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Compte-Rendu - Compte rendu du 30 juin 2021 Document publié le Mercredi 30 juin 2021 par la commune de Chaulnes. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du 30 juin 2021)Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Culture et patrimoine, Sécurité publique, COMPTE - RENDU

Séance du Conseil Municipal

du 30 juin 2021

Le Conseil Municipal s’est réuni en visioconférence (pour ceux qui le pouvaient - publication de l’ordonnance n° 2020-391 du 1er avril 2020, modifiée par le V de l’article 6 de la loi n°2020-1379, visant à assurer la continuité du fonctionnement des institutions locales et de l'exercice des compétences des collectivités territoriales et des établissements publics locaux) et en présentiel, sous la Présidence de M. Thierry Linéatte, Maire.

Conseillers Municipaux Titulaires Présents : M. Thierry Linéatte, Mme Nadège Latapie-Copé, M. Benoit Gance, Mme Anne Lebrun-Merlin, M. Claude Merlin, M. Philippe Cheval, Mme Maryse Hochart, M. Régis Lecot, M. Arnaud Noblécourt, M. Dominique Capelle, M. Aïres Ferreira, Mme Virginie Masson, M. Xavier Dubernard, Mme Laure Lambert, Mme Céline Defruit, Mme Claire Lecot – Robit, M. Thomas Poulet. Formant la majorité des membres en exercice.

Conseillères Municipales titulaires excusées :Mme Géraldine Lefèvre avec pouvoir à Mme Laure Lambert Mme Angélina Darras avec pouvoir à M. Thomas Poulet

Conseillers Municipaux suppléants excusés : M. Grégory Devaux, Mme Emilie Aberbour

Le quorum atteint, la séance débute à 18 h 00.

I. Désignation d’un(e) secrétaire de séance

Mme Nadège Latapie Copé est nommée secrétaire de séance.

II. Approbation du procès - verbal du 14 avril 2021

Le procès – verbal de la séance précédente, est adopté à l’unanimité.

Monsieur le Maire souhaite revenir sur un point du conseil municipal du 22 mars 2021, suite à une remarque de commerçants chaulnois : celui concernant la taxe locale sur la publicité extérieure. Cette taxe concerne les entreprises extérieures qui exploitent des supports publicitaires fixes, pour lesquelles la perception de la taxe nécessite une délibération. Le vote de cette taxe ne concernait pas les commerçants chaulnois.

Il procède ensuite à l’examen de l’ordre du jour.

III. Subventions aux associations

Malgré le contexte sanitaire qui a fortement perturbé la vie associative locale, la commission propose de reconduire les subventions pour 2021. Nombre d’associations organisent des manifestations destinées à consolider leur trésorerie et n’ont pu le faire cette année, ou partiellement. La commission finances propose qu’il n’y ait pas de subvention pour le SARCOM (pas d’édition en 2020 et 2021), pour l’OCLC (subvention 2020 inutilisée) et pour le comité de jumelage (pas d’échange en 2020 et 2021). Il propose donc d’allouer les subventions 2021 comme suit :

Nom de l'association Subvention 2021

ACPG Section Cantonale 100 €

Amicale du Personnel 500€

Batterie de Lihons prestation11/11

Boules Chaulnoises 200€

C.P.G – CATM 200 €

CROIX DE GUERRE 30€

Chasse 150€

Chorale 370€

Club de l'Amitié 100€

Coop.Ecoles 1500€Cyclo Club 250€

Danses de Salon 230€

Donneurs de Sang 180€

Familles Rurales 1 500€

Football 7000€

Judo Club 700€

Longue Paume 1 500€

Marche Randonnée 320€

Moto Club Desperados 160€

Souvenir Français 100€

Santerre 14-18 100€

Baby-foot du Santerre 200€

Arnaud Noblécourt informe que le « Métal Fest » pourrait être relancé, pour ses 20 ans, et nécessiterait ponctuellement une subvention.

