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Conseil Municipal - cm 2021 28 09
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Lathuile.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm 2021 28 09)
Thèmes du document : Famille, Sécurité sociale, Aménagement du territoire,
COMPTE-RENDU
de
la REUNION
du
CONSEIL
MUNICIPAL
de
LATHUILE
du
28
septembre
2021
Le
Conseil
Municipal
de
LATHUILE,
convoqué
le 21
septembre
2021
s’est
réuni
à
la
mairie
et en
visioconférence
le
28
septembre
2021,
à
20H
sous
la
présidence
de
M.
Hervé
BOURNE,
Maire
Présents
: Hervé
Bourne,
Roland
Mermaz-Rollet,
Sophie
Cavagnod,
Jérôme
Capron,
Pierre-Etienne
Barbier,
Stéphanie
Josserand,
Catherine
Dingeon,
Martiale
Condac,
Adrien
Zannini,
Jean-Pierre
Franitch,
Audeline
De
March,
Richard
Gessner,
Sandrine
Sermondadaz
Absents,
excusés
: Cyril
Cavagnod,
Caroline
Corboz
Ont
donné
procuration :
A
été
nommé
secrétaire
de
séance
: Sophie
Cavagnod
Le
Maire
demande
au
Conseil
Municipal
de
retirer deux
points
à l'ordre
du jour
concernant
l'admission
en
non-valeur
des
créances
non-recouvrables
des
budgets
eau
et
commune
ainsi
que
la
convention
de
mise
en
fourrière
qui
seront
reportés
à
une
date
ultérieure.
Le
Conseil
Municipal
donne
son
accord
à
l'unanimité.
1.
Approbation
du
compte
rendu
de
la réunion
du
06 juillet
2021
Le
compte
rendu
de
la
réunion
de
conseil
du
06
juillet
2021
est
approuvé
à
l'unanimité.
2.
Communauté
de
communes
des
Sources
du
Lac
d’Annecy
: Approbation
des
statuts
La
Communauté
de
Communes
des
Sources
du
Lac
d'Annecy
a
adopté
une
nouvelle
délibération
N°
90/2021
le
20
juillet
2021
portant
approbation
des
nouveaux
statuts
de
l'EPCI.
Le
Maire
rappelle
que
la
Communauté
de
Communes
des
Sources
du
Lac
d'Annecy
(CCSLA)
est
régie
par
des
statuts
qui
précisent
sa
composition
et
fixent
son
organisation
ainsi
que
les
compétences
attribuées.
Les
compétences
déterminent
les
domaines
d'action
dans
lesquels
la
CCSLA
peut
intervenir.
Afin
de
prendre
en
compte
de
nombreuses
évolutions
tant
législatives
qu'en
lien
avec
le
projet
de
mandat,
les
statuts
de
la CCSLA
ont
fait
l'objet
d’une
révision
en
profondeur.
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
les
articles
L.5211-41,
L5211-17
et
L.5214-16,
Considérant
que
les
communes
membres
ont
trois
mois
à
compter
de
la
notification
de
cette
délibération
pour
s'exprimer.
Après
avoir
présenté
les
nouvelles
compétences,
Monsieur
le
Maire
propose
de
procéder
à
l'approbation
des
nouveaux
statuts
de
la
CCSLA
dont
un
exemplaire
est
joint
en
annexe.
Après
en
avoir
délibéré,
et
à
l'unanimité,
le Conseil
Municipal :
- Approuve
les
nouveaux
statuts
de
la
Communauté
de
Communes
des
Sources
du
Lac
d'Annecy
- Charge
le Maire
d'adresser
une
copie
de
la présente
délibération
à
la C.C.S.L.A
dès
que
les
formalités
de
transmission
au
contrôle
de
la
légalité
et
l'affichage
auront
été
réalisés. 3.
