrsnsren entre seclrons (2) 40 000, 00 16 557,00 * ‘ ‘ * ‘ 23 44g, 97
043 Opératicns d'ordre à l'intérieur de la section de font: 0,00 0. 00 Mg
Total des recenes rfordrn de fonctionnement 40 000,00 1e 557.09 _ 23 44m1
TOTAL 3 261 841,26 3 292 690,17 1 275,59 0,00 opo
Pour Information (3)
R002 Excédent de fonctionnement reporté °n°°
de 201 6 ~
(1) si la commun: au lélabllssemenl applique le roqime des provisions serrn-budgétaires
42102023: m1121 . 01040: RFMZ:RIOJO= ororzplon = RI 041 , DFO43=RF041
(s) Les Ilgnos oe raporl ne lom pas Fohjel lférrllssicn de manda! ou oe ml: (înscnrn le momanl reponê)
~ I
SAINT AUBIN UAUBIGNE - 35 - BUDGET COMMUNAL M14- 400- I CA 2017 I
~
Il - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET Il
SECTION D'INVESTISSEMENT - CHAPITRES A3
DEPENSES D'INVESTISSEMENT
Crédits ouverts
. R t à
'
cnap Llbailé (amortie Mandats einis e‘ °’ ‘éahse’ Crédits annulés RAR n“) au 31I12
01D Stocks (3) 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en afleciaiion (A) 0,00 0,00 0,00 0,00
Tata‘ des cpéiations Lféquipemen! 1 126 289,97 636 154.34 363 859,55 126 276,08
Total des dépenses d'équipement 1 126 289,97 635 154,34 363 859,55 128 276,00
1D Dotations, fonds divers ei réserves 0,00 D,00 0,00 0.00
13 Subventions dinvesiissemem 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Ernprunis et delies assimiiees 811 610,00 260 155,63 0.00 351 453.37
1a compte de iiaison añectation i5) 0,00 0,00 0,00 0.00
2a Panicipaiions et créances raflachées a des participaiioiis 0.00 0.00 o. oo 0,00
27 Autres immobilisations iinancieres o, on 0.00 0.00 0.00
020 Dépenses imprévuesr investissement ) 0,00 —_ ‘ ‘ ‘ . _ z ‘ Ç ' ç — - ‘ , 2- _ ï
-
n _
-
Total des dépenses financières 511 610,00 2st) 156,63 0,00 351 453,37
4554 [îatni des opé. pour compte de tiers (e) 0,00 0,00 0.00 0,00
Total des dépense: récite: d'investissement 1 7:7 399.97 B56 3111,97 sa: 959.55 477 129,45
D40 Opérations d'ordre entre sections (1) 40 000,00 16 557, 09 ‘ ‘ 23 442,91
041 opérations palnmcnfaies (1) 100 000,00 0,00 1go 000,90
Total des dépenses d'ami» d'investissement 14a mon 15 557.09 , _ . _ . 12a 442,91
TOTAL 1 877 899,97 912 868.06 363 859,55 601 172,36
Pour Inhumation (3) . B88 343,33 ‘ D001 Solde d'exécution négatif reporté de 201G
~ RECETTES D'INVESTISSEMENT
~
~ ~ ~
Crédits ouverts . . . . . R l ré Chap. Libelle (BP+0M+ Titres émis
8s e‘ a anse’
crèmes annmés
m, me, au 31/12
01 o stocks (s) 0,00 0.00 0,00 0,01;
13 Subveniions dwnvestrssement 195 705,74 12a 574,24 52 933,99 5 097,51
1s Empmnts ei dettes assimiiees (hors 1S5) 637 577,97 350 000.00 0,00 257 377,97
20 Immabiiisaiinns incorporelles {sauf 204) D, 00 0,00 0,00 0,00
204 subventions d'équipement versees 0,00 0.00 0,00 o,oo
21 immobilisations uorpoieiies 0,00 0,00 0,00 0,00
22 immooiirsations reçues en aifeciaiion (4) o, 0o 0,00 0,00 0,00
23 immobiiisaiions en cours 0,00 0.00 0,00 o_oo
Total des recettes d'équipement e24 593,71 47a 874,24 52 933.99 292 975.48
1o Dotations, ronds divers ei réserves (hors 1068) 142 994,00 149 486,59 0,00 0,00
106B Dotations, fonds divers et réserves (7) 1 106 109.05 1 106 105,05 0,00 o,oo
1a compte de liaison aiieciation (5) 0,00 0.00 0,00 9,00
2s Paiticipaiions ai créances raitachées a des participations 0,00 0.00 o, 0o o_oo
27 Autres immobilisations financières o, 0o 0.00 0.00 0,00
024 Produits de cessions 1 200,00 . _ t . ‘ o_oo _ 1 _ y __ _: s _
Total des recettes financières 1 250 302,05 1 254 574,64 0,00 0,00
45.. | Yohl des ope. isourcompie de tiers (s) 0,110 o,oo 0.011 nm
Total des recette: réelles d'investissement 2 074 885,76 1 733 246.8! 52 933,99 23e 102,59
021 virement de la section de fonctionnement (1) 455 357. 59 i ‘ ‘ . - - ‘ s J‘ i ‘ ‘e _ __
040 Opérations d'ordre entre sections (1) r25 000,00 125 252,95 o, go
041 opérations patrimoniales (1) 10a 000,00 0,00 i 100 090,09
remises recettes ifordm d'investissement 591 357.59 116 252,95 r _ _ 555 m“;
TOTAL 2 766 243,35 1 B59 501,84 52 933,99 E53 807,52
Pour Information (s)
0 on
‘
I!
R001 Solde d'exécution positif reporté de 2016 '
(l)DFD23=RI021,DiD40=RFD42:RI040=DF042,DI041=RID41 DFo43zRF043 r2) Les lignes de rspnn ne roni pas renier demission de manflnl DU demie (inscnr: le mamani repoiie). (s) A servir uniquemenl dans i: cadre irun suivi des stocks scion la meihode de iinvemaire peniianent simplifié amonsée pour ies seules opsratmns dmmenagemenis (lotissement, ZAC ) par ailleurs rairacees dans le cadre de inidgeis annexes.
i4) En dépenses, le cnapiiie 22 ieirace ies lmvanx wnvasiirsameni réalisés sur les biens luçus en airsciaiion En imite, ii ieirace, le cas échéant, rannuiaiion de tel5 iravaux nfiemués sur un
exercice anieneui,
(e) Aseniii uniquemeni torsque la commune ou ieianiissemeni eneciue une olalion iniiiaie en espèces au profit diin winca puhhc non psrsannaiisa qu'aime ou qui: crée
(e) Seul le iotai des dperaxrdns pan! compte ne lizis nguie sur cei eiat (voirie deiaii Annexe iv A9),
r7) Le oompiz ioss n'es! pas un cnapiire mais un nnid: du chapnre in,
0-1-1-5 7 ~~
~
I
SAINT AUBIN FAUBIGNE - 35 - BUDGET COMMUNAL M14- -100- CA 2017 I
Il - PRÉSENTATION GENERALE DU BUDGET ||
BALANCE GENERALE DU BUDGET B1
1 - Mandats émis (y compris sur les restes à réaliser N-1)
FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d'ordre (2) TOTAL
011 Charges à caractère général S22 928.05 ‘ ' s22 925,05
012 Charges de personnel et frais assimilés 1 445 847,33 1 445 847,33
014 Atténuations de produits 336,00 33550
65 Autres charges de gestion courante 356 683,26 _ - _. ‘ 3B6 683,26
66 Charges financières 58 697,89 25 820,51 34 71a_4o
67 Charges exceptionnelles 1t1,32 1 200,00 1 311,32
6B Dotations aux amortissements et provisions 0,00 99 232,45 99 232,45
Dépenses de fonctionnement - Total 2 514 803,85 126 252,96 2 641 056,81
Pour information k " o ou D 002 Déficit de fonctionnement reporté de 2016 '
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d'ordre (2) TOTAL
1o Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 o_oo
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 o_oo
16 Remboursement d'emprunts (sauf 166B non bud) 260 156,63 0,00 260 156,63
18 Compte de liaison : affectation (8) 0,00 i (109
Total des opérations d'équipement 636 154.34 . ‘ . i: 636 154,34
21 immobilisations corporelles (6) 0,00 16 557,09 1e 557_og
22 immobilisations reçues en affectation (6) (9) 0,00 o_uo mon
23 Immobilisations eri cours (6) 0,00 oloo (m0
26 Particip. et créances rattachées à des particip o_oo ovoo 00°
27 Autres immobilisations financières 0,00 Quo 0m)
45.. Total des opérations pour compte de tiers (7) 0,00 0,00 o_oo
3., Stocks 0,00 0,00 0,00
Dépenses d'investissement - Total 896 310,91 1e 557,09 912 355,05
Pour intonation
I
k
s“ 34333 D 001 Solde d'exécution négatif reporte de 201E ~
(1) v compris les opérations relatives au ranacriemeiii des charges et des produits elles opérations ifordre semI-hudgbifllrls,’
(2) Voir liste des operaiioris d'ordre :
(s) Permet de retracer des opeimions pamcuheres telles que les opeiaxioris de stocks iiees a la ieiiue iiiiii Învtmaile perrriarieni äimplifié ,
(4) Communes, eorrimiinairres däggloméniinn et communautés urbaines ne pins de 100 con nabnanis ,
(s) si la cniiecirvrté aopiiqire ie réÿlme des pmvlsions iriiageraires ,
(s) Hors chapitres Ci opérations oequipemerir D .
(7) Seul le total des opérations pour compte a: iiers figure sur cei Mai (vair le détail Annexe iv AS) ,
(a) A servir uniquement lorsque l1 commune ou rétaniissemeni erieciue une
nxerzice antérieur
C—1-1-B 8
Ialicn iriiiioie en esoeoe: au pion d'un service public non personnalisé qu'elle ml qu'il eiee.
(s) En dépenses, le chapitre 22 retrace les iravaiix iriiivesirsserrierii réalisés sur les mens reçus en ariecieiron En ieoene. ii retrace. ie cas eerieani, rariiiiiiarioii de tels iiavaiix eflecluès sur un ~~ ~
~~
~
~
l
SAINT AUBIN D'AUBIGNE - 35 » BUDGET COMMUNAL M14- -100» CA 2017 l
Il - PRÉSENTATION GENERALE DU BUDGET II
BALANCE GENERALE DU BUDGET B2
2 — Titres émis (y compris sur les restes à réaliser N-1)
FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d'ordre (2) TOTAL
013 Atténuations de charges 31 200,69 ‘ r ' " 31 20059
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses 311 666,58 _ , 311 668,58
72 Travaux en régie ' I I 16 557,09 16 557,09
73 Impôts et taxes 1 3GB 804,00 ' * 1 353 504,00
74 Dotations, subventions et participations 1 339 246,63 1 339 246,63
75 Autres produits de gestion courante 214 415,14 214 415,14
76 Produits financiers 8,70 0,00 3,70
77 Produits Exceptionnels 12 064,93 0,00 12 064,93
Recettes de fonctionnement - Total a 117 408.61 16 551,09 3 253 965,76
Pour Infonnation
o 0° R 002 Excédent de fonctionnement reporté de 201G '
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d'ordre (2) TOTAL
10 Dotations, fonds divers et réserves (saur 1066) 148 466,59 0.00 148 466,59
106B Excédents de Ionctionnement capitalisés 1 106 108.05 ' _. ï‘ 1 106 108,05
13 Subventions d'investissement 128 674,24 0,00 12a 674,24
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1888 non bud) 350 000,00 25 820,51 375 620.51
18 Compte de liaison , affectation (8) 0,00 ‘ ‘ — 1 0go
19 PIusvVa/ues de cession —— ‘ - ‘ ‘ — — “
_ î 1 200.00
a 200,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 20m5) 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipements verses 0,00 0,00 o_oo
21 Immobilisations corporelles (5) 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (5) (9) 0,00 0.00 0,00
23 Immobilisations en cours (5) 0.00 0,00 0,00
26 Particip. et créances rattachées à des paiticip. 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0 00 0.00 o_oo
28 Amortissements des Immobilisations ‘ _ Î 99 232,45 99 232,45
45. Opérations pour compte de tiers (7) 0.00 0.00 o_oo
3,. Stocks 0,00 0,00 0,00
Recettes d'investissement -Total 1 133 245,88 126 252,96 1 859 501,84
Pour Infonnation V
o ou R 001 Solde d'exécution positif reporté de 2016 ‘
~
(i) v compris les opérations relatives au raltachemem des charges et des pmduns et les opèmions dbrdle serrai-budgétaires.
(2) Voir liste des opérations d'ordre.
(3) Permet de reiraœr des (mentions paniculzeres relies que les opérations d: stocks liées à la tenue d‘un inventaire permanent Slmbllfie,
44) Si la commune ou l'établissement applique le regime des provisinris budgétaires
(s) Hors chapflres o: oaeraiions d'équipement »
(e) Seul ie iciai des opérations pour comme de nm vigure sur ont su: (voir le détail Annexe IV A9).
(7) A Servi! uniquement lorsque la commune ou rétablissement ellenue une dnlation initiale en espèces au prom Lfuri semce public non personnalisé queue ou qu'il crée.
(a) En dépenses, ie chapitre 22 retrace les Irnvaux dînveslissement réalisés sur les hlenî reçus en arrestation. En receiiu, Il retrace, le cas échéant Iannulaiion d: tels travaux elledués sur un
exercice anten sur,
9 SAINT AUBIN UAUBIGNE - 35 - BUDGET COMMUNAL M14- -100- CA 2017 I
Ill - VOTE DU BUDGET
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DÉPENSES A1
Chapl Crédits Crédits employés (ou restant à employer)
crédit‘ ‘n m Lihflné (1)
(Sgäîflî “and”; émi‘ charges Restes à réaliser gnmflés
RAR m“) rattachées au 31I12
011 Charges à caractère général 661 140.00 507 735.37 15 192,68 0,00 38 211,95
60611 Eau et assainissement 13 000,00 12 644,79 0,00 0,00 355,21
60612 Énergie - Électricité a3 000,00 66 159,12 0,00 0,00 0,00
60621 Combustibles 24 000,00 28 864,27 0,00 0,00 0,00
60622 Carburants 11 000,00 10 665,44 0,00 0,00 334,56
60623 Alimentation 46 000,00 46 565,45 0,00 0,00 1 431,52
60628 Autres fournitures non stockées 54 000,00 46 637,62 4 257,48 0,00 2 904,90
60631 Fournitures d'entretien 12 000,00 12 101,61 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 15 000,00 13 091,54 0,00 0,00 1 908,46
80633 Fournitures de voirie 5 000,00 7 501,54 0,00 0,00 0,00
60636 Vêtements de travail 7 000,00 5 828,53 0,00 0,00 1 171,47
6064 Fournitures administratives 11 000,00 9 281,54 0,00 0,00 1 718,46
6065 Livres, disques, cassettes..,(bibliothèques et médiati 14 000,00 13 654,36 0,00 0,00 145,64
6067 Fournitures scolaires 15 420,00 14 096,65 0,00 0,00 1 323,35
6068 Autres matières et fournitures 500,00 477,44 0,00 0,00 22,56
611 Contrats de prestations de services 11 000,00 10 572,24 0,00 0,00 427,76
6132 Locations immobilières 500,00 268,80 0,00 0,00 231,20
6135 Locations mobilières 6 000,00 7 748,96 0,00 0,00 251,04
61521 Terrains 12 000,00 10 209,58 0,00 0,00 1 790,42
615221 Entretien et réparations bâtiments publics 20 000,00 9 355,93 0,00 0,00 10 644,07
615228 Entretien et réparations autres bâtiments 2 000,00 0,00 0,00 0,00 2 000,00
615231 Entretien et réparations voiries 36 000,00 21 550,80 1 665,00 0,00 12 784,20
615232 Entretien et réparations réseaux 10 000,00 12 708,01 1 924,20 0,00 0,00
61524 Bois et forêts 0,00 198,70 0,00 0,00 0,00
61551 Matériel roulant 12 000,00 11 330,36 0,00 0,00 669,64
61558 Autres biens mobiliers 18 000,00 15 363,77 0,00 0,00 2 636,23
6156 Maintenance 62 000,00 60 572,99 0.00 0,00 1 427,01
8161 Assurance multirisques 17 000,00 17 202,04 0,00 0,00 0,00
617 Etudes et recherches 14 500,00 9 741,01 5 146,00 0,00 0,00
6182 Documentation générale et technique 2 000,00 2 312,40 0,00 0,00 0,00
6184 Versements à des organismes de formation 6 000,00 6 063,80 0,00 0,00 0,00
6225 indemnités au comptable et aux régisseurs 220,00 220,00 0.00 0,00 0,00
6226 Honoraires 1 000,00 393,00 0,00 0,00 607,00
6227 Frais d'actes et de contentieux 5 200,00 5 765,66 0,00 0,00 0,00
6228 Divers 5 500,00 3 096,60 2 200,00 0,00 20040
6231 Annonces et insertions 500,00 191,17 0,00 0,00 308,83
6232 Fêtes et cérémonies 7 000,00 6 903,79 0,00 0,00 96,21
6236 Catalogues et imprimes 500,00 0,00 0,00 0,00 500,00
6237 Publications 16 000,00 15 604,60 0,00 0,00 395,40
6238 Divers 200,00 0,00 0,00 0,00 200,00
6247 Transpons collectifs 1 600,00 886,00 0,00 0,00 714,00
(l i Détailler les chapflizs budgétaires par anicle ccnlomiément au pian de appliqué par li: commune ou l'établissement.