M. Thierry Linéatte précise qu’une demande sera donc à établir en temps voulu.

Adopté à l’unanimité – Mme Nadège Latapie Copé s’abstient du vote car elle est Présidente des CPG / CATM

IV. Commission Finances

Monsieur le Maire fait un point habituel en milieu d’année sur le budget communal avec un comparatif avec l’année précédente, à la même période : des différences apparaissent sur certains chapitres du fait qu’en 2020 la Mairie a été fermée 2 mois pour cause de COVID 19. Les dépenses de fonctionnement s’élèvent à 583 278,88 € pour 565 059,38 € en 2020. Le chapitre des charges à caractère général est plus élevé que l’an passé toujours du fait de cette fermeture. Des charges exceptionnelles sont venues s’ajouter, notamment l’aide de 18 000 € versée aux commerçants et artisans. Quant aux autres charges de gestion courantes, elles sont stables. Les recettes de fonctionnement s’élèvent à 991 828,85 € avec une régularisation en atténuation de charges car les divers remboursements attendus sont peu à peu remis à jour. La réforme de la loi de finances pour les collectivités locales a un impact inattendu : les impôts et taxes sont perçus par douzièmes, or ceux-ci ont en partie été remplacés par des allocations compensatrices, dont les premiers paiements n’ont été réalisés que début juin. La trésorerie communale s’en est donc ressentie en début d’année. A prendre en compte pour l’année prochaine, même si un roulement va s’établir.

Les dépenses d’investissement s’élèvent à 419 716,11 € pour 135 581,36 € en 2020. La commune a réglé 25 000 € pour l’étude « redynamisation du centre-bourg » et soldé les travaux des O. Dumont / J. Catelas. Les recettes d’investissement s’élèvent à 581 191,80 € pour 343 502,08 € en 2020. Dans ces recettes figure l’emprunt contracté de 400 000 €. Les subventions de la communauté de communes, du Département concernant les travaux rue Odon Dumont, Jean Catelas… ont été perçues. Il reste encore une partie de la subvention Région à percevoir.

- Subvention exceptionnelle AAE Chaulnes Football : le club a organisé le 26 et 27 juin une manifestation sportive ouverte à tous, placée sous le signe de la solidarité et de la tolérance, avec pour objectif principal l’accueil des personnes handicapées, malvoyantes… Le budget prévisionnel prévoit un montant de dépenses de 2 000 €. La commission finances propose d’aider le club à hauteur de 500 € et d’anticiper l’aide annuelle accordée pour les activités du mois d’août à la même hauteur.

M. Arnaud Noblécourt : C’est très bien ce qui est fait pour les personnes handicapées, mais il faudrait veiller à ce que la place handicapée devant le stade ne soit pas occupée par des personnes valides. Adopté à l’unanimité

- Cimetière / Jardin du souvenir : il y a de plus en plus de demandes de dispersion de cendres au jardin du souvenir, il conviendrait donc de réaménager cet emplacement. La commune a reçu une proposition des pompes funèbres pour un puit de cendres, semelle granit rose : 1524 € et la fourniture d’une colonne nominative : 1380 €. Les plaques nominatives auront des dimensions et caractères imposés par la Mairie, etseront à la charge des demandeurs. La commission propose de retenir les deux devis si une remise est accordée.

Mme Anne Lebrun-Merlin : Le puits est-il prévu à l’endroit où il y a déjà des cendres ou à côté ? M. Thierry Linéatte : Le puit est prévu au jardin du souvenir, nous interrogerons les pompes funèbres pour la récupération des cendres de façon à ce que cela soit fait de la manière la plus noble possible. Mme Claire Lecot-Robit : Un portail sera installé à l’arrière du cimetière ?

M. Thierry Linéatte : oui suite au vol de ce portail, il est prévu qu’on en réinstalle un nouveau.

M. Régis Lecot propose d’accorder une aide financière ou matérielle à la Croix Rouge, locale ou départementale, au titre de leur précieux concours lors des séances de vaccinations.

M. Philippe Cheval : La Croix Rouge aide mais les membres de la l’association viennent en tant que bénévoles en dehors du fonctionnement de la Croix Rouge puisque le Département ne les a pas missionnés. Une reconnaissance verbale, lorsque les vaccinations seront finies, sera peut-être suffisante. Ce n’est pas sous l’entité Croix Rouge qu’il faut les reconnaître.