Convention
territoriale
globale
avec
la
Caisse
d’Allocations
Familiales
de
la
Haute-Savoie
à compter
du
1°" janvier
2023
Monsieur
le
Maire
indique
que
la
Caisse
d'allocation
familiale
de
la
Haute
Savoie,
dans
le
prolongement
d'un
échange
avec
le
Bureau
Communautaire
de
la
Communauté
de
Communes
des
Sources
du
Lac
d'Annecy
qui
s'est
tenu
le
1°" juillet
2021,
sollicite
l'ensemble
des
Communes
membres
de
l'EPCI
pour
leur
engagement
dans
le
déploiement
des
Conventions
Territoriales
Globales
(CTG)
et
des
nouvelles
modalités
de
financement
des
équipements
qui
prendront
effet
au
Îer
janvier
2023.
Ces
nouvelles
dispositions
remplaceront
le
Contrat
Enfance
Jeunesse,
mode
de
contractualisation
actuelle
des
Communes
avec
de
la
Caisse
d’Allocations
Familiales.
La
Convention
Territoriale
Globale
est
une
démarche
fondée
sur
le
partenariat
avec
la
Caisse
d'Allocations
Familiales
(CAF)
pour
renforcer
l'efficacité,
la
cohérence
et
la
coordination
des
services
mis
en
place
pour
les
habitants
des
territoires.
Ces
services,
définis
d'après
un
diagnostic
des
besoins
réalisé
conjointement
avec
la
CAF,
couvrent
la
petite
enfance,
la jeunesse,
le
soutien
à
la
parentalité,
l'animation
de
la
vie
sociale,
l'accès
aux
droits
et
l'inclusion
numérique,
le
logement,
la
prise
en
compte
du
handicap...
la
CTG
permet
ainsi
de
développer
un
partenariat
beaucoup
plus
global
et
intégré
que
le
Contrat
Enfance
Jeunesse.
Le
gouvernement
ayant
pris
cette
année
des
dispositions
pour
soutenir
les
crèches
dans
le cadre
d’un
«
Plan
de
rebond
»
il apparait
que
la
commune
de
DOUSSARD
peut
prétendre
à
cette
aide
pour
sa
structure.
Néanmoins,
pour
que
celle-ci
puisse
en
bénéficier,
il
convient
que
les
collectivités
du
territoire
intercommunal
s'engagent
à
signer
une
Convention
Territoriale
Globale
avec
la Caisse
d’Allocations
Familiales
le
moment
venu.
Considérant
le
déploiement
des
Conventions
Territoriales
Globales
et
de
nouvelles
modalités
de
financement
des
équipements
(Circulaire
2020-001
déploiement
des
CTG).
Considérant
que
le
Contrat
Enfance
Jeunesse
(CEJ)
de
FAVERGES
arrive
à
échéance
le
31/12/2022. Considérant
l'absence
de
CEJ
pour
la commune
de
DOUSSARD
et
une
possibilité
de
rattrapage
financier
en
2021
en
référence
au
plan
rebond
petite
enfance
mis
en
œuvre
par
la CNAF
en
2021
(Circulaire
2021-004
Plan
de
rebond
petite
enfance).
Considérant
la
présentation
et
les
échanges
qui
ont
eu
lieu
le
1er
juillet
2021
en
Conseil
Communautaire,
en
présence
de
la
CAF
et
les
explications
apportées
sur
l'intérêt
de
s'engager
dans
une
démarche
de
projet
de
territoire
partagée
par
l'EPCI
et
toutes
les
Communes
qui
le
composent. Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
et
à
l'unanimité :
Approuve
le projet
de
Convention
Territoriale
Globale
avec
la CAF,
L'EPCI
et
les
Communes
qui
le composent,
et
s'engage
à
la signer
au
plus
tard
le 31/12/2023.
Autorise
le
Maire
à
signer
cette
convention
et tous
documents
s'y
afférant.
4.
Comités
consultatifs
: Désignation
de
nouveaux
membres
suite
à la démission
de
Mme
Catherine
Babey
Monsieur
le
Maire
rappelle
les
délibérations:
N°2020-17
en
date
du
26
mai
2020
relative
à
la
création
des
comités
consultatifs,
N°2020-23
en
date
du
23
juin
2020
relative
à
la
désignation
des
présidents
de
ces
comités
consultatifs,
et
N°2020-41
en
date
du
14
septembre
2020,
relative
à
la
création
et
désignation
des
membres
et
d’un
président
du
comité
consultatif
d'action
sociale.