(2) si le mandatemenl des ICNE u: l'exercice est imeneur au montant de l'exercice N-l, l: montant du compte 66112 sera negairi.
(a) si la commune ou l'établissement applîqu: l: régime des provisions semibuugeiarres,
«i ci. ueiiniiion du mamie des aperaiions aurais, or 042 = Rl 040. (si cari: 07s et 07a
(s) Le compte 6815 peut figurer dans i: détail du chapitre 042 si la commune ou reiahlissemeni applique le régime des provisions budgétaires,
r!) chapitre destiné à retracer les operaiions particulières telles que les npéraiions de sicciis ou liées à la ianue u un inventaire p8rrl1fln8m simplifié,
Cv1-1—B 10 I
SAINTAUBIN UAUBIGNE - 35 - BUDGET COMMUNAL M14- 400- i CA 2017 I
ili - VOTE DU BUDGET lil
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES A1
Chap/ Crédits Crédits employés (ou restant à employer) c éd_ a“ m Libeué i1)
(êgïàfi, “amas émis charges Resta; à réaliser agnur;
RAR m“) rattachées au 31/12
6256 Missions 1 500.00 1 944,79 0,00 0.00 0,00
6257 Réceptions 13 000,00 14 123,23 0,00 0.00 0,00
6261 Frais d'affranchissement 5 000,00 5 812,31 0,00 0,00 0,00
6262 Frais de télécommunications 15 500,00 14 865,50 0,00 0,00 514,50
627 Services bancaires et assimilés 1 800.00 1 584,15 0,00 0,00 215,85
6281 Concours divers (cotisations. ) 2 000,00 1 884,22 0,00 o_ao 115_75
6282 Frais de gardiennage (églises, forêts et bois commu 1 200,00 538,72 0,00 0.00 661,28
6283 Frais de nettoyage des locaux 2 000,00 1 569,50 0,00 0,00 430.40
6268 Autres services extérieurs 1o 000,00 7 604,76 0,00 0,00 2 395,24
53512 Taxes foncières 17 500,00 1a 733,00 0,00 0,00 3 712,00
637 Autres impôts, taxes, .. (autres organismes) 10 000,00 7 953.95 0,00 0,00 2 046.05
012 Charges de personnel et frais assimilés 1 532 000.00 1 445 847,33 0,00 0.00 86 162.67
6218 Autre personnel extérieur 25 000,00 10 281,46 0.00 0,00 14 718,54
6332 Cotisations versées au F N A.L. 4 353,00 4 103,64 0.00 0,00 249,36
6336 Cotisations CNFPT et Centres de gestion 17 963,00 17 217,72 0.00 0,00 745,23
633B Autres impôts, taxes , ..sur rémunérations 2 612,00 2 472,20 0.00 0,00 139,80
64111 Rémunération principale 607 731,00 614 195,61 0,00 0,00 0,00
64112 NBI. SFT et indemnité de résidence 15 508,00 14 066,63 0.00 0,00 1 439.37
64118 Autres indemnités 117 324.00 112 202,23 0.00 0,00 5121,77
64131 Rémunérations 209 377,00 176 743,03 0,00 0,00 32 633,97
6413B Autres indemnités B 642.00 6 308,27 0.00 0,00 2 333,73
64162 Emplois d'avenir 35 931,00 18 690,60 0,00 0,00 17 240,40
64166 Autres emplois d'insertion 16 699,00 13 036,17 0,00 0,00 3 562,53
S451 Cotisations à PUR S SA F 163 134.00 158 033,07 0,00 0,00 10 100,93
6453 Cotisations aux caisses de retraite 203 804,00 201 291,76 0.00 0,00 2 512.24
S454 Cotisations aux A.S.S.E.D.! C 17 752,00 13 239,64 0,00 0,00 4 542.36
6455 Cotisations pour assurance du personnel 3a 540,00 36 536,56 0,00 0,00 3,44
64731 versées directement 0,00 4 498,04 0.00 0,00 0,00
64732 versées aux A S.S.E.D LC. 0,00 0.00 0,00 0,00 0,00
6474 Versements aux autres oeuvres sociales 7 300,00 7 333,20 0,00 0,00 0,00
8475 Médecine du travail, pharmacie 2 000,00 1 154.00 0,00 0,00 546,00
646B Auues charges 33 300,00 32 441,50 0,00 0,00 655,50
014 Atténuation: de produits 336.00 336,001 0.00 0.00 0.00
7391172 Dégrevement de taxe d'habitation sur les logements 336,00 336,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 406 150,00 386 683,261 0,00 0,00 19 466.74
651 Redevances pour concessions, brevets, licences, lo 1 700,00 1 690,85 0,00 0,00 9,35
e531 indemnités s4 650.00 s4 539,11 0,00 o.oo 50,59
6532 Frais de mission 500.00 65,50 0.00 0,00 434,50
6533 Cotisations de retraite 2 750,00 2 712,76 0.00 0,00 37,24
6534 Cotisations de sécurité sociale — part patronale 6 100.00 6 067,45 0,00 0,00 32,55
5535 Formation a 050,00 0,00 0,00 o,oo 3 000,00
(1 i Détailler les chapitres nuugei
'
par article contarmémenl au plan de compiles appliqué par la commune ou félablissemen .
(2) si l: manuaiemem des lcNE de l'exercice est intérieur au montant de rexercice m, le montant au compte 55112 sera negalil.
(s) Si ia commune 0L1 l'établissement applique le régime au pravrsions saint-budgétaires.
(4) cr. oénniilon du chapitre des opérations d'ordre. DF n42 = RI 040
(s) Dont 675 et s75
(57 Le compte e915 peut figurer dans le détail du chapitre n42 si la c m. ou reraniissemerii applique le régime des provisions budgétaires.
(7) Cnaptlle destiné à retracer les opérations particulière: tenus que les opérations de stocks ou liées à la innue d'un inventaire permanent Simplifié.
C—1-1-B 11 ~
~ ~
I
SAINTAUBIN D‘AUBlGNE - 35 - BUDGET COMMUNAL M14--100- | CA 2017 l
lll - VOTE DU BUDGET m
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES A1
Chap/ Crédits crédits employés (ou restant à employer)
art (1) Libellé (1) “Vans Charges Restes à réaliser
cm"?
(BPHWW Mandat; émis “m-"as RAR 2ms, ramenées au 31/12
6541 Créances admises en non-valeur 1 000,00 0.00 0,00 0,00 1 000,00
6542 Créances éteintes 0,00 1 643.03 0,00 0,00 0,00
S553 Service d'incendie 54 200,00 54 197.00 0.00 0,00 3,00
6554B Autres contributions 5 700,00 2 032,53 0.00 0,00 3 567,47
6558 Autres contributions obligatoires 157 200,00 156 619.92 0,00 0,00 550,05
657341 Communes membres du GFP 250.00 1 162,50 0,00 0,00 0,00
65738 Autres organismes publics 2 300,00 2 117.75 0,00 0,00 682,22
6574 Subventions de fonctionnement aux associations et 106 300.00 93 784,83 0.00 0,00 12 515,17
TOTAL = DÉPENSES DE GESTION DES SERVICES 2 5,9 51691, 2 m, 591,5 15 1,253 o,oo “a 831,35
(a) = (011+012+014+65+656)
66 charges financières (b) 65 000,00 58 897,851 0,00 o,oo e 102,11
66111 Intérêts réglés à l'échéance 60 000,00 56 700.10 0,00 0,00 3 299,90
e515 intérêts des comptes courants et de dépôts créditeu 2 500,00 1 487,78 0.00 o,oo 1 012,22
668B Autres 2 500,00 710,01 0,00 0,00 1 789,99
s1 Charges exceptionnelles (c) 4 000,00 111.31 0.00 o,oo 3 535,53
6711 intérêts moratoires et pénalités sur marchés 1 000.00 93,72 0,00 0,00 906,23
673 ‘filtres annulés (sur exercices antérieurs) 2 000,00 17,60 o,oo opg 1 952,40
678 Autres charges exceptionnelles 1 000,00 0,00 0,00 0.00 1 000,00
022 Dépenses imprévues ( lonctlonnement ) (e) 1 851,67 ,1 ' ' “ k
TOTAL DES DEPENSES REELLES = a0b+c+d+e 2 51° 433,57 z .193 511,17 15 19253 “,0 à
155 5791,12
023 lfirementà la section d'investissement 465 357,59 0,011 _ k ' k ‘ ‘ ‘
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections (4)( 126 000,00 125 252,94 0,00
5652 Indemnité de réaménagement d'emprunt (pour ordri a, 00 0.00 0,00
6688 Autres 26 000, 00 25 820, 5 1 1 79, 49
6761 Différences sur réalisations (positives) transférées e 0,00 1 200, 00 . — 0,00
5811 Dotations aux anion, des immos incorporelles et coi 100 D00, 00 99 232,45 757, 55
TOTAL DES FRELEVEMENTS AU PROFIT DE LA 59, 357,5, 1,5 252,9, m, __‘ 485 m“,
SECTION DTNVES TISSEMEN 7
043
1
Opérations d'ordre à l'intérieur de la section de fa 0,00 0,00 0,00
TOTAL DES oses/uses D'ORDRE 5,, 357,59 m; m,” 4,5 m“
TOTAL DES DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT DE a Z61 341,20 2 e25 864.13 1s 192,68 o,oo s20 704.45 L'EXERCICE (= Total des opérations réelles et dbrdre)
Pour infomiation 9,09
D 002 Déflclt de fonctionnement reporté de 2016
Détail du calcul des ICNE au compte 66112 (2)
Montant des ICNE de l'exercice
Montant de l'exercice 2016
= Diliérenoe ICNE 2017 » lCNE 2016
0,00
0.00
0.00
(1 i Détailler les chapitres miiigeiaries par article conlorrnemeni au plein de comptes appliqué par la commune ou Felabllsszme
(2) si le mandalemenl des ICNE 4e iexeicice est rniéneiii au montant de lexerclce N1, le momam du comme 65112 sera négatif.
(3) si 1a commune mi iétatiiissement appiuu: I: régime des provisions semibudgeizries.
(A) ci définition on cnapiire des opérations (foutre, DF 042 = RI n40.
(5) Dont s75 :1675.
(a) Le compte 6815 peut figurer dans le oeiaii au chapitre 042 si la commune ou rétablissement le régime des provisions budgétaires.
a) Chapitre desllné a retracer les opérations particulières telles que les nptiralions de slocks ou liées a la tenue uiin inverixaiie permanent simpiiné
C-1-1»B 12 l
SAINT AUBIN D‘AUB|GNE - 35 - BUDGET COMMUNAL M14- 400- i CA 2017 l
III — VOTE DU BUDGET III
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES RECETTES A2
cnapl 3'905“ crédlts employés (ou restant à employer)
art (1) Libelle (1) °""°"‘
Pmduus R . .
“m” (ENDM, Titres émis estes à realiser annuggs
RAR 2015] rattachés au 31I12
013 Atrénuatlons de charges 21 500,00 29 925,10 1 275,59 0,00 0.00
6419 Remboursements sur rémunérations du personnel 27 500.00 29 925 10 1 275,59 0,00 0.00
70 Produits des services, du domaine et ventes divers’ 293 o21_oo 311 553,53 (mg 0,90 (m0
7022 Coupes de bois 6 927,00 6 927,00 0.00 0,00 0,00
70311 Concession dans les cimetières (produit net) 2 000.00 1 795,33 0,00 0,00 204,67
70323 Redevance d'occupation du domaine public communai 6 700.00 7 442,64 0,00 0,00 0,00
7035 Locations de droits de chasse et de pèche 1 500,00 1 810,00 0,00 0,00 0,00
70388 Autres redevances et recettes diverses 0.00 32,33 0,00 0,00 0,00
7062 Redevances et droits des services a caractère culture 3 400,00 3 470,00 0.00 0,00 0,00
70632 A caractère de loisirs 52 700,00 51 591.00 0,00 0,00 1 009,00
7066 Redevances et droits des services à caractère social 39 100,00 42 710,40 0.00 0,00 0,00
7067 Redevances et droits des services périscolaires et de 176 200,00 188 505,69 0.00 0,00 0.00
7078 Autres marchandises 1 000.00 1 660,00 0,00 0.00 0,00
70846 Au GFP de rattachement 0,00 381.51 0.00 0,00 0,00
70878 par d'autres redevables 500,00 2 361,68 0,00 0.00 0,00
7088 Autres produits d'activités annexes (abonnements et 3 000.00 2 861,00 0.00 0,00 119,00
73 Impôts et me! 1 35s 500,00 1 ses 304,00 0,00 0,00 0,00
73111 Taxes foncières et d'habitation 1 059 000,00 1 054 152.00 0,00 0,00 4 845,00
7318 Autres impôts locaux ou assimilés 0,00 1 147,00 0,00 0.00 0,00
73211 Attribution de compensation 102 020.00 102 028,00 0,00 0,00 0,00
73212 Dotation de solidarité communautaire 55 805,00 55 805,00 0,00 0.00 0.00
73221 FNGIR 13 782,00 13 782,00 0.00 0,00 0,00
73223 Fonds de péréquation ressources communales et inte 58 866.00 58 766,00 0,00 0,00 100,00
7336 Droits de place 700.00 619.60 0,00 0,00 00,40
7368 Taxe locale sur la publicité extérieure 400.00 410.40 0,00 0,00 0,00
7381 Taxe additionnelle aux droits de mutation ou à la taxe 75 927.00 76 027,00 0,00 0.00 0,00
7388 Autres taxes diverses 0,00 6 067,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations, subventions et partlcipations 1 313 754,25 1 33s 145,53 o_oo mon mon
7411 Dotation forfaitaire 383 430,00 3B3 430,00 0.00 0,00 0.00
74121 Dotation de solidarité rurale 370 079,28 370 079,00 0,00 0,00 0,26
74127 Dotation nationale de péréquation 158 708,00 158 708.00 0,00 0,00 0,00
74712 Emplois d'avenir 13 320,00 13 322.40 0,00 0.00 0.00
74718 Autres 38 252.00 36 970,55 0.00 0,00 1 281,15
7473 Départements 2 700,00 2 700,00 0,00 opo 0,00
74741 Communes membres du GFP 40 786,00 38 072.21 0,00 0,00 2 713,79
74748 Autres communes 560.00 0,00 0,00 0,00 560,00
74751 GFP de rattachement 6 000,00 0.00 0,00 o_oo s ooopo
7478 Autres organismes 106 700,00 131 150,11 0,00 0,00 0.00
7482 Compensation pour perte de taxe additionnelle . 0.00 194.00 0.00 0,00 0,00
748314 Dotation unique compensations spécifiques taxe prorer 0.00 353,00 0,00 0,00 0,00
74832 Attribution du Fonds départemental de la taxe proress 92 500,00 96 391.00 0,00 0,00 o_oo
74834 Etat - Compensation au titre des exonérations des tax 9 347,00 9 683,00 0.00 0,00 0,00
74835 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe 57 744,00 57 744,00 0,00 0,00 0,00
7484 Dotation de recensement 6 638,00 6 638.00 0,00 0,00 0.00
7468 Autres attributions et participations 32 000.00 33 811,06 0.00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 210 200,00 214 415,14 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 209 000,00 210 597,26 0.00 0,00 0,00
758 Produits devers de gestion courante 1 200,00 3 817,88 0,00 o_oo 0,00
m Détailler les chapitres budgétaires par article couronnement au plan de comptes appliqué parla commune ou fétablrssement. <2; SI la commune ou relapiissomem applique le régime des provisions semi-budgétarres,
(3) cr définnions du chapitre des opérations d'ordre, RF 042 = D1040.