M. Thierry Linéatte : Nous verrons avec eux pour une aide matérielle, selon leurs besoins.

V. Attribution du marché logement du garde et Mairie

La commission d’appel d’offres s’est réunie et propose d’attribuer :

 pour les travaux du logement du garde dont le coût s’élève à environ 70 000 € HT : - le lot menuiserie à l’entreprise Gance

- le lot électricité à l’entreprise MB Elec

- le lot plomberie à l’entreprise Somme Tec Rozmus

- le lot plâtrerie à l’entreprise MACIP

- le lot peinture à l’entreprise Côté Peint

- le lot maçonnerie à l’entreprise Nicobrik

 pour les travaux de la Mairie (salles des mariages, des votes, les bureaux, WC public) dont le coût s’élève à environ 50 000 € HT :

- le lot plafond/laine de verre à l’entreprise MACIP

- le lot éclairage/ radiateur à l’entreprise Vincent Coppée

- le lot menuiserie à l’entreprise Gance

- le lot peinture et sols à l’entreprise Alioua

Les travaux sont prévus début septembre si les matériaux sont disponibles. Des subventions au titre de la dotation de soutien à l’investissement local, rénovation thermique et performance énergétique, sont attribuées. Cependant, la FDE doit auparavant nous accompagner pour la réalisation d’un diagnostic énergétique justifiant d’un gain prévisionnel énergétique de 30 %.

Adopté à l’unanimité – M. Benoit Gance ne participe pas au vote

VI. Terrain Lotissement du Tour de Ville – Lot 2

Monsieur le Maire : un projet est en cours avec la Communauté de Communes et l’association Saint – Jean pour la création d’un habitat inclusif (logement qui permet aux personnes fragilisées par l’âge, la maladie et/ou le handicap et de leurs aidant familiaux de vivre ensemble. C’est un habitat accompagné, qui permet de conjuguer indépendance et sécurité. La commune souhaitait participer à ce projet en proposant un terrain (lot 2 du lotissement du Tour de Ville) et cela nécessitait d’obtenir le terrain juxtaposé. Or les propriétaires de celui-ci ont trouvé acheteur. L’association Saint – Jean a donc trouvé un logement locatif rue René Caron. Mais le projet d’habitat inclusif reste tout de même d’actualité et un échange de terrain commune/particulier est en cours de négociation pour la réalisation de ce projet, sur un site voisin.

M. Philippe Cheval : Ce projet d’habitat inclusif est un sujet intéressant et la Communauté de Communes continue à le travailler. Le fait que l’association Saint – Jean ait trouvé des locaux laisse un peu de temps car ce projet n’aurait pas pu figurer au plan de relance 2021-2022 (délai trop juste). Ces habitats inclusifs prennent de l’importance et la Communauté de Communes souhaiterait une maison pour environ 7 personnes. Cela représente un grosinvestissement car tout doit être de plein pied avec les commodités nécessaires, ce projet devrait avoisiner les 700 000 €. On pourra évidement bénéficier de subventions. Le plan de financement doit être le plus optimisé possible mais avec ce terrain on pourra réussir à faire quelque chose de bien.

Des particuliers souhaitent acquérir la parcelle communale cadastrée AA188, d’une contenance de 688 m² moyennant la somme de 35 000 € net vendeur.

Monsieur le Maire demande l’autorisation de vendre ce lot, signer le compromis de vente puis l’acte authentique ainsi que tout autre document nécessaire pour mener à bien ce dossier.

Adopté à l’unanimité

VII. DM1 (Décision Modificative 1)

Le Conseil Municipal a décidé les virements de crédits budgétaires comme suit afin de régulariser un effacement de dettes au compte 6542 en section de fonctionnement :

Dépenses compte : 6541 - 200 €

Dépenses compte : 6542 + 200 €

Adopté à l’unanimité

VIII. Création d’un poste de rédacteur et modification du tableau des effectifs Dans le cadre de la promotion interne, un agent nommé sur un poste d’adjoint administratif principal 1ère classe est inscrit sur la liste d’aptitude de rédacteur territorial. Afin de nommer cet agent sur ce grade, le Maire propose au conseil municipal de créer un poste de rédacteur à temps complet et de modifier ainsi le tableau des effectifs :

