Procès Verbal - PV CM 9 JUIN 2023 20h15

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Ordre du Jour - convoc ODJ CM 9 juin 20h15

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Procès Verbal - PV CM 9 JUIN 2023 20h15 Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Fontainebleau. Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 9 JUIN 2023 20h15)Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit, Fontainebleau PROCÈS-VERBAL

CONSEIL MUNICIPAL DU 9 juin 2023

L’An deux mille vingt-trois, le 9 juin à 20h15, le CONSEIL

MUNICIPAL de la ville de Fontainebleau, dûment convoqué le

2 juin 2023, réuni en séance publique, en salle du conseil, sous

la présidence de Julien GONDARD, Maire.

Etaient présents : Mme BOLGERT, M. FLINE, Mme CLER,

M. TENDA, Mme BOLLET, M. INGOLD, Mme JACQUIN,

Mme MAGGIORI, M. JADAUD, M. RAYMOND,

M. BEAUDOUIN, M. CUENOT, Mme PHILIPPE,

Mme MONTORO, M. VALLETOUX, Mme MARIANNE,

M. RONTEIX, Mme GUERNALEC, Mme MALVEZIN,

Mme NORET, M. JULIEN, M.LECERF, Mme HIMO-

MALRIC, Mme TAMBORINI

Etaient représentés :

M. ROUSSEL pouvoir à M. GONDARD

M. REYNAUD pouvoir à Mme BOLGERT

M. DORIN pouvoir à M. FLINE

M. PERROT pouvoir à M. INGOLD

Mme LARUE pouvoir à Mme CLER

Mme SASSINE pouvoir à Mme BOLLET

Mme DUPUIS pouvoir à Mme TAMBORINI

M. THOMA pouvoir à M. LECERF

Secrétaire de séance : M. JADAUD

Les conseillers présents, formant la majorité des membres

en exercice, peuvent délibérer en exécution de l'article

L, 2121-17 du Code général des collectivités territoriales.

Ces formalités remplies,

M. LE MAIRE ouvre la séance du Conseil municipal.

L'ordre du jour du Conseil municipal est le suivant :

1

11

ADMINISTRATION GENERALE/MARCHES PUBLICS

Désignation des suppléants aux délégués du conseil municipal en vue de constituer le collège. électoral sénatorial du département de Seine-et-Marne - Elections sénatoriales du 24 septembre 2023 - Rapporteur : M. le Maire

Questions OralesM. LE MAIRE donne lecture des pouvoirs. 25 élus sont présents au moment de l'appel. Le

quorum est atteint,

° Désignation du secrétaire de séance

M. JADAUD est désigné secrétaire de séance par le Conseil municipal.

e Désignation des suppléants aux délégués du conseil municipal en vue de constituer le collège électoral sénatorial du département de Seine-et-Marne -

Elections sénatoriales du 24 septembre 2023

Monsieur le Maire rappelle que M. Cyril CUENOT, suivant de liste de la majorité municipale, remplace M. Marco SCHÜTZ. Ce dernier, étant de nationalité allemande, ne peut pas exceptionnellement, suivant le code électoral, participer à ce scrutin.

Monsieur le Maire énonce les noms des membres constituant le bureau électoral :

- Lui-même, en tant que président ;

- Les deux membres présents doyens de l'assemblée: Mme JACQUIN et Mme MAGGIORI ;

- Les deux membres présents benjamins de l'assemblée : Mme NORET et M. FLINE ;

- Lesecrétaire : M. JADAUD.

Monsieur le Maire remercie les suppléants présents dans la salle qui permettent le formalisme

nécessaire à la désignation.

Monsieur le Maire énonce que deux listes ont été déposées : la liste « Ensemble, allons plus

loin» portée par la majorité municipale et la liste « Fontainebleau Passion » portée conjointement par M. RAYMOND et par le groupe de M. THOMA. Monsieur le Maire indique

que les noms des candidats suppléants de chaque liste sont mentionnés sur les bulletins de vote remis sur table, devant chaque conseiller municipal.

Monsieur le Maire rappelle quelques règles entourant le scrutin: tous les conseillers municipaux en fonction sont délégués de droit et doivent élire des suppléants. Le conseil

municipal doit élire neuf suppléants au scrutin de liste, à la représentation proportionnelle suivant la règle de la plus forte moyenne, sans débat et à bulletin secret. Les suppléants sont élus parmi les électeurs de la commune. Le conseiller municipal, également député,

M. Frédéric VALLETOUX participe à l’élection des suppléants. Monsieur le Maire ajoute que ce vote est obligatoire. La liste des suppléants permet de remplacer les titulaires en cas d’absence valable, qui devra être justifiée, soumise à la préfecture et acceptée par le Préfet.

Monsieur le Maire ouvre le scrutin. Il rappelle que les conseillers détenant un pouvoir doivent

également voter pour leur mandant.

Il est procédé à un vote à bulletin secret. Monsieur le Maire invite chaque conseiller municipal

à déposer son bulletin dans l'une.

Chacun des conseillers municipaux ayant procédé au vote, Monsieur le Maire déclare le scrutin clos. Le bureau électoral procède au dépouillement des bulletins de vote.

Monsieur le Maire proclame les résultats :

- Liste « Ensemble, allons plus loin » recueille 26 voix.

- Liste « Fontainebleau Passion » recueille 7 voix.La liste « Ensemble, allons plus loin » obtient sept mandats et la liste « Fontainebleau

Passion » obtient deux mandats,

Sont élus suppléants, pour la liste « Ensemble, allons plus loin » : M. LEJEUNE Christophe,

Mme VERNIER Ondine, M. BASQUIN Jean-Michel, Mme ADMENT Martine, M. ADMENT

Patrice, Mme CHAUMAT Clarisse et M. BERTIER Paul et pour la liste « Fontainebleau

Passion » : Mme INTESSE Annick et M. COUTHERUT Jean-Luc.

Les suppléants présents dans la séance sont appelés par Monsieur le Maire auprès du bureau électoral, afin de signifier l'acceptation ou le refus de leur mandat.

Chaque conseiller municipal devant indiquer le choix d'une liste élue pour la désignation de leur suppléant en cas d'empêchement le 24 septembre 2023, une feuille de déclaration de choix circule parmi eux.

M. VALLETOUX, également député, annonce que sa remplaçante lors de l'élection du 24 septembre 2023 sera Mme Magali TASSERY.

Questions orales

En l'absence de question orale et l’ordre du jour étant épuisé, M. LE MAIRE lève la séance.

Le prochain Conseil municipal aura lieu le lundi 3 juillet 2028, à 19 heures 30.

Le secrétaire de séance Le Maire

Signature numérique

de Julien GONDARD

Date : 2023.06.27

15:28:08 +02'00'

M. Julien GONDARD M. Philippe JADAUD