(4) Donl 77a.
(s) Le compte 7515 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la commune ou YÊIENISSEMEH: applique le régime des provisions budgétaires,
(s) Chapitre destine à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la xenue d'un inventaire pemiarient simplifié.
C-1-1-B 13 Détail du calcul des lCNE au compte 7622
Montant des ICNE de l'exercice 0.00
Montant de [exercice 2016 0,00
= Différence ICNE 2017 — ICNE 2016 0.00
(1) Détailler les chaprîies budgétaires par article communément au pian de comptes applique par la commune ou rétablissement.
(2) si la commune ou rétablissement
(3) cr. définitions du chaume des opémmns dorure. RF 042 = Dl 04a.
(A) Dont 77s.
le régime des provisions semi-budgélaires.
(s; L. compte 7515 peut figurer dans le détail du chapttre n42 SI la commune ou l'établissement applique le régime des provisions budgétaires
(si Chapitre destiné à retracer les operations particulières Miles que tes opemians a; stocks ou un: a la tenue d'un inventairn pnmananl simplifié
C»1»1vB 14
l
SAINT AUBIN UAUBIGNE - 35 - BUDGET COMMUNAL MM- -10D- l CA 2017 I
III - VOTE DU BUDGET III
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES RECETTES A2
Chapl cñdn‘ Crédiœ employés (ou restant à employer) _ a“ (1)
“mué m ouverts P A ' Crédits (BP+DM+ Tnæs 6m“ roduits Restes à reallser 3.9.9155
R“; 2015) rattachés au 31/12
TOTAL = RECETTES DE GESTION DES SERVICES 3 215 9,135 3 254 959,5 1 2,55, M0 0M (a) = (70-t73#74+7S+013)
7s Produits financiers (b) 0.00 8.70 0.00 0.00 o,oo
765B Autres produits financiers 0.00 B.70 0.00 0.00 o_oo
71 Produiu exceptionnels (c) 5 asnpn 12 064.93 0.00 0.00 0,00
7714 Recouvrement sur créances admises en non valeur 0.00 548.00 0.00 0.00 o_oo
7718 Autres produits exceptionnels sur opérations de gestic 0.00 5.99 0,00 0.00 0.00
773 Mandats annulés (exerc. antérieurs) 0.00 4 975.75 0.00 0.00 0,00
775 Produits des cessions d'immobilisations 0.00 1 200,00 0,00 0.00 0,00
778B Produits exceptionnels divers 5 850.00 5 335.19 0.00 0.00 514.51
TOTAL DES RECETTES REELLES = n+b+c+d 3 221 941,25 a 27s 133,08 1 215.59 9,99 9,99
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections (3)(4 49 999_99 19 557419 — 23 “l”
722 Immobilisations commet/es 40 000, 00 16 557.09 — 23 44g 91
043 Opérations d'ordre à l'intérieur de la section de Ion 9,99 9,99 — o!”
TOTAL DES RECETTES D'ORDRE 49 99999 1s 55399 ‘ 5 23 442.91
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT DE
L'EXERCICE i: Total des opérations réelles et d'ordre) 3 2“ 84135 3 2" "m" 1 27559 °'°° °'°°
Pour information
o W R 002 Excédent de fonctionnement reporté de 2016 ’ I
SAINT AUBIN UAUBIGNE - 35 - BUDGET COMMUNAL M14- 400- l CA 2017 I
III - VOTE DU BUDGET m
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DEPENSES B1
Crédits ouverts R t, à Cha I e‘ 5 -
afin", Libellé (1) (amom Mandats émis féalisef au 535,71‘: RAR 2016)
31 [1 z
01 0 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (sauf opérations) 0.00 0,00 0.00 0,00
Opérations d'équipement n° 101 (2) 24 500.00 13 970.14 0.00 10 529,85
Opérations d'équipement n“ 102 (2) 10 000,00 9 830,00 0.00 170,00
Opérations d'équipement n’ 103 (2) 43 750.00 40 702.72 0,00 3 047,28
Opérations d'équipement n“ 104 (2) 444 531.71 150 839,23 243 925,60 19 916.88
Opérations d'équipement n‘ 105 (2) 93 379.38 52 620.28 14 530,56 26 228,52
Opérations d'équipement n“ 106 (2) 17 200,00 14 200,27 2 122,89 875,84
Opérations d'équipement n“ 107 (2) 6D 071,60 35 552.28 20 306,87 4 102,45
Opérations d'équipement n‘ 108 (2) 35 773.00 33 905,33 1 390,90 1 475,77
Opérations déquiperræent n” 201 (2) 157 370,86 1B1 392,20 699,35 5 279,30
Opérations d'équipement n” 203 (2) 42 588,00 25 590,60 S 197,40 10 800,00
Opérations d'équipement n” 206 (2) 10 000.00 0,00 0,00 10 000,00
Opérations d'équipement n" 20S (2) 55 759.52 22 978.32 0,00 33 781,20
Opérations d'équipement n“ 209 (2) 119 210,92 44 459,97 74 685,97 54,98
Total des dépenses d'équipement 1 126 289.91 636 154,34 363 069,56 126 276.08
16 Emprunts et dettes assimilées 611 610,00 260 166,63 0,00 351 453,37
1641 Emprunts en euros 607 110,00 255 847,03 0,00 351 252,97
18876 Autres établissements publics locaux 4 500,00 4 309,60 0.00 190,40
Total des dépenses financières 611 610.00 260 166.63 0,00 J51 453,37
Total des dépenses d'opérations pour compte de tiers 0.00 0,00 0,00 0.00
TOTAL DÉPENSES REELLES 1 737 893,97 895 310.97 353 859,55 477 729,45
D40 Opérations d'ordre de transfert entre sections (4) 40 000,00 10 557,09 ' ' 23 442,91
Chariies transférées (d) 4o 000,00 1c 557,09 23 442,91
2113 Terrains aménagés autres que vaine 7 000,00 0, 00 7 000,00
2116 Cimetières 3 000,00 0, 00 3 000, 0o
2128 Autres agencements et aménagements de terrains 0.00 7 588, 55 0,00
21311 Hôtel de ville 2 D00. 00 0, 00 2 000, 00
21312 Bâtiments scolaires 5 00D, 00 7 6 16, 20 o, a0
21318 Autres bâtiments publics 20 000. 00 1 352, 34 1a 647,55
2132 Immeubles de Iappon 3 D00, 00 0,00 . 3 00a, oo
041 Opérations patrimoniales (7) 100 000,00 0,00 100 000,00
2313 Constructions 100 000, 00 0, 00 1go oao, a0
TOTAL DÉPENSES D'ORDRE 140 000,00 16 557, 09 123 442,91
TOTAL DES DÉPENSES D'INVESTISSEMENT DE L'EXERCICE 1 877 899.97 912 868.06 363 859,55 501 172.36
i: Total des opérations reeiles et d'ordre)
Pour information
nom Solde rfexécufion négatif reporté de 2016 "3 313-“
(i) Détmltei les chapitres oucigéiaires par anide mntormémeui au pian de compies appliqué par la cammune ou Fétablisseme .
i2) vair Mat m E3 pour i: détail des opéraiicns e nquipemem
(a) Voir annexes NA9 pour le détail des opérations pour compte ne liels.
(4) ci définmons ou chapitre iropaiaiians a ordre. n: D40=RF 042
(5) Les compres 15213949 e159 peuvent figurer dans le demi du diapm: 040 si la commune ou reiabiissemeni appiiqu: le regime des provision: htidgêlatfks.
(s) Dam 192,
(7) Ci dùfiniliens
C-1-1-B
du chapitre des opèraimns croyant, Dl 041: RI D41,
15 ~
~ ~ ~ ~
l
SAINT AUBIN UAUBIGNE - 35 - BUDGET COMMUNAL M14- -100- I CA 2017 I
III - VOTE DU BUDGET [il
SECTION D'INVESTISSEMENT — DETAIL DES RECETTES B2
Crédits ouverts Restes à Ch I . C édit
a r51") Libellé (1) iBP+DM+ Titres émis réaliser au aänul; RA R 2016) 31l1 2
c1 o stocks 0,00 0,00 0.00 0.00
13 Subventions d'investissement 1B5 705.74 128 574,24 52 933,99 5 097,51
1321 Etat et établissements nationaux 66 580,38 60 918,88 2 889,19 2 772,31
1322 Régions 8 419.69 8 419,69 0,00 0.00
1323 Départements 5 415,00 0,00 0 415,00 0,00
13251 GFP de rattachement 92 320,67 48 365,67 41 629,50 2 325.20
132B Autres 10 970,00 10 970.00 0,00 0.00
1s Emprunts et dettes assimilées (hors 155) 537 871.91 350 000,00 0.00 287 877,97
1641 Emprunts en euros 637 877,97 350 000,00 0.00 257 877,97
2o immobilisations incorporelles (sauf 204) 0.00 0,00 0.00 0,00
104 Subventions d'équipement versées 0.00 0.00 0.00 0,00
21 immobilisations corporelles 0,00 0.00 0,00 0.00
22 immobilisations reçues en affectation 0.00 0,00 0.00 0.00
23 immobilisations en cours 0.00 0.00 0.00 0,00
Total des recettes d'équipement 824 583.71 478 674,24 52 933,99 292 975.48
1o Dotations, fonds divers et réserves 1 249 102.05 1 254 574.54 0.00 0,00
10222 FC.T.\/.A. 95 994.00 95 994.00 0,00 0,00
10226 Taxe d'aménagement 46 000,00 51 472.59 0,00 0,00
1088 Excéoents de fonctionnement capitalisés 1 106 108.05 1 106 108.05 0.00 O 00
n24 Produits de cessions 1 200,00 , ‘
J
l ' "
Total des recettes financières 1 250 302.05 1 254 574.54 0.00 0.00
Total des recettes d'opérations pour compte de tiers 0.00 0,00 0,00 0,00
TOTAL DES RECETTES REELLES 2 074 885,76 1 733 248.88 52 933.99 288 702,89
n11 Virement de la section de fonctionnement 465 357,59 I I I I I ' I ‘ ‘V ' V '
(no Opérations d'ordre de transfert entre sections (J)(4) 126 000,00 126 252,96 0,00
1641 Emprunts en euros 26 000,00 25 82D, 51 179, 49
192 Plus ou moins-value sur cession d'immobilisation 0, 00 1 200, 00 ‘ o, 0o
25031 Amortissements des irais d'études 3 000,00 2 820,00 150, 0o
28041412 Communes du GFP v Bâtiments et installations 3 000,00 2 750. 10 249,90
28041582 Autres groupements - Bâtiments et installations 6 500, 00 5 988,35 511, 65
28051 Concessions et droits similaires 1 500,00 1 316,00 154,00
25135 installa!‘ générales, agencements, aménagement des construct’ 4 500,00 i 209,26 290, 74
28152 installations de voirie 500, 00 272,39 ' 227, 5 1
281568 Autre matériel et outillage d'incendie et de défense civile 2 000. 00 1 859,00 ‘ _ 141,00 28158 Autres installations, matériel et outillage
techniques 33 500,00 3.1 128,49 _, 371,51
28182 Matériel de transport 5 000, 00 4 599, 00 401,00
28183 Matériel de bureau et matériel Inlannalique 20 000,00 22 594, 98 0,00
25184 Mobilier Ü 000.00 7 227.33 772,6 7
28188 Autres Immobilisations corporelles 12 500,00 12 4 67, 55 32, 45
TOTAL DES PRELEVEMENTS PROVENANT DE LA SECTION DE 591 357,59 126 252,95 465 104,03
FONCTIONNEMENT
n41 Opérations patrimoniales (5) 100 000.00 0.00 100 000, na
2031 Frais d'études 100 000,00 0. 00 100 000, 00
TOTAL DES RECETTES D'ORDRE 091 357.59 126 252,96 ‘ , ï 565 104,83
TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT DE L'EXERCICE 2 756 143.35 1 859 501,84 S2 933,95 853 807,52
(= Total des recettes réelles et d'ordre)
Pour information o no R001 solde ifexécution positif reporté de 2016 '
u) Détailler les chapitres budgétaires par amcie contomiémem au plan de comptes appliqué par la commune ou recanirsseme
(z) V0li‘ a
(si ci, uénmiicn au chapitre oes opérations armure, Ri 040 = DF 042
(4) Les comptes 15, 2s, a9, 49 e159 peuvenl figurer dans le delaii du Chapitre 04D 5l in
rinexes iv A9 pour le détail des opérations pour compte ne tiers.
