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Procès Verbal - pv cm du 9 juin 2023 18h301
Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune d'Othis.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv cm du 9 juin 2023 18h301)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
hu # 9
d V une ville à La campagne
PROCÈS-VERBAL - SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 9 JUIN 2023 — 18H30
L'an deux mille vingt-trois, le neuf juin à dix-huit heures trente minutes, le Conseil Municipal légalement
convoqué s’est réuni en séance publique, à l'Espace François Mitterrand, sous la présidence de M.
Bernard CORNEILLE, Maire d’Othis.
Étaient présents : M. CORNEILLE, Mme DIDIER, M. DOMENC, Mme GELÉ, M. OUBLIÉ, Mme AUGERAUD,
M. DHOM, Mme GUILLEMOT, M. POLI, Mme NYSTEN, M. KHALFAOUI, Mmes MONNERIE-GLON, TAHAR,
M. JARRY, M. DOMINGUEZ, Mme YOT, M. BERNASZUK, Mme MINIDOQUE, M. CHATRIAN
Absents excusés ayant donné pouvoir :
Mme SOUNA ayant donné pouvoir à Mme DIDIER
Mme ROUSSELLE MERCIER ayant donné pouvoir à M. CORNEILLE
M. ROVELAS ayant donné pouvoir à M. KHALFAOUI
M. MICHELET ayant donné pouvoir à M. DOMENC
Mme DELPRAT ayant donné pouvoir à Mme GELÉ
Absents :
M. CHEVALIER, Mme DELEAU, M. DURIC, Mmes D’'AUTEUIL, BOUSSOUGAN
M. KHALFAOUI a été élu secrétaire à l’'Unanimité.
Le procès-verbal de la séance du 22 mars 2023 a été approuvé à l'Unanimité des membres qui étaient
présents. Délibération n°2023/06/01
Désignation des délégués du Conseil Municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs,
le 24 septembre 2023
Vu le décret ministériel n°2023-257 du 6 avril 2023 portant convocation des collèges électoraux pour
l'élection des sénateurs, le dimanche 24 septembre 2023,
Vu ledit décret fixant l'élection des délégués et des suppléants des conseils municipaux au vendredi
9 juin 2023,
Vu l'arrêté n°2023-DRCL-BDE-009, fixant pour chaque commune le mode de scrutin et le nombre de
délégués et suppléants à désigner en vue de constituer le collège électoral sénatorial du Département
de Seine-et-Marne,
Vu l'article L 284 du Code électoral portant à quinze pour les conseils municipaux de vingt-sept et vingt-
neuf membres, le nombre de délégués titulaires à désigner dans les communes de moins de 9 000
habitants,
Vu l’article L 286 du Code électoral portant à trois quand le nombre de titulaires est égal où inférieur à
cinq, augmenté de un par fraction de cinq titulaires, les délégués suppléants à désigner, soit un total de
cinq pour notre commune,
Vu l'article 289 du Code électoral, stipulant que les délégués et leurs suppléants sont élus sur une même
liste suivant le système de la représentation proportionnelle avec application de la règle de la plus forte
moyenne, sans panachage, ni vote préférentiel et que chaque liste de candidats aux fonctions de
délégués et de suppléants est composée alternativement d’un candidat de chaque sexe.
Considérant la constitution du bureau électoral composé du Maire, M. CORNEILLE Bernard,
du secrétaire M. KHALFAOUI Hassen, des deux conseillers municipaux les plus âgés, M. DOMINGUEZ
Jean et M. BERNASZUXK jean-Louis et des deux conseillers municipaux les plus jeunes, Mme GELÉ Céline
et Mme GUILLEMOT Delphine.
Considérant le nombre de listes présentées :
- Liste « OTHIS POUR TOUS »
- Liste « OTHIS ENSEMBLE »
Considérant le résultat du scrutin,
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 24
A déduire
Bulletins nuls: O
Bulletins blancs : 0
Reste, pour le nombre des suffrages exprimés : 24
Nombre de voix obtenues :
- Liste « OTHIS POUR TOUS » 20 voix
- Liste « OTHIS ENSEMBLE» 4 voix Sont élus comme suit :
Délégués titulaires
Liste « OTHIS POUR TOUS » : 13
M. CORNEILLE Bernard
Mme DIDIER Viviane
M. DOMENC Christian
Mme GELÉ Céline
M. OUBLIE Alex
Mme AUGERAUD Sylvie
M. DHOM Sébastien
Mme GUILLEMOT Delphine
M. POLI Jean-Luc
Mme NYSTEN Vanessa
M. KHALFAOUI Hassen
Mme MONNERIE-GLON Isabelle
M. JARRY Laurent
Liste « OTHIS ENSEMBLE »: 2
Mme YOT Lydia
M. BERNASZUXK Jean-Louis
Délégués suppléants
Liste « OTHIS POUR TOUS » : 5
Mme TAHAR Saïda
M. ROVELAS Jean-Pierre
Mme DELPRAT Anne-Marie
M. DOMINGUEZ Jean
Mme DELEAU Flora
Liste « OTHIS ENSEMBLE » : O
L'ordre du jour étant épuisé, la séance a été levée à 19h00.
Fait à Othis, le 14 juin 2023 à 12h17
Bérnard CORNEILLE
Maire d'Othis
Le secrétaire de séance,
Hassen KHALFAOUI
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