NATURE DU GRADE NOMBRE POURVU NON POURVU

Filière Administrative

Rédacteur 3 3 0

Adjoint Administratif 1ère classe 1 0 1

Adjoint Administratif 2 2 0

Filière Technique

Adjoint Technique principal 1ère classe 2 2 0

Adjoint Technique principal 2ème classe 2 2 0

Adjoint Technique principal 2ème classe

17/35ème 1 1 0

Adjoint Technique 4 4 0

Filière Animation

Animateur 1 0 1

Adjoint Animation 2ème classe 12/35ème 1 0 1

Adjoint Animation 1 0 1

Filière Sécurité

Garde Champêtre 1 0 1NATURE DU GRADE NOMBRE POURVU NON POURVU

Filière

Administrative

Rédacteur 3 3 0

Adjoint Administratif 1ère classe 1 0 1

Adjoint Administratif 2 2 0

Filière Technique

Adjoint Technique principal 1ère classe 2 2 0

Adjoint Technique principal 2ème classe 2 2 0

Adjoint Technique principal 2ème classe 17/35ème 1 1 0

Adjoint Technique 4 4 0

Filière Animation

Animateur 1 0 1

Adjoint Animation 2ème classe 12/35ème 1 0 1

Adjoint Animation 1 0 1

Filière Sécurité

Garde Champêtre 1 0 1

Adopté à l’unanimité

IX. Délibérations diverses

- Convention avec le Conseil Départemental / rue du Parc : Les travaux prévus rue du Parc impacteront les routes départementales 132 et 337, propriété du Conseil Départemental. Il convient de signer une convention technique avec celui-ci afin de pouvoir réaliser ces travaux.

Adopté à l’unanimité

- Amendes de Police / rue du Parc : Monsieur le Maire propose de solliciter une aide auprès de l’état au titre de la répartition du produit des amendes de police pour l'opération suivante : réaménagement de la rue du Parc.

Adopté à l’unanimité

- Rétrocession rue de Picardie : Vu la demande de rétrocession formulée par la SIP, Monsieur le Maire demande l’autorisation au conseil municipal de l’accepter à l’euro symbolique pour les parcelles ZL 29 (00 ha 06 a 99 ca) ZL 30 (00 ha 27 a 81 ca) et ZL 34 (00 ha 06 a 47 ca) situées rue de Picardie. Il demande égalementl’autorisation d’effectuer les démarches administratives et de signer les actes nécessaires pour le classement et l’intégration de ces parcelles dans le domaine public communal.

Adopté à l’unanimité

- Adhésion de la ville de Salouël à la FDE : Monsieur le Maire précise que la ville de Salouël a demandé son adhésion à la Fédération Départementale d’Energie de la Somme. Par délibération du 28 mai 2021, le Comité de la Fédération a approuvé l’adhésion de la ville de Salouël à la FDE 80, qui sera rattachée au secteur Amiens – Métropole. Il appartient aux communes adhérentes de se prononcer sur cette adhésion.

Adopté à l’unanimité

X. Commission communication/environnement

Mme Anne Lebrun – Merlin présente les actions de la commission et indique au Conseil Municipal que le jury régional effectuera son passage dans le cadre des villes et villages fleuris le lundi 12 juillet pour l’obtention du label. Celui-ci récompense l’engagement des communes en faveur de l’amélioration de la qualité de vie et la stratégie globale d’attractivité mise en place à travers le fleurissement, le paysage et le végétal. Un dossier a été constitué et le CPIE (Centre Permanent d’Initiatives pour l’Environnement) a effectué un diagnostic du fleurissement de la commune. Le concours des maisons fleuries est également relancé sur la commune (10 inscriptions) la commission environnement effectuera donc son passage prochainement.

M. Philippe Cheval : On rejoint les considérations du plan climat air énergie qu’on va voter à la Communauté de Communes et qu’il faut dynamiser dans les communes pour faire respecter la planète.

M. Linéatte précise que les actions de la commune : tontes espacées, cadre de vie, photovoltaïque, récupération des eaux de pluie, véhicule électrique, économies de carburant,…, entrent aussi dans ce cadre, et donc pas uniquement le fleurissement.