(s, Ci. définitions du chapnte des opérations n'aime, Dl 041: RI 041
C-1-1-B 16
ou reiabiissemeni applique le régime des provisions budginaires. |
SAINT AUBIN D'AUBiGNE 4s — euossr COMMUNAL M14v-100- i CA 2011 i
iii - VOTE DU BUDGET ill
DETAlL DES CHAPITRES UOPERATION D'ÉQUIPEMENT B3
OPÉRATION D'ÉQUIPEMENT N° 101
LIBELLE : DOCUMENTS DURBANISME ETAFFAIRES FONCIERES
POUR VOTE (Chapitre)
Art. (1) Libellé (1) Eléments afférents à l'exercice Pour mémoire
Crédits ouverts Restes à Cumul des
(BP +DM t Mandats émis réaliser au Crédits annulés réalisations
RAR 2016i 31/12 (2)
DÉPENSES 24 500,00 A 13 370,14 0,00 10 529,86 24 078,78
20 immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0.00 0,00 0,00
202 Frais réalisation documents urbanisme et num 0,00 0,00 0.00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 6 000.00 E 000,00 0.00 0,00 S 000,00
204172 Autres EPLv Bâtiments et installations 6 000,00 6 000.00 0,00 0,00 6 000,00
21 immobilisations corporelles 18 500.00 6 290,14 0,00 12 209,86 16 398,78
2112 Terrains de voirie 18 500,00 5192,34 0.00 13 307,66 10 296.87
2113 Terrains aménagés autres que voirie 0,00 1 097,50 0,00 0,00 3 687,80
2132 immeubles de rapport 0,00 0,00 0,00 0,00 2 414,11
22 immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,01! 0,00 0.00
23 immobilisations en cours 0,00 1 680.00 0.00 0,00 1 680.00
2312 Agencements et aménagements de terrains 0.00 1 680,00 0.00 0,00 1 650,00
RECETTES (répa rtition) Éléments afférents à Pexercice Pour mémoire
(Pour information) Crédits ouverts Restes à Cumul des
(BF +DM + Titres émis réaliser au Crédits annulés réallsations
RAR 201e) 31/12 (z)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0.00 C 0,00 0,00 0.00 0.00
13 Subventions d'investissement 0,00 0.00 0.00 0,00 0.00
16 Emprunts et dettes assimilée: 0.00 0,00 0.0 0.00 0,00
Solde du financement (3) Pour l'exercice En cumulé
Recettes - Dépenses 0A '13 97W“ DE '24 078.73
(i) Détailler les armes cantonnement au plan a: comptes appliqué par la commune ou rétablissement
(z) Réalisations antérieures v re
' '
rdÊ l'exercice
(a) inmquer le signe algébrique
(3-1-3-803 1 7 [
SAINT AUBIN D'AUB|GNE - 35 - BUDGET COMMUNAL M14- -1oo- [ CA 2017 I
III - VOTE DU BUDGET lil
DETAIL DES CHAP|TRES D'OPERATlON UEQUIPEMENT B3
OPERATION D'ÉQUIPEMENT N" 102
LIBELLE : CIMETIERE
POUR VOTE (Chapitre)
An. (1) Libellé (1) Eléments afférents à l'exercice Pour mémoire
crédits ouverts Restes à Cumul des
(BP +DM + Mandats émis réaliser au Crédits annulés réalisations
RAR 2016) 31/12 (2)
DÉPENSES 10 000,00 A 9 830,00 0,00 170,00 B 9 830,00
2o Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0.00 0.00 0,00 0.00
21 immohllisatlens corporelles 10 000,00 9 830,00 0,0d 170,00 9 830,00
21316 Équipements du cimetière 10 000,00 9 830,00 0,00 170,00 9 830,00
22 Immobilisations reçues en afienæaüon 0.00 0,00 0,0q 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours o.oo 0,00 0.011 o,oo o,oo
RECETTES (répartition) Éléments afférents à l'exercice Pour mémoire
(Pour information) crédits ouverts Restes à cumui des
(BP +DM + Titres émis réaliser au Crédit: annulés réalisations
RAR 2ms) 31:12 (2)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 c 0,00 0,00 0,00 D 0,00
13 Subventions d'investissement 0.00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0.0i‘ 0,00 0,00
Solde du financement (3) Pour l'exercice En cumulé
Recettes - Dépenses 0" -9 530,00 N5 -e 830.00
(t ; manne: les amen; wniormémeni au pian a: P
(2) Réalisations antérieures o veansauan u» Texercice.
(a) indiquer le signe algébrique.
C-‘l 4-803
applique parla commune ou reiauxsumem
18 |
SAINT AUBIN DVAUBIGNE - 35 - BUDGET COMMUNAL M14- -1oo- l CA 2017 I
III - VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'ÉQUIPEMENT B3
OPÉRATION D'ÉQUIPEMENT N‘ 103
LIBELLE : ESPACES DE LOISIRS EXTERIEURS
POUR VOTE (Chapitre)
Art. (1) Libellé (1) Eiéments afférents à l'exercice Pour mémoire
Cfëdiïs OWEN Restes à Cumul des
(BP +DM t Mandats émis réaliser eu Crédit: annulés réalisations
RAR 2015) 31/12 (2) A DÉPENSES 43 750,00 40 702,72 0,00 3 047,28 44 076,92
20 immnbliisations incorporelles 0,00 0,00 0,0 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0.00
21 Immobilisations corporelles 43 150,00 40 702,72 0,0l! 3 047,28 44 076,92
2113 Terrains aménagés autres que voirie 0.00 0.00 0,00 0,00 3 374,20
2152 installations de VOlfle 0.00 0,00 0,00 0,00 0,00
2155 Autres i. stailations, matériel et outillage techn 43 750,00 40 702,72 0,00 3 047,28 40 702,72
22 immobilisations reçues en atïectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 immobilisations en cours 0,00 0.00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition) Eiements afférents à l'exercice Pour mémoire
(Pour informallon) crédits ouverts Restes à cumul des
(m: +DM + Titres émis réaliser au Crédits annulés réalisations
RAR 2015) 31/12 (2;
TOTAL RECETTES AFFECTEES 10 000,00 C 10 000,00 0,00 0,00 10 000,00
13 Subventions d'investissement 10 000,00 10 000,00 0.00 0,00 10 000,00
1328 Autres 10 000,00 1D 000,00 0,00 0,00 10 000,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0.00 0,0 0,00 0,00
Solde du financement (3) Peur l'exercice En cumulé
Recettes . Dépenses C-A -so 702.72 M a4 075.92
(1; Dalafller les articles nanlormémenl au plan a: comptes appliqué par la commune ou rétablissement
(2) Réalisations ameneures a réaiisallon de Iexermce.
(s) indiquer le signe algébrique,
C-1-3AB03 1 9 SAINT AUBIN UAUBIGNE - 35 — BUDGET COMMUNAL M14— w100- cA 2017 I
III - VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'0PERATION D'ÉQUIPEMENT B3
OPÉRATION D'ÉQUIPEMENT N“ 104
LIBELLE . AMÉNAGEMENT VOIRIE RESEAUX ET ESPACES VERTS
POUR VOTE (Chapitre)
Art. (1) Libellé (1) Eiéments afférents à l'exercice Pour mémoire
Cfêdiîs WVGËS Restes à Cumul des
(BP +DM + Mandats émis réaliser au Crédits annulés réalisations
RAR 2016) 31:12 (2)
DEPENSES 444 681,71 A 180 339,23 24a 925.50 19 916.88 B e34 468,13
20 immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 3 768.00
2031 Frais (fétudes 0,00 0,00 0.00 0,00 3 768,00
104 Suhventlons d'équipement versées 12 056,17 25 936,25 0,0fl 0,00 37 085.78
2041582 Autres groupements - Bâtiments et installation 12 056,17 25 936.25 0,00 0,00 37 085,78
21 Immobilisations corporelles 68 655,44 21 383,24 6 537,23 40 734.97 256 489.79
2113 Terrains aménagés autres que voirie 13 346,73 2 970,33 4 986.24 5 390,16 19 947.43
Z151 Réseaux de voirie 49 875,11 12 488,75 1 550,99 35 835,37 190 555,60
2152 installations de voirie 5 433,60 5 924,16 0,00 0,00 3B 980,15
21534 Réseaux rfeiectriiîcation 0,00 0,00 0.00 0,00 1 878,00
21568 Autre matériel et outillage d'incendie et de dei 0,00 0,00 0.00 0,00 2 052,00
215B Autres installations, matériel et outillage techn 0,00 0,00 0,00 0,00 736,61
2158 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 2 340,00
22 irnmobllisations reçues en affectation 0.00 0.00 0.00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 363 870,10 133 519.74 2:7 388,37 0,00 337 124,56
2312 Agencements et aménagements de terrains 7 790.52 8 590,44 0,00 0,00 101 853,74
2315 Installations, matériel et outillage techniques 355 179,58 124 929,30 237 388,37 0,00 235 270,82
RECETTES (répartition) Elémnts afférents à l'exercice Pour mémoire (Pour information) crédits ouverts Restes à cumul des (si: 40m 9 Titres émis réaliser au Crédits annulés réalisation; RAR 2016) 31/12 (z)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 137 992.54 C 93 407.23 41 629,80 2 955,51 140 105,78
13 Subventions d'investissement 137 992,54 93 407.23 41 529,80 2 955,51 140 105.76
1321 Etat et établissements nationaux 55 992,55 55 362,27 0.00 630,31 69 530,25
1323 Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 1D 936,87
13251 GFF‘ de rattachement 81 999,96 3B 044.96 41 629,80 2 325,20 35 044,95
1325B Autres groupements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1342 Amendes de pOIIOS 0,00 0.00 0.00 0,00 5 350,00
1346 Participations pour voirie et réseaux 0,00 0,00 0,00 0,00 1S 243,88
16 Emprunts et dettes assimilées 0.00 0.00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (3) Pour l'exercice En cumulé
Recettes - Dépenses 0"‘ .37 432,00 D-B 494 362.37
(i) Détailler les articles couronnement au plan ce comptes appliqué parla ce on l'établissement,
(2) Réalisaiions antérieures o réalrsation de l'exercice
(a) Inoiquer le signe algébnqus.
64-3803 20 l
SAINT AUBIN D'AUBlGNE - 35 - BUDGET COMMUNAL M14- 400» I cA zo17 |
iil - VOTE DU BUDGET m
DETAIL DES CHAPlTRES D'OPERATl0N D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'ÉQUIPEMENT N°105
LIBELLE : PATRIMOINE BATI
POUR VOTE (Chapitre)
Art. (1) Libellé (1) Eléments afférents à l'exercice Pour mémoire
Crédlîâ OIIVBNS Restes à Cumul des
(BP +DM 4 Mandats émis réaliser au Crédits annulés réalisations
RAR 2016i 31112 i2)
DÉPENSES 93 379,36 A 52 620,28 14 530,5 26 228,52 439 129,31
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0.00 10 840.20
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 10 840,20
204 Subventions d'équipement versées 0.00 0,00 0,00 0,00 0.00
21 Immobillsntions corporelles 79 131,58 38 996,50 14 530,5 25 804,52 132 793,31
21311 Hôtel de ville 4 174,52 5132,87 0,00 0,00 7467,27
21312 Bâtiments scolaires 3D 181,32 13 893,05 0,00 16 288,27 43 440,65
21318 Autres bâtiments publics 22 275,74 10 725,38 3 730,56 7 819,80 69 332,96
2132 immeubles de rapport 12 500,00 3 788,40 0,00 8 711.60 3 788,40
2135 Installat’ générales, agencements, amènagerr 10 000,00 4 456,80 10 800,00 0,00 7 620,92
21568 Autre matériel et outillage d'incendie et de ciels 0,00 0,00 0,00 0,00 710,40
2158 Autres installations, matériel et outillage techn 0,00 0,00 0,00 0,00 432,72
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0.00 0,00 0,00
22 immobilisations reçues en affectation 0,00 0.00 0,00 0,00 0,00
23 immobilisations en cours 14 247.18 13 623,70 0,00 824,00 295 495,79
2313 Constmctions 14 247,78 13 623,75 0,00 624,00 295 495,79
2315 installations, matériel et outillage techniques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (ré partition) Eléments afférents à l'exercice Pour mémoire (Pour information) crédits ouverts Restes à cumui des (BP +DM + Titres émis réaliser au Crédits annulés réaflsafion; RAR 201e) 31:12 m
TOTAL RECETTES AFFECTEES 7 415,80 C 4 526,61 z 339,13‘ o,oo s7 723,93
13 Subventions d'investissement 7 415.80 4 526,51 2 889,15 0.00 67 726.93
1321 Etat et établissements nationaux 6 445,80 3 556,61 2 889.19 0,00 3 556,61
1323 Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 60 376,49
1328 Autres 970,00 970,00 0,00 0,00 3 793,83
16 Emprunœ et dettes assimilées 0.00 0.00 0,0 0.00 0,00
Solde du financement (3) Pour l'exercice En cumulé
Recettes - Dépenses 0A '43 093457 DE 471 402.35
(i) Détailler les articles cantonnement au vlan de comptes appliqué par in commune ou letablissemenl
(2) Réalisations anienems . réalisation de rexercice.
(a) indiquer le signe algébrique
01.34503 21 I
SAINT AUBIN D'AUBIGNE . 35 _ BUDGET COMMUNAL Mfl- -1oo- I CA 2011 l
iiI — VOTE DU BUDGET iil
DETAIL DES CHAPlTRES D‘OPERATION UEQUIPEMENT B3
OPÉRATION D'ÉQUIPEMENT N° 106
LIBELLE ' MOBMER ET ÉQUIPEMENTS DES BATIMENTS
POUR VOTE (Chapitre)
An. (1) Libellé (1) Eiéments afférents à rexerclce Pour mémoire
Crédïîs OWEN Restes à Cumul des
(5? ‘DM t‘ Mandats émis réaliser au Crédits annulés réalisations
RAR 2015) 31/12 (2)
DEPENSES 17 200,00 A 14 200,27 2 122,39: 375,34 ce 123,52
20 immobilisations incorporelles 0,00 0.00 0.00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0.00
21 Immobilisations corporelles 17 200,00 14 200.27 2 122,8 876,84 69 123.52
2154 Mobilier 5 920,00 5 175,10 0.00 744,90 42 410,78
218B Autres immobilisations corporelles 11 280,00 9 025,17 2 122,89 131,94 2S 712,74
22 immobilisations reçues en affectation 0.00 0,00 0.00 0,00 0,00
20 immobilisations en cours 0.00 0.00 0.0i] 0,00 0,00
RECETTES (répartition) Éléments alférents à l'exercice Pour mémoire
(Pour information) crédits ouverts Restes à cumul des
(a): +DM + Titres émis réaliser au Crédits annulés réalisations
RAR 201e) 31:12 (2)
TOTAL RECETTES AFFECÏEES 0,00 C 0,00 0.00 0.00 0.00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0.00
16 Emprunts et dettes assimilées 0.00 0,00 0.00 0,00 0,00
solde du financement (J) Pour l'exercice En cumulé
Recettes - Dépenses 0A -14 200.17 DE -69 123.52
(1) Détailler les amcles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou Félablissemenl
(2) Réaiisaiwns anlerieures « réalisation a: rexemce.
