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Convocation - convocation CM 30 06 25
Document publié le Lundi 30 juin 2025 par la commune de Bourg-Argental.
Lien du pdf (Convocation - convocation CM 30 06 25)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Assurance, Institutions publiques,
Objet : convocation du Conseil Municipal
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion publique du Conseil Municipal, qui aura lieu en mairie, salle des conseils :
Lundi 30 juin 2025 à 20 heures
L’ordre du jour est le suivant :
1. Désignation du ou de la secrétaire de séance
2. Procès-verbal de la séance du CM du 14 avril 2025
3. Election d’un Président de Séance
4. Comptes de Gestion 2024 (8 Budgets : Commune, Eau et Assainissement, PRL, Piscine, Lotissement « Sous l’Ogelière », lotissement « Les Grillotières 2», Îlot Paulet, Îlot La Cité )
5. Comptes Administratifs 2024 (8 Budgets : Commune, Eau et Assainissement, PRL, Piscine, Lotissement « Sous l’Ogelière », lotissement « Les Grillotières 2», Îlot Paulet, Îlot La Cité )
6. Affectations des résultats 2024 (8 Budgets : Commune, Eau et Assainissement, PRL, Piscine, Lotissement « Sous l’Ogelière », lotissement « Les Grillotières 2», Îlot Paulet, Îlot La Cité )
7. Budgets supplémentaires 2024 (8 Budgets : Commune, Eau et Assainissement, PRL, Piscine, Lotissement « Sous l’Ogelière », lotissement « Les Grillotières 2», Îlot Paulet, Îlot La Cité )
8. Maison du Châtelet – travaux de réhabilitation. Convention de maîtrise d’ouvrage déléguée et de financement entre la Commune de Bourg-Argental et la CCMP pour les assurances dommage-ouvrage et tous risques chantier
9. Bail Emphytéotique Maison du Châtelet
10. Avenant n°1 au marché de travaux sécurisation de l’alimentation en eau potable de la commune de Bourg-Argental – Lot 1 canalisations
11. Convention cadre avec le Service Départemental d’Incendie et de Secours de la Loire 12. Service de l’eau et de l’assainissement – Rapports du prestataire – 2024 13. Lotissement communal « Sous l’Ogelière » - promesse de vente du lot n°8 14. Protocole d'accord transactionnel entre la Ville de Bourg-Argental et la société « Steph et Dav »,
15. Subventions aux associations
16. Décisions du maire, prises par délégation du Conseil Municipal
Vous remerciant par avance de votre présence, je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes salutations distinguées.
Très cordialement,
Le Maire,
Stéphane HEYRAUD
Signé
Bourg-Argental, le 23 juin 2025
Le Maire de Bourg-Argental
à
Mesdames et Messieurs
les membres du Conseil Municipal