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Procès Verbal - PV CM 2022.05.166SOMMAIRE
Document publié le Lundi 16 mai 2022 par la commune de Jozerand.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 2022.05.166SOMMAIRE)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Démocratie,
1
Compte-rendu sommaire du Conseil Municipal du 16 mai 2022
L’an deux mille vingt-deux, le 16 mai à 19 heures, le Conseil Municipal dûment convoqué, s’est
réuni en session ordinaire sous la présidence de Monsieur LANGUILLE André, Maire.
Date de convocation : 9 mai 2022
Présents : Mmes GUEYTON-LAROUDIE Christiane, HUBERT Marie-Françoise, Mme LIGIER
Martine, DERVIN Josette, FREVILLE-PARANT Corinne, PORTE Elodie, Mrs LANGUILLE André,
DELILLE Michel, RAY Daniel, DUCLAUX Alain, FAYE Philippe, COMBRET Patrick
Procuration :
Absent excusé :
Désignation d’un secrétaire de séance : DERVIN Josette
M. Delille demande à être secrétaire de séance.
Le maire répond que c’est chacun son tour.
M. Delille demande un vote : aucun élu ne répond, le maire confirme J.Dervin dans la désignation
de secrétaire de séance.
Monsieur le maire demande aux membres de l’assemblée l’autorisation d’apporter un point
supplémentaire à l’ordre du jour qui concerne la remise de voirie à la commune par la société
APRR.
A l’unanimité, les membres du conseil municipal donnent leur accord.
Avant d’aborder les différents points, Monsieur le maire demande qu’un hommage soit rendu
à Thierry BARRIERE, adjoint de ce conseil municipal, décédé prématurément.
Il tient à souligner le professionnalisme dont il a fait preuve depuis son élection et son
dévouement au sein de la commune.
Thierry faisait partie des personnes sur qui on pouvait compter, il proposait spontanément
son aide et était complètement impliqué dans notre commune en se mettant au service de
ses habitants.
Il a été conseiller municipal en 2014, et depuis 2020 un adjoint impliqué dans la vie
municipale et associative, la communauté de communes et différents syndicats.
Nous avons perdu un ami et la commune un serviteur.
Le maire tenait à lui rendre hommage ce soir en conseil municipal.
La vie continue donc, mais Thierry laisse un grand vide.
Il a fin de son hommage, il a demandé aux membres du conseil municipal de se lever afin
d’observer une minute de silence en sa mémoire.
1/ Approbation du compte-rendu de la réunion du 28/03/2022
Il est procédé au vote
Pour : 9 Contre : 2 Abst : 0
M. Delille intervient :
Quand je lis la réponse de Monsieur le maire au point 1 du Compte rendu du 27/01 2
« Le maire répond, qu’un échange de mails a eu lieu, que les corrections d’ordre général ont été
effectuées, par contre, celles concernant des personnes privées ne peuvent apparaître », je ne
peux que déplorer l’absence de communication en ce qui me concerne sur ce sujet. De plus le point
évoqué sur « Jozerand Info village », (non réponse à certaines questions) n’a pas été intégré au
compte rendu et n’est à ce que je ne sache pas un sujet concernant des personnes privées mais
bien le conseil municipal.
Réponse : comme déjà expliqué, ce sujet concerne des personnes privées. Et pour « Info
village », une réponse a été faite à leur courrier le 16/02/2022
M. Delille : Pour ce compte rendu, certaines de mes corrections et commentaires concernant le
point 6 n’ont pas été prises en compte et cela sans échange pour autant pour en discuter :
-Référent commission Bâtiment erroné
-La phrase « sans déplacer les WC qui ont été réalisés récemment, pour être aux normes
« handicapés » et qui ont coûté plus de 15 000€ » annoncé par le maire s’est transformée en :
« La mise en accessibilité de la mairie a couté plus de 19 000 € (Agenda accessibilité visé par la
préfecture) ». Je déplore que certaines factures liées aux travaux des WC n’ont pas été
retrouvées en mairie. De plus les chiffres annoncés ne correspondent pas à la réalité et sont en
réalité bien en dessous de ce qui est mentionné dans ce compte rendu. Il n’a jamais été dépensé
19000 euros pour l’accessibilité de la mairie.
Je déplore que des versions différentes de ce compte rendu aient été affichées et diffusées car
du coup il est difficile de savoir quel compte rendu est à approuver.
La dernière version du compte-rendu est à jour.