(a) Indiquer le signe algébnque
C-l —3-BO3 22 I
SAINT AUBIN UAUBIGNE - :5 - BUDGET COMMUNAL M14- -1oo- I CA 2017 I
lll — VOTE DU BUDGET Ill
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION UEQUIFEMENT B3
OPÉRATION D'ÉQUIPEMENT N“ 107
LIBELLE. INFORMATIQUE COMMUNICATION ET NTIC
POUR VOTE (Chapitre)
Art. (1) Libellé (1) Eléments afférents à Faxerclce Pour mémoire
Crédits ouvefls Restes à Cumul des
(BP +DM 4 Mandats émis réaliser au Crédits annulés réalisations
RAR 2018) 31/12 (2)
DÉPENSES 60 071,50 A 35 662.28 20 306,87 4 102.45 172 738,42
20 Immobilisations incorporelles 17 486.00 5 201.33 9 960.00 2 318,17 16 353.94
2051 Concessions et droits similaires 17 486,00 5 207.83 9 960,00 2 318,17 16 353.94
204 subventions d'équipement versées 0.00 0.00 0,00 0,00 0.00
21 Immobilisations corporellès 42 586,60 30 454,45 10 346,07 1 784,28 131 436.64
21312 Bâtiments scolaires 0,00 301,45 0,00 0,00 1 424,29
21318 Autres bâtiments publics 0,00 779,22 0.00 0,00 936.48
2183 Matériel de bureau et matériel informatique 42 585.60 29 373.78 10 346,87 2 864.95 92 109.07
2184 Mobilier 0.00 0.00 0.00 0,00 506,64
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 36 459,16
22 Immobilisations reçues en affectation 0.00 0.00 0,0l] 0,00 0,00
23 immobilisations en cours 0,00 0.00 0,0d 0.00 24 940,84
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
231E Autres immobilisations corporelles 0,00 0.00 0,00 0.00 24 945,84
RECETTES (répartition) Éléments afiérents à l'exercice Pour méritoire (Pour information) crédits ouverts Restes à Cumul des (BP +DM + Titres émis réaliser au Crédits annulés réaliutlons RAR 2015) 31/12 (z)
TOTAL RECETTES ÀFFECTEES 4 142,00 c 2 000.00 0,00 2 142.00 31 623,74
13 Subventions d'investissement 4 142.00 2 000,00 0,0 2 142,00 31 623,74
1321 Etat et établissements nationaux 4 142,00 2 000,00 0.00 2 142,00 4 000,00
13251 GFP de rattachement 0,00 0.00 0,00 0,00 17 073,74
132B Autres 0,00 0,00 0.00 0.00 10 550.00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0.00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (3) Pour l'exercice En cumulé
Recettes - Dépenses 0"" 43 552.29 D43 .141 114.55
(i) Détaiiler les articles conlnrméinanl au plan a: .0 appliqué par in ccmmune ou rétablissement
(2) ne
'
. amèrieure: » «éausaiion de l'exercice.
(a) Indiquer le signe algéhnque
c-1—3—5o3 23 I
SAINT AUBIN UAUBIGNE - a5 - BUDGET COMMUNAL M14—-100- I cA 2017 f
lll - VOTE DU BUDGET lll
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'ÉQUIPEMENT B3
OPÉRATION D'ÉQUIPEMENT N“ 108
LIBELLE: MATÉRIEL DES SERVICES TECHNlQUES ET MATÉRIEL ROULANT
POUR VOTE (Chapitre)
Art. (1) Libellé (1) Eiéments afférents à l'exercice Pour mémoire
Crédits ouverts Restes à Cumul des
(EP +DM t» Mandats émis réaliser au Crédits annulés réalisations
RAR 2016) 31/12 (2)
DÉPENSES 36 778,00 A 33 908,33 1 390,90 1 478,77 154 125,23
2o immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0.00 0.00 0.00
204 subventions «fëqulpemnt versées 0.00 0.00 0,00 0.00 0.00
21 immobilisations corporelles 36 778,00 33 908,33 1 390,90 1 478,77 154 125,23
2158 Autres installations, matériel et outillage techn 0,00 0,00 0,00 0,00 81 852.48
2182 Matériel de transport 25 000.00 24 660.15 0.00 339,84 53 007.78
2158 Autres Immobilisations corporelles 11 778,00 9 248,17 1 390,90 1 138,93 19 264,97
22 immobilisations reçues en affectation 0.00 0.00 0,00 0.00 0,00
23 immobilisations en cours 0,00 0,00 0.0 0,00 0,00
RECETTES (repa rtition) Eléments afférents à l'exercice Pour mémoire (Pour information) crédits ouverts Restes à Cumul des (Bp 443M + Titres émis réaliser au Crédits annulés réalisation; RAR 2ms) 31:12 (z)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 10 320,71 C 10 320,71 0,00 0.00 45 551,97
13 Subventions d'investissement 10 320,71 10 320,71 0.0 0.00 45 551,97
13251 GFP de rattachement 10 320.71 10 320.71 0,00 0,00 25 226.97
13258 Autres groupements 0,00 0,00 0,00 0,00 17 325.00
10 Emprunts et dettes assimilées 0.00 0.00 0.00 0,00 0.00
Solde du financement (3) Pour l'exercice En cumulé
Recettes . Dépenses W -2z 637.62 D43 -1os 513.26
u) Dèladler les articles conformément au plan ae comptes applique par la commune ou l'établissement. 42) Réalisations améneures o . hsanon de Iexercvce.
(s; indiquer le signe aigéhnque.
C-1—3-B03 24 [
SAINT AUBiN wAuaIGNE - 35 - BUDGET COMMUNAL M14-—100- i CA 2017 |
ili - VOTE DU BUDGET iii
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATiON D'ÉQUIPEMENT B3
OPÉRATION D'ÉQUIPEMENT N‘ 201
LIBELLE : EHPAD
POUR VOTE (Chapitre)
Art. (1) Libellé (1) Eiéments afférents à l'exercice Pour mémoire
crédits ouverts Restes à Cumul des
(BP +DM + Mandats émis réaliser au Crédits annulés réalisations
RAR 2016i 31/12 (2)
DÉPENSES 167 370,36 A 161 392,20 GSBJÊ 5 279,30 83D 605.29
Z0 immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 18 098,33
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 1E 098,33
204 subventions d'équipement versées 0.00 0.00 0,00 0,00 0,00
21 immobilisations corporelles 0.00 0,00 0.00 0,00 0 844.69
21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 4 074,11
2135 Inslailat” générales. agencements, amènagerr 0,00 0,00 0,00 0,00 3 691,68
2158 Autres Installations, matériel et outillage techn 0.00 0,00 0.00 0,00 1 078,90
22 Immobilisations reçues en affectation 0.00 0.00 0.00 0,00 0,00
23 immobilisations en cours 167 370,85 161 392,20 659.3 5 273,30 803 €52.27
2313 Constmctions 167 370,86 161 392,20 699,36i 5 279,30 803 662,27
RECETTES (répartition) Eiéments afférents à l'exercice Pour mémoire
(Pour iniormatlon) crédits ouverts Restes à cumul du;
(BP +DM 4 Titres émis réaliser su Crédits annulés réalisations
RAR 201e) 31:12 (2)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 8 415,00 c 0.00 8 415,00 0,00 99 441,00
1 J Subventions d'investissement 8 415,00 0,00 8 415,00 0,00 99 441,00
1323 Départements 8 415,00 0,00 B 415.00 0,00 99 441,00
1G Emprunts et dettes assimilées 0.00 0,00 0.00 0,00 0,00
Solde du financement (3) Pour l'exercice En cumulé
Rem.“ . Dépgnses C-A .151 392.20 D45 431 154,29
(1) Détailler les ailicles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou retentissement.
(2) Réalisations amàneures o réalisation de l'exercice
(s) indiquer le sign
C»1-3«B03
e algèhnque
25 I
SAINT AUBIN UAUBIGNE - 35 - BUDGET COMMUNAL M14- 400- ] CA zo17 I
ill - VOTE DU BUDGET Il!
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATlON D'EQUIPEMENT B3
OPÉRATION D'ÉQUIPEMENT N° 202
LIBELLE: EFFACEMENTS DE RESEAUX
POUR VOTE (Chapitre)
Art. (t) Libellé (1) Eiâments aflérents à l'exercice Pour mémoire
Crédits ouverts Restes à Cumul des
(5? ‘DM r Mandats émis réaliser au Crédits annulés réalisations
RAR 2016) 31/12 (2)
DÉPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 154 078,2!
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 32 365,52
2041582 Autres groupements - Bâtiments et installation 0.00 0,00 0,00 0,00 32 365.52
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0.00
21533 Réseaux câblés 0,00 0,00 0.00 0,00 0.0D
22 immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisation: en cours 0,00 0.00 0.00 0,00 121 712,76
235 Avances et acomptes versés sur commandes 0,00 0,00 0,00 0,00 t21 712,76
RECETTES (répartition) Elémenîs afférents à l'exercice Pour mémoire (Pour information) Crédits ouvens Restes à Cumul des (BP «DM + Titres émis réaliser au Crédits annulés réalisations RAR 201e) 31112 m
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0,0q 0,00 D 43 411,33
1 3 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 43 421.33
13258 Autres groupements 0,00 0,00 0.00 0,00 43 421,33
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0.00 0,00 0,00
Solde du financement (J) Pour l'exercice En cumulé
Recettes - Dépenses 9A 9:90 {la 41° 555-95
m Détailler les articles conformément au plan de campus appliqué parla commune ou Félahhssemanl. (2) Réalisations antérieures o réalisation de rexerace
(a) Indiquer le signe algèbnqua
C-1-3»B03 26 I
SAINTAUBIN UAUBIGNE - 35 _ BUDGET COMMUNAL M14- -1oo- [ CA 2017 I
iil - VOTE DU BUDGET Ili
DETAiL DES CHAPITRES UOPERATION UEQUIPEMENT B3
OPÉRATION D'ÉQUIPEMENT N° 203
LiBELLE : AMÉNAGEMENT DU CENTRE BOURG
POUR VOTE (Chapitre)
Art. (1) Libellé l1) Éléments afférents à l'exercice Pour mémoire
Crédits ouverts Restes à Cumul des
(BF #DM + Mandats émis réaliser au Crédits annulés réalisations
RAR 2018) 31/12 (2) A DÉPENSES 42 588,00 25 590,50 e 197,40 1o aoo,oo B 33 295,86
20 immobilisations incorporelles 42 533.00 25 590,60 5 197,40 10 800.00 33 195,86
2031 Frais d'études 42 588,00 25 590,60 8 197,40 1D 800,00 33 295,56
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 immobilisations corporelles 0,00 0.00 o,oai 0,00 0,00
22 immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 immobilisations en cours 0,00 0.00 0,0l] 0,00 0,00
RECETTES (répartition) Eiéments aflérents à l'exercice Pour mémoire
(Pour iniormalion) Crédits ouverts Restes à Cumul des
(a? +DM + Titres émis réaliser au Crédits annulés réalisations
RAR 2016) 31/12 (2)
TOTAL RECETTES AFFECTEES o,oo ° o,oo o,on o,oo D o,oo
13 Subventions d'investissement 0,00 0.00 0.00 0,00 0,00
1G Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,0 0,00 0,00
solde du financement (3) Pour l'exercice En cumulé
Recettes - Dépenses 0A 45 590.50 D43 43 295.86
(1 ; Détailler les articles conicrrnemenl au pian de comptes applique par la commune ou Ietabilssemeni,
(2; Réalisations antérieures o réalisation de l'exercice
(s) indiquer le signe algébrique
C-1-3-B03 27 SAINT AUBIN D‘AUBIGNE - 35 - BUDGET COMMUNAL M14- -1 00- CA 2017 I
III - VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'ÉQUIPEMENT B3
OPERATION D'ÉQUIPEMENT N° 204
LIBELLE ' CONSTRUCTION D'UN ESPACE DEDIEA L‘ALSH
POUR VOTE (Chapitre)
Art. (1) Libellé (1) Eiéments afférent: à l'exercice Pour mémoire
Crédits ouverts Restes à Cumul des
(BP +DM + Mandats émis réaliser au Crédits annulés réalisations
RAR 2016i 31/12 (2)
DÉPENSES 0,00 A o.oo o.o o,oo B 2s: 402,49
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0.00 0,00 0,00 0,00
204 subventions d'équipement versées 0.00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0.00 0,00 0.00 0,00 7 772.83
21558 Autre matériel e! outillage d'incendie et de déf 0.00 0,00 0,00 0,00 205,33.
2184 Mobilier 0,00 0,00 0.0D 0.00 7 567.50
22 Immobiiisatiuns reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 immobilisations en cours 0.00 0,00 0,00 0,00 255 529,65
2313 Consirudions 0,00 0,00 0,00 0,00 255 629.66
RECETTES (répartition) Éléments afférents à l'exercice Pour mémoire
(Pour information) Crédits ouverts Restes à cumul ne;
(BP +DM + Titres émis réaliser au Crédits annulés réallsafions
RAR Z016) 31I12 (2)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 8 419,59 C a 419,69 0,00 0,00 251 343,03
13 Subventions d'investissement 8 419,69 8 419,69 0.00 0,00 259 795,03
1321 Etat et établissements nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 76 689,34
1322 Régions B 419,69 8 419,69 0,00 0,00 43 459,69
1323 Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 75 000,00
1326 Autres établissements publics locaux 0.00 0.00 0,00 0,00 G4 646,00
1328 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1s Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0.00 21 548,00
16876 Autres établissements publics locaux 0,00 0.00 0,00 0,00 21 548,00
Solde du financement (3) Pour l'exercice En cumulé
Recettes - Dépenses 0A * 5 41959 D3 * 17 940.54
(s) Délatllel les emcles cnntnrmement au plan de campus apnliqué par la commune ou Fétablissemznl
(2) Réehsaiiens antérieures 4 reelisaiion de l'exercice
(s) Indique! le signa algébrique
C-i-SFBDG 28 I
SAINTAUBIN o-Ausicne _ 35 — BUDGET COMMUNAL m4- -10o- i CA 2017 l
Iii - VOTE DU BUDGET Iii
DETAlL DES CHAPITRES UOPERATION D'ÉQUIPEMENT B3
OPÉRATION D'ÉQUIPEMENT N“ 206
LIBELLE : EXTENSION DU RESTAURANT SCOLAIRE
POUR VOTE (Chapitre)
Art. (1) Libellé (1) Eiéments afférents à l'exercice Pour mémoire
Crédits ouverts Restes à Cumul des
(BP +DM + Mandats émis réaliser au Crédits annulés réalisations
RAR 2016i 31/12 (2)
DEPENSES 1o 000,00 A 0,00 0,00 1o 000,00 E‘ s 504,00
20 immobilisations incorporelles 10 000,00 0,00 0,0d 1o 000,00 6 504.00
2031 Frais d'études ‘i0 000,00 0,00 0,00 10 000,00 6 504,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,0 0,00 0,00
21 immobilisations corporelles 0.00 0.00 0,00 0.00 0.00
22 immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0.0l] 0,00 0.00
23 immobilisations en cours 0,00 0,00 0.0q 0,00 0,00
RECETTES (répa rtition) Éléments afférents à l'exercice Pour mémoire
(Pour information) Crédits ouverts Restes à cumul ces
(s? «mm + Titres émis réaliser au Crédits annulés réalisation;
RAR 2016) 31/12 (2)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0.00 0,00 0,00 D 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0.00 0.00 0.00 0,00 0.00
Solde du financement (3) Pour l'exercice En cumulé
Recettes - Dépenses 0A 0:99 D'B -5 504,00
(i) Détailler les amples cantonnement au plan d! cemples appixqve pi! la
(z) Réalisations amemums o r lisalion de l'exercice.
(s) lndcqunr la mgne algébrique
04454303
au l'établissement
29 I
SAINT AUBIN D‘AUBIGNE 4s . BUDGET COMMUNAL M14--100- I CA 2017 I
lll - VOTE DU BUDGET Ill
DETAIL DES CHAPITRES DDPERATION D'ÉQUIPEMENT B3
OPÉRATION D'ÉQUIPEMENT N° 208
LIBELLE ' RÉHABILITATION DE L'ÉGLISE
POUR VOTE (Chapitre)
Art. (1) Libellé (1) Éléments afférents à l'exercice Pour mémoire
Crédiîs ouvefls Restes à Cumul des
(BP +DM + Mandats émis réaliser au Crédits annulés réalisations
RAR 2016) 31/12 (2)
DÉPENSES 56 759,52 A 22 978,32 0,00 33 781.20 S1 119,24
20 immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0.00 0,00 B 592,00
2031 Frais d'études 0.00 0,00 0,00 0,00 5 592.00
204 Subventions d'équipement versées 0.00 0,00 0.00 0,00 0,00
‘
21 Immobilisations corporelles 0,00 22 354,32 0,00 0,00 Z2 354.32
21315 Autres bâtiments publics 0,00 22 354.32 0.00 0,00 22 354,32
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0.00
Z3 Immobilisations en cours 56 759.52 624.00 0,00 56 135,52 J0 172,91
2313 Constructions 56 759,52 624,00 0.00 56 135,52 3D 172,92
RECETTES (répartition) Éléments allèrent; à l'exercice Pour mémoire
(Pour information) crédits ouverts Restes à cumui de;
(a? +DM + filtres émis réaliser au Crédits annulés réalisations
RAR Z015) 31I12 (2)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 0,00 0.0l! 0,00 0,09
13 Subventions d'investissement 0.00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0.00 0,0l‘ 0,00 0,00
Solde du financement (3) Pour l'exercice En cumulé
Recettes . Dépenses 0* -22 978.32 D-B s1 119,24
u) Détailler les articles conformément au plan de appliqué par la cl: en lélabllssement.