La commission a également évoqué l’idée de participer au dispositif «Participation Citoyenne » : instaurée pour la première fois en 2006, la démarche participation citoyenne consiste à sensibiliser les habitants d'une commune ou d'un quartier et à les associer à la protection de leur environnement. Mis en place dans les secteurs touchés par des cambriolages et des incivilités, ce dispositif encourage la population à adopter une attitude solidaire et vigilante ainsi qu'à informer les forces de l'ordre de tout fait particulier. Encadrée par la gendarmerie nationale, « participation citoyenne » vient conforter les moyens de sécurité publique déjà mis en œuvre. Le Major de la gendarmerie de Chaulnes se propose de venir expliquer ce dispositif au conseil municipal lors d’une prochaine réunion. Une délibération pourra ensuite être prise pour adhérer à ce dispositif.

Mme Maryse Hochart n’est pas favorable à ce dispositif. M. Philippe Cheval a lui un avis positif, les gendarmes ne pouvant être partout. Mme Latapie-Copé attend l’exposé de la gendarmerie pour se prononcer. Un accord de principe est donc adopté.

Anne Lebrun Merlin remercie les membres de la commission qui s’investissent pour la commune.

XI. Informations diverses

- Vente des locaux communaux Z.I. : l’acte de vente définitif des parcelles cadastrées AI 81 – 82 d’une contenance respective de 9 302 m² et 3 492 m² situées sur la zone industrielle (anciennement Greentech), sera prochainement signé avec les transports Lebon pour la somme de 360 000 € net vendeur.

- Résultats des élections Départementales et Régionales, ont été élus au 2nd tour : Elections Départementales : M. Frédéric DEMULE et Mme Françoise RAGUENEAU sont élus – 465 votants/1455 inscrits

Elections Régionales : M. BERTRAND : voix / M. Chenu : voix / Mme Delli : voix- 462 votants/1455 inscrits Monsieur le Maire précise que les prochaines élections présidentielles auront lieu le 10 et 24 avril 2022.

- Monsieur le Maire : PETR / labellisation Pays d’Art et d’Histoire : Le PETR Cœur des Hauts-de-France, œuvrant pour le compte des communautés de communes Terre de Picardie, Est de la Somme et Haute Somme, soit pour 144 communes et près de 70 000 habitants, a candidaté au label des Pays d’art et d’histoire, décerné par le Ministère de la Culture. Après un long travail de recherches, de diagnostic et d’écriture du projet. LePETR Cœur des Hauts-de-France est passé en jury le 18 février 2021. Celui-ci a souligné la qualité du dossier. A l’unanimité, le jury de la Commission Régionale de l’Architecture et du Patrimoine a validé l’obtention du label Pays d’art et d’histoire. Notre commune sera directement concernée avec l’église, qui possède un patrimoine historique et architectural remarquable. Sa rénovation en est d’autant plus justifiée. M. Philippe Cheval : nous sommes le deuxième territoire labellisé du département de la Somme avec Amiens Métropole mais surtout le premier entièrement rural de la région Hauts-de-France. Cette annonce est l’aboutissement de la démarche de candidature mais aussi la validation pour poursuivre les actions engagées. Il y aura des visites par des guides conférenciers pour les touristes, axées sur l’art, le patrimoine et l’histoire. Pour valoriser le territoire plus localement, 2 emplois vont être créés par le PETR. Je suis fier d’avoir obtenu ce label. Je compte sur vous pour être les ambassadeurs de ce label et de faire monter en puissance l’attractivité de notre territoire.

Monsieur le Maire présente une plaquette reçue en mairie qui résume parfaitement cette labellisation Pays d’Art et d’Histoire. Il propose aux conseillers de venir la consulter en Mairie.

- Redynamisation du centre – bourg : Les concertations avec les commerçants, artisans, entreprises, habitants arrivent à leurs termes. Le comité de pilotage se réunit le 1er juillet pour la restitution de la phase 2 de cette étude. Monsieur le Maire propose une réunion de conseil municipal uniquement sur ce sujet (jeudi 15 juillet).

M. Régis Lecot : La poste est encore fermée 2 jours cette semaine. C’est inquiétant et les habitants sont mécontents. M. le Maire : cela se reproduit en effet un peu trop souvent. A suivre quant aux éventuels « projets » de la poste.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h10.

Le Maire