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Déliberation - 0504
Document publié le Mercredi 5 avril 2023 par la commune de Gresle.
Lien du pdf (Déliberation - 0504)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Économie et finances,
CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE LA GRESLE
Séance du 05 AVRIL 2023
L’an deux mil vingt-deux le 05 avril à 20h30, le Conseil Municipal dûment convoqué le 01 avril 2023, s’est réuni en session ordinaire à la Mairie sous la présidence de Mme Isabelle DUGELET, maire.
Présents : DUGELET Isabelle, VAGINAY Laurent, VERMOREL Michaël, CHARLES Ghislain, COMTE Coralie, MAGUET Natacha, NARBOUX Stéphanie, DESPORTE Julien, FERAILLE Marcel, POINAS Clarisse, POLLOCE Florent, DELETRE Joffrey,
Absent excusé: MONCORGÉ Philippe,
1 pouvoir : MONCORGÉ Philippe à VAGINAY Laurent
COMPTE RENDU DE LA SEANCE
LISTE DES DELIBERATIONS
Le maire et le secrétaire de séance déclarent que l’ensemble des conseillers présents à la réunion du conseil municipal ont pris connaissance de la liste des délibérations suivantes :
N° DELIBERATION OBJET APPROUVEE REFUSEE
16-2023 RAR 2022
RECTIFICATION, BUDGET PRINCIPAL X
17-2023 AFFECTATION DU RESULTAT 2022
RECTIFICATION, BUDGET PRINCIPAL X
18-2023 TRANSFERT BUDGET ASSAINISSEMENT X
19-2023 VOTE DES BUDGETS 2023 X
20-2023 VOTE DES TAUX IMPOTS 2023 X
En Mairie,
Le secrétaire de séance Le Maire Coralie Comte Isabelle Dugelet