(2) Réalisalions amérieums o rénllsallen de Pexercice.
(s) Indiquer l: signe algébrique
C-1—3«803 30 I
SAINT AUBIN DDAUBIGNE - 35 - BUDGET COMMUNAL M14—-100- l CA 2017 |
lll - VOTE DU BUDGET ill
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'ÉQUIPEMENT B3
OPÉRATION D'ÉQUIPEMENT N" 209
LIBELLE , CONSTRUCTION D'UNE SALLE DE SPORTS
POUR VOTE (Chapitre)
Art. (1) Libellé (1) Elémenu afférents à l'exercice Pour mémoire
Crédits oui/ars Restes à Cumul des
(BP +DM + Mandats émis réaliser au Crédits annulés réalisations
RAR 2016) 31/12 (2)
DÉPENSES 119 210.92 A 44 459,97 74 685.97 64,98 B B0 356.10
20 immobilisations incorporelles 0,00 0.00 0,00 0,00 0.00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions dïâquipemsnt versées 0.00 0.00 0,00 0.00 0,00
21 immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 o,oo 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0.00 0,00 0.00
23 immobilisations en cours 119 210,92 44 459.97 74 685,37 54,98 80 356,10
2313 Constructions 119 210.92 44 459,97 74 685,97 64,98 80 356,10
RECETTES (répartition) Eléments afférents à rexercice Pour mémoire
(Pour information) crédits ouverts Restes à Cumul des
(BP «DM + ‘litres émis réaliser au Crédits annulés réalisations
RAR 2016) 31/12 (2)
TOTAL RECETTES AFFECTEES o,oo ° o,oo o,oo! o,oo D o,oo
13 Subventions d'investissement 0.00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0.00 0.00 0.00 0.00
Solde du financement (J) Pour l'exercice En cumulé
Recettes - Dépenses 0A '44 45937 DE '30 355-10
(a) Dètafller les amcles conformément au plan a: comptes appliqué parla commun: ou l'établissement.
(2; ns antérieures + véalisaxîon du uxemma.
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SAINTAUBIN D'AUBIGNE - 35 - BUDGET COMMUNAL um- -1oo» l CA 2011 l
IV - ANNEXES lV
ELEMENTS DU BILAN A3
MÉTHODES UTILISEES POUR LES AMORTISSEMENTS
034A03
CHOIX DU CONSEIL MUNICIPAL Délibération du
Biens de faible valeur
Seuil urinaire en deçà duquel les immobilisations de peu de valeur sàmomssenl sur un an (article R 23214 du CGCT) 16/01/2017
600.00€
Procédure d'amortissement catégories de bien: amortis Durée
(linéaire, dégressif. variable) (en années)
Linéaire 202 Frais réalisation documents urbanisme et numérisation 5 16/01/2017
cadast
Linéaire 2031 Frais d'études 2 16/01/2017
Linéaire 2032 Frais de recherche et de développement 5 16/01/2017
Linéaire 2033 Frais d'insertion 2 16/01/2017
Linéaire 20411 Etat - Subvdéquipement versées aux org. Publics 15 16/01/2017
Linéaire 20412 Régions - Subv. d'équipement versées aux org Publics 15 16/01/2017
Linéaire 20413 Départements - Subvdéquipement versées aux org. 15 16/01/2017
Publics
Linéaire 20414‘ Communes - Subv. d'équipement versées aux org. 15 16/01/2017
Publics
Linéaire 20415‘ Groupement de coll. - Subv (féquiversées aux org 15 16/01/2017
Publi
Linéaire 2041582 Autres groupements A Bâtiments et installations 15 16/01/2017
Linéaire 204161 Caisse des Eooles - Subv. d'équipement versées aux 15 16/01/2017
org. P
Linéaire 204162 CCAS - Subv. d'équipement versées aux org Publics 15 16/01/2017
Linéaire 204163 SPA - Subv. d'équipement versées aux org. Publics 15 16/01/2017
Linéaire 204164 SPIC — Subv. d'équipement versées aux org. Publics 15 18/01/2017
Linéaire 20417 Autres établ, publics locaux « Subv. d'équipement 15 16/01/2017
versées
Linéaire 20418 Subv. d'équipement versées aux autres organismes 15 16/01/2017
publics
Linéaire 2042 Subv, d'équipement versées aux personnes de droit privé 5 16/01/2017
Linéaire 20441 Organismes publics A Subventions d'équipement en 15 16/01/2017
nature
Linéaire 20442 Personnes de droit privé - Subv. d'équipement en nature 5 16/01/2017
Linéaire 205 Concessions et droits similaires‘ brevets. licences, 2 16/01/2017
marques
Linéaire 2087 Immobilisations incorporelles reçues par mise à 5 16/01/2017
disposition
Linéaire 2088 Autres immobilisations incorporelles 5 16/01/2017
Linéaire 2121 Plantations d'arbres et d'arbustes 15 16/01/2017
Linéaire 2128 Autres agencements et aménagements de terrains 15 16/01/2017
Linéaire 21316 Constructions - Équipements du cimetière 10 16/01/2017
Linéaire 2132 immeubles de rapport 20 16/01/2017
Linéaire 2135 lnst générales, agenoem, aménagem des constructions 10 16/01/2017
Linéaire 2138 Autres constructions 10 16/01/2017
Linéaire 2152 Installations de voirie 5 16/01/2017
Linéaire 21568 Autre matériel et outillage d'incendie 8x de défense civile 5 16/01/2017
Linéaire 21571 Matériel roulant « Voirie 7 16/01/2017
Linéaire 21578 Autre maténel et outillage de voirie 5 16/01/2017
Linéaire 2158 Autres installations, matériel et outillage techniques 5 16/01/2017
Linéaire 2181 Installations générales, agencements et aménagements 10 16/01/2017
divers
64 I
SAINT AUBIN D'AUBIGNE - 35 - BUDGET COMMUNAL M14v 400- l CA Z017 l
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN A3
METHODES UTILISEES POUR LES AMORTISSEMENTS
Linéaire 2182 Matèrle! de transpon 7 16/01/2017
Linéaire 2183 Matériel de bureau e! matériel Informatique 3 16/01/2017
Linéaire 2154 MobiIIer 1D 16/01/2017
Linéaire 2185 Cheptel 7 16/01/2017
Linéaire 2188 Autres immobilisations corporetles 5 16/01/2017
C-Senî-ADS 65 I
SAINT AUBIN D‘AUBIGNE - 35 - BUDGET COMMUNAL M14- -100- I CA 2017 I
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN A6.1
EQUILIBRE DES OPÉRATIONS FINANCIÈRES - DEPENSES
DÉPENSES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES
Art 41) Libellé (1) °'°‘““ “e "°"°'°‘°° Réalisations (BP + ES 0 DM + RAR 2013)
DÉPENSES TOTALES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES 6" 61° ou l 16° 156 s: =A 4 a ' ’
16 Emprunt: et dettes assimilées (A) 611 610,00 250 156,63
1641 Emprunts en euros 607 110.00 255 547,03
1687 Autres dettes 4 500,00 4 309,60
Dépenses et transferts à déduire des ressources propres (B) 0.00 0,00
10... Reprise de dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues ( Investissement) 0,00 0,00
_ _
Restes à réaliser en Solde d'exécution
op‘ de '°"°'°'°° dépenses au D001 de l'exercice TOTAL
'
31/12/2017 Précédent (2016) "
Dépenses à couvrir par
des ressoumes propres zso 158,63 ses 359,55 ana 343.33 1 s12 359,55
u) Détailler tes chapms buugexairzs par nnîcl: canfcrmémem au plan de campus ipplrqué par ta commune ou Yélahlissemem.
0-1-1-8 66 I
SAINT AUBIN WAUBIGNE - 35 - BUDGET COMMUNAL M14- 400- l CA 2017 l
lV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN A62 EQUILIBRE DES OPÉRATIONS FINANCIÈRES o RECETTES
RESSOURCES PROPRES
_ crédits de l'exercice _ _
Art. (1) Libellé (1) (m, + as * DM + RAR Réalisations
2016)
RECETTES (RESSOURCES PROPRES) = a + b 109 551,59 III 247 599,04
Ressources propres extemes de l'année (a) 142 994.00 140 466,59
10222 Dotations, fonds divers et réserves 96 994,00 96 994,00
10226 Dotations, fonds divers et réserves 46 000,00 51 472,59
Ressources propres internes de l'année (h)(s) 566 557,59 99 2.12.45
28031 Amortissement des immobilisations 3 000, 00 2 520,00
28041412 Amortissement des immobilisations 3 000, 00 2 750, 10
28041582 Amortissement des immobilisations 6 500,00 5 988, 35
28051 Amortissement des immobilisations 1 500,00 1 316,00
28135 Amortissement des immobilisations 4 500, 00 4 209, 26
28152 Amortissement des immobilisations 500, 00 272, 39
281558 Amortissement des immobilisations 2 000, 00 1 859, 00
28158 Amortissement des immobilisations 33 500,00 33 125,49
28182 Amortissement des immobilisations 5 000, 00 4 599,00
28183 Amortissement des immobilisations 20 000, 00 22 594, 98
28184 Amortissement des immobilisations 5 000,00 7 227,33
28168 Amortissement des immobilisations 12 500, 00 12 467, 55
024 Produits de cessions 1 200,00 0,00
021 Virement de la section de fonctionnement 465 357,59 0,00
Opérations de Restes à réaliser en Solde d'exécution Affectation TOTAL
l'exercice recettes au 31/12/2017 R001 de l'exercice R1068 de l'exercice lV
lll précédent précédent
Total ressources
pmpms 247 699,04 52 933,99 0,00 1 106 108,05 1 406 741,08 disponibles
Montant
Dépenses à couvrir par des ressources propres Il 1 512 359.56
Ressources propres disponibles IV 1 406 741,03
Solde V = W- " r3) 40s 818.48
(1) Les comptes 15, 159. 25, 27, 2a, 25, a9, 481.49 :1 se sani à uéiaiiler conlnrmèmenl au plan de comptes.
(2) Les comptes 15294949 et 59 mm présentés umquemem SI ia commune ou fèhblissemenl
i3) indiquer le signe algébrique
le régime des provisions budgétaires.
