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Ordre du Jour - ODJ du CM du 9 mars 2021
Ordre du Jour - ODJ du 11 avril 2024 complet
Document publié le Jeudi 11 avril 2024 par la commune de Rouret.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ du 11 avril 2024 complet)
Thèmes du document : Logement, Grandes et moyennes entreprises, Économie et finances,
Le Rouret • Ordre du Jour du Conseil Municipal du 11 avril 2024 1 / 2
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL
du 11 avril 2024 à 19h00
• Approbation du Procès-Verbal de la séance de Conseil Municipal du 22/02/2024
REF OBJET
1. Administration Générale
1.1
(DCM_2024_08)
Convention de gestion en flux des droits de réservation des logements sociaux avec le bailleur Côte d’Azur Habitat- CAH
1.2
(DCM_2024_09)
Convention de gestion de la Maison du Terroir entre la C.A.S.A et la Commune du Rouret
2. Service financier
2.1
(DCM_2024_10)
Budget principal commune : Approbation du Compte Financier Unique 2023
2.2
(DCM_2024_11)
Budget principal commune : Affectation des résultats 2023
2.3
(DCM_2024_12)
Vote des taux d’imposition locaux pour l’année 2024
2.4
(DCM_2024_13)
Vote des subventions aux associations pour l’année 2024
2.5
(DCM_2024_14)
Mise en place d’une Autorisation de Programme/Crédits de Paiement- Solde Travaux de construction de la crèche
2.6
(DCM_2024_15)
Mise en place d’une Autorisation de Programme/Crédits de Paiement- Travaux de construction du programme de logements « Les Amandiers »
2.7
(DCM_2024_16)
Mise en place d’une Autorisation de Programme/Crédits de Paiement- Travaux de création et de requalification de voirie Paul Cézanne, chemin des Pierres de Moulin
2.8
(DCM_2024_17)
Mise en place d’une Autorisation de Programme/Crédits de Paiement- Travaux de déplacement du Nœud de Raccordement Fibre Optique- Orange
2.9
(DCM_2024_18)
Budget principal commune : Approbation du Budget Primitif 2024
2.10
(DCM_2024_19)
Convention d’objectifs entre la commune du Rouret et l’association « École Buissonnière du Rouret »
Le Rouret • Ordre du Jour du Conseil Municipal du 11 avril 2024 2 / 2
2.11
(DCM_2024_20)
Convention d’objectifs entre la commune du Rouret et l’association « Crèche Vitamine »
3. Service Aménagement / Urbanisme
3.1
(DCM_2024_21)
Aménagement/Foncier : Bilan des acquisitions/cessions opérées en 2023
4. Ressources Humaines
4.1
(DCM_2024_22)
Elaboration du plan de formation du personnel communal
4.2
(DCM_2024_23)
Contrat à durée déterminée pour accroissement temporaire d’activité d’adjoint d’animation
4.3
(DCM_2024_24)
Contrat à durée déterminée pour accroissement saisonnier d’activité d’adjoint technique
4.4
(DCM_2024_25
Recrutement d’enseignants dans le cadre de la réglementation applicable aux activités accessoires
Informations diverses
Info 1 Communication des indemnités perçues par les élus municipaux au titre de leurs mandats 2023
Info 2 Bilan de la formation des élus municipaux financée par la commune au titre de l’exercice 2023
Info 3 Compte-Rendu des Décisions du Maire