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Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Chalifert.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM du 9 juin 2023 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL DU
9 JUIN 2023
PROCÈS-VERBAL
L’an deux mil vingt-trois, le neuf juin, à vingt heures trente, le Conseil Municipal, dûment convoqué, s’est réuni sous la présidence de M. SIMON, Maire
Étaient présents : M. SIMON, Mme SORRENTINO, M WATREMEZ, Mme CARILLON, Mme. MATOS, Mme DI FAZIO, M. THEODORE, Mme MARQUES
Étaient absents excusés :
M. TRAEGER (pouvoir à Mme SORRENTINO)
Mme ALLOUACHE (pouvoir à M. WATREMEZ)
M. VOISIN (pouvoir à Mme. CARILLON)
Mme NOEL (pouvoir à M. THEODORE)
M. AIREAUDEAU (pouvoir à M. SIMON)
Était absent :
M. DELBECQ
M. HARMANT
Secrétaire de séance :
V. CARILLON
En ouverture de séance, M. le maire constate que le quorum est atteint de justesse et qu’il convient
de voter certains points prévus à l’ordre du jour dans de bonnes conditions. Ainsi, il est proposé de
ne se prononcer aujourd’hui que sur les points suivants
1 – Approbation du procès-verbal du 30 mars 2023
2 – Élections des délégués titulaires et suppléants pour l’élection sénatoriales (point qu’il est
nécessaire voter ce jour en raison de la date imposée par la Préfecture de Seine-et-Marne)
Il est proposé de reporter les points suivants à la prochaine session du conseil municipal :
3 – Candidatures au contrat de relance et de transition écologique (CRTE) de la communauté d’agglomération de Marne-et-Gondoire
4 – Dénomination de deux nouvelles rues
5 – Approbation du plan communal de sauvegarde À l’unanimité, le conseil municipal approuve le report des trois derniers points de l’ordre du
jour à la prochaine session du conseil municipal.
1 – APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 30 MARS 2023
À l’unanimité, le conseil municipal valide le procès-verbal de la séance du 30 mars 2023.
2 – ÉLECTION DES DÉLÉGUÉS TITULAIRES ET SUPPLÉANTS POUR L’ÉLECTION SÉNATORIALE
Vu le décret n° 2023-257 du 6 avril 2023 portant convocation des collèges électoraux pour
l’élection des sénateurs,
Vu l’arrêté préfectoral n° 2023-DRCL-BDE-009 fixant le nombre de délégués à élire en vue de
constituer le collège électoral sénatorial,
L’élection sénatoriale se déroulera le dimanche 24 septembre 2023. Il convient de constituer
le collège des électeurs. Pour cela, le conseil municipal doit procéder à l’élection de trois délégués
titulaires et de trois délégués suppléants.
M. le maire indique que le bureau électoral est composé par les deux membres du conseil
municipal les plus âgés à l’ouverture du scrutin, et les deux membres présents les plus jeunes. Il s’agit
de Mme SORRENTINO et Mm CARILLON d’une part, et de Mme MARQUES et M. WATREMEZ d’autre
part. La présidence du bureau est assurée par M. le maire, M. SIMON. Le secrétariat du bureau est
assuré par Mme CARILLON.
Élections de délégués
Une liste est déposée et enregistrée sous le nom de « Chalifert 1 ».
La liste est composée de
Délégués : Sonia MARQUES
Sébastien WATREMEZ
François AIREAUDEAU
Suppléants : Laurent SIMON
Magali MATOS
François TRAEGER
M. le Président rappelle l’objet de la séance qui est l’élection des délégués en vue des
élections sénatoriales. Après enregistrement de la liste, il est procédé au vote.
Après dépouillement, les résultats sont les suivants : Nombre de bulletins : 13
Bulletins blancs ou nuls : 0
Suffrages exprimés : 13
La liste « Chalifert 1 » obtient 13 voix et emporte 3 sièges de délégués et 3 sièges de suppléants.
M. le maire proclame les résultats définitifs. Sont élus
Délégués : Sonia MARQUES
Sébastien WATREMEZ
François AIREAUDEAU
Suppléants : Laurent SIMON
Magali MATOS
François TRAEGER
La séance est levée à 20h52
Le secrétaire de séance Le Maire
Valérie CARILLON Laurent SIMON