67 I
SAINT AUBIN UAUBIGNE - 35 - BUDGET COMMUNAL M14- .100. CA 2017 I
lV - ANNEXES iV
ELEMENTS DU BILAN A10.1
ETAT DES ENTREES UIMMOBILISATIONS
VARIATION DES PATRIMOINES (article R.2313-3 du CGCT) - ENTREES
Modalités et date d'acquisition Désignation du bien
Acquisitions à titre onéreux
01/01/2017
01/01/2017
01/01/2017
01/01/2017
01/01/2017
01/01/2017
01/01/2017
01/01/2017
01/01/2017
02/01/2017
02/01/2017
02/01/2017
02/01/2017
02/01/2017
04/01/2017
07/01/201 7
09/01/2017
09/01/2017
10/01/2017
11/01/2017
12/01/2017
12/01/2017
12/01/2017
14/01/2017
14/01/2017
14/01/2017
24/01/2017
25/01/2017
27/01 I201 7
28I01I201 7
30/01 I201 7
30/01/201 7
01 /02/201 7
05/02/201 7
06/02/201 7
07/02/201 7
1 3/02/201 7
1 3/02/201 7
21 I02/201 7
~Etudes sur voirie et réseaux en
agglomération
EHPAD UAUBINAGE TRAVAUX EN
COURS
Classe mobile tablettes
Serveur mairie
CENTRE DE LOlSlRS
MAIRIE
EHPAD EAUBINAGE TRAVAUX EN
COURS
EHPAD UAUBINAGE TRAVAUX EN
COURS
Participations éclairage public 2017
Travaux sur rues en agglomération
EHPAD EAUBINAGE TRAVAUX EN
COURS
EHPAD L‘AUBlNAGE TRAVAUX EN
COURS
EHPAD UAUBINAGE TRAVAUX EN
COURS
EHPAD L‘AUBlNAGE TRAVAUX EN
COURS
EHPAD UAUBINAGE TRAVAUX EN
COURS
Etudes sur voirie et réseaux en
agglomération
EHPAD UAUBINAGE TRAVAUX EN
COURS
EHPAD UAUBINAGE TRAVAUX EN
COURS
EFFACEMENTS DE RÉSEAUX RUE DU
CHATEAU D'EAU RÉSEAUX CONCEDES
EGLISE
EHPAD EAUBINAGE TRAVAUX EN
COURS
EHPAD UAUBINAGE TRAVAUX EN
COURS
EHPAD UAUBINAGE TRAVAUX EN
COURS
EHPAD L'AUBlNAGE TRAVAUX EN
COURS
Installations de vaine en agglomération
EHPAD L'AUBlNAGE TRAVAUX EN
COURS
MAIRIE
EHPAD UAUBINAGE TRAVAUX EN
COURS
EHPAD UAUBINAGE TRAVAUX EN
COURS
ESPACE TRlSKELL TRAVAUX EN COURS
ECOLE MATERNELLE
Tableau numérique
Construction d'une nouvelle salle de sports
Classe mobile tablettes
Classe mobile tablettes
Tableau blanc (2)
imprimante MDJ
Ordinateur directrice école élémentaire
ESPACE TRISKELL TRAVAUX EN COURS
Valeur d'acquisition
(coût historique)
4 104,00
578,00
B 340.00
24 948.84
358 767,56
2 063.69
585.50
239.40
3 710,90
723,00
40 332,60
5 131.58
3 467,86
5 425.74
1 357.31
3 240,00
526,80
2 112,00
3 832.07
2 352.72
3 028.98
13 637.93
5 733,66
594.80
2 433.60
9 316.08
1 804.31
478.19
2293.10
699.48
5 181.05
3 600,00
4 530,00
8 340,00
v8 340.00
238.00
576.00
1 541.60
12 924,30
~ Cumul des amortissements
0.00
0,00
0.00
0,00
0.00
0.00
0.00
0,00
0.00
0.00
0.00
0.00
0.00
0.00
0.00
0.00
0,00
0.00
0,00
0.00
0.00
0.00
0.00
0,00
0.00
0.00
0.00
0.00
0.00
0.00
0.00
0.00
15
m-n-xmœ
C»3—4-A 1 0 1 68 l
SAINTAUBIN UAUBIGNE - 35 - BUDGET COMMUNAL M14- 400- CA 2017 I
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN A10.1 VARIATION DES PATRIMOINES (article R.2313-3 du CGCT) - ENTREES ETAT DES ENTRÉES UIMMOBILISATIONS
V I d’ ‘ ' ‘ Modalités et date (facquisîtion Désignation du bien hêääïflî" amäîfilænä hmîïîïïäwn,
23/02/2017 SALLES DE SPORT ET POLYVALENTE 474,00 0,00
23/02/2017 LOQICIEI extension chorus pr 1 260,00 0,00 2
27/02/2017 ESPACES VERTS 2 970,33 0.00
01/03/2017 TERRAINS DE VOIRIE 308,34 0,00
07/03/2017 EGLISE TRAVAUX EN COURS 624.00 0,00
15/03/2017 EHPAD L'AUBINAGE TRAVAUX EN 560,59 0,00
COURS
15/03/2017 Etudes sur voirie et réseaux en 4 773,00 0,00
agglomération
15/03/2017 EHPAD UAUBINAGE TRAVAUX EN 3 378,96 0,00
COURS
15/03/2017 EHPAD UAUBINAGE TRAVAUX EN 452,44 0,00
COURS
17/03/2017 Construction d'une nouvelle salle de sports 813,12 0.00
17/03/2017 ESPACES VERTS TRAVAUX EN COURS 799.92 0,00
17/03/2017 bac de retention carburant 714.48 0.00 5
18/03/2017 Switch 189,60 0.00 1
20/03/2017 EGLISE 2 133,60 0,00
20/03/2017 EGLISE 7 249,20 0,00
06/04/2017 ESPACES VERTS TRAVAUX EN COURS 3 552,00 0,00
06/04/2017 ESPACES VERTS TRAVAUX EN COURS 3 566,52 0,00
11/04/2017 Travaux sur voirie en agg/omération 2 512,69 0,00
en-cours
13/041201 7 Tablette chaufiages 175,99 0.00 1
13/04/2017 Débrousarlleuse 678,00 0,00 5
20/04/2017
V
ESPACES VERTS TRAVAUX EN COURS 672,00 0,00
20/04/2017 Bureau urbanisme 589,00 0,00 1
27/04/2017 Percolateur 46 tasses 84.48 0,00 1
29/04/2017 BIBLIOTHÈQUE 305.22 0,00
29/04/2017 ECOLE ELEMENTAIRE 301,45 0,00
12/05/2017 Etudes sur voine et réseaux en 2 863,80 0.00
agglomération
29/05/2017 CIMETIERE 9 830,00 0,00
02/06/2017 Poste à soudure 410,11 0.00 1
02/06/2017 Potelets amovibtes (2) 671,76 0,00 5
02/06/2017 Travaux sur rues en agglomération 200,63 0,00
06/06/2017 Travaux sur voies communales eî chemins 11 565.12 0,00
ruraux (en campagne)
07/06/2017 Construction d'une nouvel/e salle de sports 813.12 0,00
09/06/2017 Travaux sur voirie en aggIomération 433,28 0,00
en-cours
10/06/2017 EHPAD IJAUBINAGE TRAVAUX EN 2 354,68 0,00
COURS
14/06/2017 Construction d'une nouvelle salle de sports 347,60 0,00
14/06/2017 SURFACE ALIMENTAIRE COMMERCE 1 255,97 0,00
15/06/2017 Emdes sur voirie et réseaux en 1 909.20 0,00
aggloméraiion
15/06/2017 Bacs à fleurs acier (2) 498,48 0.00 1
16/06/2017 Etudes sur voirie et réseaux en 1 800,00 0,00
aggIomération
17/06/2017 EHPAD UAUBINAGE TRAVAUX EN 6 182,52 0,00
COURS
20/06/2017 Bureau urbanisme 216,00 0,00 1
21/06/2017 Travaux sur voirie en agglomération 72 361.62 0,00
encours
21/06/2017 EHPAD UAUBINAGE TRAVAUX EN 16 398,61 0.00
COURS
C-3—4-A1 01 69 l
SAINT AUBIN D'AUBIGNE - 35 - BUDGET COMMUNAL M14- -100- CA Z017 I
lV — ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN A10.1 VARIATION DES PATRIMOINES (article R.2313-3 du CGCT) - ENTREES ETAT DES ENTREES DTMMOBILISATIONS
V . . . . . Modalités et date d'acquisition Désignation du bien ïäärîïlfigääräî" amîräïzïäîœ hmfiïäîäen‘
27/06/2017 Travaux sur voirie en agglomération 2 212,80 0,00
en»cours
28/06/2017 Véhicule Peugeot Boxer benne 21 537,76 0,00
28/06/2017 Véhicule Peugeot Boxer benne 2 692,60 0,00
29/06/2017 Travaux sur voirie en agglomération 43 391,70 0,00
en-oours
03/07/2017 SERVICES TECHNIQUES 5 351,20 0,00
03/07/2017 SALLE DE TENNIS 5 248,60 0,00
04/07/2017 Travaux sur voirie en agglomération 736,44 0,00
en-cours
05/07/2017 Destructeur de documents 676.80 0,00 5
05/07/2017 Debrousailleuse électrique 2 600,00 0,00 5
05/07/2017 Participations éclairage public 2017 1 268,41 0,00
05/07/2017 Travaux sur voirie en agglomération 501,27 0,00
en-cours
05/07/2017 Sécateur électrique 1 000,00 0,00 5
06/07/2017 Travaux sur voirie en agglomération 1 600,00 0,00
en-cours
07/07/2017 Construction d'une nouvelle salle de sports 912,00 0,00
11/07/2017 Participations éclairage public 2017 410,89 0,00
11/07/2017 Participations éclairage public 2017 570,64 0,00
11/07/2017 Participations éclairage public 2017 1 263,65 0,00
11/07/2017 Participations éclairage public 2017 1 232,66 0,00
12/07/2017 Construction d'une nouvelle salle de sports 1 920,00 0,00
12/07/2017 EHPAD UAUEINAGE TRAVAUX EN 169,44 0,00
COURS
13/07/2017 Aire de Jeux des Courtils 21 577,20 0,00 5
13/07/2017 Mallette pédagogique RASED 1 812,60 0,00 5
13/07/2017 Rayonnages (2) 510,00 0,00 1
13/07/2017 LecteurCD 205,30 0,00 1
13/07/2017 Tables (2) 2 099,10 0,00 10
13/07/2017 Aire de jeux de l‘Etang 16 298,40 0,00 5
17/07/2017 EHPAD UAUBINAGE TRAVAUX EN 649,20 0,00
COURS
24/07/2017 Véhicule Peugeot Boxer benne 429,60 0,00 7
24/07/2017 Construction d'une nouvelle salle de spor1s 3 435,60 0,00
24/07/2017 SENTIERS PIETONNIERS 678,00 0,00
26/07/2017 Signalétiquevoirie EDEFS35 215,40 0,00 1
25/07/2017 EHPAD UAUBINAGE TRAVAUX EN 1 875,96 0,00
COURS
31/07/2017 Barrière en fume 592,92 0,00 1
31/07/2017 ECOLE ELEMENTAIRE 560,00 0,00
31/07/2017 Travaux sur voirie en agglomération 979,50 0,00
en—cours
08/08/2017 Construction d'une nouvelle salle de sports 1 572,43 0,00
06/06/2017 Construction d'une nouvelle salle de sports 3 459,34 0,00
08/061201 7 Construction d'une nouvelle salle de sports 20 127,05 0,00
08/06/2017 Construction d'une nouvelle salle de sports 1 572,43 0,00
08/08/2017 Construction d'une nouvelle salle de sports 4 717,28 0,00
23/00/2017 Construction d'une nouvelle salle de spons 240,00 0,00
01/09/2017 EHPAD UAUBINAGE TRAVAUX EN 918,17 0,00
COURS
04/09/2017 EHFAD L'AUBlNAGE TRAVAUX EN 316,80 0,00
COURS
06/09/2017 EHPAD UAUBINAGE TRAVAUX EN 2 755.50 0,00
COURS
C-S-At-Al 01 70 I
SAINT AUBIN D‘AUBIGNE - 35 - BUDGET COMMUNAL M14- -100- CA 2017 l
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN A10.1 VARIATION DES PATRIMOINES (article R.2313-—3 du CGCT) - ENTREES
ETAT DES ENTREES UIMMOBILISATIONS
_ _ _ , _ _ Valeur d'acquisition cumul des Durée de
l d' . Mmam“ E‘ “a e acqmanm" Déslgnmo" d“ me"
(coût historique) amortissements l'amortissement
06/09/2017 Aire de jeux de Œtang 2 827,12 0,00 5
06/09/2017 Découpeuse thermique Stihl 1 788,00 0,00 5
07/09/2017 Boite de retour de livres 336,90 0,00 1
07/09/2017 EHPAD CAUBINAGE TRAVAUX EN 2 061.60 0,00
COURS
07/09/2017 EHPAD EAUBINAGE TRAVAUX EN 3 860,96 0.00
COURS
09/09/2017 ECOLE MATERNELLE S 864.00 0,00
11/09/2017 ECOLE ELEMENTAIRE 1 188.00 0.00
15/09/2017 BATIMENT LA POSTE 2 532.43 0.00
18/09/2017 Armoire vestiaires restaurant 1 422.10 0.00 1o
18/09/2017 EGLISE 10 618,80 0.00
19/09/2017 CENTRE DE LOISIRS TRAVAUX EN —358 767,56 0.00
COURS
19/09/2017 TRAVAUX BATIMENT MAIRIE -5 676,00 0,00
19/09/2017 Serveur et réseau informatique -216.84 0.00
19/09/2017 Serveur mairie -24 732.00 0,00
19/09/2017 ECOLE ELEMENTAIRE 1 766.00 o_o0
19/09/2017 HALTE GARDERIE 516.00 0.00
19/09/2017 ECOLE ÉLÉMENTAIRE TRAVAUX EN v1 788,00 0.00
COURS
19/09/2017 SALLES DE SPORT ET POLYVALENTE 251 732.89 0.00
19/09/2017 HALTE GARDERIE TRAVAUX EN COURS «516.00 0.00
19/09/2017 MAIRIE 5 676.00 0,00
19/09/2017 SALLES OMNISPORTS ET -251 732.89 0.00
POLYVALENTE TRAVAUX EN COURS
25/09/2017 MAIRIE 2 264,87 0,00
25/09/2017 EHPAD UAUBINAGE TRAVAUX EN 3 322.04 0,00
COURS
27/09/2017 Logiciel pack office 612.00 0,00 2
27/09/2017 Photocopieur élémentaire 3 684.00 0.00 3
27/09/2017 Chalumeau 527.88 0.00 1
27/09/2017 Poste informatique accueil 1 983,50 0.00 3
27/09/2017 Matériel activités sportives 255,93 0.00 1
27/09/2017 Photocopieur Maternelle 2 016,00 0,00 3
27/09/2017 Armoire froide restaurant municipal 3 136.07 0,00 5
27/09/2017 EHPAD UAUBINAGE TRAVAUX EN 67.20 0,00
COURS
04/10/2017 Onduleur serveur école 605,15 0.00 3
04/10/2017 Logiciel de filtrage informatique école 80,09 0,00 1
09/10/2017 EHPAD DAUBINAGE TRAVAUX EN 214,82 0.00
COURS
12/10/2017 Etudes sur voirie et réseaux en 985,80 0.00
agglomération
16/10/2017 SALLES DE SPORT ET POLYVALENTE 125.38 0,00
16/10/2017 SENTIERS PIETONNIERS 419,60 0,00
16/10/2017 ESPACES VERTS TRAVAUX EN COURS 1 680.00 0.00
19/10/2017 Chaudière vestiaires thorial 4 456,80 0.00 10
19/10/2017 Perçeuse 413,70 0,00 1
19/10/2017 Tablettes (2) 855,04 0.00 3
19/10/2017 Matériel école maternelle 1 314,16 0.00 5
19/10/2017 Sonorisation restaurant 396.77 0.0D 1
24/10/2017 EHPAD UAUBINAGE TRAVAUX EN 109,97 0,00
COURS
09/11/2017 Poteiets voirie (20) 1 512,00 0,00 5
C-3—4AA1 01 71 SAINT AUBIN UAUBIGNE - 35 - BUDGET COMMUNAL M14--100- CA 2017 |
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C-3»4»A1 01
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN A10.1
VARIATION DES PATRIMOINES (article R.2313-3 du CGCT) - ENTREES
ETAT DES ENTREES UIMMOBILISATIONS
_ Valeur d'acquisition Cumul des Durée de
d d‘ ‘ ' . . . Modalités et ate acquisltlon Déslgnation du bien (“ut hmoñque) amonusamenw ramomssemen‘
09/11/2017 Logiciel de filtrage école maternelle 585,74 0,00 1
09/11/2017 Matériel école maternelle 418,70 0,00 1
09/11/2017 Valise classe mobile 1 734,00 0,00 3
15/11/2017 EHPAD UAUBINAGE TRAVAUX EN 3 102.00 0,00
COURS
23/11/2017 Fixation vidéoprojecteur 249.00 0,00 1
23/11/2017 Tablettes de pomtage (3) 1 666,80 0.00 a
23/11/2017 Poste informatique brbliotnèque 2 154,00 0,00 3
25/11/2017 EHPAD UAUBINAGE TRAVAUX EN 11 450,33 0,00
COURS
25/11/2017 EHPAD EAUBINAGE TRAVAUX EN 64,88 0,00
COURS
25/11/2017 EHPAD IJAUBINAGE TRAVAUX EN 5 958,00 o_[)0
COURS
27/11/2017 Filets de badminton 185,76 0,00 1
02/12/2017 Logiciel Espace citoyen 2 670.00 0,00 2
02/12/2017 Tronçonneuse 1 116,00 0,00 5
08/12/2017 TERRAINS DE VOIRIE 4 884,00 0.00
12/12/2017 Participations éclairage public 2017 3 393,70 0,00
12/12/2017 Participations éclairage public 2017 3 729,20 0.00
12/12/2017 Participations éclairage public 2017 634.21 0.00
12/12/2017 Participations éclairage public 2017 2 567.65 0,00
12/12/2017 Participations éclairage public 2017 2 489.76 0,00
1211212017 Participations éclairage public 2017 477,82 0,00
12/12/2017 Pamcipations éclairage public 2017 354.69 0.00
13/12/2017 Etudes sur voirie et réseaux en 5 914,80 0,00
agglomération
14/12/2017 Matériel éducatif maternelle 147.50 0.00 1
14/12/2017 Radiocassette 150,10 0,00 1
27/12/2017 Plateforme de stockage services 7 585.55 0,00 15
techniques
27/12/2017 RESTAURANT SCOLAIRE 861.93 0,00
27/12/2017 CENTRE CULTUREL LES HALLES 961,51 0,00
27/12/2017 ECOLE MATERNELLE 2 468,43 0,00
27/12/2017 BATIMENTS CMP ET MAISON DES 390,83 0,00
JEUNES
27/12/2017 ECOLE ELEMENTAIRE 4 285,84
Divers _
A
02/06/2017 Subventnon 4 logemems PSLA 6 000.00
TOTAL GENERAL 652 711.43
72 I
SA|NTAUB|N D'AUBIGNE v 35 - BUDGET COMMUNAL M14- -100- I CA 2017 l
IV — ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN A10.2 VARIATION DES PATRIMOINES (article R. 2313-3 du CGCT) - SORTiES
ETAT DES SORTIES DWMMOBIUSATION
Vaieur Durée de cumul des Vnieur nette
mgignnion d'acquisition hmari. smart. comptable au Prix de Plus ou moins MWW“ " “i” 1° “m”
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13/09/2017 Véhicule ivEco 35.5 9 525,61 s]
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D aam
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C*3-4AA1 01 C-1-1-B
OPÉRATIONS LIEES AUX CESSIONS
Pour mémoire Crédits ouverts (BP + DM)
chapitre 024 I Produits des cessions d'immobilisations 1 200.00
Produit des cessions Réalisations
compte 775 Produits des cessions dfimmobilisaiiuns 1 200,00
compte 675 Valeurs comptabies des immobilisations cédées 0,00
74
SAINT AUBIN FAUBIGNE - 35 - BUDGET COMMUNAL M14- -1oo- ] CA 2017 I
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN A10.3 |
SAINT AUBIN UAUBIGNE - 35 - BUDGET COMMUNAL nm- -1oo- cA 2017 |
lV - ANNEXES lV
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DES TRAVAUX EN REGIE (1) A11
SECTION DE FONCTIONNEMENT
Libellé (2)
Charges à caractère général
Autres fournitures non stockées
Terrains
Charges de personnel et irais assimilés
Rémunération principale
Rémunérations
Travaux en régie
Immobilisations corporelles
Dépenses
Mandats émis
11 313.97
7 351,57
3 962,40
5 243,12
3 626,15
1 616.97
(l) Les immobilisations cieees parles services techniquas d: la collectivité sont enregistrées au min ne leur pmdudtnfl Ce dernier correspond au nom irncquisiiion des matières
TOTAL GENERAL 1G 551.09
SECTION D'INVESTISSEMENT
Article
(2) Libellé (2) Montant (3)
21 Immobilisations corporelles 1s 557,09
2128 Autres agencements et aménagements de terrains 7 583,55
21312 Bâtiments scolaires 7 516x20
21318 Autres bâtiments publics 1 352,34
TOTAL GENERAL 16 557.09
cnnsoiiiiiisss augmenté des charges dtrectes u: production (matériel et nmiilage acquis ou loués. irais de pnisonnei. ) a rexclusiuii des 1ms financiers et des irais
d'administration générale,
(2) usiaiiiei les inepties budgetaires par mine conformément au plan de comptes appliqué parla commune ou ieianiisseiiient.
