Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste deliberations CM 16 12 2024
Convocation - Convocation CM 22 07 2024
Procès Verbal - PV CM 16 12 24
Convocation - convocation CM 15 12 2025
Convocation - convocation CM 30 06 25
Convocation - Convocation CM 29 06 2026
Convocation - convocation CM 17 02 2025
Convocation - convocation CM 07 10 2024
Convocation - CONVOCATION CM 28 07 2025
Procès Verbal - PV CM 12 12 2022
Convocation - convocation CM 16 12 2024
Document publié le Mercredi 11 décembre 2024 par la commune de Bourg-Argental.
Lien du pdf (Convocation - convocation CM 16 12 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Banque, Institutions publiques,
F#
Bourg-Argental, Le 11 décembre 2024
à Pf Ville de . | | Bourg-Argental Le Maire de Bourg-Argental
A à
Mesdames et Messieurs
les membres du Conseil Municipal
Objet : convocation du Conseil Municipal
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion publique du Conseil Municipal, qui aura lieu en mairie, salle des conseils :
Lundi 16 décembre 2024 à 20 heures
L'ordr jour est Le suiv
ND
ES
&
N
©
©
10.
11.
12.
13.
14.
15.
16.
17.
18.
19.
20.
21.
22.
Désignation du ou de la secrétaire de séance
Procès-verbal de la séance du CM du 7 octobre 2024
Acquisition parcelles AV 490, AB 361, AV 25, AV 26, AV 27, AV 28 (propriété DE TELLIER)
Acquisition d’une partie des parcelles AM 87, et AM 88 (propriété MURGUES)
Enquête publique préalable à l'aliénation du chemin rural au lieu-dit Balay
Levée d'emplacement réservé
Approbation de l'avenant n°1 au marché de mise en séparatif des réseaux Grande Rue de Cotaviol / Poisor
Approbation du marché de sécurisation de La ressource en eau
Validation du marché de prestation de Service « Eau et assainissement » 2025-2026
Validation du marché de réhabilitation de La Maison du Châtelet
Autorisation d'engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement avant l'adoption des budgets primitifs 2025
Budget Communal : DM n°2
Budget Eau et Assainissement : DM n°2
Budget Parc Résidentiel de Loisirs : DM n°1
Budget Piscine : DM n°1
Budget Lotissement « Sous l'Ogelière » : DM n°1
Budget Ilot Cité Fossés : DM n°1
Validation du règlement intérieur et du règlement de formation
Mise en place du CET Compte Epargne-Temps
Mise en place du RIFSEEP
Participation commune à la prévoyance des agents
Validation du Plan de Formation Mutualisé du Centre de Gestion de la Loire
Ville de Bourg-Argental
Place de l'Hôtel de Ville
42220 Bourg-Argental
Tél. 04 77 39 61 34
Fax 04 77 39 14 26
mairie@bourgargental fr
www.bourgargental.fr Ville de
Bourg-Argental
23. Modification des statuts de La Communauté de Communes des Monts du Pilat
24. Mise en place de La GTC à la Maison des Associations
25. Convention avec le Conseil Départemental de la Loire pour les locaux de La Médiathèque
26. Décisions du maire, prises par délégation du Conseil Municipal.
Vous remerciant par avance de votre présence, je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur,
l'expression de mes salutations distinguées.
Très cordialement,
Le Maire,
Stéphane HEYRAUD
Ville de Bourg-Argental
Place de l'Hôtel de Ville
42220 Bourg-Argentai
Tél. 04 77 39 61 34
Fax 04 77 39 14 26
mairie@bourgargental.fr