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Document publié le Jeudi 16 avril 2026 par la commune de Cubnezais.
Lien du pdf (Déliberation - url 494?v=1785485299)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Animaux,
D26.04.021
ID : 084-219901427-20260427-0
EXTRAIT
DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DE CUBNEZAIS
Nombre de conseillers :
En exercices : 19 L'an deux mille vingt-six
Présents : 16 Le vingt-sept avril à dix-neuf heures
Ne prennent pas Le Conseil Municipal de la commune de
partau vote: 6 CUBNEZAIS dûment convoqué, s’est réuni en
Votants : 13 session ordinaire, à la Mairie sous la Présidence
Pour : 11 de Monsieur Jean-Luc DESPERIEZ, Maire.
Abstentions : 2 Date de la convocation : 22.04.2026
Objet : FINANCES - Vote des subventions 2026
PRESENTS : M. Desperiez , Mme Batard, M. Bernaud, Mme Routurier, M. Cisneros, Mme
Rimbert, M. Lesur, Mme Padrixe, M. Ruiz, Mme Fagard, MM. Gaborit, Deguilhem, Mme
Auffredou, MM.. Bonati, Carruezco et Mme Goursolle.
ABSENTS EXCUSÉS : Mme Canneviere (Pouvoir à M. Bernaud), M. Braux (Pouvoir à M. Cisneros), Mme Abraham (Pouvoir à M. Bonati).
SECRETAIRE DE SEANCE : Mme Padrixe.
Vu le montant global alloué aux diverses associations au titre de l’année 2026 ;
Vu l’avis favorable émis par la commission finances en date du 16 Avril 2026 ;
Considérant les demandes reçues ainsi que la nature et l’intérêt général des projets
présentés ;
Monsieur le Maire propose d’atiribuer les subventions suivantes :
65748 | Subvention sclérose en plaques AFSEP SCLEROSES EN PLAQUES 50,00
65748 | Subvention annuelle pétanque ASP JC CUBNEZAIS 800,00
65748 | Subvention organis. colonies vacances ASS JEUNESSE VALLEE SAYE 800,00
65748 | Subvention fêtes et manifestations ASSOCIATION COMITE DES FETES 5 000,00
65748 | Subvention annuelle football ASSOCIATION FOOTBALL CLUB AFC 5 000,00
65748 | Subvention aux bénéfices orphelinats ASSOCIATION HAUTE GIRONDE 800,00 hôpitaux Ukraine UKRAINE-LES JOYEUX PETITS SOULIERS
65748 | Subvention danse moderne ASSOCIATION ARLEQUIN 3000,00
65748 | Subvention intervenants hôpitaux ASSOCIATION LES CLOWNS 300,00 STETHOSCOPES
65748 | Subvention annuelle prévention routière ASSOCIATION PREVENTION ROUTIERE 50,00 Envoyé en préfecture le 30/04/2026
Reçu en préfecture le 30/04/2026
Publié le S LOT
ID : 033-213301427-20260427-D2604021-DE
65748 | Subvention actions sociales sans ASSOCIATION SECOURS POPULAIRE 100,00
hébergement Français 65748 | Subvention pour la protection des animaux SOCIETE PROTECTRICE DES ANIMAUX 100,00
65748 | Subvention annuelle ASSOCIATION UNION TENNIS 2 500,00 CUBNEZAIS/PEUJARD
65748 | Subvention annuelle BASKET CLUB DE MARSAS 100,00
65748 | Subvention parents d’élèves ASSOCIATION LES PETITS COUSTEAU 800,00
65748 | Subvention familles rurales hte gironde ASC ELSEON FAMILLES RURALES HTE 100,00 DE
65748 | Subvention Collège Emile DURKEIM ASSOCIATION SPORTIVE 100,00
65748 | Subvention chasse ACCA 800,00
65748 | Subvention annuelle ASSOCIATION SECOURS Catholique 100,00
65748 | Subvention Collège Emile DURKEIM SEJOUR ARCACHON CLASSE DE 3éme 100,00
TOTAL DES SUBVENTIONS 2026 20 600
LE CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré par 11 voix pour, 2 abstentions (Mme
Goursolle et M.Carruezco) et 6 qui ne prennent pas part au vote (M. Bonati avec le pouvoir de Mme
Abraham), (Madame Rimbert, trésorière du « Football Club de CUBNEZAIS », Mme Fagard,
présidente du Comité des Fêtes, M. Ruiz, Trésorier adjoint du « Union Tennis CUBNEZAIS-
PEUJARD » et M. Desperiez, Vice-président de l’association « Haute Gironde Ukraine »)
> VOTE, l'attribution des subventions aux associations pour un montant total de : 20 600 €.
Le Maire certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte qui sera publié sur le site de la
commune. Informe que la présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le
Tribunal Administratif de Bordeaux, dans un délai de 2 mois, à compter de sa publication et de sa réception par
le représentant de l'Etat.
Fait et délibéré le 27 Avril 2026
Le secrétaire,
Stéphanie PADRIXE