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Procès Verbal - 2024 04 03 Vote du budget primitif 2023
Document publié le Samedi 28 mars 2026 à 03h59 par la commune d'Hôpital-le-Grand.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2024 04 03 Vote du budget primitif 2023)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Économie et finances, Budget,
Accusé
de
réceplion
- Ministère
de
Fintérieur
042-214201089-20230405-2023-04-03-DE
LORIE
Accusé
certifié
exécutoire
GRAN? Gh
He LE
|
Département
de
la Loire
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
5 AVRIL
2023
DELIBERATION
N°
2023-04-03
Nombre
de
Conseillers :
Nombre
de
membres
en
exercice
: 15
Quorum
:8
Nombre
d'absent(s)
: 7
Nombre
de
membres
présent(s)
: 8
Nombre
de
pouvoir(s}
:2
Nombre
de
suffrages
exprimés
:10
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le cinq
avril,
le Conseil
Municipal
de
ta Commune
de
L'Hôpital-Le-Grand
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
M.
Christophe
DESTRAS,
Maire.
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 24
mars
2023
Etaient
présents
: DESTRAS
Christophe
; Michel
RIBBA
; ROCHET
Christine
: DECHAUMET
Sébastien
; MBOCK
Eléazar
; BOURGIN
METTON
Nadine,
VIRICELLE
Françoise
; CROZIER
Julien
;
Etaient
absent(s)
excusé(s)
: CRETON
Cécile;
CLUZEL
Sylvain,
DUMOULIN
Denise,
GARNIER
Léo;
CHEVROT
Christine
Avaient
donné
procuration
: DUPEYRON
Serge
à Michel
RIBBA
; LAGARDE
Elisabeth
à Christophe
DESTRAS Secrétaire
de
séance
: MBOCK
Eléazar
Objet
: VOTE
DU
BUDGET
PRIMITIF
2023
|
FONCTIONNEMENT
Dépenses
de fonctionnement
011
- Charges
à caractère
général
133
999.00€
012
-— Charges
de
personnel
224
940.00€
014
— Atténuation
des
produits
16
400.00€
65
— Autres
charges
de
gestion
courante
150
200.00€
Total
des
dépenses
de
gestion
courante:
525
539.00€
66
- Charges
financières
4 000.00€
67-
Charges
exceptionnelles
200,00€
Total
des
dépenses
réelles
de
fonctionnement
529
739.00€
023
— Virement
à la section
d'investissement
173
875.01€
042
— Opérations
d'ordre
entre
section
11
447.00€
Total
des
dépenses
d'ordre
de
fonctionnement
185
322.01€
Total
des
dépenses
de
fonctionnement
cumulées
715
061.01€
2023/0536 Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
[oecettesdefonrtionnement]
013
— Atténuation
des
charges
Accusé certifié exécutoire
2 000.00€
70 - Produits des services
[Réception pare préte”18047023]
14 600.00€
73 — Impôts
et taxes
15
000.00€
731
— Fiscalité
locale
352
814.00
€
74
-
Dotations
et
participations
144
336.00€
75
— Autres
produits
de
gestion
courante
8
500.00€
| 042-
Opération
d'ordre
transfert
entre
section
0.00€
Total
des
recettes
de
gestion
courante
:
537
250.00€
RO02
- Résultats
reportés
2022
177
811.01€
Total
des
recettes
de
fonctionnement
cumulées
715
061.01
€
INVESTISSEMENT
Dépenses
d'investissement
20 — Immobilisation
incorporelle
4 000.00
€
20-
Reste
à réaliser 2022
12
650.00€
204
- Subventions
d'équipement
versées
230
250.00€
21 -
Immobilisation
corporelle
98
200.00€
21-
Reste
à réaliser
2022
349
226.10€
23-
immobilisation
en
cours
0.00
€
23-
Reste
à réaliser
2022
44
600.00€
Total
des
dépenses
d'équipement
738
926.10€
16
-
Remboursements
d'emprunts
9 000.00€
Total
des
dépenses
financières
9 000.00€
040
- Opération
ordre
transfert
entre
section
0.00€
041-
Opération
patrimoniales
0.00€
001
Report
de
déficit
d'investissement
2022
0.00€
Total
des
dépenses
réelles
d'investissement
:
747
926.10
€
Total
des
dépenses
d'investissement
cumulées
747
926.10
€
Recettes
d'investissement
13-
Subvention
d'investissement
13
029.00€
13-
Reste
à réaliser 2022
11
056.00€
16—
Emprunts
121
099.00€
16-
Reste
à réaliser
2022
200
000.00€
Total
des
recettes
d'équipement
345
184.00€
10 - Dotations
Fons
divers
réserves
22
000.00€
1068
Excédent
de
fonctionnement
capitalisés
187
199.15
€
Total
des
recettes
financières
209
199.15€
Total
des
recettes
réelles
d'investissement
554
383,15€
021
— Virement
de
la section
de
fonctionnement
173
875,00€
040
— Opérations
d'ordre
entre
sections
11
447.00€
Total
des
recettes
d'ordre
d'investissement
185
322,00€
Total
des
recettes
d'investissement
:
739
705,15€
ROO1 Solde d'exécution positif reporté
8 220.95
€
Total
des
recettes
d'investissement
cumulées
747
926.10€
Le
budget
général
de
la commune
s'équilibre
ainsi
: Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'intérieur
INVESTISSEMENT
042-214201089-20230405-2023-04-03- be]
Dépenses
Recettes
Accusé
ceriifié
exécutoire
d'investissement
d'investissement
Crédits
d'investissement
(y compris
le compte
1068)
341
450.00
€
528
649.15€
Restes
à réaliser
de
l'exercice
précédent
406
476.10€
211
056.00€
RO01
Solde
d'exécution
d'investissement
reporté
0.00€
8 220.95€
Total
de
la section
investissement
747
926.10€
747
926.10€
FONCTIONNEMENT
Dépenses
de
Recettes
de
fonctionnement
fonctionnement
Crédits
de
fonctionnement
715
061.01€
537
250.00€
002
Résultat
antérieur
reporté
0.00
€
177
811.01€
Total
section
de
fonctionnement
715
061.01€
715
061.01€
Total
du
budget
1
462
987.11€
1
462
987.11€
Vote
: Pour:
10
Contre :
0
Abstention
: O
Après
échange
et discussion,
le conseil
municipal,
à l'unanimité,
approuve
le budget
primitif
2023
de
la
commune.
ONT
SIGNE
AU
REGISTRE
LE
MAIRE
ET
LE SECRETAIRE
DE
SEANCE
COPIE
CERTIFIEE
CONFORME
A
L’Hôpital-Le-Grand,
le 6 avril
2023
Le
Maire,
Le
secrétaire,
Eléazar
MBOCK
2023/03+