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Procès Verbal - PV CM Sommaire 2021 06 28
Document publié le Lundi 21 juin 2021 par la commune de Chambaron sur Morge.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM Sommaire 2021 06 28)
Thèmes du document : Famille, Éducation, Sécurité sociale,
CONSEIL MUNICIPAL DE CHAMBARON SUR MORGE
L’an deux mille vingt et un, le vingt huit juin à vingt heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni en session ordinaire Salle Morge sous la Présidence de Monsieur Philippe GAILLARD, Maire de la Commune. Etaient présents : BAS Florian, BOURGOUGNON Olivier, CHENUT Valérie, DELBOS Chantal, DEYVEAUX- GASSIER Jonathan, ERARD
Marie-Christine, GAILLARD Philippe, GIRAL Eliane, GONNET Roger, LABBE Daniel, LAVILLE Véronique, MARQUET Thierry, PRAT
Blandine, RIVES Sandrine, ROCHE Patrick, SERVOIR Jessica, STEPHANT Nicolas, TOUBANI Atman, TOURY Christine
Absents excusés : DUMAS Dominique pouvoir à GIRAL Eliane, LAFAYE Patrice pouvoir à MARQUET Thierry, MARC Laurence pouvoir à
LABBE Daniel, ROCHE Alain pouvoir à GAILLARD Philippe
Secrétaire de séance : TOUBANI Atman
Date de la convocation : 21 juin 2021
Nombre de conseillers en exercice : 23
Nombre de conseillers présents : 19
Nombre de conseillers votants : 23
Le compte rendu de la précédente séance est approuvé à l’unanimité.
AFFAIRES SCOLAIRES
- A l’unanimité, le Conseil municipal accepte de donner à l’école Sainte Philomène une participation de 13 353.33 € pour les
élèves de maternelle et de primaire domiciliés à Chambaron/Morge pour l’année 2021.
- A l’unanimité, le Conseil municipal accepte la mise à disposition de l’éducateur sportif auprès de l’école privée Sainte
Philomène et autorise M. le Maire à signer la convention avec l’OGEC pour l’année scolaire 2021/2022.
PERSONNEL COMMUNAL
- A l’unanimité, le Conseil municipal approuve le nouveau tableau des effectifs et portant le poste d’ETAPS de 31.5h à 33.37 h
hebdomadaire annualisées.
ENVIRONNEMENT
- A l’unanimité, le Conseil municipal décide de se retirer du groupement de commande Solaire Dôme pour l’implantation de
centrales photovoltaïques sur les bâtiments publics du la commune et autorise M. le Maire à faire le nécessaire concernant ce
dossier.
- A l’unanimité, le Conseil Municipal accepte la convention de collecte et recyclage de masque chirurgicaux avec l’association
AVENIR et autorise M. le Maire à faire le nécessaire concernant ce dossier.
JEUNESSE VIE ASSOCIATIVE
- A l’unanimité, le Conseil municipal approuve le projet de Convention Territoriale Globale (CTG) à intervenir entre la Caisse
d’Allocation Familiale du Puy-de-Dôme et la commune, autorise M. le Maire à signer ladite convention et à effectuer toutes
les démarches et prendre toutes les mesures nécessaires à l’exécution de la présente délibération. Approuve également
l’avenant au Cej permettant l’intégration de l’AGD le Viaduc pour le Multi-Accueil « Les petits volcans » sur la période 2021-
2022 et autorise M. le Maire à signer ledit avenant.
AFFAIRES GENERALES
- A l’unanimité, le Conseil municipal approuve la nouvelle convention de la mise à disposition à titre gratuit de l’éducateur
des activités physiques et sportives auprès du club de tennis sur une base de 320 heures pour la période de septembre 2021
au mois de juin 2022 et autorise M. le Maire à signer la convention avec le Club sportif.
- A l’unanimité, le Conseil municipal accepte le renouvellement de la mise à disposition à titre gratuite de l’éducateur sportif
auprès de l’association SCB Foot, approuve la convention de la mise à disposition à titre gratuit de l’éducateur des activités
physiques et sportives mis à disposition 1h30 les mercredis du mois de septembre 2021 au mois de juillet 2022 et autorise M.
le Maire à signer la convention avec le Club sportif.
QUESTIONS DIVERSES
Ils ont participés aux Réunions :
MM. STEPHANT et LAFAYE au SBA
Mme GIRAL à la commission petite enfance de RLV
M. le Maire informe l’assemblée des différents problèmes survenus en raison des fortes pluies.
Il explique que le projet d’atelier municipal risque de prendre du retard en raison des réponses tardives de notifications de
subventions qui ont décalé l’appel d’offres qui n’est pas propice actuellement avec des coûts élevé sur le marché.
Séance levée à 22h00