2/ Désignation de délégué auprès de la commission intercommunale de l’Agriculture
Titulaire : André LANGUILLE
Suppléant : Daniel RAY
3/ Désignation de délégué auprès de la commission intercommunale Eau-Gémapi-Forêt
Titulaire : MF HUBERT
Suppléant : Michel DELILLE
4/ Désignation de délégué auprès des commissions communales
Voies, réseaux, environnement : Alain DUCLOS
Urbanisme, bâtiments, patrimoine : Christiane GUEYTON-LAROUDIE
Référent : Philippe FAYE
Appels d’offres : Elodie PORTE
5-Désignation de délégué au Syndicat mixte de la haute Morge
Titulaire : Daniel Ray
Suppléant : Patrick COMBRET 3
6- Désignation de délégué à l’association des Haies du Puy de Dôme
Titulaire : Ray Daniel
Suppléant : Martine LIGIER
7/ Désignation de délégué au SIRP
Titulaire : André LANGUILLE
A l’unanimité des membres présents, le conseil municipal donne son accord pour désigner les
délégués tel que ci-dessus.
8/ Transfert de l’Etat au profit de la commune de Jozerand
Le maire rappelle qu’une délibération a été prise le 27/10/2020, concernant ce sujet mais qu’elle
manque de précision.
En effet, pour que l’acte de transfert soit rédigé par les services de l’Etat, la délibération doit
mentionner les parcelles concernées qui sont les parcelles 1873, 1882, 1893, situées le long de
l’autoroute et qui constituent le domaine public communal.
Le conseil municipal, à l’unanimité donne son accord
QUESTIONS DIVERSES
- Ventes de terrains votés le 27/01/2022 : un commissaire enquêteur va être nommé dans les
prochains jours.
-Etude assainissement :
Les subventions demandées ont été accordées.
Un modèle de cahier des charges pour effectuer l’étude des écoulements d’eau pluviale a été
demandé au syndicat Sioule et Morge en complément des travaux déjà prévus.
Nous sommes dans l’attente.
-Bulletin municipal : Il n’est pas terminé
Rapports des différentes commissions :
- Commission Culture-Jeunesse-Action-Sociale
Le dimanche 15 mai la commission jeunesse c’est réunie avec une douzaine de jeunes de Jozerand.
Ils ont émis quelques souhaits intéressants comme l’installation d’équipements sportifs (panier de
basket, but,table de ping-pong,divers agrès pour parcourt de santé) qui pourrait être en plus
utilisé par l’école et les adultes.
De plus ils sont ouvert à toutes propositions, comme soirée organisée entre jeune, randos, VTT,
photos, cinéma, théâtre, vides greniers.
Céline de l’association Créa Malin est venue se présenter, et les a informés que différents
ateliers pourront être organisés pour les ados .
Ils aimeraient que le planning de ces activités soient étalées tout au long de l’année.
La commission jeunesse avec le conseil municipal vont étudier la faisabilité de certains projets.
Commission Urbanisme-Bâtiments-Patrimoine
Projet de construction d’une nouvelle salle des fêtes 4
Ce projet doit s’intégrer avec la rénovation de l’atelier municipal (problème d’amiante dans la
toiture) en intégrant une future extension de l’atelier (regrouper tout le matériel au même
endroit). Ce projet global pourra être réaliser en plusieurs phases.
Nous nous sommes posées les questions suivantes
1. Ou fait-on la future salle des fêtes ? En prenant en compte les avantages et les
inconvénients de la recréer au même endroit.
2. Quelle surface souhaitons-nous avoir ?
3. Qualités demandées ? Dans le sens des fonctionnalités attentes (acoustique,
énergétique, modularité, luminosité, architecturale).
4. Prévision de visiter des salles des fêtes de proximité (POUZOL, BLOT L’EGLISE,
St HILIAIRE, MONTCEL) pour échanger avec les utilisateurs des avantages et
inconvénients qu’ils perçoivent avec l’usage.
Prochaines réunions 09/07 10-12h, le 10/09 10-12h à la mairie pour finir de préparer notre
avant-projet sommaire et lancer une consultation pour avoir des esquisses de projet (intérieur,
extérieur, budget à +/-20%) en retour courant Octobre 2022.
Commission Communication-Associations-Marchés
La référente fait part des travaux en cours de la commission :
- Communication interne,
- Le marché,
- Le bulletin municipal
L’ordre du jour étant épuisé, Monsieur le Maire clôt la séance à 20H.