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Procès Verbal - Affichage OJ conseil du 1er juillet 2025
Document publié le Mardi 1 juillet 2025 par la commune de Tinténiac.
Lien du pdf (Procès Verbal - Affichage OJ conseil du 1er juillet 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Tourisme, Institutions publiques,
Æ
#
Tinteniac
en
-——
Ville de
Tinténiac,
le 25 juin
2025
Affichage
Objet:
convocation
à
la séance
du
conseil
municipal
Le
conseil
municipal
de
Tinténiac
se réunira
en
session
ordinaire
le :
mardi
1°
juillet
2025
à
19h00,
à
la
mairie.
ORDRE
DU
JOUR
—
Election
du
secrétaire
de
séance
2.
Adoption
du
procès-verbal
de
la séance
du
23
mai
2025
Délégations
attribuées
à M.
le maire
- article
L2122-22
du
C.G.C.T.
3.
Compte-rendu
des
décisions
prises
par
M.
le maire
en
vertu
de
la délégation
accordée
au
titre
de
l’article
L2122-22
du
C.G.C.T.
à M.
le maire,
pour
les
marchés
et accords-cadres
dont
le montant
est
inférieur
à
214
000
euros
HT
- délibération
n°
290520-7
4...
Compte-rendu
des
décisions
prises
par
M.
le maire
en
vertu
de
la délégation
accordée
au
titre
de
l’article
L2122-22
du
C.G.C.T.
à M.
le maire,
pour
la conclusion
et
la révision
de
louage
de
choses
pour
une
durée
n’excédant
pas
douze
ans
- délibération
n°
290520-7
Urbanisme
— affaires
foncières-
patrimoine
5.
Présentation
du
compte
rendu
annuel
aux
collectivités
locales
(CRACL)
2024
de
la ZAC
Quartier
Nord-Ouest
avec
la SEM
Terre
et
Toit
6.
Vente
du
délaissé
de
chemin
communal
n°
89
au
lieu-dit
le
Mesnil
- modification
de
la
délibération
n°
291113-
1 du
29
novembre
2013
Finances
- marchés
publics
Vote
du
budget
annexe
Eco-lotissement
les
Blancherais
exercice
2025
Tarifs
du
restaurant
scolaire
et
de
la garderie
périscolaire
année
scolaire
2025-2026
9.
Tarif du
repas
facturé
à l’association
Familles
Rurales
pour
l’ALSH
année
scolaire
2025-2026
10.
Demande
subvention
de
l’association
M.C.S.
pour
l’organisation
de
la fête
de
la musique
11.
Demande
subvention
du
comité
de jumelage
pour
le 25ème
anniversaire
du jumelage
12.
Convention
de
financement
avec
la Région
Bretagne
pour
l’aménagement
d’un
arrêt
de
car
au
lieu-dit
Montagné
œ
Tourisme
13.
Création
de
circuits
touristiques
sur
la thématique
« chanvre
et
lin
»
Assainissement
— Eclairage
public
14.
Présentation
du
Rapport
Annuel
du
Délégataire
(R.A.D.)
2024
- Saur
France
15.
Avenant
n°
1 à la convention
«
PPI
rénovation
globale
de
l’éclairage
public
» passée
avec
le
SDE
35
16.
Présentation
du
rapport
d’activité
du
SDE
35
année
2024
Institution
17.
Fixation
du
nombre
et
de
la
répartition
des
sièges
du
conseil
communautaire
de
la
Communauté
de
communes
Bretagne
Romantique
(C.C.B.R.)
dans
le cadre
d’un
accord
local
18.
Avis
sur
le
plan
de
mobilité
simplifié
(P.M.S.)
de
la
Communauté
de
communes
Bretagne
Romantique
(C.C.B.R.) Questions
et
informations
diverses
Mairie
de
Tinténiac
12.
rue
nationale
- 35190
Tinténiac
- Tél.
02
09
68
18
68