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Déliberation - Liste des deliberations conseil du 21 juillet 2025 Copie 1
Document publié le Lundi 21 juillet 2025 par la commune de Chartre-sur-le-Loir.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations conseil du 21 juillet 2025 Copie 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Culture et patrimoine,
Liste des délibérations
Séance Conseil Municipal
Date 21 juillet 2025
Convocation 15 juillet 2025
Lieu Mairie La Chartre-sur-le-Loir
Liste des délibérations adoptées lors de cette séance :
N° délibération Libellé
Délibération N°DCM-067-
25
1- APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17
JUIN 2025
Délibération N°DCM-067B-
25
2- COMMUNICATION DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE ARTICLE l
2122-22 CGCT
Délibération N°DCM-068-
25 3- ADMISSION EN NON VALEUR DES CRÉANCES ÉTEINTES
Délibération N°DCM-069-
25 4- ADMISSION EN NON VALEUR DES CRÉANCES IRRÉCOUVRABLES
Délibération N°DCM-070-
25 5- DÉCISION MODIFICATIVE N°1 BUDGET CAMPING
Délibération N°DCM-071-
25 6- MODIFICATION DE TARIFS AU SNACK DU CAMPING MUNICIPAL
Délibération N°DCM-072-
25 7- AUTORISATION DE SIGNATURE DE DEVIS
Délibération N°DCM-073-
25
8- AUTORISATION DE SIGNATURE D’UN CONTRAT DE FOURNITURE DE
GAZ
Délibération N°DCM-074-
25
9- CONVENTION DE CESSION A TITRE GRATUIT DE MATÉRIEL DU
THÉÂTRE CHAILLOT
Délibération N°DCM-075-
25 10- CONVENTION DE SERVITUDE ENEDIS PARCELLE AH 531
Délibération N°DCM-076-
25 11- CONVENTION POUR L’AFFICHAGE PUBLICITAIRE Délibération N°DCM-077-
25 12- CHOIX DE LA MAITRISE D’ŒUVRE POUR LE PROJET DE LA BIBLIOTHÈQUE
Délibération N°DCM-078-
25
13- DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DE LA BANQUE DES
TERRITOIRES POUR LA MAITRISE D’ŒUVRE DE LA BIBLIOTHÈQUE
Délibération N°DCM-079-
25
14- DEMANDE DE SUBVENTION POUR LE SITE PATRIMONIAL
REMARQUABLE
Délibération N°DCM-080-
25
15- RAPPORT D’ACTIVITES DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES LOIR
LUCÉ BERCÉ
Délibération N°DCM-081-
25
16- RAPPORT D’ACTIVITES DU SERVICE PUBLIC D’ASSAINISSEMENT
NON COLLECTIF (SPANC)
Délibération N°DCM-082-
25 17- COMMUNICATION DU RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE POUR
L’ASSAINISSEMENT
Délibération N°DCM-083-
25 18- VENTE DU TERRAIN AUX VAUX
Affiché et publié le 24 juillet 2025