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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Francheville.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
y à FE hevill L COMMUNE DE FRANCHEVILLE (RHONE) we FTancneville DÉCISIONS DU MAIRE 2024 | 364 attractive par nature Décision n°2024-84 Nature : Commande Publique (1.7.7) Marché n°244002 : Travaux de démolition partielle, reconstruction et rénovation des gymnases du Parc sportif Lot n°02 : Démolition - Curage Avenant n°1 Le Maire de Francheville, VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L. 2122-21 et L. 2122-22, VU la délibération n°2024-09-16 du Conseil Municipal en date du 26 septembre portant délégation du Conseil Municipal au Maire en matière de commande publique (alinéa 4), VU la mission de maîtrise d'œuvre confiée au groupement d'entreprises représenté par l'architecte mandataire ATELIER DE LA PASSERELLE située 3 rue de la Quarantaire à Lyon (69005), VU la délibération n°2024-05-01 en date du 23 mai 2024 portant attribution du lot n°02 Démolition- Curage à l’entreprise NASARRE et Fils, située 12 route de Pusignan à Meyzieu (69330) pour un montant de 369 262,00 € HT soit 443 114,40 € TTC (TVA 20 %), VU l’article R.2194-7 du Code de la commande publique permettant la modification d’un marché public « lorsque les modifications, quel que soit leur montant, ne sont pas substantielles », CONSIDÉRANT qu’en cours d'exécution du marché, l'entreprise a proposé de modifier les cloisons provisoires prévues initialement, par des panneaux sandwich fixés directement sur la charpente afin d'optimiser le planning. Il convient de modifier le marché de travaux initial en conséquence. Fees ARTICLE 1 : La Décomposition Globale et Forfaitaire (DGPF) du marché initial est modifiée afin de prendre en compte la modification de la nature des cloisons provisoires posées. ARTICLE 2 : Le planning des travaux est optimisé, réduisant d’une semaine le délai d'exécution du lot. ARTICLE 3 : La présente modification n’a aucune incidence financière. Le montant marché de travaux du lot n°2 « Démolition- Curage » demeure inchangé au montant de 369 262,00 € HT soit 443 114,40€ TE. La présente décision est inscrite au registre des délibérations du Conseil Municipal. Fait à Francheville, le 03 octobre 2024 Michel RANTONNET, Maire de FRANCHEVIL Accusé de réception en préfecture069-216900894-20241003-Dec2024-84-ARDate de télétransmission : 07/10/2024Date de réception préfecture : 07/10/2024