Suite
à
la
démission
de
Mme
Catherine
BABEY,
précédemment
membre
des
comités
consultatifs
:
Urbanisme
&
patrimoine,
Finances,
Environnement
&
Développement
durable
et
par
ailleurs
Présidente
du
comité
consultatif
Action
sociale,
il
convient
de
lui
trouver
un
ou
une
remplaçante
pour
chacun
des
comités
précités
et de
désigner
un
ou
une
président(e)
du
comité
consultatif Action
sociale La
composition
des
comités
consultatifs
de
la
commune
de
Lathuile
sont
désormais
composés
de
la
façon
suivante
(en
gras,
le/la
remplaçant(e)
de
Mme
Catherine
BABEY :
TRAVAUX
—
SECURITE
:
7
membres:
Hervé
BOURNE,
Jean-Pierre
FRANITCH,
Martiade
CONDAC,
Pierre-Etienne
BARBIER,
Roland
MERMAZ-ROLLET,
Christophe
RIBES,
Catherine
DINGEON
Président
: Pierre-Etienne
BARBIER
URBANISME
- PATRIMOINE
: Mme
Catherine
DINGEON
souhaite
rejoindre
le comité
8
membres
:
Hervé
BOURNE,
Audeline
DE
MARCH,
Adrien
ZANNINI,
Catherine
DINGEON,
Pierre-Etienne
BARBIER,
Roland
MERMAZ-ROLLET,
Stéphanie
JOSSERAND,
Richard
GESSNER
Président
: Roland
MERMAZ-ROLLET
FINANCES
: Mme
Sandrine
SERMONDADAZ
souhaite
rejoindre
le
comité
6 membres
: Hervé
BOURNE,
Sandrine
SERMONDADAZ,
Jérôme
CAPRON,
Martiale
CONDAC,
Roland
MERMAZ-ROLLET,
Stéphanie
JOSSERAND
Président
: Hervé
BOURNE
JEUNESSE
- SCOLAIRE :
6
membres
: Hervé
BOURNE,
Audeline
DE
MARCH,
Adrien
ZANNINI,
Caroline
CORBOZ,
Martiale
CONDAC,
Sophie
CAVAGNOD
Président
: Sophie
CAVAGNOD
ENVIRONNEMENT
—
DEVELOPPEMENT
DURABLE
: Personne
ne
souhaite
rejoindre
le
comité,
celui-çi
passe
à
10
membres
au
lieu
de
11
10
membres
=
Hervé
BOURNE,
Adrien
ZANNINI,
Catherine
DINGEON,
Cyril
CAVAGNOD,
Jérôme
CAPRON,
Martiale
CONDAC,
Pierre-Etienne
BARBIER,
Sophie
CAVAGNOD,
Roland
MERMAZ-
ROLLET,
Sandrine
SERMONDADAZ
Président
: Jérôme
CAPRON
COMMUNICATION
—
CULTUREL
- ASSOCIATIF
:
5
membres
=
Hervé
BOURNE,
Adrien
ZANNINI,
Catherine
DINGEON,
Jérôme
CAPRON,
Sophie
CAVAGNOD Président
: Adrien
ZANNINI
ECONOMIE
— TOURISME
- ARTISANAT
:
4
membres
=
Hervé
BOURNE,
Catherine
DINGEON,
Stéphanie
JOSSERAND,
Richard
GESSNER
Président
: Stéphanie
JOSSERAND
Caroline
CORBOZ
est
candidate
à
la
présidence
et
Cyril
CAVAGNOD
a exprimé
le souhait
de
rejoindre
le comité
5
membres
du
conseil
municipal
: Hervé
BOURNE,
Cyril
CAVAGNOD
Pierre-Etienne
BARBIER,
Stéphanie
JOSSERAND,
Caroline
CORBOZ,
Catherine
DINGEON
2_membres_extérieurs
:
Jean
BONHEUR,
Annick
MONTFORT
(représentante
de
l'Union
Départementale
des
Associations
Familiales)
Présidente
: Caroline
CORBOZ
Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré
et
à
l'unanimité
:
Approuve
la
nouvelle
composition
des
comités
tels
que
présentés.
