Procès Verbal - oj 30012025

Documents similaires

Procès Verbal - oj 30012025

Procès Verbal - PV du 13062019

Compte-Rendu - CR Conseil 07062018

Procès Verbal - PV 20201105

Compte-Rendu - CR 20201105

Procès Verbal - PV du 07112019

Compte-Rendu - CR 20200123

Compte-Rendu - CR 20210225

Déliberation - Liste délibérations séance 20221027

Compte-Rendu - CR 20220127

Procès Verbal - oj 30012025 Document publié le Jeudi 30 janvier 2025 par la commune de Schwenheim. Lien du pdf (Procès Verbal - oj 30012025)Thèmes du document : Consommateurs, Grandes et moyennes entreprises, Handicap et inclusivité, CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 JANVIER 2025

Ordre du jour

Secrétaire de Séance – Désignation.

Informations.

Procès-verbal n°8 du 12 décembre 2024 – Approbation.

AFFAIRES GENERALES

N° 2025 – XX Attributions exercées par le Président par délégation du Conseil Communautaire – Compte rendu (marchés).

N° 2025 – XX Nettoyage du site périscolaire de Lupstein et de locaux scolaires et administratifs – Constitution d’un groupement de commande.

RESSOURCES HUMAINE

N° 2025 – XX Motion contribution CNRACL.

FINANCES

N° 2025 – XX Budget annexe Régie Transport – Acompte subvention.

N° 2025 – XX Bilan annuel 2024 des acquisitions et cessions immobilières.

PATRIMOINE

N° 2025 – XX Structure scolaire et périscolaire d’Otterswiller délégation de maîtrise d’ouvrage – Avenant.

N° 2025 – XX Structure scolaire et périscolaire de Lupstein délégation de maîtrise d’ouvrage – Avenant.

SPORT

N° 2025 – XX Création nouvelle piste BMX à Schwenheim.

TOURISME

N° 2025 – XX Demande de classement de la Ville de Saverne en station de tourisme.

HABITAT

N° 2025 – XX Convention de financement du Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) du Bas-Rhin.

ENVIRONNEMENT

N° 2025 – XX Aide à l’achat d’arbres fruitiers Haute-Tige – Versement d’aide.