(s) Les montants a ieiisaignei mi-iespoiiaeiii aux mandats amis imputés au chapitre ma.
Recettes
Titres émis
16 557,09
16 557,09
15 557,09
C—3—4-A11
RATIO
Montant
Recette 72 (I) 1s 557,09
Recettes réelles de fonctionnement 3 217 403,57
Recettes 72 I Recettes réelles de fonctionnement 0,51%
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lV - ANNEXES lV
ENGAGEMENTS HORS BILAN - ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS B1.7 LISTE DES CONCOURS ATTRIBUES A DES TIERS EN NATURE OU EN SUBVENTIONS (article L. 2313-1 du CGCT)
Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestations en nature
Personnes de droit privé
Associations
ACCA — CHASSE
ADAPEI 35 PAPILLONS BLANCS
AIDE DOMICILE MILIEU RURAL
AMICALE CYCLOTOURISTE SAINTE AUBINOISE
AMICALE LAIQUE Subvention seule
AMICALE SAPEURS POMPIERS
AMICALE SAPEURS POMPIERS
AMICALE SAPEURS POMPIERS
ASS SAPEURS POMPIERS STAUBIN AUBIGNE
ASSOCIATION ENSEMBLE
ATHLETIQUE CLUB STAUBIN
BABY BULLE
CES COLLEGEAMAND BRIONNE SPORT
CLUB ARLEQUIN
CLUB ARLEQUIN
CLUB DE LA DETENTE
COMICE AGRICOLE ST AUBIN
CONSEIL PARENTS ELEVES (Public)
CRETES ET VALLEES
CRETES ET VALLEES
CROIX ROUGE DEL LOCALE ST AUBIN
CTE DES FETES DE STAUBIN D'AUBIGNE
CTE DES FETES DE STAUBIN D'AUBIGNE
CTE DES FETES DE STAUBIN UAUBIGNE
FAMILLES RURALES PAYS AUBIGNE
FNATH Section locale (accidentés du travail)
FONDATION DE FRANCE
FOOTBALL CLUB
FOULEES DU PAVS DE ST AUBINOIS
FOULEES DU PAYS DE STAUBINOIS
FOYER CULTUREL ET SPORT ST MICHEL
FRANCE ADOT DON D ORGANES ET DE TISSUS
HUMAINS
FSE COLLEGE AMAND BRIONNE FOYER SOCIO
EDUCATIF
GRPT ETUDE DÉVELOPPEMENT AGRICOLE
ILLET BASKET CLUB
KIDIJOU
KOPOCEP
KOPOCEP
LES JARDINS D'ANTAN
LIGUE CONTRE LE CANCER
MAISON FAMILIALE RURALE
OFFICE COMMUNAUTAIRE SPORTS PAYS
AUBIGNE
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OGEC ECOLE PRIVEE BON SECOURS
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154.00€
450.00€
530.00€
19 080.00€
5 000.00€
575.00€
1 638.89€
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116.00€
500.00€
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1 000.00€
1 135.00€
63.00€
530.00€
67.00€
643 00€
408.00€
408.00€
500.00€
405.00€
60.00€
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195.00€
3 690.00€
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Subventzon 2017
Subvention 2017
Subvenuon 2017
Subvention 2017
Subvention 2017
Subvention sainte barbe 2017
Subvention allocation vétérans 2017
Subventxon 2017
Subvention 2017
Subvention 2017
Subvention 2017
Subvention complément de ménage 2017
Subvention association sportive 2017
Subvention 2017
Subvention exceptionnelle 50 ans du club 2017
Subvention 2017
Subvention 2017
Subvention 2017
Subvention 2017
Subvention marche gourmande 2017
Subvention 2017
Subvention 2017
Subvention programme 2017
Subvention course cyciiste 2017
Subvention ALSH ETE
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Subvention Ouragan
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Subvention 2017
Subvention course 2017
Subvention foyer culturel 2017
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Subvention foyer SOCIOCIJIIUISI
Subvention 2017
Subvention 2017
Subvention 2017
Subvention 6ème sens 2017
Subvention fête de la musique 2017
Subvention 2017
Subvention 2017
Subvention 2017
Subvention 2017
Subvention UGSEL 2017
Subvention cantine 2017
Subvention livres scolaires 2017
CA3-4-B01 7 79 I
SAINT AUBIN ITAUBIGNE - 35 - BUDGET COMMUNAL M14- -100— I CA 2017 I
IV - ANNEXES IV
ENGAGEMENTS HORS BILAN - ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS B1.7 LISTE DES CONCOURS ATTRIBUES A DES TIERS EN NATURE OU EN SUBVENTIONS (article L. 2313-1 du CGCT)
Nom des bénéficiaires Mmmm du fonds de concours Prestations en nature ou de la subvention (numéraire)
PARALYSES DE FRANCE 61.00€ Subvention 2017
PARENTS ELEVES ECOLE BON SECOURS 570.10€ Subvention classe de voile
PARENTS ELEVES ECOLE BON SECOURS 6 600 00€ Subvention aides extra scolaire classe de neige
2017
PARENTS ELEVES ECOLE BON SECOURS 1 016.00€ Subvention aides extra scolaire 2017
PARENTS ELEVES ECOLE BON SECOURS 234.00€ Subvention 2017
PÉTANQUE SAINT AUBINOISE 408,00€ Subvention 2017
PRÉVENTION ROUTIERE 78.00€ Subvention 2017
TENNIS CLUB 1 928.00€ Subvention 2017
TYAUBINOISE 400.00€ Subvention 2017
UNC AFN 368.00€ Subvention 2017
UNION DES COMMERCANTS 2 550.00€ Subvention 2017
UNION DES COMMERCANTS 500.00€ Subvention noel 2017
UNION DES DONNEURS DE SANG 110.00€ Subvention 2017
Communes
SENS DE BRETAGNE 1 162.50€ Subvention ALSH
Établissements publics (EPCI, EPA, EPIC,,..)
USEP ECOLE ÉLÉMENTAIRE PAUL GAUGUlN 7 200.00€ Subvention piscine 2017
USEP ECOLE ELEMENTAIRE PAUL GAUGUIN 1 925.00€ Subvention livres scolaires 2017
USEP ECOLE ELEMENTAIRE PAUL GAUGUIN 3 653.00€ Subvention aide extra scolaire 2017
USEP ECOLE ÉLÉMENTAIRE PAUL GAUGUIN 196.00€ Subvention 2017
USEP ECOLE MATERNELLE PAUL GAUGUIN 1 490.00€ Subvention aide extra SCOISIIG 2017
USEP ECOLE MATERNELLE PAUL GAUGUIN 196.00€ Subvention 2017
Autres
CUMA LES VERSANTS DE L'ILLET 400 00€ Subvention annuelle
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SAINT AUBIN D‘AUBIGNE - 35 - BUDGET COMMUNAL M14- 400- I CA 2017 I
lV - ANNEXES lV
AUTRES ELEMENTS D'INFORMATIONS 03.1 LISTE DES ORGANlSMES DE REGROUPEMENTS AUXQUELS ADHERE LA COMMUNE
OU L'ÉTABLISSEMENT
DATE MODE DE FINANCEMENT MONTANT ou DESIGNATION DES ORGANISMES
DŒDHESION ( 1) FINANCEMENT Etablissements publlcs de coopération intercommunale
Communauté de Communes du Val dllle-Aubignè 01/01/2017 Taxe professionnelle unique + 0,00
fiscalité ad ionnelle ~
Autres organismes de regroupement
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SDlS 35 Sans fiscalité propre 54 197,00
Sl.\/.0.S Amand Brionne 27/04/1993 Sans fiscalité propre 0,00
SMICTOM des forêts 01/01/1980 Sans fiscalité propre 0,00
Syndicat Bassin Versant me 8. lllet 01/01/2004 Sans fiscalité propre 0,00
Syndicat Départemental dT-Zriergie 35 17/12/2010 Sans fiscalité propre 0,00
Syndicat Intercommunal des Eaux sans fiscalité propre 0,00
SYRENOR 01/01/2013 Sans fiscalité propre 2 032,53
(i) lndiquer si ie linancumonl n51 tait par TPz, TPu, TPuonscainé Iddmonnelle. fiscalné udüftionuelln nu sans fiscalité propre
CA3—4—C031 85 07/06/2011
SAINT AUBIN WAUBIGNE - 35 - BUDGET COMMUNAL M14- -100- I CA 2017 l
lV - ANNEXES IV
AUTRES ELEMENTS D'INFORMATIONS C3.3 LISTE DES SERVICES INDIVIDUALISES DANS UN BUDGET ANNEXE
. Nature de TVA .
. . Intitulé I objet de Dale de N‘ et date . . . Catégorie délablissement
_ _ _ N SIRET l'activité (ouil ' é
t él bé létablissement CI‘ ñ Ion d I ration
(SPICISPA) no")
Service d'assainissement Gestion du réseau d'assainissement 21350251100099 SPIC oui
communal
Service public de production cféiectncile Production d'énergies renouvelables 01/01/2011 Déhbàrahon du 21350251100131 SPIC oui
03-4-8031 86 I
SAINT AUBIN UAUBIGNE — 35 - BUDGET COMMUNAL M14- -100- I CA 2017 I
IV - ANNEXES IV
AUTRES ELEMENTS D'INFORMATION 63.5 PRÉSENTATION AGREGEE DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES
1 - BUDGET COMMUNAL M14- -100-
SECTION Crédits ouverts Réalisations - mandats Restes à réaliser au Crédits annulés
(BP+DM+RAR 2016) ou titres (1) 31I12
INVESTISSEMENT
DEPENSES 2 766 243,35 1 801 211,44 363 859,55 601 172,36
RECETTES 2 766 243,35 1 859 501,84 52 933,99 853 807,52
FONCTIONNEMENT
DÉPENSES 3 261 841,26 2 641 056,81 0,00 620 784,45
RECETTES 3 261 841,26 3 293 965,76 0,00 0,00
(I) v compris les ratiachemenls
2 - ASSAINISSEMENT (1)
BUDGET :ASSAINISSEMENT N°SIRET : 21350251100099
SECTION Crédits ouverts Réalisations - mandats Restes à réaliser au Crédits annulés
(BP+DM+RAR 2016) ou titres (2) 31I12
INVESTISSEMENT
DÉPENSES 719 245,79 573 434,41 2 598,00 143 213,38
RECETTES 719 245,79 559 030,18 90 718,53 69 497,08
FONCTIONNEMENT
DÉPENSES 147 630,00 48 084,02 0.00 99 545,98
RECETTES 147 630,00 172 962,42 0,00 0.00
(1) Ne son! pas pns en comme les CCAS alcalins des écoies, 7991:5 personnalisées". qu) sont des personnes movaIes distinctes d: Ia commune ou de Îéiablissemenl de rattachement juridique.
(2) v nompns les raitachemems,
2 - ENERGIES RENOUVELABLES (1)
BUDGET : ENERGIES RENOUVELABLES N°SIRET : 21350251100131
SECTION Crédits ouverts Réalisations - mandats Restes à réaliser au Crédits annulés
(BP+DM+RAR 2016) ou titres (2) 31I12
INVESTISSEMENT
DÉPENSES 97 802,89 25 584,12 0,00 72 218,77
RECETTES 97 802,89 30 499,75 0,00 67 303.14
FONCTIONNEMENT
DÉPENSES 105 841,25 32 033,61 0,00 73 807,64
RECETTES 105 641,25 108 918,77 0,00 0,00
(1) Ne soni pas pris en compls la: CCAS et caisses des écoles, régies ptrsnnnulisees... qui sont des personnes morales drsiinfles de la commune nu d: mabhssement ne rattachement juridique
(2) Y compris les rattachement:
3 - PRÉSENTATION AGREGEE DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES
(avant la neutralisation des flux réciproques)
SECTION Crédits ouverts Réalisations - mandats Restes à réaliser au Crédits annulés
(BP+DM+RAR 2016) ou titres (1) 31/12
INVESTISSEMENT
DÉPENSES 3 583 292,03 2 400 229,97 366 457,55 816 604,51 RECETTES 3 583 292,03 2 449 031,77 143 652,52 990 607,74
FONCTIONNEMENT
DÉPENSES 3 515 312,51 2 721 174,44 0,00 794 138,07 RECETTES 3 515 312,51 3 575 846,95 0,00 0,00
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SAINT AUBIN UAUBIGNE - 35 - BUDGET COMMUNAL M14- 400- l CA 2017 I
IV - ANNEXES IV
DECISIONS EN MATIERE DE TAUX DE CONTRIBUTIONS DIRECTES D1
Libellés Bases notifiées (si Variation des Taux appliqués Variatlon de Produit proposé Variation
connues à la date bases l 2016 par décision de taux I 2016 par rassgmmée du produit
de vote) (%) l'assemblée (%) défibéyanfe I 2016
délibérante (%) (%)
Taxe cfhabitaîion
3 520 767.00 2.430 16,000 0,000 563 328,00 2.430
Taxe foncière sur les
propriétés bâties 2 521 809,00 1,156 17,500 0,000 441 398,00 1,175
Taxe foncière sur les
prcpnélés non bâties 118 344,00 0,337 42,000 0,000 49 704,00 0,337
TOTAL 6 160 940,00 1,864 1 054 428,00 1,801
C-3—4ADD1 88 I SAINT AUBIN D'AUBIGNE - 35 - BUDGET COMMUNAL M14- -100- I CA 2017!
IV - ANNEXES IV
ARRETE ET SIGNATURES D2
Présenté parle Le Maire, /«V?
A Saint-Aubin
Le Le Maire,
Nombre de membres en exercice . c3 Ë
Nombre de membres présents :
Nombre de suffrages exprimés ' Àgäv
VOTES : Pour.
Contre : 0
Abstention : L‘
Date de convocation : È s4
Certifié exécutoire par le Le Maire, compte tenu de ia transmission en préfecture, le et de la publication le 54X
C-3-4—DO2
A Saini-AubimÿAubignè. le