Dit
que
cette
délibération
abroge
les
précédentes
5,
Admissions
en
non-valeurs
des
créances
non-recouvrables
des
budgets
eau
et
commune
Le
Maire
propose
d’ajourner
ce
point
et
de
le
reporter
à
la
prochaine
réunion,
faute
d'éléments
suffisants
à
ce
jour.
Le
Conseil
Municipal
est
d'accord. | | | | |
6.
Parc
Naturel
Régional
des
Bauges
- Adhésion
au
Plan
Pastoral
Territorial
2022-
2027
Le
Maire
informe
le
conseil
municipal
que
le
Parc
Naturel
Régional
des
Bauges
(PNR),
est
porteur
d’un
Plan
Pastoral
Territorial
(PPT)
que
la
commune
de
Lathuile
à
intégrer
sur
la
période
2015-2021.
Ce
dispositif
existe
depuis
2008
sur
le territoire
du
Parc
des
Bauges,
et concernait
jusqu'à
aujourd'hui
la
totalité
des
communes
adhérentes
au
Parc.
- Dans
le
cadre
du
renouvellement
du
PPT,
la
Région
(financeur
du
dispositif)
a
demandé
au
PNR
Bauges
de
solliciter
l'avis
de
ses
communes
membres
afin
de
revalider
son
périmètre
d'action
pour
2022-2027. - La
notion
d'adhésion
est
ici
purement
administrative,
aucune
cotisation
ni
aucun
engagement
n'est
demandé
aux
communes
participantes.
- Faire
partie
de
ce
PPT
permet
à
toute
structure
éligible
(commune,
agriculteurs,
EPCI...)
de
faire
une
demande
de
subvention
pour
des
projets
concernant
les
espaces
pastoraux
situés
sur
notre
commune. - La
commune
de
Lathuile
ne
compte
aucune
unité
pastorale,
mais
deux
zones
pastorales
(lieux-dits
"Champ
long"
et
"Saury").
Le
souhait
du
Parc
pour
cette
nouvelle
programmation
est
que
les
zones
pastorales
soient
éligibles
aux
aides
PPT.
Considérant
que
ce
dispositif
arrive
à
échéance,
Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré
et à
l'unanimité :
Souhaite
renouveler
l'adhésion
de
la
commune
de
Lathuile
au
Plan
Pastoral
Territorial
2022-2027
porté
par
le
Parc
Naturel
Régional
des
Bauges
Autorise
le
Maire
à
signer
tout
document
relatif
à
ce
dispositif
7.
Convention
de
mise
en
fourrière
Le
Maire
propose
d’ajourner
ce
point
et
de
le
reporter
à
la
prochaine
réunion,
faute
d'éléments
suffisants
à ce
jour.
Le
Conseil
Municipal
est
d'accord.
8.
Questions
diverses
Hommage
à
Robert
Lary
: Robert
Lary
est
décédé
en
août
2021.
Le
maire
tient
a
souligné
son
fort
engagement
bénévole
pour
la
commune
pendant
39
ans
en
tant
que
conseiller
municipal.
Pendant
toutes
ces
années,
il a fait
preuve
de
beaucoup
d’altruisme
et de
discrétion,
sans
jamais
accepter
un
poste
d'adjoint.
Même
si
dans
ses
dernières
volontés,
il ne
souhaitait
pas
qu'on
lui
rende
hommage
lors
de
la cérémonie
de
funérailles,
le conseil
municipal
lui
rendra
hommage
dans
le prochain
bulletin
municipal
avec
l'accord
préalable
de
sa
famille.
