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Déliberation - 060 7 juillet 2015 ok
Document publié le Mardi 7 juillet 2015 par la commune de Saint-Bonnet-en-Champsaur.
Lien du pdf (Déliberation - 060 7 juillet 2015 ok)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Union Européenne,
Délibérationinie
20150707-060
REPUBLI NCAISE
MAIRIE DE SAINT-BONNET-EN- ———
CHAMPSAUR , EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL (Hautes-Alpes)
Séance du 7 JUILLET 2015
L'an deux mil quinze le sept du mois de JUILLET à 20 heures 30
le Conseil Municipal de la Commune de St Bonnet, étant assemblé
en session ordinaire à la Salle de la Mairie de St Bonnet, lieu
habituel de ses séances, après convocation légale, datée du 1i"
Juillet 2015, sous la Présidence de M. Laurent DAUMARK.
Etaient présents tous les conseillers en exercice :
Mme Béatrice ALLOSTA, M. Roland BERNARD, Mme Emilie DROUHOT, Mme Marie-Andrée FESTA, M. Jean-Yves GARNIER, M. Philippe GONDRE, M. Benoît GOSSELIN, Mme Nathalie LAJKO, Mme Marie-Anne MANAUD, Mme Martine MARC, M. Pierre-Yves MOTTE, M. Christian PARPILLON, Mme Marion PELLEGRIN, M. Carmine ROGAZZO.
Etaient absents et représentés : M. Paul DAVIN ayant donné pouvoir à M. Philippe GONDRE, Mme MILLON Florence ayant donné pouvoir à Mme Marion PELLEGRIN, Mme Emmanuelle PELLEGRIN ayant donné pouvoir à M. Benoit GOSSELIN.
PREFECTURE DES HAUTES-ALPES
Etait absent : M. Dominique GOURY. ARRIVEE
A été nommée Secrétaire de Séance : Mme Marion PELLEGRIN 0 9 JUIL 2015
Bureau du Courrier N°1
DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL REGIONAL POUR LA CLASSE DE CP/CE1 DANS LE CADRE DES CLASSES ROUSSES -ILE DU FRIOUL
Monsieur le Maire explique que la Classe de CP/CE1 de Mme Florence SAGNIER souhaite partir en classe rousse à
compter du 5 Octobre 2015 sur l'île du Frioul, le montant total de l'opération s'élève à 7.534,34€.
Le plan de financement prévisionnel est le suivant :
Familles : 25,80 %
Conseil Régional PACA : 26,88 %
Commune de Saint Bonnet : 35,84 %
Coopérative scolaire : 6,11 %
Conseil Général des Hautes Alpes : 5,37 %
Ce voyage scolaire peut être financé avec l'aide Conseil Régional si la Commune s'engage également à en financer une partie et à porter la demande de subvention au Conseil Régional.
Monsieur le Maire propose de valider ce projet de sortie scolaire, de financer à hauteur de 35,84 % le montant global du séjour et de demander l'aide du Conseil Régional PACA au titre des aides au départ en classe découverte.
A l'unanimité, le CONSEIL MUNICIPAL :
> APPROUVE le projet de voyage scolaire à l'île du Frioul pour la classe de CP/CE1 de Mme Florence SAGNIER : > DECIDE de financer à hauteur de 35,84% le montant global du séjour :
7. SOLLICITE l'aide du Conseil Régional PACA au titre des aides au départ en classe découverte.
Ainsi fait et délibéré le 7 Juillet 2015
Membres en exercice: 19 Pour copie conforme
Membres présents : 15 .
représentés 3 Le Maire,
Pour : 18 Laurent DAME
Abstention : o
Contre : 0 RES