Caméra
: Le
Maire
souhaite
que
les
prochaines
réunions
de
conseils
soient
enregistrées
et
que
les
administrés
qui
le
souhaitent
puissent
revoir
en
différé
les
séances
de
conseils
municipaux
à
tout
moment.
Cet
outil
moderne
utilisé
par
de
plus
en
plus
de
collectivités
(Veyrier
du
Lac,
Annecy,
Grand
Annecy...)
doit
contribuer
à une
meilleure
transparence
des
décisions
politiques
et un
rapprochement
avec
nos
administrés.
Ce
point
sera
discuté
en
comité
communication.
Comité
environnement
:
Jérôme
Capron
a
proposé
la
date
du
28
octobre
avec
pas
mal
de
sujets
à
(ré)aborder. Plan
communal
de
Sauvegarde
: Un
nouveau
numéro
de
téléphone
et
nouveau
mobile
servant
pour
les
astreintes,
ainsi
qu'une
adresse
mail
seront
dédiés
au
Plan
communal
de
Sauvegarde.
Compte-
tenu
de
l'absence
d'une
partie
du
personnel,
l'exercice
prévu
initialement
le
8
octobre
prochain
est
reporté
à
une
date
ultérieure. City
Stade :
Pierre-Etienne
Barbier
informe
qu'une
visite
a
déjà
eu
lieu
pour
confirmer
le
lieu
probable
(lieu-dit
Longeplagne
proche
de
la
Bornette)
et
que
des
assurances
administratives
ont
été
déjà
obtenus
notamment
par
la
police
de
l’eau.
La
phase
de
consultation
d'entreprises
va
pouvoir
être
lancé.
Ce
projet
devra
se
faire
en
coordination
étroite
avec
les
jeunes
du
village
dans
le
cadre
du
conseil
de
jeunes
Conseil
de
jeunes
: Sophie
Cavagnod
informe
qu'à
ce
jour,
18
candidatures
ont
été
reçues
de
la
part
de
jeunes
âgés
entre
9
et
17
ans.
Première
réunion
prévue
le
15
octobre
avec
les
élus
volontaires.
Présentation
du
fonctionnement
de
la
commune
et
la
vie
du
comité.
Réunion
publique
:
Une
réunion
publique
est
en
cours
de
programmation,
probablement
le
4
novembre.
Programme
: rencontre
et
échange
avec
la
population
(ce
qui
n'a
pu
encore
être
fait
du
fait
de
la situation
sanitaire),
présentation
des
projets.
Bail
Réel
Solidaire
: La
commission
d'urbanisme
s'est
rendue
la
semaine
dernière,
à
la
présentation
des
projets
retenus
par
le
jury
de
l'EPF/La
Foncière
de
Haute
Savoie.
Parmi
trois
candidatures,
un
projet
a
été
retenu
et
voté
à
l'unanimité.
Les
résultats
ne
peuvent
être
divulgués
pour
le
moment.
Environ
10
à
11
logements,
à
2491.00€/m°?.
Incendie
de
la
Grange
Savoyarde
: Suite
à
l'incendie
survenu
la
semaine
dernière,
la
famille
a
finalement
trouvé
un
logement
pour
le temps
de
la
reconstruction.
Une
cagnotte
leetchi
est
en
ligne
accessible
par
le
site
de
la
mairie
pour
les
aider.
La
famille
tient
à
remercier
toutes
les
personnes
qui
se
sont
manifestées
et
pour
le
bel
élan
de
solidarité
qui
s'est
déployé
suite
à
cet
incendie,
incendie
faisant
de
gros
dégâts
matériels
et
heureusement
sans
victime.
Repas
de
fin
d'année
pour
nos
ainés
:
La
situation
sanitaire
s'étant
amélioré,
le Comité
d’Actions
Sociales
va
pouvoir
organiser
un
repas
de
fin
d'année
dans
un
restaurant
local
pour
nos
ainés,
pour
un
moment
de
convivialité
attendu
depuis
plusieurs
mois.
Fin
de
la
séance
à
21h50
Fait
à
Lathuile
le 28
septembre
2021
Le
Maire,
Hervé
BO